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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Commission canadienne de sûreté nucléaire
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Vérifications internes
Les activités suivantes sont incluses dans le Plan de vérification axé sur les risques de la CCSN pour la période 2008-2009 à 2011-2012. Le plan, qui sera révisé et mis à jour chaque année, repose sur la capacité actuelle de la fonction de vérification de la CCSN, l’évaluation des risques associés aux projets de vérification, les réponses de la direction et les plans d’action liés aux vérifications antérieures en ce qui concerne le suivi. Le plan révisé mettra en lumière les projets prévus pour les trois années à venir. Les projets entrepris dépendent de facteurs tels les ressources disponibles pour la fonction de vérification, l’envergure et la complexité des projets, ainsi que les enjeux émergents et les priorités de la CCSN.
La Commission a entrepris l’établissement d’un Comité de vérification composé de membres qui ne proviennent pas du gouvernement et d’autres qui font partie de la Commission. Le Comité, qui sera présidé par un membre externe, devrait entrer en fonction au cours de l’exercice 2009-2010.
On peut trouver des renseignements supplémentaires sur les vérifications et les évaluations internes de la CCSN sur le site Web de la CCSN.
| Vérifications internes | |||
|---|---|---|---|
| Élément de vérification | Type de vérification | État | Date prévue de parachèvement |
| Vérification de la passation des marchés | Vérification de la gestion et de la conformité | En cours (entreprise en 2008-2009) | 2009-2010 |
| Vérification des activités de dotation | Vérification de la gestion et de la conformité | En cours (entreprise en 2008-2009) | 2009-2010 |
Suivi des réponses de la direction et des plans d’action
|
Suivi | Planifié | 2009-2010 |
| Vérification du cadre de contrôle de la gestion de la Direction générale de la réglementation des opérations | Vérification de la gestion | Planifiée | 2009-2010 |
| Vérification du cadre de contrôle de la gestion de la Direction générale des affaires réglementaires | Vérification de la gestion | Planifiée | 2009-2010 |
| Vérification de l’administration de la réglementation des centrales nucléaires | Vérification de la gestion et de la conformité | Planifiée | 2009-2010 |
| Vérification de la gestion des mesures d’application | Vérification de la gestion et de la conformité | Planifiée | 2009-2010 |
| Vérification de la planification intégrée et de la gestion du rendement | Vérification de la gestion et de la conformité | Planifiée | 2009-2010 |