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ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines - Rapport

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2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement



Conseil de recherches en sciences humaines






La version originale a été signée par
L'honorable Christian Paradis
Le ministre de l’Industrie et ministre d’État (Agriculture)






Table des mati�res

Message du ministre

Message du pr�sident

Section I : Survol

Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

Section III : Renseignements Suppl�mentaires

Section IV :Autres sujets d’int�r�t



Message du ministre

Le ministre de l’Industrie et ministre d’�tat (Agriculture), Vincent Paradis

Au cours du dernier exercice, le portefeuille de l’Industrie a jou� un r�le cl� pour faire progresser le programme du gouvernement dans le cadre de la deuxi�me ann�e du Plan d’action �conomique du Canada .

Les mesures de relance prises par le portefeuille de l’Industrie en vertu du Plan d’action �conomique visaient � stimuler le d�veloppement �conomique, � soutenir les petites et moyennes entreprises, � am�liorer la capacit� du Canada d’effectuer de la recherche-d�veloppement et � renforcer les collectivit�s. Ces mesures ont cibl� les collectivit�s, notamment par l’entremise du Programme des manifestations touristiques de renom et du programme Large bande Canada : Un milieu rural branch�. D’autres investissements ont permis d’accro�tre la capacit� de recherche-d�veloppement du Canada, notamment ceux r�alis�s au titre du Programme d’aide � la recherche industrielle, du Programme de stages en recherche et d�veloppement industrielle, du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada et du Programme d’infrastructure du savoir. Les investissements effectu�s dans l’industrie spatiale canadienne ont quant � eux permis au Canada de conserver son expertise et son leadership dans le domaine de la robotique spatiale. Gr�ce � ces mesures et � d’autres initiatives de relance �conomique, nous avons contribu� � cr�er des emplois, � renforcer nos collectivit�s et � favoriser les assises du redressement �conomique.

En 2010-2011, le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada a poursuivi ses efforts en vue de former les talents canadiens dans le domaine de la recherche et de promouvoir l’excellence en recherche et l’innovation dans des domaines d’importance vitale pour l’�conomie canadienne. Par l’entremise du Conseil, les Canadiens ont investi 332 millions de dollars sous forme de subventions, de bourses de recherche et de bourses d’�tudes afin de contribuer � former la prochaine g�n�ration de chefs de file canadiens et � soutenir la recherche d’avant-garde en sciences humaines. Ces subventions ont aussi rendu possible le transfert de la recherche de pointe aux collectivit�s et aux entreprises partout au pays, permettant � l’ensemble des Canadiens de tirer parti de ces investissements.

Cultiver un environnement propice � la cr�ation d’emplois, � la croissance et � la comp�titivit�, aussi bien au pays qu’� l’�tranger, demeure une priorit� pour le portefeuille
de l’Industrie. Nous continuerons d’am�liorer le rapport co�t-efficacit� et le rendement des activit�s minist�rielles. Nous aiderons ainsi le gouvernement du Canada � atteindre sa
priorit� d’�quilibrer le budget, et nous produirons des r�sultats tangibles pour l’ensemble
des Canadiens.

Je suis heureux de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada pour l’exercice 2010-2011.

Le ministre de l’Industrie et ministre d’�tat (Agriculture)

Christian Paradis

 

Message du pr�sident

Chad Gaffield, Pr�sident, Conseil de recherches en sciences humaines

 

Talent. Savoir. Connexion. Ces mots illustrent bien la mani�re dont les sciences humaines mettent l’accent sur l’�tre humain en portant un regard sur le pass� et le pr�sent tout en fa�onnant un avenir meilleur.

Talent. Des chefs de file dou�s provenant de toutes les sph�res de la soci�t� capables de saisir la complexit�, la diversit� et la cr�ativit� de l’�tre humain non seulement en tant qu’individu, mais aussi en tant que membre d’une communaut�. Savoir. Une compr�hension approfondie des fa�ons de penser et d’agir de l’�tre humain, pierre d’assise d’une r�flexion �clair�e sur des questions cruciales d’ordre social, culturel et �conomique. Connexion. Une cr�ation de liens solides entre le milieu universitaire, les entreprises, les gouvernements ainsi que les communaut�s du Canada et du reste du monde afin de faire progresser la recherche en sciences humaines et de promouvoir son utilisation.

En 2010-2011, le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) s’est concentr� sur les priorit�s �nonc�es dans D�finir nos orientations en simplifiant la prestation de ses services et en consolidant l’appui offert aux meilleurs �tudiants, aux plus brillants chercheurs et � leurs partenaires de recherche et en renfor�ant les liens avec les personnes qui sont en mesure de diffuser, � l’ensemble de la soci�t�, le savoir issu de la recherche et d’en favoriser l’utilisation.

Talent. Savoir. Connexion. Tels sont maintenant les ma�tres mots qui d�finissent la fa�on dont le CRSH soutient la recherche et la formation en recherche de calibre mondial. Ils font �cho aux trois nouveaux programmes du CRSH, qui, d�j�, ont permis d’approfondir notre compr�hension de l’�tre humain d’hier et d’aujourd’hui tout en proposant une perspective d’avenir florissant pour le Canada et le reste du monde en ce 21e si�cle.

Le CRSH coop�re �galement avec les leaders et les organisations œuvrant dans les secteurs public, priv� et � but non lucratif afin de promouvoir la valeur de la recherche dans le domaine des sciences humaines, et afin de partager les avantages de ces efforts avec eux. En cours de route, il a contribu� � bon nombre d’�v�nements, comme le Forum d’innovation du Nouveau-Brunswick, la Conf�rence sur les politiques scientifiques canadiennes (CPSC) et le Congr�s des sciences humaines qui a lieu chaque ann�e. Le CRSH a �t� accueilli avec enthousiasme et grand int�r�t tout au long de ces rassemblements.

Je suis heureux de vous pr�senter le Rapport sur le rendement du CRSH pour l’exercice 2010-2011. Les r�alisations d�crites dans le pr�sent rapport expriment l’int�r�t grandissant port� aux sciences humaines, marquant une sensibilisation accrue de la fa�on dont les personnes — leurs id�es et comportements — sont au cœur d’une innovation r�ussie dans les secteurs priv�, public et � but non lucratif. Cette sensibilisation explique l’emploi plus fr�quent de certaines expressions comme � le march� ax� sur le client �, � les services ax�s sur la participation des utilisateurs �, � les �coles ax�es sur les �tudiants � et � les politiques ax�es sur la participation des citoyens �. Toutes des expressions ax�es sur les personnes.

Le nouveau mod�le d’innovation ax� sur l’�tre humain fait appel aux �l�ments suivants : redynamiser la relation entre le savoir et la soci�t�; r�inventer et renouveler l’alliance de longue date entre les universit�s et le public; exploiter tous les moyens d’en apprendre davantage sur le pass� et le pr�sent afin de composer avec les plus s�rieux d�fis mondiaux. � Ce type d’innovation pourrait bien mener vers une soci�t� productive et prosp�re, r�siliente et s�curitaire, �thique et juste.

Le pr�sident,

Chad Gaffield

Conseil de recherches en sciences humaines

Section I : Survol de l’organisation

Raison d’�tre

Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) finance de la recherche et de la formation en recherche qui contribuent � faire avancer les connaissances sur les personnes d’hier et d’aujourd’hui avec comme objectif ultime de cr�er un avenir meilleur. Qu’il s’agisse de questions concernant la famille ou la culture ou de pr�occupations touchant le march� de l’emploi, la recherche ax�e sur les personnes, - leur fa�on de penser, d’agir et de vivre - permet d’acqu�rir de nouvelles connaissances et jette un nouvel �clairage sur des sujets d’int�r�t pour les Canadiens.

La recherche et la formation en recherche financ�es par le CRSH jouent un r�le unique dans le cadre du syst�me des sciences, de la technologie et de l'innovation du Canada et elle constitue un �l�ment cl� dans l’ordre du jour canadien en mati�re de productivit�. La recherche en sciences humaines favorise le d�veloppement de comp�tences d’analyse et de cr�ation n�cessaires pour relever de nouveaux d�fis complexes qui sont d’une importance primordiale pour les Canadiens. Les r�sultats strat�giques du CRSH ont un impact sur les personnes, la recherche, la mobilisation des connaissances et l’environnement institutionnel. Ces r�sultats aident le Canada � atteindre les objectifs de la strat�gie f�d�rale des sciences et de la technologie intitul�e R�aliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada qui sont :

  • les chercheurs — favoriser une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines afin d’accro�tre l’avantage humain du Canada; l’excellence en recherche — g�n�rer de nouvelles connaissances afin d’accro�tre l’avantage du savoir du Canada;
  • l’excellence en recherche — g�n�rer de nouvelles connaissances afin d’accro�tre l’avantage du savoir du Canada;
  • la mobilisation des connaissances — favoriser l’utilisation des r�sultats de recherche afin de contribuer � l’avantage entrepreneurial du Canada;
  • l’environnement institutionnel — permettre au Canada d’�tre un lieu propice � l’avancement des sciences et de la recherche afin d’assurer une excellence de calibre mondial.
Description du diagramme du CRSH

[D]

Le CRSH contribue activement aux domaines prioritaires de la strat�gie des sciences et de la technologie en appuyant la recherche et la formation dans divers secteurs cl�s dont les sciences et les technologies de l’environnement, la finance et les affaires ainsi que les nouveaux m�dias et les communications. Au moyen des r�sultats de ces investissements et d’autres investissements, les experts appuy�s par le CRSH – en collaboration avec des intervenants cl�s des secteurs priv�, public et sans but lucratif – parviennent � transformer les connaissances en solutions novatrices et en applications utiles.

Gr�ce � ses ambitions en mati�re de qualit�, de connexion et d’impact d�crites dans son plan strat�gique intitul� D�finir nos orientations : 2010-2012, le CRSH continuera d’appuyer avec succ�s la strat�gie des sciences et de la technologie du gouvernement f�d�ral. � partir de maintenant, le CRSH misera sur trois programmes – Talent, Savoir et Connexion – pour r�aliser ces ambitions. Par le fait m�me, il cr�e une structure de financement de l’excellence en recherche dans le domaine des sciences humaines portant sur des questions qui tiennent � cœur aux Canadiens.

Responsabilit�s

Le CRSH est un organisme f�d�ral qui rend compte au Parlement par l’interm�diaire du ministre de l’Industrie. Constitu� par une loi en 1977, le CRSH a re�u comme mandat :

  • de promouvoir et de soutenir la recherche et l’�rudition dans le domaine des sciences humaines;
  • de conseiller le ministre de l’Industrie sur les aspects de cette recherche que celui-ci lui demande d’examiner.

Pour ce faire, il offre des programmes de subventions et de bourses au profit des chercheurs et des �tudiants canadiens en respectant les modalit�s de la politique sur les paiements de transfert du gouvernement f�d�ral. Le CRSH administre �galement, en partenariat avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG) et les Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC), les trois programmes interorganismes suivants :

  • le Programme des chaires de recherche du Canada;
  • le Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada;
  • le Programme des co�ts indirects.

De plus, le CRSH travaille en partenariat avec Industrie Canada, avec le CRSNG et avec les IRSC afin d’appuyer les R�seaux de centres d’excellence. Le CRSH collabore �galement avec le CRSNG et les IRSC dans le cadre du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada, du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier et du Programme des bourses postdoctorales Banting. Le CRSH continuera � favoriser cette collaboration au profit de tous les Canadiens en misant sur l’harmonisation des programmes, des pratiques et politiques interorganismes. Durant les derni�res ann�es, le CRSH, tout comme le CRSNG et les IRSC, a �galement travaill� � tisser les liens entre les trois organismes subventionnaires f�d�raux au moyen de rencontres mensuelles des pr�sidents et des hauts dirigeants de chacun des organismes.

Le CRSH est dirig� par un conseil d’administration compos� de 19 membres nomm�s par d�cret en conseil afin de refl�ter les perspectives des secteurs universitaire, public et priv�. Le conseil d’administration du CRSH a comme mandat de promouvoir et de soutenir la recherche et l’�rudition en sciences humaines. Le conseil se r�unit r�guli�rement pour �tablir des politiques strat�giques et des priorit�s de programmes, allouer des budgets et conseiller le ministre de l’Industrie ainsi que le Parlement en ce qui a trait aux politiques li�es � la recherche dans ces secteurs.

R�sultats strat�giques et architecture des activit�s de programmes

 

R�sultats strat�giques et architecture des activit�s de programmes

[D]

L�gende – �tat des priorit�s

D�pass�es : Plus de 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l’indicateur et l’objectif ou, en l’absence d’objectifs, les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat attendu ou la priorit� �tablie dans le Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice.

Enti�rement atteintes : 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l’indicateur et l’objectif ou, en l’absence d’objectifs, les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat pr�vu ou la priorit� �tablie dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice.

Atteintes en grande partie  : De 80 � 99 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l’indicateur et l’objectif ou les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat pr�vu ou la priorit� �tablie dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice.

Plus ou moins atteintes  : De 60 � 79 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l’indicateur et l’objectif ou les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat pr�vu ou la priorit� �tablie dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice.

Pas atteintes : Moins de 60 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l’indicateur et l’objectif ou, en l’absence d’objectifs, les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat pr�vu ou la priorit� �tablie dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice.

 

Priorit�s organisationnelles

Priorit� Type R�sultats strat�giques
Accro�tre l’excellence de la recherche et de la formation en recherche en sciences humaines effectu�es au Canada par l’interm�diaire de meilleurs programmes et m�canismes de financement de la recherche. Nouveau 1.0 Chercheurs (Talent)
2.0 Recherche (Savoir)
�tat : Enti�rement atteinte
En 2010-2011, dans le cadre de l'engagement visant une am�lioration continue, le CRSH a continu� de concentrer ses efforts sur le renouvellement de l’architecture des programmes (lanc� en 2009), � l’examen de sa s�rie de programmes de financement, aux processus d’examen par les pairs et aux m�thodes de prestations de programmes, en plus d’avoir modifi� sa s�rie de programmes de financement. Les r�sultats recherch�s consistaient � parvenir � une meilleure harmonisation de l’ensemble des programmes, en am�liorant et en simplifiant les services offerts aux candidats et � mettre un accent plus prononc� sur les impacts et les r�sultats. Dans la nouvelle architecture des programmes pr�sent�e en 2010-2011, on retrouve les �l�ments suivants:
  • On a �labor� la description des trois programmes-cadres (Talent, Savoir et Connexion) et des occasions de financement connexes, en particulier les nouvelles subventions de d�veloppement de partenariat, les subventions de partenariat, les subventions de d�veloppement Savoir et les subventions Savoir;
  • On a compl�t� une �valuation du risque relativement � l’architecture de programmes du CRSH et on a �labor� une strat�gie d’att�nuation du risque. En f�vrier 2011, on a compl�t� un exercice de suivi pour d�terminer si les risques avaient �t� g�r�s de fa�on ad�quate et si d’autres risques �taient susceptibles de se pr�senter.

