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AAP |
Architecture des activités de programmes |
AD |
À déterminer |
AP |
Activité de programme |
APU |
Aide aux petites universités |
ARUC |
Alliances de recherche universités-communautés (programme) |
BD |
Bourses de doctorat (programme) |
BESC |
Bourses d'études supérieures du Canada (programme) |
BP |
Bourses postdoctorales (programme) |
CDC |
Commission du droit du Canada |
CGRAR |
Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats |
CIC |
Citoyenneté et Immigration Canada |
CICan |
Commerce international Canada |
CNRC |
Conseil national de recherches du Canada |
CPST |
Comité de la politique scientifique et technologique |
CRSH |
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada |
CRSNG |
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada |
CVAR |
Cadre de vérification axé sur les risques |
CVC |
c.v. commun |
DSAC |
Direction des services administratifs communs |
EER |
Espace européen de la recherche |
EPTC |
Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains |
ERA-CAN |
« Canada-EU Science and Technology Office » |
ERA-NET SAGE |
« European Research Ara – Network on the Societal Aspects of Genomics » |
ETP |
Équivalent temps plein |
FCI |
Fondation canadienne pour l'innovation |
FCSH |
Fédération canadienne des sciences humaines |
GCIER |
Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche |
GED |
Gouvernement en direct |
GI/TI |
Gestion de l'information/Technologie de l'information |
GTRC |
Grands travaux de recherche concertée (programme) |
IC |
Industrie Canada |
ICSS |
Initiative canadienne sur les statistiques sociales (programme) |
IDR |
Initiatives de développement de la recherche |
INÉ |
Initiative de la nouvelle économie (programme) |
IRSC |
Instituts de recherche en santé du Canada |
MAINC |
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien |
MC |
[Division de la] mobilisation des connaissances |
MPO |
Ministère des Pêches et des Océans |
NORFACE |
« New Opportunities for Research Funding Cooperation in Europe » |
NRCan |
Ressources naturelles Canada |
OCDE |
Organisation de coopération et de développement économiques |
OS |
Objectif stratégique |
PAÉS |
Programme d'aide à l'édition savante |
PDRN |
Programme de développement de la recherche sur le Nord |
PE |
Protocole d'entente |
PFTT |
Partenaires fédéraux en transfert de technologie |
PPT |
Programmes de paiements de transfert |
PSE |
Prestation des services électroniques |
RCE |
Réseaux de centres d'excellence (programme) |
REH |
[Éthique de la] recherche avec des êtres humains |
RHDCC |
[Ministère des] Ressources humaines et du Développement des compétences Canada |
RMR |
Rapport ministériel sur le rendement |
ROEV |
[Division du] rendement organisationnel, de l'évaluation et de la vérification |
RPP |
Rapport sur les plans et les priorités |
RRGO |
Réseau de recherche sur la gestion des océans (programme) |
S & T |
Science et technologie |
SCF |
Service canadien des forêts |
SCHL |
Société canadienne d'hypothèques et de logement |
SCT |
Secrétariat du Conseil de Trésor |
SÉR |
Secrétariat en éthique de la recherche |
SGRR |
Structure de gestion, des ressources et des résultats |
SH |
Sciences humaines |
SIC |
Subventions institutionnelles du CRSH (programme) |
SMA |
Sous-ministre adjoint |
SOR |
Subventions ordinaires de recherche |
TDVST |
Les textes, les documents visuels, le son et la technologie (programme) |
TPSGC |
Travaux publics et services gouvernementaux Canada |
TRNEE |
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie |
À titre de ministre de l'Industrie, je suis fier de présenter le présent rapport sur les réalisations et les résultats anticipés du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) au cours des trois prochaines années. Grâce aux efforts déployés par le CRSH et ses partenaires du Portefeuille, nous oeuvrons pour que le Canada dispose de l'environnement commercial et innovateur nécessaire pour favoriser une culture de la découverte et de la créativité capable de stimuler notre réussite économique et de soutenir notre qualité de vie enviable.
