Gestion du parc automobile
Aliénation / Remise en marché
ARCHIVÉ - Avis - Aliénation de véhicules de la Couronne en surplus
Cet avis précise les exigences de la Directive sur l'aliénation du matériel en surplus du Conseil du Trésor concernant la vente des véhicules excédentaires de l'État, en plus de donner des directives à cet égard aux ministères et organismes.
Cet avis précise les exigences de la Directive sur l'aliénation du matériel en surplus du Conseil du Trésor concernant la vente des véhicules excédentaires de l'État, en plus de donner des directives à cet égard aux ministères et organismes.
Autres organisations
United States: Federal Vehicle Management Policy
Motor Vehicle Management Overview
Motor Vehicle Management Overview
Carburants de remplacement
Les carburants de remplacement
Renseignements sur les carburants de remplacement pour les consommateurs et les entreprises publiés par l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Renseignements sur les carburants de remplacement pour les consommateurs et les entreprises publiés par l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Loi sur les carburants de remplacement
Loi visant à promouvoir l’utilisation de carburants de remplacement pour les véhicules automobiles
Loi visant à promouvoir l’utilisation de carburants de remplacement pour les véhicules automobiles
Rapport sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement - Exercice 2008-2009
La Loi sur les carburants de remplacement (la Loi) dispose que le président du Conseil du Trésor doit déposer un rapport annuel portant sur l'application de cette loi, en ce qui concerne l'ensemble des organismes fédéraux (ministères et organismes) énumérés aux annexes I, I.1 et II de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP). Il s'agit du douzième rapport annuel sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement.
La Loi sur les carburants de remplacement (la Loi) dispose que le président du Conseil du Trésor doit déposer un rapport annuel portant sur l'application de cette loi, en ce qui concerne l'ensemble des organismes fédéraux (ministères et organismes) énumérés aux annexes I, I.1 et II de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP). Il s'agit du douzième rapport annuel sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement.
Rapport sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement - Exercice 2009-2010
La Loi sur les carburants de remplacement (la Loi) exige que le président du Conseil du Trésor dépose un rapport annuel portant sur l'application de cette loi, en ce qui concerne l'ensemble des organismes fédéraux (ministères et organismes) énumérés aux annexes I, I.1 et II de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP). Il s'agit du treizième rapport annuel sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement.
La Loi sur les carburants de remplacement (la Loi) exige que le président du Conseil du Trésor dépose un rapport annuel portant sur l'application de cette loi, en ce qui concerne l'ensemble des organismes fédéraux (ministères et organismes) énumérés aux annexes I, I.1 et II de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP). Il s'agit du treizième rapport annuel sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement.
Écologiser le parc automobile
Action contre la marche au ralenti
Apprenez comment la marche au ralenti inutile coûte des millions de dollars chaque année aux parcs de véhicules commerciaux du Canada et contribue considérablement aux changements climatiques. Réduisez la marche au ralenti inutile de votre parc de véhicules et optimisez la rentabilité de votre entreprise grâce à ces outils en ligne et à d'autres ressources téléchargeables offertes gratuitement par l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Apprenez comment la marche au ralenti inutile coûte des millions de dollars chaque année aux parcs de véhicules commerciaux du Canada et contribue considérablement aux changements climatiques. Réduisez la marche au ralenti inutile de votre parc de véhicules et optimisez la rentabilité de votre entreprise grâce à ces outils en ligne et à d'autres ressources téléchargeables offertes gratuitement par l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Association canadienne des carburants renouvelables
(Lien disponible en anglais seulement)
(Lien disponible en anglais seulement)
Émissions canadiennes de gaz à effet de serre : Information sur les sources et les puits de gaz à effet de serre
Le Canada s'est engagé à lutter contre les changements climatiques. Pour ce faire, il soutient les actions en vue du développement d'une économie à faibles émissions de carbone, ce qui comprend la conclusion d'un accord mondial, la collaboration avec nos partenaires nord-américains ainsi que l'adoption de mesures à l'échelle nationale.
Le Canada s'est engagé à lutter contre les changements climatiques. Pour ce faire, il soutient les actions en vue du développement d'une économie à faibles émissions de carbone, ce qui comprend la conclusion d'un accord mondial, la collaboration avec nos partenaires nord-américains ainsi que l'adoption de mesures à l'échelle nationale.