 

Priorit� Type R�sultat strat�gique
Accro�tre le nombre d’occasions de collaborations visant la cr�ation de connaissances relatives � des enjeux importants pour les Canadiens Nouveau 2.0 Recherche (Savoir)
�tat: Atteinte en grande partie
Tel qu’�nonc� dans le rapport du Conseil des sciences, de la technologie et de l'innovation intitul� L’�tat des lieux en 2008, il est de plus en plus �vident que l’innovation d�pend des liens �tablis entre diff�rents chercheurs, �tablissements et secteurs menant des travaux de recherche. Ces liens renforcent le processus de recherche et permettent de produire de meilleurs r�sultats. Afin de contribuer davantage � l’innovation et de remplir les engagements pris par le gouvernement f�d�ral dans la strat�gie des sciences et de la technologie, le CRSH a continu� d’adapter et d’harmoniser ses occasions de financement, ses proc�dures et ses politiques � celles des autres organismes subventionnaires f�d�raux (les IRSC et le CRSNG) et de la Fondation canadienne pour l’innovation.
  • En consultation avec les autres organismes subventionnaires, et � la lumi�re de la mise en œuvre du nouveau Programme de bourses postdoctorales Banting annonc� dans le budget de 2010, l’harmonisation du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada offert par les trois organismes subventionnaires f�d�raux a �t� report�e au prochain exercice et sera mise en place dans le cadre de l’examen de l’ensemble des occasions de financement offertes par l’entremise du programme Talent men� par le CRSH.
  • Le lancement du nouveau Programme de bourses postdoctorales Banting a eu lieu en ao�t 2010 et la premi�re s�rie de prix a �t� annonc�e en avril 2011. Le programme a �t� mis en œuvre en �troite collaboration avec les responsables du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier et ne compte qu’un seul comit� de s�lection responsable de formuler des recommandations finales pour les deux occasions de financement.
  • On a int�gr� des domaines prioritaires dans le cadre de la nouvelle architecture des programmes. Les domaines prioritaires appuy�s en 2010-2011 �taient :
    • La recherche autochtone
    • Les enjeux environnementaux canadiens
    • L’�conomie num�rique
    • L’innovation, le leadership et la prosp�rit�
    • Les communaut�s du Nord... vers une prosp�rit� sociale et �conomique
  • Dans le cadre des subventions de synth�se des connaissances sur l’�conomie num�rique, le CRSH offre des occasions de collaborations entre les minist�res du gouvernement f�d�ral, de m�me que le financement de 25 revues sur les importantes dimensions �conomiques, sociales et culturelles de l'�conomie num�rique du Canada.

 

Priorit� Type R�sultat strat�gique
Faciliter l’emploi des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur En cours 3.0 Mobilisation des connaissances (Connexion)
�tat : Enti�rement atteinte

Le CRSH contribue � l’avantage entrepreneurial de la strat�gie des sciences et de la technologie du Canada en aidant � mettre les connaissances issues de la recherche qu’il finance � la disposition de ceux qui peuvent en tirer profit. En facilitant la mobilisation des connaissances, il cr�e des liens et accro�t l’impact intellectuel, social et �conomique de la recherche et de la formation en recherche.

Le CRSH s’est assur� que les r�sultats produits par les chercheurs, de m�me que les impacts des investissements du CRSH, sont consign�s et pr�sent�s de fa�on approfondie et opportune. � ces fins, le CRSH a fusionn� les activit�s existantes afin de faciliter et de promouvoir les r�sultats et les impacts et de produire des rapports � cet �gard :

  • La Strat�gie de mobilisation des connaissances du CRSH souligne l’approche pr�conis�e par le Conseil quant aux politiques et � la conception des programmes, y compris en ce qui a trait � l’int�gration d’un nouveau module sur la mobilisation des connaissances dans la nouvelle section destin�e aux candidatures.
  • Le conseil d’administration du CRSH a pr�sent� un � Cadre visant � augmenter et � mieux saisir les r�sultats �. Des outils de surveillance ont �t� �labor�s afin de faire le suivi des mesures prises et des progr�s effectu�s pendant la mise en œuvre du cadre.
  • On a r�alis� un examen du Rapport final de recherche du CRSH, y compris une analyse des pratiques en mati�re de rapport sur les recherches dans les organismes subventionnaires du Canada et d’ailleurs.
  • Les changements propos�s d�coulant de l’examen du Rapport final de recherche comprenaient un outil de production de rapports r�vis�s servant � colliger des r�sultats tout au long de la p�riode de validit� des subventions, au lieu de seulement le faire une fois cette p�riode termin�e.
  • Les formulaires de candidature r�vis�s de 2010-2011 pour les subventions exigent que les candidats d�crivent les r�sultats qu’ils visent ou pr�voient obtenir. � l’heure actuelle, on int�gre cette approche aux occasions de financement, puisqu’elles sont lanc�es dans le cadre du renouvellement de l’architecture des programmes.
  • Lors de la r�union semestrielle des vice-recteurs et leaders pour le CRSH qui a eu lieu en d�cembre 2010, on a pr�sent� un examen des strat�gies combin�es visant la conception, la surveillance et la promotion des r�sultats et des impacts de la recherche. Les leaders pour le CRSH font la promotion des priorit�s du CRSH � des niveaux tr�s �lev�s aupr�s des �tablissements d’enseignement et ils participent � l’harmonisation des activit�s de recherche universitaire avec les priorit�s du CRSH.
  • Une strat�gie de mesure du rendement a �t� �labor�e visant le renouvellement de l’architecture des programmes du CRSH; elle servira d’assise pour l’ensemble du cadre de mesure du rendement du CRSH.

 

Priorit� Type R�sultat strat�gique
Consolider la gestion de l'organisme En cours 1.0 Chercheurs (Talent)
2.0 Recherche (Savoir)
3.0 Mobilisation des connaissances (Connexion)
4.0 Environnement institutionnel
�tat : Enti�rement atteinte

Depuis 2006, le CRSH travaille, � l'aide d'un cadre de gestion int�gr�, � l'am�lioration de son syst�me de gestion, � la consolidation de sa structure de gouvernance, � la reconfiguration des comit�s de son conseil d'administration et � l'harmonisation de sa gouvernance interne. Ces am�liorations simplifient l’approche du CRSH concernant la planification organisationnelle et lui donnent plus de rigueur. Elles rendent �galement le CRSH plus efficace en tant qu'organisme au service des Canadiens. En 2010-2011, le CRSH a entrepris les mesures n�cessaires pour veiller � ce que sa planification en mati�re de ressources humaines et financi�res soit int�gr�e dans le cadre de son processus de gestion, et ce, par :

  • la mise en œuvre d’une enqu�te sur le rendement du conseil d’administration et l’�laboration d’un plan d’action devant �tre pris en consid�ration par le conseil d’administration;
  • l’am�lioration des processus et des outils li�s � la gestion du budget des subventions et des bourses;
  • dans le cadre de la strat�gie de gestion des ressources humaines, l’�laboration d’un nouveau cadre de consultation patronale-syndicale (en plus d’un mandat et d’un calendrier pluriannuel); et la mise en œuvre d’un volet de perfectionnement du leadership comprenant une formation obligatoire sur la gestion, des outils pour les comp�tences en leadership, la gestion du rendement et la planification de la rel�ve des cadres sup�rieurs;
  • l’�laboration et la mise en œuvre d’un cadre de gestion du risque institutionnel permettant l’�valuation, l’att�nuation et le contr�le des risques op�rationnels;
  • l’�laboration et la mise en œuvre de processus de planification harmonis�e et la production d’un plan d’activit�s organisationnel.

Analyse du risque

Le CRSH g�re un budget important, soit environ 360 millions de dollars pour ses programmes et 330 millions de dollars pour le Programme des co�ts indirects. Malgr� ce budget, le niveau de risque global auquel fait face l’organisme est plut�t faible pour ce qui est d’assurer la continuit� des op�rations gouvernementales, du maintien des services, de la protection des int�r�ts du public canadien, ainsi que de la s�ret� et de la s�curit� du public canadien.

Le principal d�fi � relever par le CRSH est de garantir la qualit�, la cr�dibilit� et la viabilit� des d�cisions prises concernant l'attribution des subventions et des bourses. Pour la plupart de ses programmes, ses d�cisions relatives aux bourses sont fond�es sur les recommandations de comit�s d'experts et de pairs qui m�nent eux-m�mes leurs propres travaux de recherche – un processus d'�valuation par les pairs qui vise � souligner la qualit� des projets de recherche propos�s et des dossiers de r�alisation des chercheurs. Aucun pair n'�value les demandes pr�sent�es au Programme des co�ts indirects, car ce programme emploie une formule pour calculer le financement � attribuer aux �tablissements admissibles.

Comme toute autre organisation, le CRSH est expos� � une diversit� de risques pouvant avoir une incidence sur l’atteinte de ses objectifs et la r�alisation de son mandat. Sa capacit� de cerner les �ventuels changements et de s’adapter � l’�volution des circonstances est primordiale � sa r�ussite. � cette fin, le CRSH a adopt� un cadre de gestion int�gr�e du risque qui suit une approche holistique et syst�matique pour g�rer les risques strat�giques et op�rationnels ainsi que les risques inh�rents aux projets. Ce cadre compte cinq �tapes de base : identifier les risques; analyser les risques; prioriser les risques; �liminer ou att�nuer les risques; contr�ler les risques. En 2010-2011, conform�ment aux lignes directrices du Conseil du Tr�sor, le CRSH a �labor� son profil de risque pour 2010-2011, afin de cerner et d’�valuer de fa�on formelle les risques auxquels il fait face. Le profil de risque d�signe quatre secteurs de risque �lev�, soit :

  • L’innovation dans le domaine des technologies de l’information — s’assurer que l’organisme exploite les technologies de fa�on ad�quate afin de r�pondre � ses besoins, de promouvoir l’efficacit� ou d’innover (p. ex., les services et les processus);
  • La capacit� en mati�re de gestion — s’assurer que l’organisme dispose des capacit�s, des outils et de l’expertise sp�cialis�e n�cessaires pour g�rer de fa�on efficace les principaux projets;
  • La suffisance du budget de fonctionnement — s’assurer que les fonds de fonctionnement allou�s sont suffisants pour r�pondre aux exigences en mati�re de prestation de programmes/projets;
  • Le pouvoir/la responsabilit� en ce qui concerne la prise de d�cision — s’assurer que l’organisme d�termine de fa�on efficace les pouvoirs/la responsabilit� afin de permettre une prise de d�cisions efficace et en temps utile.

� la suite de l’�laboration du profil de risque, le CRSH a �labor� un cadre de gestion du risque afin de s’assurer que chaque risque est syst�matiquement contr�l� par la haute direction. Ce cadre int�gre les r�sultats du profil de risque, tout en d�terminant les m�canismes, les contr�les et les strat�gies d’att�nuation pour chacun des risques. Le cadre d�crit �galement les processus et les attentes concernant les activit�s de surveillance et d’�tablissement de rapports en ce qui a trait aux risques tout au long du cycle de planification int�gr�e du CRSH.

Afin de veiller � ce que sa cr�dibilit� et ses processus de prise de d�cision soient transparents et rigoureux, le CRSH s’est engag� � am�liorer de fa�on continue ses processus et pratiques en mati�re de gestion du risque.

 

Sommaire du rendement

Une grande partie des d�penses en subventions et en bourses engag�es par le CRSH ont servi � financer deux r�sultats strat�giques, soit les chercheurs (26 p. 100) et la recherche (20 p. 100), alors que 5 p. 100 de ces fonds ont servi � appuyer la mobilisation des connaissances. La d�pense la plus importante engag�e par le CRSH (49 p. 100) est le financement des co�ts indirects de la recherche au nom des trois organismes subventionnaires f�d�raux.

 

D�penses r�elles engag�es par le CRSH par r�sultat strat�gique pour 2010-2011
(en millions de dollars)

Depenses reelles engag�s par le CRSH 2010-11

[D]

Les domaines de recherche relevant des priorit�s du domaine des sciences et de la technologie comptent pour 26 p. 100 des investissements en subventions et en bourses offertes par le CRSH. L’investissement du CRSH dans ce domaine de recherche a quelque peu diminu�, passant � 29 p. 100, ou 9 millions de dollars, depuis 2009-2010. La recherche en d�veloppement social est le deuxi�me domaine de recherche ayant re�u le plus d’investissements (18 p. 100). Six millions de dollars de cette diminution sont attribuables � un soutien r�duit pour la recherche en sant� et en sciences de la vie connexes dans le cadre de la mise en œuvre de l’examen strat�gique de 2008.

Description de la r�partition des d�penses en subventions et en bourses engag�es par le CRSH par domaine de recherche, 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

[D]

Total des d�penses du CRSH (excluant le Programme des co�ts indirects) : 332,3 millions de dollars

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
678,5 692,0 689,1

Ressources humaines de 2010-2011 (�quivalents temps plein)

Planifi�es R�elles �cart
227 213 -14

 

R�sultat strat�gique 1.0 : Les chercheurs – Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines
Indicateurs de rendement Cibles Rendement de 2010-2011
Obtention du dipl�me — le nombre d'�tudiants dipl�m�s canadiens par rapport aux autres pays de l'Organisation de coop�ration et de d�veloppement �conomique (OCDE) Se classer parmi les 10 premiers rangs � l'�chelle internationale 13e pays de l’OCDE sur 31
Proportion de chaires attribu�es aux Canadiens, aux expatri�s qui rentrent au pays et aux chercheurs provenant de l’�tranger 75 p. 100 de personnes recrut�es au Canada, 25 p. 100 de personnes recrut�es � l'�tranger (12,5 p. 100 de Canadiens expatri�s, 12,5 p. 100 de chercheurs provenant de l’�tranger) 770 p. 100 de personnes recrut�es au Canada, 30 p. 100 recrut�s � l'�tranger (14 p. 100 de Canadiens expatri�s, 16 p. 100 de chercheurs provenant de l’�tranger)
Rendement de 2010-2011

Les deux tiers de la population canadienne d'�tudiants inscrits aux �tudes postsecondaires (y compris 64 740 �tudiants � temps plein des cycles sup�rieurs) �tudient dans le domaine des sciences humaines. Fournir des bourses et des subventions aux �tudiants des cycles sup�rieurs est une fa�on d'appuyer directement le perfectionnement des meilleurs et des plus brillants chercheurs de talent. Les comp�tences en mati�re de recherche des personnes qui d�tiennent un dipl�me d'�tudes sup�rieures dans le domaine des sciences humaines dotent le Canada d'un effectif hautement qualifi� dans le milieu universitaire et dans le secteur du savoir et des services, un �l�ment essentiel � sa r�ussite au 21e si�cle.