Nous évoluons aujourd'hui dans une économie mondialisée, où le commerce électronique dirige des chaînes d'approvisionnement complexes et interreliées aux quatre coins du monde, et n'importe qui peut être notre concurrent. Pour prospérer, il nous faut une économie vigoureuse et adaptable, une main-d'œuvre très qualifiée et des entreprises dynamiques qui cherchent à accroître leur compétitivité et à se développer.
Le portefeuille de l'Industrie :
(i) Les sociétés d'État fédérales ne péeparent pas de rapports sur les plans et priorités |
Si nous regardons vers l'avenir, nous voyons qu'il est nécessaire d'améliorer l'environnement commercial du Canada. Il faut notamment améliorer les règles de base essentielles qui assurent aux consommateurs, aux investisseurs et aux entreprises stabilité, comportement équitable et concurrence.
Si ces efforts sont déployés stratégiquement, ils sont susceptibles d'encourager l'investissement dans l'innovation, de faciliter l'accès au capital, d'appuyer la prise de risques et l'entrepreneuriat, et de garantir une répartition des ressources efficace et productive.
Nous nous employons à réduire les obstacles à l'entrée sur nos marchés ainsi que ceux qui existent à l'intérieur de nos marchés, et à encourager davantage d'investissements nationaux et étrangers. Nous aidons et défendons nos industries. Nous nous efforçons d'accroître la confiance des entreprises et des consommateurs. Nous appuyons en outre la science, la technologie ainsi que la recherche et le développement de manière à encourager nos industries, nos entreprises et nos travailleurs à suivre le changement technologique et à favoriser l'innovation dans l'ensemble de notre économie. Et la demande d'innovation à l'échelle de l'économie canadienne - dans tous les secteurs - ne cesse d'augmenter.
Les initiatives du CRSH présentées dans le présent rapport permettront de faire du Canada un endroit plus propice à l'innovation et aux affaires.
J'ai le plaisir de présenter le Rapport sur les plans et les priorités de CRSH.
Le ministre de l'Industrie,
Maxime Bernier
Je soumets, en vue de son dépôt au Parlement, le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada pour 2006-2007.
Ce document a été préparé en fonction des principes de reddition de comptes contenus dans le Guide pour la préparation de la partieIII du Budget des dépenses de 2006-2007: Rapports sur les plans et les priorités et Rapports ministériels sur le rendement. Par conséquent:
Janet E.Halliwell
Vice-présidente exécutive et administratice en chef des opérations
Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) est l'organisme fédéral qui appuie la recherche et la formation en recherche dans le secteur des sciences humaines au Canada. Selon la Loi sur le Conseil de recherches en sciences humaines (1977), le mandat du CRSH est :
Le CRSH finance des recherches dans plus de 30 disciplines : |
La raison d'être du CRSH est de contribuer au progrès des connaissances et des compétences. Pour ce faire, il :
Sa clientèle principale – des chercheurs universitaires et des étudiants des cycles supérieurs – représente 19 000 professeurs à temps plein (53 p. 100 de tous les profes-seurs à temps plein) et 49 000 étudiants des cycles supérieurs à temps plein (55 p. 100 de tous les étudiants des cycles supérieurs à temps plein). Les chercheurs des collèges communautaires et des organismes sans but lucratif ayant un mandat de recherche peuvent également recevoir des subventions dans le cadre de certains programmes du CRSH.
Enfin, le CRSH joue un rôle prépondérant dans l'élaboration des politiques de recherche et des politiques scientifiques. Il suit les nouvelles tendances en sciences humaines et aide, par ses stratégies et ses programmes, à structurer l'entreprise nationale de recherche. Le CRSH donne des avis au ministre de l'Industrie et au gouvernement du Canada sur les orientations futures à prendre dans le secteur des sciences humaines.
Le tableau 1 ci-dessous résume le mandat, la raison d'être et les ressources prévues du CRSH.
Ressources prévues |
2006-2007 |
2007-2008 |
2008-2009 |
Ressources financières |
327,2 millions de $ |
319,7 millions de $ |
314,8 millions de $ |
Ressources humaines |
190 équivalents |
190 ETP |
190 ETP |
Raison d'être |
Renforcer les connaissances, les compétences et la compréhension en :
|
||
Mandat |
|
Le budget fédéral de 2006 annonçait l'allocation de 6 millions de dollars supplémentaires par année pour le CRSH.
