ARCHIVÉ - RPP 2007-2008
Agence du revenu du Canada

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Chapitre 3 – Réalisation de progrès liés aux thèmes stratégiques de l’Agence

Dans son Rapport sur les plans et les priorités le plus récent, l’ARC a établi un ensemble de trois thèmes stratégiques grâce auxquels elle poursuivra la réalisation de ses principaux objectifs :

• offrir un meilleur service aux Canadiens;
• exécuter de manière plus efficiente et plus efficace les programmes gouvernementaux;
• favoriser des relations de travail plus étroites avec ses clients (organisations des gouvernements fédéral, provinciaux, territoriaux et des Premières nations) et une meilleure responsabilisation à l’endroit de ces derniers.

Résumé des thèmes stratégiques

Premier thème : Établir des activités principales solides et modernes

L’Agence se concentre sur ses activités principales liées à la taxe et à l’impôt, aux prestations et aux recettes. L’initiative Agence 2010 reconnaît que le succès continu de l’Agence dépend de sa capacité à maintenir et à améliorer l’efficacité de ses activités principales. Afin de promouvoir le renforcement et la modernisation des activités principales, l’Agence renforce davantage l’intégrité de ses programmes à l’aide d’une capacité de traitement et d’une infrastructure de TI à haut volume qui soient efficientes et efficaces, et d’un effectif compétent. Les principales stratégies utilisées pour relever les défis continuels sont décrites dans le Chapitre 4, L’atteinte de nos résultats stratégiques.

Résultat escompté et activités clés

Résultat escompté : Une capacité d’entreprise bien définie et à haut rendement pouvant répondre de façon efficace au changement. Pour atteindre ce résultat, l’Agence prendra les mesures suivantes :

• favoriser de façon continue les gains de productivité, d’efficience et d’efficacité à l’égard des activités principales de l’Agence par la réalisation d’un examen des processus opérationnels et de la répartition géographique du travail;
• s’assurer d’avoir la capacité d’exécuter des programmes et des services de haute qualité, efficaces et rentables, au moyen d’investissements stratégiques dans les systèmes et la technologie nécessaires, selon des analyses de rentabilisation et des critères de sélection améliorés;
• continuer d’analyser les risques liés à l’observation et de les aborder;
• harmoniser la prestation de services afin de répondre aux besoins des contribuables et des prestataires par l’élaboration d’une stratégie de services de l’ARC;
• investir dans les compétences et le perfectionnement de l’effectif et dans un cadre de gestion solide, en offrant des services de formation et en faisant la promotion du perfectionnement continu, le recrutement efficace et le maintien en poste d’employés compétents.

Deuxième thème : Mener le modèle de régie à maturité

L’Agence poursuivra l’élaboration de son modèle de régie unique afin de renforcer la planification et la prise de décisions à tous les niveaux et d’assurer l’harmonisation des ressources avec les priorités. On améliorera la responsabilisation envers le Parlement et les clients gouvernementaux en se concentrant davantage sur l’établissement de rapports et la sensibilité aux besoins.

Résultat escompté et activités clés

Résultat escompté : Un modèle de régie qui valorise la responsabilisation, la rigueur et les pratiques de gestion efficaces. Pour atteindre ce résultat, l’Agence prendra les mesures suivantes :

• améliorer le cadre de responsabilisation en élaborant des mesures de succès et un cadre de surveillance de la gestion qui permettront au Conseil de direction d’examiner tous les ans les forces de l’Agence en matière de gestion et de proposer des secteurs à améliorer;
• améliorer la responsabilisation et l’établissement de rapports envers les clients en élaborant des accords de service et des plans de travail annuels, en désignant un point de contact pour les clients au moment de la désignation des chargés de comptes et en améliorant les rapports annuels à l’intention des provinces et des territoires par le renforcement des liens avec les autres rapports de l’ARC.

Troisième thème : Rechercher de nouvelles occasions d’affaires

En conformité avec ses objectifs, l’ARC s’engage à rechercher des occasions d’augmenter le nombre de programmes fiscaux et de prestations qu’elle exécute au nom des clients fédéraux, provinciaux et territoriaux. Une telle mesure présenterait des avantages directs pour les Canadiens, les entreprises et les gouvernements. Cela permettrait d’établir une meilleure interface de service parce que les particuliers et les entreprises pourraient s’adresser à une seule organisation, soit l’ARC, au sujet d’un certain nombre de programmes gouvernementaux. Cela réduirait le fardeau en matière d’observation parce que l’ARC serait en mesure d’intégrer les exigences en matière de renseignements et le suivi des activités. De plus, cela réduirait le coût de l’administration pour les gouvernements en éliminant le chevauchement des activités et en réalisant des économies d’échelle.

Dans le cadre de son processus de cerner de nouvelles occasions d’affaires, l’ARC consulte régulièrement avec d’autres agences et ministères pour s’assurer qu’ils soutiennent la direction que l’ARC considère. De surcroît, ces consultations permettent aux agences et ministères d’explorer d’autres services ou fonctions que l’Agence pourrait exercer en leur nom.

Cependant, on entreprendra les nouvelles activités seulement si elles sont conciliables avec les services actuels des activités principales et en consultation avec le ministère des Finances du Canada, s’il y a lieu. Avant d’accepter de nouvelles occasions d’affaires, l’ARC prendra en compte certains facteurs : la capacité de la plate-forme de prestation de services de l’Agence, des systèmes de TI et de l’effectif; les avantages pour l’Agence d’une productivité augmentée, d’un meilleur service et d’une observation améliorée; l’atteinte de résultats positifs en matière de politique gouvernementale.

Résultat escompté et activités clés

Résultat escompté : Une administration plus simple et mieux intégrée de la taxe, de l’impôt et des prestations à un coût total réduit pour les gouvernements partout au Canada. Pour atteindre ce résultat, l’Agence prendra les mesures suivantes :

• mettre en oeuvre l’accord sur l’administration des impôts des sociétés de l’Ontario;
• rechercher d’autres possibilités présentant des avantages en matière de politique gouvernementale et les mettre en oeuvre;
• améliorer la communication au sujet de l’élaboration des activités avec les clients et les intervenants de l’Agence à l’aide d’une stratégie de communication et de diverses promotions d’élaboration des activités précisant les forces et les valeurs de l’Agence en tant que fournisseur de services et partenaire.