En 2010-2011, le CRSH a octroy� des subventions et des bourses � 1 500 �tudiants � temps plein inscrits � la ma�trise et � 930 candidats au doctorat, leur permettant ainsi de recevoir une formation en recherche dans une panoplie de domaines, et d'acqu�rir des comp�tences et de l'exp�rience qui les aidera � se forger de brillantes carri�res dans tous les secteurs de la soci�t�.

Le CRSH g�re �galement le Programme de chaires de recherche du Canada en son nom et en celui des IRSC et du CRSNG. Au moyen des salaires et du financement de recherche offerts aux professorats de recherche universitaire, le programme a permis d'attirer et de maintenir en poste les chercheurs les meilleurs et les plus productifs dans les �tablissements postsecondaires canadiens. Ces chercheurs, � leur tour, attirent et appuient les nouveaux chercheurs et les �tudiants aux �tudes sup�rieures les plus brillants et les plus prometteurs. En cultivant l'excellence en recherche au sein des universit�s et des coll�ges du Canada, le programme a hiss� le Canada parmi l'une des destinations de choix dans le domaine de la recherche.

Pour donner suite au budget de 2008, le CRSH a amorc� la planification et la mise en œuvre du Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada.

En collaboration avec les IRSC et le CRSNG, le CRSH a mis en œuvre le prestigieux Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier du gouvernement f�d�ral.

Voici quelques-uns des succ�s notables qu'a connus le CRSH en 2010-2011 :

  • En 2010-2011, le soutien direct offert aux �tudiants et aux chercheurs postdoctoraux est pass� de 115 millions de dollars pour 2009-2010 � 117 millions de dollars.
  • Depuis 2006-2007, le nombre de subventions et de bourses postdoctorales a grimp� de 30 p. 100, et la demande a augment� de 38 p. 100 au cours de cette m�me p�riode.
  • � la fin de novembre 2010, on comptait 1 845 chaires de recherche du Canada actives r�parties dans 72 universit�s � la grandeur du Canada, toutes disciplines confondues. Parmi ces chaires, 30 p.100 �taient occup�es par des chercheurs recrut�s � l'�tranger, dont 256 �taient des expatri�s canadiens. � ce moment, 400 (22 p. 100) des chaires de recherche du Canada actives relevaient du domaine des sciences humaines, et �taient par le fait m�me financ�es par le CRSH. Un total de 310 attributions ou renouvellements de chaires, toutes disciplines confondues, ont �t� annonc�s en 2010-2011.
  • En 2010-2011, la deuxi�me ann�e du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier, les trois organismes subventionnaires f�d�raux ont achev� l'harmonisation des ressources et des m�canismes servant � la prestation des programmes, ont proc�d� � l'int�gration de 500 nouveaux prix en d�cernant 200 nouvelles bourses Vanier (y compris la part du CRSH, soit 58 prix) et ont mis en place un site Web commun pour les bourses Vanier.

 

R�sultat strat�gique 2.0 : La recherche – De nouvelles connaissances fond�es sur l'excellence de la recherche en sciences humaines
Indicateurs de performance Cibles Rendement de 2010-2011
Le nombre de candidatures pr�sent�es pour les occasions de financement d�sign�es r�pondant aux domaines prioritaires 70 p. 100 75 p. 100
Nombre de contributions moyennes r�alis�es dans le cadre des recherches par subvention 14 16
Rendement de 2010-2011

Les investissements du CRSH en recherche entra�nent la production de nouvelles connaissances. C’est pourquoi, alors que le Canada consid�re de plus en plus les connaissances comme des � produits de base � et que l’�conomie du monde se fonde de plus en plus sur elles, les r�alisations en recherche permises gr�ce au soutien du CRSH font montre de sa participation dans le programme des sciences, de la technologie et de l'innovation du gouvernement f�d�ral.

Les activit�s de programme du CRSH appuient et font progresser la recherche au sein d’�tablissements d’enseignement postsecondaires. Les subventions que le CRSH accorde aux meilleurs chercheurs servent � alimenter une base de connaissances pour permettre au Canada de r�pondre aux changements, qu'ils soient d'ordre social, politique, culturel ou �conomique.

En 2010-2011:

  • Le CRSH a octroy� 1 276 subventions de recherche � des chercheurs afin qu'ils puissent mener leurs activit�s de recherche au sein d’�tablissements d’enseignement postsecondaires canadiens. En accordant un int�r�t strat�gique � des th�mes sp�cifiques, le financement du CRSH a contribu� � orienter la capacit� en recherche du Canada afin de r�pondre aux enjeux sociaux et �conomiques et de maximiser l'avantage comp�titif du pays. Le CRSH investit �galement de fa�on indirecte dans le volet � Chercheurs � par l'entremise des subventions de recherche gr�ce auxquelles les chercheurs postdoctoraux sont appuy�s dans le cadre de leurs projets de recherche.
  • L'investissement global du CRSH dans les co�ts indirects de la recherche a diminu� tr�s l�g�rement comparativement � l'an dernier, passant de 135 millions � 133 millions.
  • Dans le cadre du concours du Programme de subventions ordinaires de recherche — l'occasion de financement de la recherche le plus important du CRSH —, on a re�u 2 749 demandes, et 984 subventions ont �t� attribu�es, ce qui repr�sente une l�g�re augmentation comparativement � l’an dernier.
  • Les efforts d�ploy�s par le CRSH pour encourager le travail des nouveaux chercheurs se poursuivent, notamment par l'octroi de 198 subventions d'un an aux nouveaux chercheurs.

 

R�sultat strat�gique 3.0 : La mobilisation des connaissances – Faciliter l’usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur
Indicateur de performance Objectif Rendement de 2010-2011
Ratio de contributions financi�res recueillies au moyen des subventions Connexion par rapport au financement du CRSH 0,35 : 1 0,39 : 1
Rendement de 2010-2011

Pour qu’une soci�t� soit ax�e sur le savoir, ceux qui m�nent la recherche et ceux qui l’utilisent doivent interagir et collaborer de fa�on productive et efficace (c.-�-d., mobilisation des connaissances). L'appui offert par le CRSH en ce qui a trait � l'�change, � la diffusion, � l'adaptation et au rayonnement des connaissances a permis de tisser des liens entre la communaut� des chercheurs et le grand public.

Les subventions permettent l’�change d'id�es et favorisent une attitude entrepreneuriale � l'�gard des r�sultats de la recherche ce qui aide le Canada � devenir une soci�t� davantage ax�e sur le savoir. Le CRSH a attribu� 270 subventions, totalisant un montant de plus de 8,5 millions de dollars, � des chercheurs et � des �tablissements afin qu'ils puissent mener leurs activit�s soutenant de fa�on directe et efficace la mise en œuvre de la recherche et des r�sultats de la recherche, nomm�ment:

  • 43 subventions de sensibilisation du public afin que les recherches soient men�es en partenariat avec les publics susceptibles de tirer avantage des r�sultats de la recherche et que les r�sultats de la recherche soient �chang�s avec ces derniers (p. ex., les responsables de l’�laboration des politiques, les leaders d’entreprises, les leaders des collectivit�s, les enseignants et les membres de la communaut� m�diatique);
  • Plus de 220 subventions destin�es � appuyer les ateliers et les conf�rences en lien avec la recherche afin de diffuser et d’�changer les r�sultats des recherches � un plus grand public.

 

R�sultat strat�gique 4.0 : L’environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada
Indicateurs de performance Cibles Rendement de 2010-2011
Nombre d’universit�s canadiennes figurant dans les 300 meilleures universit�s du classement QS World University Rankings 16 16
Rendement de 2010-2011

Les �tablissements financ�s par le Programme des co�ts indirects ont utilis� leurs subventions en grande partie pour les activit�s de gestion et d’administration de m�me que pour les installations de recherche. Depuis le lancement du programme, ces cat�gories ont compt� pour les deux tiers des d�penses totales. La r�partition des fonds parmi les cinq secteurs de d�penses est demeur�e relativement stable depuis le d�but du programme, n’ayant enregistr� qu’une faible augmentation en ce qui a trait aux fonds attribu�s aux exigences r�glementaires et aux normes d'agr�ment, et � la gestion et � l’administration; cette augmentation est compens�e par un d�clin semblable dans les fonds octroy�s aux ressources et aux installations.

En 2010-2011, le CRSH, au nom des trois organismes subventionnaires f�d�raux, a attribu� 329,4 millions de dollars dans le cadre des subventions offertes par l’entremise du Programme des co�ts indirects � plus de 140 �tablissements postsecondaires canadiens admissibles.

 

Activit� de programme 5.1 : Services internes
Rendement de 2010-2011

Le CRSH est un organisme de petite taille compte tenu du nombre d’employ�s et de son budget salarial et non salarial. Au cours des 15 derni�res ann�es, on a constat� un effort consciencieux afin de ne puiser que les ressources n�cessaires des enveloppes de fonctionnement. Cette mesure a permis de maximiser la valeur et l’impact des programmes de subventions et de bourses dans les collectivit�s du domaine des sciences humaines.

En outre, les d�penses de fonctionnement ont �t� grandement second�es par la participation d’experts � l’externe qui ont donn� de leur temps b�n�volement en 2010-2011 dans le cadre du processus d’�valuation par les pairs des demandes de bourses et de subventions. Ces services � eux seuls ont �t� �valu�s � pr�s de 5 millions de dollars par an.

Le budget de fonctionnement limit� du CRSH a �t� appuy� par les services de gestion partag�e qui ont fait l’objet d’une entente entre le CRSNG et le CRSH. Cette ann�e, le CRSH a d�pens� 4 p. 100 de son budget global en frais de fonctionnement, mettant ainsi 96 p. 100 de son budget directement � la disposition des chercheurs et des �tablissements � la grandeur du Canada pour appuyer la recherche et la formation dans les universit�s et les coll�ges dans le domaine des sciences humaines.

Somme toute, on met toujours l’accent sur les efforts visant l’am�lioration continue et la r�alisation d'autres �conomies, lorsque possible, gr�ce � la rationalisation, � la normalisation et aux syst�mes et processus automatis�s, ainsi qu’� la saine gestion afin de respecter les mesures de restriction annonc�es dans le budget et qui touchent l’ensemble du gouvernement.

 

Activit�s de programme D�penses r�elles de 2009-2010 2010-2011 Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Budget principal des d�penses D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
R�sultat strat�gique 1.0 :
Les chercheurs – Une capacit� de recherche de premi�re qualit�
en sciences humaines
1.1 Bourses, subventions et prix 117,4 118,3 118,3 120,1 119,3 Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
1.2 Chaires de recherche 55,7 61,0 61,0 61,1 55,0
Total 173,1 179,3 179,3 181,2 174,3

 

Activit�s de programme D�penses r�elles de 2009-2010 2010-2011 Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Budget principal des d�penses D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
R�sultat strat�gique 2.0 :
La recherche – De nouvelles connaissances fond�es sur l'excellence
de la recherche en sciences humaines
2.1 Recherche d�finie par le chercheur 85,7 82 82,0 82,2 89,8 Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
2.2 Recherche et formation cibl�es 23,8 19,8 19,8 20,4 16,0
2.3 D�veloppement de la recherche strat�gique 25,6 26,3 26,3 29,3 27,0
Total 135,1 128,1 128,1 131,9 132,8

 

Activit� de programme D�penses r�elles de 2009-2010 2010-11 Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Budget principal des d�penses D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
R�sultat strat�gique 3.0 :
La mobilisation des connaissances – Faciliter l’usage des connaissances
en sciences humaines
au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur
3,1 Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances 9,9 7,2 7,2 7,2 8,9 Une �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
3.2 Activit�s de r�seautage li�es � la recherche 26,0 21,3 24,9 24,0 26,1
Total 35,9 28,5 32,1 31,2 35

 

($ millions)

Activit� de programme D�penses r�elles de 2009-2010 2010-11 Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Budget principal des d�penses D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
R�sultat strat�gique 4.0 :
L’environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada
4.1 Co�ts indirects de la recherche 324,9 322,4 322,4 329,7 329,7 AUne �conomie ax�e sur l’innovation et le savoir
Total 324,9 322,4 322,4 329,7 329,7

($ millions)

Activit� de programme D�penses r�elles de 2009-2010 2010-11
Budget principal des d�penses D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
5.1 Services internes 17,4 674,9 16,6 18 17,3

Profil des d�penses

Au cours de l’exercice 2010-2011, le CRSH a d�pens� 689,1 millions de dollars (y compris les d�penses li�es au Programme des co�ts indirects) afin d'obtenir les r�sultats pr�vus pour ses activit�s de programme et de contribuer � l’obtention de ses r�sultats strat�giques.

En 2010-2011, les d�penses r�elles du CRSH ont �t� de 359 millions de dollars pour les programmes de base et 300 millions de dollars pour le Programme des co�ts indirects (ce qui exclut les d�penses de fonctionnement). Les chiffres ci-dessous font �tat des d�penses engag�es par le CRSH depuis 2006-2007.

Description des d�penses du CRSH (2006-2007 � 2010-2011)

[D]

Plan d’action �conomique du Canada

Le budget de 2009 a offert une augmentation temporaire de 17,5 millions de dollars afin que le CRSH finance 500 bourses de doctorat et de ma�trise suppl�mentaires en trois ans � partir de 2009-2010. Ces attributions sont destin�es � de brillants �tudiants de cycle sup�rieur qui m�nent des travaux de recherche dans des secteurs li�s aux affaires. En 2010-2011, le CRSH a rempli son engagement envers le Plan d’action �conomique du Canada en attribuant 200 bourses de ma�trise du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier totalisant 3,5 millions de dollars.