Grâce à cette somme le budget total du CRSH s'élève, en 2006-2007, à 327,2 millions de dollars. Le budget de 2006
annonçait également l'allocation de 40 millions de dollars supplémentaires par année pour le Programme des coûts
indirects. Ce supplément porte à 300 millions de dollars le budget annuel total de ce programme administré par le
CRSH au nom des organismes subventionnaires. Finalement, le budget de 2006 a fait savoir que, au cours de 2006-2007, le
ministre de l'Industrie élaborera, en collaboration avec le ministre des Finances, une stratégie relative aux
sciences et à la technologie qui englobera la gamme complète de l'aide publique à la recherche, y compris l'infrastructure
du savoir. De plus, le gouvernement examinera les activités des conseils subventionnaires sur le plan de la reddition
de comptes et de l'optimisation des ressources.
Le CRSH remplit son mandat au moyen de divers programmes par lesquels il accorde des subventions et des bourses à la suite de concours nationaux publics et indépendants qui reposent sur une évaluation par les pairs. Dans l'ensemble, les programmes du CRSH appuient :
En plus de ses propres programmes, le CRSH administre, au nom des trois organismes subventionnaires fédéraux, le Programme des chaires de recherche du Canada et le Programme des coûts indirects par l'intermédiaire du secrétariat du Programme des chaires de recherche du Canada. Enfin, bien que le CRSH prenne part à de nombreux programmes de partenariat et à de nombreuses initiatives avec d'autres ministères et organismes fédéraux, il ne participe pas à des initiatives horizontales* (telles que définies par le Conseil du Trésor) avec ses homologues fédéraux.
L'architecture des activités de programmes (AAP) du CRSH, laquelle se divise en objectifs stratégiques, en activités de programmes et en sous-activités de programmes, est reproduite dans les tableaux 3 et 11. Cette architecture représente la manière dont le CRSH remplit son mandat. Elle présente également la liste des programmes qu'il administre au nom des trois organismes subventionnaires fédéraux.
*Selon le Conseil du Trésor, une « initiative horizontale » est une « initiative par laquelle les partenaires de deux organisations, ou plus, ont établi une entente de financement officielle (p. ex. Mémoire au Cabinet, présentation au Conseil du Trésor, accord fédéral-provincial) pour travailler à l'atteinte de résultats communs. Par exemple, l'Initiative sur le changement climatique, la Stratégie canadienne antidrogue et la Stratégie emploi jeunesse ». Voir le Guide pour la préparation de la partie III du budget des dépenses de 2006-2007 : Rapports sur les plans et les priorités et Rapports ministériels sur le rendement, Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, novembre 2005, 136 pages, p. 63, http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20062007/p3-fra.pdf; voir la Base de données sur les résultats des initiatives horizontales du Secrétariat du Conseil du Trésor, http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/eppi-ibdrp/hrdb-rhbd/profil-fra.asp.
La transformation du Conseil*, laquelle est exposée dans le Plan stratégique pour 2006-2011, récemment publié, constitue une priorité de première importance pour les cinq prochaines années. Le plan stratégique présente le projet de transformation du CRSH d'un conseil subventionnaire traditionnel, qui finance la recherche par suite d'une évaluation par les pairs, en un « conseil du savoir », qui s'efforce de maximiser les avantages de la recherche pour les Canadiens en créant des liens plus forts et durables entre les chercheurs et les utilisateurs de la recherche ainsi qu'en mobilisant, en transférant et en appliquant les connaissances produites par la recherche de façon plus globale et efficace.
En se basant sur les investissements fait en 2005-2006, le CRSH prévoit allouer**, au cours des trois prochaines années, 3,3, 5,4 et 5,5 millions de dollars par année respectivement à la mise en œuvre de son plan stratégique La portée du projet de transformation et la rapidité avec laquelle il sera mis en place dépendront des budgets que recevra le CRSH entre 2006-2007 et 2010-2011. Il est important de noter que, bien que la transformation du CRSH touche tous les programmes du Conseil, elle ne touche pas les programmes administrés par le CRSH au nom des trois organismes subventionnaires fédéraux.
