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ARCHIVÉ - Emploi continu, service continu et service continu ou discontinu

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Table des mati�res

1. Termes et d�finitions

2. Emploi continu (articles 3 et 4 du RCEFP)

2.1 G�n�ralit�s
2.2 Dispositions sp�ciales
2.3 Cessation d'emploi - article 4 du RCEFP
2.4 Nouvelle nomination au sein d'un service pr�vu � la partie I pour une p�riode ind�termin�e ou pour une p�riode d�termin�e de trois (3) mois ou plus (paragraphe 3A) du RCEFP)
2.5 Nouvelle nomination au sein d'un service pr�vu � la partie I � titre d'employ� nomm� pour une p�riode ind�termin�e ou pour une p�riode d�termin�e de trois (3) mois ou plus (paragraphe 3B) du RCEFP)
2.6 Nouvelle nomination au sein d'un service pr�vu � la partie I � titre d'employ� occasionnel (paragraphe 3C) du RCEFP)
2.7 Cr�dits de cong� de maladie
2.8 Cong� pay�
2.9 Cong� non pay