Tendances en mati�re de d�penses engag�es par l’organisme (en millions de dollars

Description des tendances en mati�re de d�penses engag�es par le CRSH (excluant le Programme des co�ts indirects) de 2007-2008 � 2010-2011

[D]

Budget des d�penses par cr�dit vot�

Pour obtenir des renseignements sur les cr�dits vot�s et les d�penses l�gislatives du CRSH, veillez consulter le document Comptes publics du Canada de 2010-2011 (Volume II). Une version �lectronique est disponible � : www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/txt/72-fra.html.



Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

R�sultat strat�gique 1.0 : Les chercheurs – Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines

Afin que le Canada b�n�ficie d’un avantage �conomique et devienne une nation r�ellement novatrice, il a besoin de travailleurs talentueux qui peuvent r�ussir dans une soci�t� mondiale ax�e sur les connaissances. C’est pourquoi le premier r�sultat strat�gique du CRSH vise enti�rement � s’assurer que le Canada peut b�tir la capacit� de recherche dont il a besoin pour r�ussir au 21e si�cle. Le CRSH accorde des bourses � des �tudiants prometteurs au niveau de la ma�trise, du doctorat et du postdoctorat dans le but de former les travailleurs intellectuels de demain. Il attribue �galement de prestigieuses chaires de recherche en sciences humaines dans le but d’attirer et de maintenir en poste les meilleurs chercheurs. Enfin, il accorde des prix qui visent les plus hautes normes en mati�re de recherche et inspirent les chercheurs � les atteindre.

R�partition des d�penses �ngag�es pour les chercheurs en 2010=2011

Repartition des depenses engag�s pour les chercheurs 2010-2011

[D]

Un rapport important �mis en 2011 par le Conseil des sciences, de la technologie et de l'innovation du Canada a mentionn� que le Canada doit mettre � profit son riche bassin de talents pour s'�lever au rang de chef de file en mati�re d'innovation. En 2010-2011, le Conseil de recherche en sciences humaines (CRSH) a attribu� des bourses � 1 500 �tudiants de ma�trise � temps plein et � 930 candidats de doctorat afin qu’ils re�oivent une formation de recherche dans diverses disciplines des sciences humaines et qu’ils acqui�rent des comp�tences et une exp�rience les aidant � mener une brillante carri�re dans tous les secteurs de la soci�t�. De plus, 123 de ces �tudiants de cycle sup�rieur ont �galement re�u un financement dans le cadre du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada – Suppl�ments pour �tudes � l’�tranger Michael-Smith afin de mener des �tudes � l’ext�rieur du Canada, ce qui permet d’acqu�rir une pr�cieuse exp�rience internationale ainsi que d’augmenter la collaboration entre les universit�s canadiennes et �trang�res. Afin d’aider les nouveaux chercheurs � acqu�rir une base en recherche � un moment critique au d�but de leur carri�re, le CRSH a �galement attribu� 211 bourses postdoctorales du CRSH aux nouveaux chercheurs les plus prometteurs dans le domaine des sciences humaines.

Par ailleurs, le CRSH administre le Programme des chaires de recherche du Canada en son nom ainsi qu’en celui des Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC) et du Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie du Canada (CRSNG). Ce programme a �t� con�u pour cr�er, � l’intention de chercheurs �tablis ou prometteurs, 2 000 professorats de recherche de haut niveau dans des universit�s canadiennes. En attirant des chercheurs de renomm�e internationale, le Programme contribue � garder les emplois et l’expertise au Canada et augmente la capacit� de recherche dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles et du g�nie ainsi que des sciences de la sant�. Le pr�sident du CRSH pr�side le comit� directeur de ce programme.

Pour donner suite au budget de 2008, le CRSH a amorc� la planification et la mise en œuvre du Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada.

Le Programme des chaires de recherche du Canada a investi 55 millions de dollars dans plus de 400 chaires afin d’attirer et de maintenir en poste certains des esprits les plus accomplis et prometteurs au monde dans le domaine des sciences humaines.

Activit� de programme 1.1 : Bourses et prix

Le CRSH offre plusieurs programmes de bourses pour financer les �tudes sup�rieures et la recherche en sciences humaines au niveau de la ma�trise, du doctorat et du postdoctorat. Ces bourses contribuent � former les chercheurs et les leaders canadiens de demain. En outre, le CRSH offre des bourses sp�ciales aux chercheurs chevronn�s et plusieurs suppl�ments aux meilleurs d�tenteurs de bourse de doctorat et de postdoctorat. Enfin, deux prix comm�moratifs servent � reconna�tre l’incroyable d�vouement et la cr�ativit� des meilleurs chercheurs du Canada.

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
118,3 120,1 119,3

Ressources humaines de 2009-2010 (�quivalents temps plein [ETP])

Ressources pr�vues Ressources r�elles �cart
19 24 +5

 

R�sultats attendus �tat du rendement
Qu’un personnel hautement qualifi� et des experts en recherche soient pr�ts � poursuivre diverses carri�res ax�es sur le savoir au sein des universit�s, de l’industrie, du gouvernement et d’autres secteurs. Atteint en partie

Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

En 2010-2011, le CRSH a attribu� 2 835 bourses et prix sp�ciaux de ma�trise, de doctorat et de postdoctorat � certains des �tudiants et chercheurs les plus comp�tents et les plus brillants dans le domaine des sciences humaines. Le tableau suivant illustre les r�sultats des concours tr�s comp�titifs li�s aux bourses et aux subventions tenus en 2010-2011 et � l’issu desquels on a attribu� 2 819 subventions et bourses totalisant pr�s de 120 millions de dollars.

Programme Description Objectifs 
2010-2011
R�sultats
 2010-2011
D�penses 
2010-2011
(en millions de dollars )
Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier – Bourses de ma�trise Les bourses de ma�trise attribu�es dans le cadre du Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier visent � �largir les aptitudes en recherche et � aider � former un personnel tr�s qualifi� en finan�ant des �tudiants en sciences humaines qui ont d�montr� avoir tr�s bien r�ussi leurs �tudes de premier cycle et tr�s bien commenc� leurs �tudes de deuxi�me cycle.

1300 bourses ouvertes


200 bourses li�es au domaine des affaires

1300 bourses ouvertes


200 bourses li�es au domaine des affaires

28,2



3,5

Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier – Bourses de doctorat Les bourses de doctorat du Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier visent � d�velopper les comp�tences en recherche et � contribuer � la formation d'universitaires tr�s qualifi�s en appuyant les �tudiants qui ont obtenu d'excellents r�sultats dans leurs �tudes de premier et de deuxi�me cycles en sciences humaines. 430 bourses 430 bourses 46,0
Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier Georges Phileas (Bourses Vanier) Le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier vise � recruter et � garder au pays les meilleurs �tudiants de doctorat du monde et � promouvoir le Canada en tant que centre d’excellence en recherche et en enseignement sup�rieur. D’une valeur annuelle de 50 000 $, les bourses Vanier sont valables pendant trois ans et sont offertes aux �tudiants de doctorat du Canada et de l’�tranger menant leurs �tudes au sein d’une universit� 55 bourses 55 bourses 5,5
Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada – Suppl�ments pour �tudes � l'�tranger Michael-Smith

Les suppl�ments pour �tudes � l’�tranger Michael-Smith visent � aider des �tudiants canadiens de haut calibre aux cycles sup�rieurs � �tablir des liens et des r�seaux internationaux en tirant profit d’occasions de recherche exceptionnelles � l'�tranger. Gr�ce � des programmes internationaux de recherche et de formation scientifiques, les b�n�ficiaires d’un suppl�ment contribueront � accro�tre les possibilit�s de collaboration entre les universit�s canadiennes et les �tablissements d’enseignement et de recherche �trangers.

Des suppl�ments d’au plus 6 000 $ sont accord�s aux d�tenteurs d’une bourse de ma�trise ou de doctorat du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada ou � ceux qui sont admissibles � une bourse Vanier pour aider � d�frayer les co�ts des s�jours de recherche � l’�tranger d’une dur�e d�termin�e.

125 bourses 123 bourses* 0,7
Programme de bourses de doctorat du CRSH Les bourses de doctorat du CRSH visent � d�velopper les comp�tences en recherche et � contribuer � la formation d'universitaires tr�s qualifi�s en appuyant les �tudiants qui ont obtenu d'excellents r�sultats dans leurs �tudes de premier et de deuxi�me cycles en sciences humaines. S. o. 500 bourses 26,1
Programme de bourses postdoctorales du CRSH Le Programme des bourses postdoctorales appuie les nouveaux chercheurs canadiens les plus prometteurs et les aide � se constituer un actif en recherche � un point critique de leur carri�re. S. o. 211 bourses 10,3

*L’�cart entre le nombre de suppl�ments pour �tudes � l’�tranger Michael-Smith que l’on escomptait attribuer et le nombre de ces suppl�ments r�ellement attribu�s a augment� puisque les candidats admissibles n’ont pas tous : a) formul� une demande afin de recevoir ce suppl�ment; b) r�pondu aux conditions pr�alables � l’obtention du suppl�ment pendant la tenue de leur bourse d’�tudes sup�rieures.

R�partition des d�penses �ngag�s pour les bourses et prix en 2010-2011 (en millions de dollars et pourcentage)

Description de la r�partition des d�penses engag�es pour les chercheurs en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

[D]

Nombre de demandes et d'attributions de bourses et prix de 2006-2007 � 2010-2011

Description du nombre de demandes et d’attribution pour les bourses et prix (de 2006-2007 � 2010-2011)

[D]

En consultation avec les autres organismes subventionnaires f�d�raux, une harmonisation compl�te des programmes de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada, notamment celui des bourses d’�tudes de doctorat du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Joseph-Armand Bombardier, a �t� report�e au prochain exercice et sera mise en œuvre dans le cadre de l’examen et du renouvellement de la suite de programmes Talent du CRSH.

En collaboration avec les IRSC et le CRSNG, le CRSH a mis en œuvre le prestigieux Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier Georges Phileas (Bourses Vanier) du gouvernement f�d�ral. En 2010-2011, la deuxi�me ann�e du programme, les trois organismes subventionnaires ont achev� l’harmonisation des ressources et des m�canismes servant � la prestation des programmes, ainsi que l’int�gration compl�te de 500 bourses. Ils ont �galement �labor� une strat�gie de mesure du rendement afin de surveiller le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada.

La valeur de la bourse Vanier dans le monde

� Sur le plan personnel et du point de vue pratique, la bourse Vanier me donne plus de flexibilit� pour faire mes visites sur le terrain. Lorsque j'ai soumis ma candidature pour occuper le poste de chercheur invit� � l'Universit� de Sofia [Tokyo, Japon], ma demande a rapidement �t� approuv�e. Le fait d'avoir obtenu une bourse Vanier a �t�t un �l�ment qui a jou� un r�le d�terminant dans le processus d'�valuation. �

Xien Chen, d�tenteur d'une bourse d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier

Le CRSH a attribu� 58 bourses de ma�trise du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada aux candidats menant une recherche dans le domaine des affaires, ce qui totalise un nombre de 200 bourses pour les deux concours. Cet �l�ment du Plan d’action �conomique du Canada a �t� mis en œuvre dans son int�gralit�.

Pour donner suite � une recommandation formul�e dans l’examen des programmes de bourses de doctorat du CRSH de 2010, un mod�le logique du programme et une strat�gie de mesure du rendement compl�te ont �t� �labor�s afin d’assurer que les donn�es sur le rendement soient surveill�es et collig�es syst�matiquement.

En mars 2011, on a lanc� le deuxi�me cycle de l’enqu�te du CRSH sur les bourses, et la publication du rapport final est pr�vue d’ici le mois de septembre (le rapport final du premier cycle de l'enqu�te peut �tre consult� � partir de ce lien). L’enqu�te �valuera la progression sur le plan professionnel d’une nouvelle cohorte d’�tudiants du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada du CRSH inscrits � la ma�trise, au doctorat et au postdoctorat, afin de comparer les tendances sur le march� du travail. L’enqu�te sur les d�tenteurs de bourses du CRSH sera men�e de fa�on r�guli�re pendant une p�riode �chelonn�e sur deux ans.

Les r�sultats de l’enqu�te de 2010 concernant la dur�e des �tudes des titulaires de bourses du CRSH sont pr�sent�s dans le tableau suivant.

Dur�e des bourses des titulaires du CRSH

Description de la dur�e des �tudes des titulaires de bourses du CRSH

[D]

  • En moyenne, plus de 90 p. 100 des titulaires de bourses du CRSH ayant r�pondu � l’enqu�te ont obtenu leur dipl�me d’�tudes sup�rieures ou ont achev� leur programme de recherche, les titulaires de bouses d’�tudes sup�rieures du Canada du CRSH inscrits � la ma�trise ont enregistr� le plus haut pourcentage (97 p. 100) et les chercheurs postdoctoraux, le plus faible (81 p. 100).
  • Le temps m�dian avant l’ach�vement des �tudes �tait tout juste inf�rieur � deux ans pour les titulaires de bouses d’�tudes sup�rieures du Canada du CRSH inscrits � la ma�trise, de 5 ans et 8 mois pour les titulaires de bourses de doctorat, et d’un an et 8 mois pour les chercheurs postdoctoraux.
  • La dur�e des �tudes des titulaires de bourses de doctorat et de ma�trise est plus courte comparativement � la m�diane canadienne.

Plan d’action �conomique du Canada

Le budget de 2009 a allou� 17, 5 millions de dollars r�partis sur trois ans au Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada afin que le CRSH finance 500 bourses de ma�trise et de doctorat suppl�mentaires � compter de 2009-2010. En 2010-2011, ces fonds ont financ� 200 bourses de ma�trise suppl�mentaires d’une valeur annuelle de 17 500 $ chacune.

Bourses d’�tudes sup�rieures du Canada suppl�mentaires allou�es en 2010-2011 (volet affaires)

Bourses d’�tudes sup�rieures du Canada
Augmentation du nombre de bourses Valeur annuelle de chacune des bourses D�pense r�elle
200 17,500 $ 3,5 millions de dollars

Cette initiative contribue � la formation d’�tudiants dipl�m�s tr�s comp�tents dans le domaine des affaires. Ces personnes travailleront dans tous les secteurs de l’�conomie, amenant avec eux leurs nouvelles connaissances et leur compr�hension des questions li�es aux affaires.