En plus du projet de transformation, le CRSH a certains engagements continus. Ceux-ci sont résumés à la section 1.4.2. Le projet de transformation et le nouveau plan stratégique du CRSH. Enfin, le tableau 13 présenté en annexe résume les activités et les initiatives que le CRSH s'engage à accomplir dans le présent Rapport sur les plans et les priorités (RPP).
*Pour en savoir davantage sur le projet de transformation, voir le Budget des dépenses du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada de 2003-2004, Partie III – Plans des dépenses du ministère : Rapport sur les plans et les priorités, Ottawa, mars 2003, pp. 9-10, http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20032004/SSHRC-CRSHC/SSHRC-CRSHCr34-fra.asp, le Budget des dépenses du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada de 2004-2005, Partie III – Plans des dépenses du ministère : Rapport sur les plans et les priorités, Ottawa, octobre 2004, pp. 10-12, http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20042005/SSHRC-CRSHC/SSHRC-CRSHCr45-fra.asp et le Budget des dépenses du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada de 2005-2006, Partie III – Plans des dépenses du ministère : Rapport sur les plans et les priorités, Ottawa, mars 2005, pp. 5-9, http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20052006/SSHRC-CRSHC/pdf/SSHRC-CRSHCr56-fra.pdf. Voir également http://www.crsh.ca/web/whatsnew/initiatives/transformation/index-fra.asp.
**Proposition approuvée par le Conseil d'administration du CRSH en juin 2006.
Depuis 1997, le gouvernement du Canada a fait d'importants investissements en recherche universitaire dans le cadre d'une stratégie globale visant à accroître la capacité du pays à innover et à soutenir la concurrence à l'échelle régionale et mondiale. Le rapport sur le rendement du Canada montre comment les activités et les programmes du CRSH contribuent à l'objectif du gouvernement fédéral consistant à jouir d'une « économie axée sur l'innovation et le savoir » dans le cadre d'une « économie durable ». Plus particulièrement, en favorisant et en appuyant la recherche et l'érudition, le Conseil contribue à :
Basé sur le budget actuel et détaillé par objectif stratégique, le tableau 2 résume les priorités courantes déjà établies par le CRSH ainsi que ses nouvelles priorités pour 2006-2007 et les deux exercices suivants.
Objectifs stratégiques |
Dépenses prévues |
||||
Priorités |
Type |
Activité de programme – Résultat escompté |
2006-2007 |
2007-2008 |
2008-2009 |
1 : Les chercheurs – Une capacité de recherche en sciences humaines de premier ordre |
|||||
Priorité 1 : Appuyer une formation avancée de haute qualité en recherche. |
Courant |
Formation d'un personnel hautement qualifié et de nouveaux chercheurs prometteurs |
s.o. |
s.o. |
s.o. |
2 : La recherche – De nouvelles connaissances fondées sur l'excellence de la recherche en sciences humaines |
|||||
Priorité 2 : Élargir la base de connaissances difersfiée dans les sciences humaines en continuant de financer la recherche. |
Nouveau |
Possibilité pour les chercheurs de présenter des demandes de subventions de petite, moyenne ou grande envergure pour des programmes de recherche qu'ils définissent eux-mêmes |
s.o. |
s.o. |
s.o. |
Priorité 3 : Élargir les liens établis par la communauté de recherche canadienne à l'échelle nationale et internationale. |
Nouveau |
Concours du Programme des subventions de réseaux stratégiques de savoir et du Programme du Fonds d'initiatives internationales |
2,3 |
4,4 |
5,5 |
3 : La mobilisation des connaissances – La transfert, la diffusion et l'utilisation de la recherche en sciences humaines |
|||||
Priorité 4 : Mobiliser les connaissances afin d'en maximiser l'impact. |
Nouveau |
Concours du programme pilote Impact du savoir dans la société |
1 |
1 |
|
Total |
3,3 |
5,4 |
5,5 |
*Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Plan stratégique, 2006-2011, p. 14
(priorités 1 et 2), pp. 15-17 (priorités 3 et 4), http://www.crsh.ca/web/about/publications/strategic_plan-fra.pdf.
