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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - RPP 2007-2008
Agence du revenu du Canada
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Chapitre 1 – Remplir notre mandat
Mandat de l’Agence
L’Agence du revenu du Canada (ARC) a pour mandat d’exécuter les programmes fiscaux et de prestations et d’autres programmes au nom du gouvernement du Canada et des gouvernements provinciaux, territoriaux et des Premières nations.
Le Parlement a établi l’ARC pour qu’elle puisse remplir le mandat par les moyens suivants :
- offrir un meilleur service aux Canadiens;
- exécuter de manière plus efficiente et plus efficace les programmes gouvernementaux;
- favoriser des relations de travail plus étroites avec les provinces et les autres ordres de gouvernement pour qui l’ARC exécute des programmes, et une meilleure responsabilisation.
Le mandat de l’ARC révèle le rôle important qu’elle joue dans la vie des Canadiens. L’ARC contribuent à deux des résultats stratégiques du Gouvernement du Canada : Organisations fédérales qui soutiennent tous les ministères et organismes, et Sécurité du revenu et l’emploi pour les Canadiens.
En décembre 2006, le Parlement a diffusé son examen de l’efficacité de l’ARC, en tant qu’agence, à remplir son mandat depuis 1999. Le rapport présente quelques-unes des réussites de l’ARC et fait plusieurs recommandations concernant les améliorations possibles. Au cours de la période de planification, l’ARC examinera les recommandations et prendra les mesures nécessaires pour les mettre en oeuvre de manière appropriée.
Une perspective stratégique
Depuis qu’elle a acquis le statut d’agence en 1999, l’ARC a accordé de plus en plus d’importance à la gestion axée sur les résultats afin d’assurer la responsabilisation relative aux résultats. En vertu de la Loi sur la gestion des finances publiques, nous sommes tenus de produire un rapport qui précise nos objectifs d’entreprise, les stratégies qui nous permettront d’atteindre ces objectifs et le rendement que nous prévoyons.
Nous mesurons nos résultats de rendement relatifs à l’exécution des programmes fiscaux et de prestations selon les résultats stratégiques de l’ARC
(voir l’examen débutant à la 
). Nous mesurons également notre rendement au
niveau de l’activité de programme, ce qui nous permet d’obtenir un aperçu révélateur de la manière dont notre rendement à l’égard d’activités particulières influe sur l’atteinte de nos résultats stratégiques.
Par ce Rapport sur les plans et les priorités, nous nous engageons à élaborer une série d’indicateurs qui permettront d’obtenir un aperçu stratégique de haut niveau du contexte dans lequel nous nous efforçons de remplir notre mandat.
Nous convenons que le succès de notre prestation de services aux clients gouvernementaux et aux Canadiens ne dépend pas seulement de chacune de nos activités prises isolément. Les indicateurs de l’ARC situent ses résultats par rapport aux attentes des Canadiens, aux résultats économiques du Canada et à sa propre contribution, apportée en collaboration avec d’autres gouvernements partout au pays et en leur nom, quant au maintien du bien-être social et économique des Canadiens.
Il est important de reconnaître que l’ARC ne peut pas attribuer les résultats globaux uniquement à ses propres activités. Nos résultats sont déterminés par de nombreux facteurs économiques et législatifs externes sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle. À titre de principal agent de recouvrement des recettes du Canada, nous jouons un rôle important dans l’amélioration de la qualité de vie au Canada, mais nous comptons également sur les Canadiens, nos partenaires et d’autres intervenants, qui contribuent à protéger le bien-être social et économique des Canadiens.
Indicateurs de l’Agence
Les indicateurs de l’Agence que nous élaborons actuellement seront utiles pour analyser et comprendre les tendances, plutôt que pour atteindre des objectifs particuliers. Les tendances fournissent les renseignements contextuels qui permettront à la direction de l’ARC d’évaluer les changements qui touchent notre environnement opérationnel, d’analyser les risques et les possibilités liés à ces changements et d’anticiper l’incidence sur les activités et le rendement de l’ARC.
Les indicateurs de l’Agence sont présentés selon les cinq catégories générales suivantes : efficience, efficacité, satisfaction du service, clients, et satisfaction de l’effectif. Ces catégories correspondent aux principaux aspects de notre mandat. Des exemples d’indicateurs proposés qui sont en cours d’élaboration incluent les perspectives suivantes :
- l’efficience de nos activités importantes en examinant le coût des déclarations T1, T2 et TPS, et les versements de prestations;
- le niveau de satisfaction exprimé par les contribuables et les prestataires fondé sur un index d’éléments clés du sondage annuel d’entreprise de l’ARC.