Le�ons apprises

Les donn�es sur le Programme des bourses postdoctorales du CRSH d�montrent que, globalement, un nombre constant de candidats retenus refusent la subvention (entre 1993 et 2010, chaque ann�e, une moyenne de 20 candidats retenus refusait la bourse). Pour d�couvrir les facteurs li�s � ces refus, le CRSH a men� une enqu�te aupr�s de ceux qui avaient d�clin� la bourse. Les r�sultats de cette enqu�te sont les suivants :

Programme des bourses postdoctorales du CRSH — r�sultats de l'enqu�te de sortie

  • Quatre-vingt-douze pour cent des r�pondants ont affirm� que la principale raison qui les poussait � d�cliner une bourse postdoctorale du CRSH �tait qu'ils avaient d�j� un emploi.
  • Quatre-vingt-douze pour cent des r�pondants ayant trouv� un emploi occupaient un poste dans le milieu universitaire.
  • Quatre-vingt-cinq pour cent d'entre eux occupaient un poste � temps plein.
  • Soixante-deux pour cent travaillent pr�sentement au Canada, et 23 p. 100 travaillent aux �tats-Unis.
  • La majorit� (54 p. 100) des r�pondants qui occupent actuellement un poste touchent une r�mun�ration qui varie entre 65 000 $ et 74 999 $ par ann�e.
  • Les constatations pr�liminaires de l'�valuation du Programme de bourse postdoctorale du CRSH r�v�lent que le programme s�lectionne effectivement les meilleurs parmi les chercheurs les plus prometteurs.

� la suite de cette exp�rience, le CRSH poursuivra l'enqu�te et interrogera �galement les titulaires de bourses de ma�trise ou de doctorat du CRSH qui d�clinaient leur bourse. Cette enqu�te ainsi que l'enqu�te semestrielle du CRSH sur les bourses et de meilleurs rapports sur les r�sultats et les impacts de la recherche permettront au CRSH de faire de meilleurs suivis et rapports sur les r�sultats de ses programmes de bourses.

 

Activit� de programme 1.2 : Chaires de recherche

Les programmes de chaires permettent de financer les postes de professeur dans les �tablissements d'enseignement postsecondaire et dans les �tablissements de recherche en couvrant les salaires de certains professeurs et les co�ts li�s � leurs activit�s de recherche. Ces programmes visent � inciter les chercheurs les meilleurs et les plus prolifiques � venir travailler au Canada ainsi qu'� garder au pays ceux qui y travaillent d�j�. Ces chercheurs exceptionnels attirent � leur tour l'int�r�t de nouveaux chercheurs prometteurs et des �tudiants des cycles sup�rieurs, et les appuient. Tout cela permet de mettre sur pied des centres d'excellence en recherche de calibre mondial au sein des universit�s canadiennes et de faire du Canada une destination de choix pour mener des travaux de recherche.

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
61,0 61,1 55,0*

* L’�cart entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles est attribuable au fait qu'environ 10 p. 100 des chaires n'ont pas �t� octroy�es.

Ressources humaines de 2010-2011 (ETP)

Pr�vues R�elles �cart
15 10 -5
R�sultats attendus �tat du rendement
Que les chercheurs de calibre mondial viennent s’installer au Canada pour accro�tre la capacit� de recherche des universit�s et des instituts de recherche du pays ainsi que pour fournir une expertise essentielle dans les domaines prioritaires des sciences et de la technologie. Atteint en grande partie

 

Sommaire sur le rendement et analyse de l'activit� de programme

Programme Description Objectifs 2010-2011 R�sultats 2010-2011 D�penses 
2010-2011 (en millions de dollars)
Chaires de recherche du Canada Le Programme des chaires de recherche du Canada a pour objectif d'investir 300 millions de dollars par ann�e afin d'attirer et de retenir certains des chercheurs les plus accomplis et prometteurs du monde. Les titulaires de chaire visent � atteindre l'excellence en recherche dans les domaines des sciences naturelles, du g�nie, des sciences de la sant� et des sciences humaines. Ils aident les Canadiens � approfondir leurs connaissances, � am�liorer leur qualit� de vie et � renforcer la comp�titivit� du Canada sur la sc�ne internationale. De plus, ils forment la prochaine g�n�ration de travailleurs hautement qualifi�s gr�ce � la supervision d'�tudiants, � leur enseignement et � la coordination des travaux d'autres chercheurs. 2 000 chaires; 400 li�es aux objectifs du mandat du CRSH 1 845 chaires*; dont 400 sont li�es aux objectifs du mandat du CRSH 53,7 (allou�s aux chaires li�es aux objectifs du mandat du CRSH)
Chaires d'excellence en recherche du Canada Afin d’assurer sa prosp�rit�, il est essentiel pour le Canada de savoir attirer et maintenir au pays les chercheurs du plus haut calibre, qu’ils soient Canadiens ou �trangers. C’est pourquoi le gouvernement f�d�ral a mis sur pied le Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada. Les chercheurs recrut�s par l’entremise de ce programme sont en mesure de contribuer � la capacit� concurrentielle du Canada sur la sc�ne internationale et au bien-�tre de sa population. Ils sont aussi en mesure de donner aux universit�s canadiennes un avantage concurrentiel sur le march� mondial dans le domaine de la recherche. Leurs travaux entra�neront la cr�ation de nouveaux services ainsi que l’�laboration de nouvelles politiques qui appuient la comp�titivit� �conomique du Canada, aident � prot�ger l’environnement et am�liorent la qualit� de vie de tous. Plus de 20 chaires 19 chaires 0 (toutes les chaires octroy�es �taient li�es aux objectifs du mandat des IRSC ou du CRSNG)

* L’�cart est attribuable au fait qu'environ 10 p. 100 des chaires n'ont pas �t� octroy�es.

Chaires de recherche du Canada

� la fin du mois de novembre 2010, 1 845 chaires de recherche du Canada �taient occup�es dans 72 universit�s r�parties dans tout le Canada, dans toutes les disciplines. Trente pour cent des postes �taient occup�s par des chercheurs recrut�s � l'�tranger, dont 256 �taient des Canadiens. � cette �poque, 400 (22 p. 100) des chaires occup�es �taient octroy�es � des chercheurs en sciences humaines, et, cons�quemment, financ�es par le CRSH. En 2010-2011, on a annonc� un total de 310 nouvelles chaires ou renouvellement de chaires.

Pourcentages de chaires occup�es par principales disciplines en 2010-2011

Description des pourcentages de chaires occup�es par principales disciplines en 2010-2011

[D]

Pr�venir les erreurs de m�dication gr�ce � une meilleure gestion

Todd Boyle, titulaire de chaire de recherche du Canada � La St. Francis Xavier University, a �labor� SafetyNET-Rx gr�ce une subvention du CRSH. Cet outil harmonis� d’�laboration de rapports permet aux pharmacies d’�valuer syst�matiquement et de valider la qualit� de leurs pratiques de gestion et, en bout de ligne, de pr�venir les erreurs de m�dication potentiellement fatales. L’organisme de r�glementation provincial exige dor�navant que les pharmacies communautaires adoptent SafetyNET-Rx ou qu’elles d�montrent que leur processus d’am�lioration de la qualit� courant comporte les pincipales composantes de cet outil.

En janvier 2011, le Comit� directeur a officiellement accept� l'�valuation d�cennale du Programme des chaires de recherche du Canada. En mars 2011, les constatations de l'�valuation et les recommandations ont orient� le renouvellement des conditions du programme. Selon l'�valuation, on associait le programme aux r�sultats suivants :

�valuation d�cennale du Programme des chaires de recherche du Canada — Constatations cl�s

  • Soixante-huit pour cent des titulaires de chaire venaient du Canada et 32 p. 100 �taient venus, ou revenus, au Canada en provenance d’�tablissements �trangers. Pr�s de la moiti� des chaires ont servi au maintien en poste
  • Le Programme des chaires de recherche du Canada a contribu� � lever les obstacles au recrutement et au maintien en poste, notamment en permettant aux universit�s d'offrir des formules de financements plus attrayantes aux chercheurs, entre autres par l'entremise de la composante de la Fondation canadienne pour l'innovation qui offre de l'appui � l'infrastructure.
  • Les titulaires de chaire du Programme produisent une plus grande quantit� d'articles soumis � l'examen des pairs, sont plus fr�quemment cit�s et plus souvent publi�s dans les revues influentes que les groupes comparables d'excellents chercheurs.
  • Les connaissances apport�es par les titulaires de chaire du Programme sont celles qui ont �t� le plus fr�quemment utilis�es (p. ex., utilis�es ou appliqu�es, y compris par des organisations � l’externe) ou qui ont eu une plus grande incidence que celles des groupes comparables.
  • Le Programme a permis de renforcer la capacit� de recherche des universit�s dans les domaines de recherche strat�giques cibl�s gr�ce � la cr�ation et � l’optimisation des centres de recherche et des r�seaux des titulaires de chaire, � l’�laboration de pratiques et d’occasions de travail collaboratif et au renforcement de la r�putation du Canada en mati�re de recherche � l’�chelle internationale.
  • Le Programme a contribu� � renforcer la formation du personnel hautement qualifi�.

Chaires d'excellence en recherche du Canada

On a annonc� les premiers titulaires de chaires d'excellence en recherche du Canada en mai 2010. Dans 13 universit�s canadiennes, 19 chaires ont �t� offertes � des chercheurs �trangers de classe mondiale afin qu'ils forment des �quipes de recherche; la somme offerte s'�levait � plus de 190 millions de dollars �chelonn�s sur sept ans. Les chaires ont �t� octroy�es dans les quatre domaines prioritaires pr�sent�s dans la strat�gie de sciences et technologies du gouvernement f�d�ral du Canada, soit :

  • 4 chaires en technologies de l'information et des communications;
  • 6 en sciences et technologies de la sant� et sciences de la vie connexes;
  • 4 en ressources naturelles et �nergie;
  • 5 en sciences et technologies de l'environnement, dont une concernant l'industrie de l'automobile.

Comme toutes les chaires offertes sont li�es aux domaines couverts par le mandat des IRSC ou du CRSNG, le financement de ces chaires se fera par l'entremise de ces organismes.

Une strat�gie de mesure du rendement, y compris une strat�gie d'�valuation du risque, a �t� �labor�e pour le programme et est actuellement mise en œuvre par le Secr�tariat du Programme.

Le�ons apprises

Selon l'�valuation d�cennale du Programme des chaires de recherche du Canada, le programme �tait bien g�r� et efficace et certaines am�liorations ont �t� apport�es au cours de son cycle de vie. Les recommandations de l'�valuation pour assurer le succ�s � long terme du programme comprennent :

  • la r�vision des sommes offertes en subventions aux chaires afin de s'assurer que le programme peut continuer � efficacement satisfaire ses objectifs;
  • la gestion du transfert et le maintien en poste des titulaires de chaires de niveau 2 apr�s la fin de leur deuxi�me mandat;
  • l'offre aux universit�s de conseils et d'orientation concernant les pratiques exemplaires servant � la gestion de leurs chaires.

En r�ponse � ces recommandations, le Comit� directeur s'est engag� � travailler en collaboration avec les universit�s avec l'intention d'am�liorer le programme, par exemple, en :

  • �valuant l'impact de la valeur d'une subvention sur le succ�s du programme; surveiller le cheminement de carri�re des titulaires de chaire de niveau 2 � la fin de leur deuxi�me mandat;
  • explorer les m�canismes suppl�mentaires visant � minimiser les perturbations caus�es par la perte de chaires dans un �tablissement;
  • explorer les m�canismes servant � resserrer la surveillance du progr�s des titulaires de chaires dans le but de rapidement r�gler des probl�mes et s'assurer que le programme de chaires atteint ses objectifs.

Cr�er des occasions

� Faire partie des chaires de recherche du Canada a �t� une exp�rience tr�s enrichissante, non seulement pour moi, mais �galement pour mes coll�gues � l'University of Regina. Les fonds offerts nous ont ouvert des portes normalement inaccessibles aux chercheurs en sciences humaines. �

Shadia Drury, titulaire de la chaire de recherche du Canada en justice sociale, � l'University of Regina

R�sultat strat�gique 2.0 : La recherche – De nouvelles connaissances fond�es sur l’excellence de la recherche en sciences humaines

Les investissements du CRSH en recherche entra�nent la production de nouvelles connaissances. C’est pourquoi, alors que le Canada consid�re de plus en plus les connaissances comme des � produits de base � et que l’�conomie du monde se fonde de plus en plus sur elles, les r�alisations en recherche permises gr�ce au CRSH sont particuli�rement importantes.

Tout comme la strat�gie des sciences et de la technologie traduit l’engagement du gouvernement f�d�ral envers le financement de la � recherche fondamentale dans toutes les disciplines scientifiques � et de la � recherche appliqu�e dans des domaines o� le Canada a des forces et des possibilit�s �, les activit�s de programme du CRSH qui servent � financer la recherche d�finie par le chercheur ainsi que la recherche et la formation cibl�es visent � faire avancer le programme des sciences, de la technologie et de l’innovation du pays. Les subventions que le CRSH accorde aux meilleurs chercheurs servent � alimenter une base de connaissances pour permettre au Canada de r�pondre aux changements sociaux, �conomiques et politiques. Certains investissements, tels que ceux qui contribuent � mener la strat�gie pour le Nord du Canada ou � am�liorer les pratiques commerciales au Canada, d�montrent en quoi le CRSH s’engage � promouvoir la vision et le plan de changement du gouvernement f�d�ral au profit des Canadiens. � l’avenir, le CRSH souhaite appuyer davantage les sciences et l’innovation au moyen de programmes offerts en partenariat avec les secteurs priv�, public et sans but lucratif.

R�partition des d�penses engag�es pour la recherche en 2010-2011

R�partition des d�penses engag�es pour la recherche en 2010-2011

[D]

En 2010-2011, le CRSH a offert 1 276 nouvelles subventions � la recherche pour des travaux de classe mondiale dans des �tablissements d'enseignement postsecondaire d'un oc�an � l'autre du Canada. Les subventions ont �t� offertes pour accro�tre la connaissance et l'entendement du pass� et du pr�sent, et pour �clairer la r�flexion sur les questions li�es � la soci�t�, � la culture, � l'�conomie, � la technologie et � l'environnement, au sein de la communaut� de la recherche et des secteurs public, priv� et sans but lucratif.