Les investissements du CRSH contribuent à la réalisation d'importants progrès dans le domaine des connaissances et des compétences en sciences humaines, ainsi qu'à la création d'une capacité de recherche de première classe. Ils aident également à formuler une politique scientifique générale bien définie. Le Conseil s'engage à appuyer la recherche et la formation des chercheurs en sciences humaines, à tirer de la recherche des connaissances pertinentes sur le plan culturel et socioéconomique, à aider à structurer l'entreprise de recherche et à contribuer à l'innovation. Pour ce faire, le CRSH :
Au moyen de consultations approfondies et de diverses études commandées, le CRSH a examiné la manière dont il pourrait se transformer et renouveler la recherche en sciences humaines afin de mieux répondre aux besoins des Canadiens. En particulier, il a demandé à sa communauté de lui expliquer comment la recherche et la formation des chercheurs en sciences humaines pourraient être effectuées et appliquées plus efficacement pour le bien de tous.
Dans le cadre de ce projet de transformation, le CRSH a également proposé d'élargir considérablement son rôle de « conseil subventionnaire », voué principalement à la promotion et au financement de la recherche, pour devenir un « conseil du savoir » qui s'intéresse aussi à la création de liens entre les chercheurs et à l'impact des résultats de recherche. Le CRSH aurait par conséquent une mission beaucoup plus vaste, et ajouterait à ses fonctions principales l'appui renforcé des liens entre les chercheurs et entre les chercheurs et les utilisateurs de la recherche, ainsi que la mobilisation, la diffusion et l'application des connaissances issues de la recherche. La transformation est la conséquence logique de l'importance accrue que le CRSH a accordée, ces dernières années, à l'intégration des connaissances produites par la recherche en sciences humaines au sein de la société (sur le plan individuel et organisationnel, et dans le discours public). Le « transfert » et la « mobilisation » des connaissances, qui correspondent à la « commercialisation » dans le domaine des sciences naturelles, visent à concrétiser l'impact des connaissances en sciences humaines ainsi que leur intégration dans la société à plusieurs niveaux, de la formulation de politiques et de la prise de décisions aux pratiques organisationnelles et aux débats publics.
Le personnel a étudié les commentaires reçus durant les consultations sur la transformation tenues en 2004 et a fait ses recommandations à la haute gestion. Le Conseil d'administration du CRSH a approuvé, en juin 2005, le nouveau Plan stratégique pour 2006-2011. Conformément à sa planification opérationnelle, le CRSH a intégré, au besoin, les éléments clés du Plan stratégique au présent rapport.
La nouvelle vision* du CRSH consiste à « engager les Canadiens dans la production de connaissances par la recherche et dans l'application de ces connaissances en vue de créer un monde juste, libre, prospère et dynamique sur le plan culturel ». En tant que « conseil du savoir », le CRSH :
Plus particulièrement, le Conseil se transformera en « conseil du savoir » :
*Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Conseil du savoir – Plan stratégique du Conseil de recherches en sciences humaines, 2006-2011, Ottawa, août 2005, http://www.crsh.ca/web/about/publications/strategic_plan-fra.pdf.
Le Conseil a déjà pris d'importantes mesures afin de réaliser sa transformation de façon progressive, dont :
Une autre initiative vise l'établissement éventuel d'un « continuum de financement de la recherche » pour les chercheurs en sciences humaines. Le CRSH fournirait aux chercheurs un plus grand éventail de possibilités de financement de manière à mieux répondre à leurs divers besoins en matière de soutien de la recherche tout au long de leur carrière.
Au niveau organisationnel, d'autres mesures devront être prises, notamment la nomination d'un deuxième vice-président au sein de la Direction des programmes pour superviser les initiatives stratégiques et les programmes de partenariat du CRSH – programmes sur lesquels repose justement l'intégration des partenariats et de la mobilisation des connaissances parmi les principales activités du Conseil.