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ARCHIVÉ - Transports Canada
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Tableau 6 : Vérifications internes à venir (trois prochains exercices)
Les Services de vérification et de conseils ont élaboré un plan de vérification pour la période de 2008 2009 à 2010 2011, qui a été approuvé par le Comité de vérification et d’examen en mai 2008. Ce plan est examiné annuellement, ce qui pourrait entraîner des révisions, des mises à jour ou des modifications, au besoin ou à la demande du Comité de vérification et d’examen. Les vérifications internes éventuelles sont déterminées selon les résultats d’une évaluation détaillée des risques et des contrôles et elles tiennent compte des vérifications externes menées, entre autres, par le Bureau du vérificateur général et la Commission de la fonction publique. Les vérifications internes portent sur des questions liées à la gouvernance, à la gestion des risques et aux contrôles à l’appui des objectifs stratégiques, des programmes, des activités et des processus de gestion du Ministère. Conformément à la politique du gouvernement, les rapports de vérification sont publiés sur le site Web de Transports Canada et ils doivent être conformes aux dispositions de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
| Titre de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Vérification des programmes de contribution liés à l’environnement : Programme de démonstration de transport durable des marchandises, Programme de démonstration en transport urbain | Assurance | En cours | 2009-2010 |
| Vérification des contrôles financiers : | Assurance | 2009-2010 | |
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En cours | 2009-2010 | |
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En cours | 2009-2010 | |
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Prévus | 2010-2011 | |
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Prévus | 2010-2011 | |
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Prévus | 2009-2010 | |
| Vérification du cadre de surveillance de la cession des ports | Assurance | En cours | 2010-2011 |
| Vérification du plan Chantiers Canada (responsabilités de TC) | Assurance | Prévus | À déterminer |
Vérification des programmes de contribution liés à la Stratégie écoTRANSPORTS :
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Étude préparatoire | Prévus | À déterminer |
| Vérification du Programme de remise écoAUTO : gouvernance et leçons apprises | Assurance | Prévus | À déterminer |
| Vérification des Systèmes de gestion de la sécurité | Assurance | Prévus | À déterminer |
| Vérification des Processus de surveillance des ressources humaines | Assurance | Prévus | À déterminer |
| Vérification des Activités de sensibilisation de TC | Assurance | Prévus | À déterminer |
Hyperlien menant au plan de vérification interne : http://www.tc.gc.ca/services-generaux/svc/verifications/menu.htm