Les subventions offertes par le CRSH sont fond�es sur l'�valuation ind�pendante des propositions de recherche. Un Comit� de s�lection compos� d'experts �value, classe et recommande les propositions qui devraient �tre subventionn�es selon des crit�res tels l'originalit� et la pertinence de la recherche, la qualit� de la formation offerte aux �tudiants et les impacts potentiels de la recherche au sein et � l'ext�rieur du milieu de la recherche. En 2010-2011, plus de 300 membres de comit�s ont particip� � l'�valuation des demandes de recherche du CRSH. Le travail du Comit� de s�lection compos� d'experts a �t� appuy� par plus de 5 800 �valuations �crites concernant les propositions.

La recherche en sciences humaines est en demande

Les r�sultats de r�centes �tudes du CRSH indiquent une demande significative li�e � la recherche en sciences humaines de la part des secteurs public et priv�. Selon une �tudes men� par Impact Group en 2010-2011, la recherche traditionnellement financ�e par des subventions est essentielle � la cr�ation d’une base de connaissances � laquelle les clients viennent puiser, ce qui a un impact positif sur le gouvernement, les organismes sans but lucratif et le secteur priv�, en plus de constituer une valeur r�elle en mati�re d’occasions d’apprentissage suppl�mentaires offertes aux chercheurs, aux �tudiants, aux �tablissements d’enseignement ainsi qu’aux communaut�s. On estime que les contrats conclus avec une tierce partie en sciences humaines dans des �tablissements d’enseignement postsecondaire repr�sentent non moins de 100 millions de dollars en activit�s annuelles. Plus de 50 p. 100 de ces contrats sont mandat�s par le secteur public et portent sur des questions telles la r�forme du droit, le changement d�mographique, l’analyse macro�conomique et micro�conomique et les politiques li�es � la s�curit� et aux t�l�communications. Par l’entremise de tels contrats, le financement du CRSH est mis � profit et r�parti dans tous les secteurs de l’�conomie au moyen de la cr�ation de savoirs, des salaires et des traitements, de l’achat de biens et services, etc. De tels impacts alimentent de fa�on significative les centres �conomiques de moindre envergure ainsi que les secteurs qui d�pendent �norm�ment de l’activit� �conomique g�n�r�e par les �tablissements d’enseignement.

Activit� de programme 2.1 : Recherche d�finie par le chercheur

Les subventions de recherche du CRSH permettent de financer les projets et les programmes de recherche men�s par des chercheurs, individuellement ou en �quipe, pour lesquels le candidat a propos� un sujet et une m�thodologie. Ces projets vont des travaux effectu�s par des chercheurs individuels ou de petites �quipes dans des biblioth�ques et des archives, � des projets de recherche concert�e et multidisciplinaire entreprise par de grandes �quipes compos�es de chercheurs, de partenaires et d’assistants effectuant des travaux sur le terrain partout au Canada.

R�partition des d�penses engag�es pour les bourses et subventions en recherche d�finie par le chercheur, 2010-2011 

Description de r�partition des d�penses engag�es en subventions et en bourses pour la recherche et la formation cibl�es en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

[D]

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
82.0 82.2 89,8*

*L’�cart entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles est attribuable � l'appui suppl�mentaire offert par le CRSH aux nouveaux chercheurs.

Ressources humaines de 2010-2011 (ETP)

Pr�vues R�elles �cart
34 35 +1

 

R�sultats attendus �tat du rendement
Que la recherche d�finie par le chercheur cr�e une synergie qui contribue � l’avancement des connaissances et � la diffusion des r�sultats de recherche dans le milieu universitaire et ailleurs. Enti�rement atteint

Nombre de demandes et d’attribution pour la recherche d�finie par le chercheur (de 2006-2007 � 2010-2011)

Description du nombre de demandes et d’attribution pour la recherche d�finie par le chercheur (de 2006-2007 � 2010-2011)

[D]

Un certain nombre de programmes du CRSH tenaient leur concours ultime en 2010-2011, alors que l’organisme effectue une transition vers une nouvelle architecture de programmes. � l’automne 2010, le CRSH a lanc� les subventions de d�veloppement Savoir qui appuient les �tapes initiales de la recherche men�e par des chercheurs travaillant seuls ou en �quipe. Ces subventions, d’une valeur de 7 000 $ � 75 000 $ au cours d’un ou deux ans, soutiennent le d�veloppement de nouvelles questions, id�es, m�thodologies et approches th�oriques de recherche. Elles constituent �galement un appui suppl�mentaire aux nouveaux chercheurs du Canada.

Programme Description Objectifs 2010-2011 R�sultats 2010-2011 D�penses 2010-11 (millions)
Subventions ordinaires de recherche Les subventions ordinaires de recherche appuient des programmes nouveaux et d�j� �tablis de recherche gr�ce � des subventions d’une dur�e maximale de trois ans, d’apr�s une �valuation par les pairs de l’importance probable de l’apport de ces programmes aux connaissances en sciences humaines. S. o. 984 subventions 78,7
Grands travaux de recherche concert�e Le programme de grands travaux de recherche concert�e appuie les recherches pertinentes, importantes et fortement analytiques qui font participer les parties int�ress�es et les partenaires pertinents et produisent des r�sultats qui auront des r�percussions importantes sur les chercheurs canadiens et sur la soci�t� canadienne. S. o. 4 7,7

Sommaire sur le rendement et analyse de l'activit� de programme

En 2010-2011, les occasions de financement dans le cadre de cette activit� de programme ont appuy� 3 147 programmes, nouveaux et d�j� �tablis, dans le domaine des sciences humaines. En 2010-2011, un total de 1 031 nouvelles subventions ont �t� octroy�es � la suite de l'examen des propositions par les pairs. Les subventions accord�es aux meilleurs chercheurs servent � alimenter une base de connaissances pour permettre au Canada de r�pondre aux changements sociaux, �conomiques et politiques.

En 2010-2011, 2 749 demandes ont �t� envoy�es pour le concours relatif aux subventions ordinaires de recherche – la plus grande occasion de financement du CRSH. Examiner ces propositions a n�cessit� 5 874 �valuations par des experts appuyant les recommandations de 232 membres du Comit� d'examen par les pairs. Le CRSH a offert 984 subventions ordinaires de recherche, un investissement total d'un peu plus de 78,7 millions de dollars �chelonn� sur trois ans. Parall�lement aux efforts d�ploy�s par le CRSH pour encourager le travail des nouveaux chercheurs, ce total comprend 198 subventions d'un an offertes � de nouveaux chercheurs.

Les subventions li�es aux grands travaux de recherche concert�e permettent de rassembler en un seul projet de collaboration le travail d'un grand nombre de chercheurs provenant de diff�rents �tablissements. La capacit� de recherche du Canada en sciences humaines est donc renforc�e par la promotion de la recherche multidisciplinaire et des occasions de formation dans un milieu de recherche concert�e entre disciplines et �tablissements postsecondaires. En 2010-2011, on a re�u 46 demandes et, apr�s un premier cycle d'examen par les pairs, on a invit� dix �quipes � pr�parer des propositions compl�tes. Sur ces dix, quatre ont re�u une subvention li�es aux grands travaux de recherche concert�e de pr�s de 2,5 millions de dollars chacune �chelonn�e sur sept ans.

Les quatre projets s�lectionn�s rassemblent 158 chercheurs canadiens et �trangers et des experts, de m�me que 76 partenaires, qui s'unissent pour alimenter les connaissances dans quatre domaines distincts : les origines et la pr�histoire des peuples circumpolaires; le d�veloppement des ressources renouvelables et des collectivit�s dans l'Arctique; la migration, la langue et la soci�t�; la cyberjustice, la technologie judiciaire et l'administration de la justice � l'�re num�rique.

Vers une cyberjustice (Grands travaux de recherche concert�e, 2010)

Ce projet vise � �tablir dans quelle mesure l'informatisation de la justice peut en faciliter l'acc�s et en augmenter l'efficacit�. Sous la houlette de Karim Benyekhlef du Centre de recherche en droit public � l’Universit� de Montr�al, ce projet vise � identifier les limites de l'informatisation au regard des valeurs d�fendues par les principes du droit processuel et les rituels judiciaires en place. La compilation des r�sultats obtenus permettra � la communaut� universitaire de mieux saisir les contours de notre droit processuel et fournira aux chercheurs les outils n�cessaires afin de fixer les balises sociojuridiques � respecter dans le d�veloppement de technologies judiciaires. Cette d�marche scientifique favorisera l'int�gration de telles technologies dans les salles de cours ainsi que leur acceptation par la communaut� juridique et par les justiciables. Ceci se traduira par une diminution des co�ts et des d�lais associ�s au processus judiciaire ainsi que par une recrudescence de la confiance des contribuables envers leur syst�me judiciaire.

L'�valuation des occasions de financement des grands travaux de recherche concert�e pr�vue en 2010-2011 a �t� report�. Elle fera plut�t partie d'une future �valuation concernant d'autres occasions de financement de recherche effectu�e en partenariat, comprise dans le d�ploiement de la nouvelle architecture des programmes du CRSH.

Le�ons apprises

L'�valuation conjointe des occasions de financement des subventions ordinaires de recherche et des grands travaux de recherche concert�e est termin�e. La direction du CRSH a pr�par� un plan d'action en r�ponse aux recommandations, prenant en compte tant les recommandations des �valuateurs que l'objectif g�n�ral du processus de renouvellement des activit�s de programme du CRSH.

�valuation des subventions ordinaires de recherche et grands travaux de recherche concert�e—�l�ments cl�s

Recommendation R�ponse de la gestion Priorit�/�ch�ancier de la gestion
PRESTATION
Am�liorer la cr�ation d’occasions de financement et r�viser la dur�e de financement.
Restructurer les occasions de financement en variant la dur�e du mandat (p. ex., un � trois ans pour les subventions de d�veloppement Savoir). Priorit� �lev�e
L'am�lioration de la conception du programme a d�but� en octobre 2010 et est en cours.
EXAMEN PAR LES PAIRS
Maintenir la qualit� des examens tout en modifiant les crit�res pour s'assurer que les nouveaux chercheurs et que la nouvelle recherche interdisciplinaire sont correctement �valu�s par les comit�s d'examen.
Des crit�res souples, transparents et rigoureux sont int�gr�s dans le cadre de la mise en œuvre du renouvellement de l'architecture des programmes. Ils garantissent que l'on consid�re d�ment les r�alisations professionnelles et qu'on examine la recherche interdisciplinaire d'un œil expert. Priorit� �lev�e
On a mis en œuvre les nouveaux crit�res dans les comit�s d'examen en 2010-2011 et on continue de les mettre en œuvre � mesure que les concours sont lanc�s.
�TABLISSEMENT DE RAPPORTS
Augmenter les taux de r�ponse et l'utilisation des rapports finaux de recherche pour l'�tablissement de rapports, la mesure et la promotion des r�sultats.
Le CRSH insiste aupr�s des �tablissements et � l'interne en rappelant qu'il est obligatoire de remplir les rapports finaux de recherche au terme d'une subvention, et il am�liore l'utilisation des renseignements servant � faire le suivi des r�sultats et appuyer l'�tablissement de rapports. Important
On continue le travail entam� en 2010. La mise en œuvre d'un syst�me d'�tablissement de rapports de recherche am�lior� pour remplacer les rapports finaux de recherche est en cours.

L'�valuation des subventions ordinaires de recherche et des grands travaux de recherche concert�e a mis de l'avant une occasion d'am�liorer les rapports finaux de recherche, soit un formulaire en ligne utilis� pour consigner les renseignements sur les activit�s de recherches financ�es au terme de la subvention. On s’est rendu compte que le rapport final de recherche ne fait pas appara�tre les renseignements en d�tail, particuli�rement en ce qui concernait les partenariats, les impacts � plus long terme et le r�le des �tudiants. L'�valuation a �galement d�montr� que les renseignements mis en �vidence pouvaient �tre utilis�s d'une mani�re plus syst�matique pour faire le suivi du rendement, de la conformit� ou pour informer les responsables de l'�laboration des politiques. Il n'en reste pas moins que l'information recueillie est utilis�e efficacement et contribue � �tablir des rapports sur les r�sultats.

Activit� de programme 2.2 : Recherche et formation cibl�es

Le CRSH �labore et finance des programmes, seul ou en partenariat avec d’autres organisations financi�res, dont les organismes gouvernementaux, priv�s et communautaires, afin d’appuyer la recherche strat�gique. Ces programmes permettent de g�n�rer de nouvelles connaissances sur des questions d’ordre social, �conomique et culturel pr�sentant un int�r�t particulier pour les Canadiens. L’un des domaines pr�cis qu’appuient les programmes strat�giques est celui de la recherche qui favorise une meilleure compr�hension de l’impact de l’�conomie du savoir sur notre vie �conomique, sociale, politique et culturelle, et qui est susceptible d’am�liorer le pouvoir d’influence des Canadiens sur l’avenir, et ce, pour le bien de tous.

Description de la r�partition des d�penses engag�es pour les subventions et bourses en regard � la recherche et � la formation cibl�es en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

[D]

 

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
19,8 20,4 16,0*

* L’�cart entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles est attribuable � l'appui suppl�mentaire offert par le CRSH aux nouveaux chercheurs.

Ressources humaines de 2010-2011 (ETP)

Pr�vues R�elles �cart
14 13 -1

 

R�sultats attendus �tat du rendement
Que l’excellente recherche subventionn�e par le CRSH vise des domaines d’importance pour les Canadiens (tels que d�finis par le CRSH, en consultation avec la communaut� des chercheurs et les divers intervenants). Atteint en grande partie

 

Description du nombre de demandes et d’attributions en recherche et en formation cibl�es

[D]

La baisse du nombre de candidatures dans l'activit� de programme Recherche et formation cibl�e est caus�e par le r�alignement et la simplification des occasions de financement au fur et � mesure que le CRSH amorce la mise en œuvre du renouvellement de ses activit�s de programme. On a mis fin � un nombre d’occasions de financement hautement cibl�es comportant de faibles montants de financement et on a mis en œuvre les subventions de d�veloppement de partenariat et les subventions de d�veloppement Savoir dont la valeur est plus importante.