L'ÉcoConduite
Nous disposons d'une grande variété d'outils d'apprentissage, de ressources en ligne, de publications et de conseils pour vous, que vous soyez conducteur expérimenté ou débutant.
Nous disposons d'une grande variété d'outils d'apprentissage, de ressources en ligne, de publications et de conseils pour vous, que vous soyez conducteur expérimenté ou débutant.
Les stations de ravitaillement en carburant de remplacement au Canada
Repérez les détaillants de carburant de remplacement de votre région à l'aide de la liste dressée par l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Repérez les détaillants de carburant de remplacement de votre région à l'aide de la liste dressée par l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Renseignements sur les carburants de remplacement pour les entreprises
Les carburants de remplacement peuvent améliorer l'efficacité de votre parc automobile, vous faire économiser de l'argent et contribuer à la protection de l'environnement. Découvrez les propriétés du biodiesel, de l'éthanol, du propane, du gaz naturel et d'autres carburants auprès de l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Les carburants de remplacement peuvent améliorer l'efficacité de votre parc automobile, vous faire économiser de l'argent et contribuer à la protection de l'environnement. Découvrez les propriétés du biodiesel, de l'éthanol, du propane, du gaz naturel et d'autres carburants auprès de l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Sources de pollution - Combustibles fossiles
Le gaz naturel et le charbon sont des combustibles fossiles, tout comme les carburants obtenus par raffinage du pétrole brut (essence, carburant diesel, mazout) que nous connaissons bien. L'utilisation de combustibles fossiles est une source importante de polluants qui contribuent au smog, aux pluies acides, au changement climatique et à divers problèmes sanitaires, environnementaux et économiques.
Le gaz naturel et le charbon sont des combustibles fossiles, tout comme les carburants obtenus par raffinage du pétrole brut (essence, carburant diesel, mazout) que nous connaissons bien. L'utilisation de combustibles fossiles est une source importante de polluants qui contribuent au smog, aux pluies acides, au changement climatique et à divers problèmes sanitaires, environnementaux et économiques.
Sources de pollution - Transport
Les transports, qui relient les gens et les biens, sont un élément clé de l'économie et de la société canadienne. Cependant, les transports motorisés ont des effets défavorables sur la santé et sur l'environnement.
Les transports, qui relient les gens et les biens, sont un élément clé de l'économie et de la société canadienne. Cependant, les transports motorisés ont des effets défavorables sur la santé et sur l'environnement.
Efficacité énergétique
Initiative écoÉNERGIE pour les véhicules personnels
Découvrez ce que vous pouvez faire pour l'achat, la conduite et l'entretien de votre véhicule personnel afin de réduire la consommation de carburant et les émissions de gaz à effet de serre qui contribuent aux changements climatiques. Des conseils en ligne sur l'économie de carburant offerts par l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Découvrez ce que vous pouvez faire pour l'achat, la conduite et l'entretien de votre véhicule personnel afin de réduire la consommation de carburant et les émissions de gaz à effet de serre qui contribuent aux changements climatiques. Des conseils en ligne sur l'économie de carburant offerts par l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada.
Transports (Ressources naturelles Canada)
Page passerelle de l'Initiative des véhicules fédéraux, présentant l'information concernant la marche au ralenti et les programmes de formation à l'intention des exploitants et des gestionnaires de parcs de véhicules fédéraux.
Page passerelle de l'Initiative des véhicules fédéraux, présentant l'information concernant la marche au ralenti et les programmes de formation à l'intention des exploitants et des gestionnaires de parcs de véhicules fédéraux.
Opération / Utilisation
Directive sur l'utilisation des véhicules automobiles- Chapitre 2-11
La présente directive expose les conditions nécessaires à la conduite sûre des véhicules automobiles que possèdent ou louent les ministères de la fonction publique, afin d'assurer la sécurité et la santé des fonctionnaires et du public et d'éviter les....
La présente directive expose les conditions nécessaires à la conduite sûre des véhicules automobiles que possèdent ou louent les ministères de la fonction publique, afin d'assurer la sécurité et la santé des fonctionnaires et du public et d'éviter les....
Sécurité
Enquêtes sur les défauts et rappels (Transport Canada)
Consultez la Banque de données des rappels de la Sécurité routière pour savoir si votre véhicule peut faire l'objet d’un rappel.
