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Les services d’évaluation du Ministère procèderont aux évaluations suivantes en 2008-2009[1]:
1. Nom de l'évaluation |
2. Type d'évaluation |
3. État |
4. Date d'achèvement prévu |
Programme de sûreté de fret aérien | Programme d'exploitation | En cours |
Juin 2008
|
Sécurité maritime | Programme d'exploitation et paiements de transfert | En cours | Juillet 2008 |
Initiatives en matière de sûreté aérienne et autres initiatives en matière de sûreté non maritime en vertu de la stratégie relative à la sécurité publique et à l'antiterrorisme | Programme d'exploitation et paiements de transfert | En cours | Juin 2008 |
Plan d'action sur les sites fédéraux contaminés (Environnement Canada est le ministère responsable) | Programme d'exploitation | Prévue | Juin 2008 |
Transport des marchandises dangereuses et Sécurité routière | Programme d'exploitation et Paiements de transfert | Prévue | December 2008 |
Association canadienne de l'aviation d'affaires* | Paiements de transfert | Prévue | Mars 2009 |
Subvention à l'Organisation de l'aviation civile internationale pour l'Asie-Pacifique | Paiements de transfert | Prévue | Mars 2009 |
Programme de démonstration en transport urbain | Paiements de transfert | Prévue | Mars 2009 |
Programme d'aide aux immobilisations aérportuaires, y compris l'aéroport de Havre-Saint-Pierre, l'aéroport de Mont-Joli, l'aéroport de Thompson { XE "Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires" } | Paiements de transfert | Prévue | Mars 2009 |
Programme de subventions pour l'exploitation et l'entretien des aéroports | Paiements de transfert | Prévue | Mars 2009 |
Réseau national d'aéroports | Politiques | Prévue | Mars 2009 |
5. Hyperlien menant au plan d'évaluation : |
[1] Veuillez prendre note que les consulations sur le plan d'évaluation n'ont pas encore été entreprises. Le plan annuel d'évaluation ne sera terminé ni approuvé par le Comité de gestion exécutif de Transports Canada qu'en avril 2008 et, à ce titre, la liste ci-dessus peut faire l'objet de changements.