Sommaire sur le rendement et analyse de l'activit� de programme

Au Canada, les citoyens dot�s de solides comp�tences en analyse et de capacit� de mener des recherches sont la pierre d'assise d'une �conomie florissante fond�e sur les connaissances. La recherche vis�e financ�e par le CRSH contribue au d�veloppement de la capacit� de recherche dans des domaines importants pour les Canadiens, dans des r�gions comme le Nord ou dans des domaines cl�s (l'environnement, la gestion, l'administration et les finances), ou parmi des groupes sp�cifiques.

Am�liorer les syst�mes financiers et mon�taires

En 2007, le gouvernement du Canada a annonc� une augmentation budg�taire de 11 millions de dollars pour la recherche cibl�e en gestion, en affaires et en finances. Cet investissement influence la fa�on dont la recherche et les activit�s connexes sont men�es et, dans certains cas, entra�ne des perc�es sur le plan des activt�s de commercialisation et de valeur ajout�e. Par example, les banques, les compagnies d’assurance et les gouvernements utilisent des outils �labor�s par Georges Dionne de l’�cole des HEC de Montr�al pour analyser le risque et accro�tre la s�curit� financi�re du Canada. La Banque du Canada met � profit les travaux de M. Dionne pour pr�dire le risque bancaire li� aux soci�t�s canadiennes c�t�s en bourse. Le gouvernement du Qu�bec utilise un syst�me cr�� par M. Dionne afin de d�terminer les prix de l’assurance automobile. Enfin, une importante soci�t� d’assurance europ�enne a r�duit les fraudes de 40 p. 100 gr�ce aux travaux de M. Dionne sur la pr�vention des fraudes.

En 2010-2011, on a appuy� les chercheurs-cr�ateurs par l'entremise des occasions de financement que sont les subventions de recherche-cr�ation en arts et lettres; et les chercheurs autochtones et la collectivit� autochtone ont profit� de la capacit� renforc�e des occasions de financement en recherche autochtone, qui offrent tant des subventions de d�veloppement que des subventions de recherche.

R�partition des d�penses des subventions et bourses du Programme des subventions de recherche strat�gique engag�es en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

Description de la r�partition des d�penses des subventions et bourses du Programme des subventions de recherche strat�gique engag�es en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

[D]

Initiatives conjointes

Le CRSH a conserv� ou renouvel� ses investissements dans certaines initiatives conjointes s�lectionn�es et cibl�es avec un grand nombre de ses partenaires. Elles comprennent :

  • le projet Metropolis, financ� par le CRSH et un consortium de 15 minist�res et organismes f�d�raux men�s par Citoyennet� et Immigration Canada;
  • l'Initiative canadienne sur les statistiques sociales en collaboration avec les IRSC et Statistique Canada;
  • l'Initiative de recherche sur la participation au sport en partenariat avec le minist�re du Patrimoine canadien.

Ces initiatives ont permis aux chercheurs de disposer de ressources ou de financement pour effectuer des recherches opportunes et pour en partager les r�sultats pertinents avec leurs partenaires de financement, les autres chercheurs et autres Canadiens int�ress�s. Par l’entremise de ces activit�s conjointes, plus de 3 millions de dollars en 2010-2011 ont �t� investis afin d'appuyer les activit�s choisies en partenariat avec d'autres sources de financement, y compris le gouvernement et les organismes priv�s et communautaires.

En 2010-2011, on a aussi n�goci� des initiatives conjointes avec Horizons de politiques Canada (anciennement Projet de recherche sur les politiques) et l’Association nationale des centres d'amiti� en collaboration avec Affaires autochtones et D�veloppement du Nord Canada (autrefois appel� Affaires indiennes et du Nord Canada).En 2010-2011, on a dirig� les fonds vis�s offerts pour la recherche dans les domaines de la gestion, de l'administration et des finances vers des th�mes secondaires dans les domaines prioritaires de l'innovation, du leadership et de la prosp�rit�. Cet investissement strat�gique pourrait entra�ner des impacts importants, comme il est indiqu� dans Meilleure recherche = Meilleur management, une �valuation effectu�e par le Conseil des acad�mies canadiennes.

Le CRSH a fait le suivi du progr�s des chercheurs install�s dans les universit�s qui re�oivent du financement offert dans le cadre du budget de 2008 dans le but de poursuivre la recherche qui aborde les enjeux environnementaux importants pour les Canadiens et les questions cruciales pour les collectivit�s nordiques. De plus, ces deux domaines prioritaires ont strat�giquement �t� mis en t�te de liste des priorit�s des domaines d'activit� de programme du CRSH gr�ce � des occasions de financement pour la mobilisation des connaissances et des activit�s de d�veloppement de partenariat.

Le�ons apprises

Selon les partenaires et chercheurs potentiels, la grande vari�t� d'approches en mati�re de partenariats et de concours pour le financement disponible rendait les objectifs du CRSH confus, et causait la diffusion des efforts et des ressources des personnes concern�es. C'est pour cette raison qu'en d�cembre 2010, le CRSH a demand� qu'on effectue une �tude et une analyse du contexte sur la recherche financ�e en partenariat et les m�canismes, mod�les et pratiques connexes. L'examen a permis de clarifier le r�le du CRSH dans l'appui offert aux partenariats pour la recherche, la formation et la mobilisation des connaissances n�goci�s par les chercheurs et les �tablissements postsecondaires. Toutefois, on a �galement d�montr� que les partenariats s�lectionn�s et vis�s entre le CRSH et les autres organismes convenaient aussi aux activit�s de recherche � plus long terme dans plusieurs �tablissements et de mobilisation (comme le projet Metropolis ou l'Initiative canadienne sur les statistiques sociales). L'examen a aussi prouv� qu'on appuyait grandement les partenariats strat�giques et � ouverts � n�goci�s par les chercheurs, une partie de cet appui �tant fourni par le CRSH (comme il est indiqu� dans la section suivante sur les subventions de d�veloppement de partenariat.

Activit� de programme 2.3 : D�veloppement de la recherche strat�gique

Les subventions de recherche strat�gique sont offertes aux professeurs, aux �tablissements postsecondaires, aux soci�t�s savantes et aux organismes sans but lucratif afin de les aider � �tudier, � d�finir et � �laborer de nouvelles perspectives et priorit�s, et � relever de nouveaux d�fis au chapitre de la conduite de la recherche, de la diffusion des r�sultats de recherche et de la formation de nouveaux chercheurs. Les subventions de recherche strat�gique aident �galement � accro�tre la capacit� de recherche par la promotion de nouveaux moyens de collaboration et de partenariats de recherche.

R�partition des d�penses engag�es pour les subventions et les bourses dans le secteur du d�veloppement de la recherche strat�gique en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

Description de la r�partition des d�penses engag�es pour les subventions et les bourses dans le secteur du d�veloppement de la recherche strat�gique en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

 Aide aux petites universit�s to Small Universities: 1 $
 Alliances de recherche universit�s-communaut�s : 13 $
 Alliances internationales de recherche universit�s-communaut�s (CRSH/CRDI) : 1 $
 Projet de collaboration internationales : 0,1 $
 Fonds d'initiatives internationales : 0,4 $
 Subventions de d�veloppement de partenariat : 3 $
 Autres programmes de d�veloppement de recherche strat�gique : 1 $
 Initiatives de d�veloppement de la recherche : 2 $
 Subventions institutionnelles du CRSH : 5 $
 Connexions (F�d�ration canadienne des sciences humaines) : 0,5 $
 Groupe consultatif interagences en �thique de la recherche : 0,03 $
 Fonds du pr�sident : 1 $

[D]

 

Description de la r�partition des d�penses engag�es pour les subventions et les bourses dans le secteur du d�veloppement de la recherche strat�gique en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

[D]

Le d�clin du nombre de demandes dans le cadre de l’activit� de programme du d�veloppement de la recherche strat�gique est le reflet de l’harmonisation des occasions de financement alors que le CRSH amorce la mise en œuvre du renouvellement de ses activit�s de programme.

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
26,3 29,3 27,0

Ressources humaines de 2010-2011 (ETP)

Pr�vues R�elles �cart
8 7 -1

 

R�sultats attendus �tat du rendement

Que les �tablissements de recherche re�oivent un financement pour assurer le d�veloppement de la recherche.

Que de nouveaux chercheurs soient int�ress�s � mener de nouvelles recherches dans des domaines strat�giques et cibl�s.
Atteint en grande partie

Sommaire sur le rendement et analyse de l'activit� de programme

Le CRSH a entrepris des activit�s strat�giques en collaboration avec des partenaires canadiens et internationaux.

  • Le CRSH a collabor� avec le National Endowment for the Humanities (�tats-Unis), le National Science Foundation (�tats-Unis) et le Joint Information Systems Committee (Royaume-Uni) pour surveiller et �valuer les premiers r�sultats du d�fi Au cœur des donn�es num�riques. Le Council on Library and Information Resources a achev� la premi�re phase de l'�valuation du d�fi, qui comprend les entrevues avec chaque organisme de financement et avec tous les titulaires de chaires.
  • On a annul� l'�valuation conjointe des Fonds d’initiatives internationales effectu�e en collaboration avec une autre occasion de financement internationale, � savoir le programme de collaboration (EUROCORES) de la Fondation europ�enne de la science pour le projet BOREAS: Histories from the North.
  • L’�valuation des occasions de financement des Subventions institutionnelles du CRSH et de l’Aide aux petites universit�s a confirm� leur pertinance quant aux activit�s de recherche des �tablissements d’enseignement postsecondaires et a r�v�l� l’existance d’un besoin, surtout chez les petites universit�s. La vaste gamme d’activit�s financ�es illustre l’ampleur des objectifs de ces occasions de financement, et la flexibilit� qu’ont les �tablissements d’enseignement de d�terminer elles-m�mes leurs propres priorit�s et leurs besoins. L’�valuation a �galement indiqu� qu’� l’avenir, il faudrait mettre davantage l’accent sur le financement institutionnel du CRSH pour obtenir des r�sultats davantage cibl�s. L’�valuation a conclu que les fonds li�s � ces deux occasions de financement ont �t� allou�s � des activit�s qui correspondent � leurs objectifs actuels et que le financement a �t� attribu� de fa�on efficace.
  • En partenariat avec le Centre de recherches pour le d�veloppement international (CRDI), le CRSH continue de faire le suivi des activit�s de la premi�re cohorte de quatre Alliances internationales de recherche universit�s-communaut�s. En 2010-2011, Le CRSH a offert plus de 790 000 $ pour appuyer les 51 chercheurs canadiens participant � ces activit�s de recherche internationales.

En 2010-2011, le CRSH a �labor� et mis en œuvre les subventions de d�veloppement de partenariat, une occasion de financement �tablie en partenariat encourageant la recherche et la mobilisation des connaissances. Cette occasion de financement exige un partenariat officiel (des contributions financi�res ou en natures doivent �tre apport�es) avec des �tablissements postsecondaires et des secteurs public, priv� et sans but lucratif. Le CRSH a particip� au financement de 45 partenariats employant 350 chercheurs et 192 partenaires qui repr�sentaient de multiples secteurs, � l'int�rieur du Canada comme ailleurs. L'investissement de 3,3 millions de dollars dans l'occasion de financement de 2010-2011 a permis de r�colter un peu plus de 1,8 million de dollars en contributions financi�res et en nature aupr�s des partenaires.

La recherche men�e sur les questions faisant partie de domaines prioritaires du CRSH a �t� encourag�e lors du premier concours pour les subventions de d�veloppement de partenariat. Plus des trois quarts des demandes (77 p. 100) traitaient de sujets relatifs aux domaines prioritaires.

Subventions de d�veloppement de partenariat selon les domaines prioritaires de 2010-2011

Domaine prioritaire Demandes financ�es Total des subventions
Nombre % $ en milliers
Recherche autochtone 7 15,6 1533
Enjeux environnementaux canadiens 2 4,4 395
M�dias num�riques 9 20,0 1766
Innovation, leadership et prosp�rit� 13 28,9 2635
Les communaut�s du Nord... vers une prosp�rit� sociale et �conomique 4 8,9 745
Libre — Aucun domaine prioritaire choisi 10 22,2 1920
TOTAL 45 100,0 8996

Le�ons apprises

En offrant du financement � la recherche et � la formation en recherche dans les domaines prioritaires vis�s, le CRSH a constat� le besoin continu de r�pondre aux besoins d'un public complexe et diversifi� compos� de chercheurs et de collectivit�s d'utilisateurs hors campus. Gr�ce � sa strat�gie d’engagement, le CRSH a augment� la quantit� d’efforts d�ploy�s pour discuter avec les chefs de file des secteurs priv�, public et sans but lucratif, les �couter et apprendre � leur contact. Les r�sultats correspondent aux objectifs de promotion qui sont une plus grande sensibilisation et une meilleure compr�hension du CRSH et de la contribution de la recherche en sciences humaines dans leurs secteurs d’int�r�t respectifs, ainsi que favoriser de futures collaborations. Ceci est particuli�rement pertinent pour atteindre les objectifs de la strat�gie de partenariats du CRSH, qui se concentre sur l’augmentation de la coproduction et la mobilisation de connaissances entre les chercheurs et les collaborateurs ainsi qu’entre les divers secteurs et disciplines, � l’�chelle nationale et internationale, et ce, pour leur profit mutuel.

Lors d’une consultation en ligne tenue en avril 2010, le CRSH a re�u de la r�troaction des �tablissements d’enseignement postsecondaires, des chercheurs et des repr�sentants des secteurs sans but lucratif et priv� au sujet de sa nouvelle architecture de programmes. En juin 2010, le CRSH a pr�sent� sa nouvelle architecture de programmes lors du Congress of the Humanities and Social Sciences — un �v�nement qui attire chaque ann�e 10 000 repr�sentants et re�oit une couverture m�diatique importante. Des webinaires et des pr�sentations sur les Subventions de d�veloppement de partenariats et les Subventions de partenariats ont �t� tenus aupr�s de publics du milieu postsecondaire et du secteur priv� au cours de l’ann�e et un panel d’experts repr�sentant les secteurs universitaire, sans but lucratif et priv� a �clair� les d�cisions du CRSH au sujet de ses nouvelles occasions de financement.