Consultez la Banque de données des rappels de la Sécurité routière pour savoir si votre véhicule peut faire l'objet d’un rappel.
Guide de sécurité pour les opérations sur glace
Les présentes lignes directrices ont pour objet : de stipuler les règles de sécurité applicables à tous les employés de la fonction publique qui participent à des opérations sur couches de glace; de fournir des renseignements sur l'épaisseur de glace n...
Les présentes lignes directrices ont pour objet : de stipuler les règles de sécurité applicables à tous les employés de la fonction publique qui participent à des opérations sur couches de glace; de fournir des renseignements sur l'épaisseur de glace n...
Guide de sécurité pour les opérations sur le terrain (Chapitre 5-4)
Le présent Guide renferme des conseils à l'égard des opérations sur le terrain qui supposent habituellement une gamme étendue d'activités, de conditions de l'environnement et de dangers exigeant une attention etdes soins particuliers de la part de ceux qui y sont directement engagés et du personnel de surveillance chargé du contrôle de ces opérations.
Le présent Guide renferme des conseils à l'égard des opérations sur le terrain qui supposent habituellement une gamme étendue d'activités, de conditions de l'environnement et de dangers exigeant une attention etdes soins particuliers de la part de ceux qui y sont directement engagés et du personnel de surveillance chargé du contrôle de ces opérations.
Loi sur la sécurité automobile (L.C. 1993, ch. 16)
Loi régissant la fabrication et l’importation des véhicules et équipements automobiles en vue de limiter les risques de mort et de dommages corporels, matériels et environnementaux
Loi régissant la fabrication et l’importation des véhicules et équipements automobiles en vue de limiter les risques de mort et de dommages corporels, matériels et environnementaux
Sécurité des routes et des véhicules automobiles (Transport Canada)
La sécurité routière est une responsabilité partagée. C'est pourquoi, conformément à la Loi sur la sécurité automobile du Canada, nous travaillons avec l'industrie, les groupes communautaires et les partenaires gouvernementaux pour établir des normes de sécurité nationales en vue de la conception et de la construction de véhicules et de routes sécuritaires, ainsi que promouvoir des conducteurs et passagers en sécurité.
La sécurité routière est une responsabilité partagée. C'est pourquoi, conformément à la Loi sur la sécurité automobile du Canada, nous travaillons avec l'industrie, les groupes communautaires et les partenaires gouvernementaux pour établir des normes de sécurité nationales en vue de la conception et de la construction de véhicules et de routes sécuritaires, ainsi que promouvoir des conducteurs et passagers en sécurité.
Voitures de fonction
Guide sur la gestion du parc automobile, Chapitre 2 : Véhicules de fonction
Le chapitre 2 du Guide sur la gestion du parc automobile a pour objet d'aider les directeurs et les gestionnaires à mettre en œuvre la politique et les directives gouvernementales concernant la gestion des voitures de fonction.
Le chapitre 2 du Guide sur la gestion du parc automobile a pour objet d'aider les directeurs et les gestionnaires à mettre en œuvre la politique et les directives gouvernementales concernant la gestion des voitures de fonction.
Prix d'achat maximal autorisé
La présente confirme les limites maximales de prix actuellement autorisées pour l'achat de voitures de fonction, conformément au paragraphe 5.2 de la Directive sur la gestion du parc automobile : Voitures de fonction.
La présente confirme les limites maximales de prix actuellement autorisées pour l'achat de voitures de fonction, conformément au paragraphe 5.2 de la Directive sur la gestion du parc automobile : Voitures de fonction.
T63R5 - Avantages, y compris les frais pour droit d'usage d'une automobile qui découlent de l'usage à des fins personnelles d'un véhicule à moteur fourni par l'employeur
Ce bulletin s'addresse à tout employé qui doit inclure dans le calcul de son revenu la valeur de l'avantage qu'il a tiré de l'usage d'une automobile fournie par son employeur à des fins personnelles et de l'avoir eue à sa disposition.
Ce bulletin s'addresse à tout employé qui doit inclure dans le calcul de son revenu la valeur de l'avantage qu'il a tiré de l'usage d'une automobile fournie par son employeur à des fins personnelles et de l'avoir eue à sa disposition.
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