R�sultat strat�gique 3.0 : La mobilisation des connaissances – Faciliter l’usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur

Pour qu’une soci�t� soit ax�e sur le savoir, ceux qui m�nent la recherche et ceux qui l’utilisent doivent interagir et collaborer de fa�on productive et efficace. En appuyant la diffusion et l’adaptation des connaissances, le CRSH permet de cr�er des liens entre la communaut� des chercheurs et le grand public, de faciliter la r�alisation d’�changes fructueux, d’assurer l’�change d’id�es et d’adopter une attitude entrepreneuriale, ce qui aide le Canada � conduire sa transition vers une soci�t� ax�e sur le savoir.

R�partition des d�penses li�es � la mobilisation des connaissances en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

Description de la r�partition des d�penses li�es � la mobilisation des connaissances en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

[D]

En 2010-2011, le CRSH a attribu� 291 subventions au moyen des deux activit�s de programme dans le cadre de la mobilisation des connaissances. Le financement de ce r�sultat strat�gique s’�l�ve � 35 millions de dollars. En tout, le financement de la mobilisation des connaissances repr�sente 5 p. 100 des d�penses en subventions engag�es par le CRSH en 2010-2011.

Activit� de programme 3.1 : Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances

Cette activit� de programme appuie la bonne diffusion des r�sultats de recherche en sciences humaines, aussi bien au sein du milieu universitaire qu’� l’ext�rieur. Gr�ce aux subventions qu’il attribue aux chercheurs et aux �tablissements de recherche, le CRSH contribue � garantir que les utilisateurs potentiels de la recherche ont non seulement acc�s aux r�sultats de recherche au moyen de publications (publication des r�sultats de recherche), mais �galement que ces r�sultats sont adapt�s � leurs besoins (adaptation des connaissances). Pour ce faire, il m�ne des activit�s de diffusion de la recherche et de participation � la recherche.

R�partition des d�penses engag�es en subventions et en bourses pour la diffusion de la recherche et l’adaptation des connaissances en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

Description de la r�partition des d�penses engag�es en subventions et en bourses pour la diffusion de la recherche et l’adaptation des connaissances en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

[D]

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
7,2 7,2 8,9*

*L’�cart entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles est attribuable � une plus grande d�pense li�e aux subventions.

Ressources humaines de 2010-2011 (ETP)

Pr�vues R�elles �cart
3 4 +1

 

R�sultats attendus �tat du rendement
Que les r�sultats de recherche soient diffus�s avec succ�s au sein du milieu universitaire et � l’ext�rieur. Enti�rement atteint

Sommaire sur le rendement et analyse de l'activit� de programme

Le CRSH a offert 43 nouvelles subventions de sensibilisation du public en vue d'appuyer la mobilisation efficace de la recherche et des r�sultats de la recherche. Un peu plus de 50 p. 100 dans les trois domaines prioritaires pr�sent�s dans la liste ci-dessous.

Programme de subventions de sensibilisation du public selon le domaine prioritaire en 2010-2011

Domaine prioritaire Demandes financ�es Total des subventions
Nombre % $ en milliers
Enjeux environnementaux canadiens 16 37,2 1,11
Innovation, leadership et prosp�rit� 4 9,3 0,18
Les communaut�s du Nord... vers une prosp�rit� sociale et �conomique 2 4,7 0,25
Libre — Aucun domaine prioritaire choisi 21 48,8 1,93
TOTAL 43 100,0 3,48

C'est par l'entremise de l'occasion de financement des subventions de sensibilisation du public que le CRSH s'est assur� que les chercheurs �tudiant dans des domaines d'importance strat�gique pour le Canada(gr�ce aux domaines prioritaires du CRSH que sont l'environnement, le Nord, les affaires, l'innovation et le leadership) ont eu la possibilit� de collaborer de fa�on cr�ative avec le grand public, notamment en partageant leurs connaissances et en am�liorant la mani�re dont les r�sultats de leur recherche sont mis en pratique.

Programme Description Objectifs 
2010-2011
R�sultats  2010-2011 D�penses 2010-2011
(en millions de dollars)
Subventions de sensibilisation du public
  • Enjeux environnemen-taux;
  • Innovation, leadership et prosp�rit�;
  • Les communaut�s du Nord... vers une prosp�rit� sociale et �conomique
  • Libre
Les subventions de sensibilisations du public sont con�ues pour mobiliser ou mettre en œuvre la recherche dans le domaine des sciences humaines pour un vaste public. Cette occasion de financement encourage les chercheurs � trouver des fa�ons efficaces de diffuser, de transf�rer, d'�changer, de synth�tiser et de communiquer les r�sultats de recherche � des publics �largis auxquelles profiteront les r�sultats de la recherche (p. ex., les responsables de l'�laboration des politiques, les chefs d'entreprises, les dirigeants communautaires, les �ducateurs, les journalistes et une multitude d'autres universitaires dans plusieurs domaines). S. o. 43 subventions 3,48
Partenariat des trois conseils sur les synth�ses de connaissances en mati�re d'environnement (IRSC, CRSNG, CRSH) Les trois organismes partenaires ont offert des subventions pour appuyer la r�alisation de synth�ses sur les interactions complexes entre l’environnement et un ou plusieurs autres domaines – notamment la sant�, l’�nergie, les ressources naturelles et les technologies de l’information et des communications. S. o. 1 subvention 0,05
Subventions de synth�se des connaissances sur l’�conomie num�rique Les Subventions de synth�se des connaissances permettent aux experts de rassembler les connaissances disponibles sur les enjeux relatifs aux politiques publiques pour contribuer �, l’avancement du progr�s de l’�conomie num�rique et la d�termination des lacunes de secteurs cruciaux pour le Canada (p. ex., l’acquisition de comp�tences num�riques et la production de l’avantage du Canada li� au contenu num�rique). S. o. 25 subventions 0,56
Aide aux ateliers et aux colloques de recherche Les objectifs de cette occasion de financement incluent l’avancement de la recherche et de l’�rudition sur des questions d’importance intellectuelle, culturelle et sociale en facilitant l’interaction directe entre les chercheurs et les �tudiants; en promouvant le d�veloppement de la recherche, des liens et de la mobilisation des connaissances entre les disciplines et entre les �tablissement, secteurs, groupes linguistiques et r�gions; ainsi qu’en rehaussant la visibilit� et le profil des sciences humaines. S. o. 222 subventions 4,99

Gr�ce � la mise en œuvre de la strat�gie de mobilisation des connaissances pr�sente dans les occasions de financement du CRSH, et gr�ce aux subventions de sensibilisation du public, le CRSH, les responsables de l'�laboration des politiques, les chefs d'entreprises, les dirigeants communautaires, les �ducateurs, les journalistes et une multitude d'autres personnes tirent avantage des activit�s financ�es par le CRSH, telles que les ateliers, les expos�s politiques, les d�bats publics, les logiciels et les technologies interactives, les outils Internet, les expositions d'art et les repr�sentations artistiques. Ces activit�s visent � accro�tre l'acc�s � la recherche en sciences humaines et � maximiser son impact.

La strat�gie de mobilisation des connaissances a entra�n� des r�sultats dans les secteurs de premi�re importance aux yeux des Canadiens. Plus de 1 500 titulaires de subventions ont pr�sent� leur rapport final de recherche en 2010-2011. On a calcul� que 52 p. 100 de ces titulaires de subventions avait indiqu� que les principaux secteurs d'impact de leur recherche �taient li�s � la soci�t� ou � la culture, et 45 p. 100 ont indiqu� que leur recherche avait des impacts sur le d�veloppement de programmes et de politiques, qu'elle contribuait au d�bat public ou qu'elle avait des impacts �conomiques.

Secteurs d’impact des titulaires de subventions en 2010-2011 (en pourcentage)

Description des secteurs d’impact des titulaires de subventions en 2010-2011 (en pourcentage)

[D]

Ces chercheurs ont aussi fait savoir que leurs constatations avaient �t� largement diffus�es – bien au-del� du milieu universitaire. Quarante et un pour cent d'entre eux ont indiqu� qu'elles avaient �t� transmises � un public g�n�ral, et 46 p. 100 ont sp�cifiquement mentionn� que leur public cible �tait les responsables de l'�laboration des politiques.

Public cible des titulaires de subventions 2010-11

[D]

Enfin, 60 p. 100 des chercheurs qui ont formul� des remarques en 2010-2011ont affirm� que leurs constatations allaient assur�ment ou probablement am�liorer l'infrastructure d'une fa�on ou d'un autre. La majorit� des chercheurs ont remarqu� que les r�sultats de leur recherche contribueraient � des collaborations internationales. Presque la totalit� (plus de 90 p. 100) a fait savoir que leurs r�sultats allaient assur�ment ou probablement alimenter les connaissances dans d'autres disciplines ou am�liorer des m�thodes de recherche, d'enseignements ou de pratique professionnelle – dans tous les cas, les impacts �taient �troitement li�s aux objectifs du mandat du CRSH.

Impacts de la recherche financ�e effectu�e par les titulaire

[D]

Le�ons apprises

On a demand� aux membres du Comit� d’�valuation par les pairs de faire des suggestions pour revoir les politiques li�es aux programmes, notamment en relation avec les subventions Connexion du CRSH pour les chercheurs travaillant seuls et en �quipe. On a re�u positivement les plans visant � amalgamer les concours li�s aux subventions d'Aide aux ateliers et aux colloques de recherche et aux Subventions de sensibilisation du public, �tant donn� la perception du comit� d’une convergence croissante des objectifs et de la participation universitaire et non universitaire. On a demand� � deux membres du comit� des subventions d'Aide aux ateliers et aux colloques de recherche de se joindre au comit� Subventions de sensibilisation du public pour examiner la possibilit� de combiner les deux concours. Le comit� a �galement offert des suggestions sur la fa�on de d�finir et de distinguer les divers types d’�v�nements et de publics en proposant un certain nombre de lignes directrices. Il a �galement fourni des suggestions sur la fa�on de s’assurer de l’impact efficace de la recherche universitaire sur les politiques publiques en proposant des pratiques exemplaires et des formations. On utilise ces suggestions pour guider l’�laboration des subventions Connexion, une nouvelle occasion de financement qui sera lanc�e en 2012 dans le cadre du renouvellement de l’architecture des programmes du CRSH.

Activit� de programme 3.2 : Activit�s de r�seautage li�es � la recherche

Cette activit� de programme favorise l’interaction entre les chercheurs du milieu universitaire et d’autres secteurs ainsi qu’entre les chercheurs et les utilisateurs des r�sultats de la recherche dans de nombreux secteurs. Cette interaction permet aux chercheurs, aux chercheurs stagiaires et aux autres de collaborer � l’�laboration de leurs plans de recherche et de partager leurs r�sultats. Les activit�s de r�seautage li�es � la recherche repr�sentent un �l�ment important de la recherche – �l�ment difficile � financer avec des subventions de recherche traditionnelles. En consacrant des fonds aux activit�s de r�seautage, le CRSH reconna�t qu’elles jouent un r�le important pour produire une recherche et une innovation ayant un grand impact. Ces activit�s sont financ�es au moyen de subventions attribu�es aux chercheurs et aux �tablissements de recherche dans le but de permettre la tenue de petits �v�nements, comme des ateliers et des colloques, ou la cr�ation de collaborations plus durables, comme des r�seaux de recherche.

Description de r�partition des d�penses engag�es pour les bourses et subventions pour les activit�s li�es de r�seautage li�es � la recherche en 2010-2011 (en millions de dollars et en pourcentage)

[D]

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
24,9 24,0 26,1*

*L’�cart entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles est attribuable � la diff�rence concernant les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche.

Ressources humaines de 2010-2011 (ETP)

Pr�vues R�elles �cart
3 5 +2

 

R�sultats attendus �tat du rendement
Que les chercheurs travaillent ensemble et interagissent, peu importe leur discipline ou leur secteur, et collaborent avec les utilisateurs potentiels de la recherche dans divers secteurs non universitaires, tels que les secteurs priv�, public et sans but lucratif. Enti�rement atteint

Sommaire sur le rendement et analyse de l'activit� de programme

Les r�sultats du premier concours pour la mobilisation des connaissances des r�seaux de centres d'excellence ont mis de l'avant l'importance de la recherche en sciences humaines. En septembre 2010, on a re�u 50 lettres d'intention, dont 17 traitaient de domaines li�s � la recherche en sciences humaines. Trois des huit finalistes que les r�seaux de centres d'excellence ont recommand�s pour l'�tape de demande compl�te (pr�vue en 2011-2012) �tudiaient dans le domaine des sciences humaines. Une �quipe esp�re continuer d'�tudier la r�duction de la violence et la promotion de relations interpersonnelles positives. La deuxi�me cherche une r�ponse aux probl�mes auxquels les enfants et les jeunes vivant dans un milieu difficile font face et la troisi�me propose d'�tudier les difficult�s que vivent les collectivit�s dont l'�conomie repose sur l'industrie foresti�re lorsque s'�tirent de longues p�riodes de transition sociale et �conomique.

Des repr�sentants des centres et des r�seaux faisant partie des r�seaux de centres d'excellence de m�me que les chefs d'entreprises priv�es et d'organismes subventionn�s par l'�tat ont assist� � la r�union annuelle des r�seaux de centres d'excellence de 2010. Les participants se sont entretenus sur la nature de l'innovation et du progr�s qui a �t� accompli, et �galement qui reste � faire, � l'�gard de la mobilisation de l'innovation au Canada. Pendant l'�v�nement, les sciences humaines ont pris une place importante gr�ce au pr�sident du CRSH, Chad Gaffield, et � d'autres chercheurs dans le domaine. Ces derniers ont partag� un grand nombre de leurs r�ussites relatives aux initiatives qui avaient demand� la participation de la collectivit� d'utilisateurs � la recherche universitaire, dont l'une concernant un centre d'assistance en recherche mettant les experts du milieu universitaire en relation avec les organismes non gouvernementaux, les entreprises priv�es et le gouvernement.

Le�ons apprises

Les r�sultats du concours pour la mobilisation des connaissances des r�seaux de centres d'excellence t�moignent qu'il est possible que l’approche des r�seaux des centres d'excellence ait plus d'impact et entra�ne plus de r�sultats dans le domaine des sciences humaines. Il est d'ailleurs �vident que les r�seaux de centres d'excellence sont un carrefour id�al pour mettre en valeur les impacts des sciences humaines, leurs tendances et les possibilit�s � explorer dans ce domaine.

On a demand� aux membres du comit� d’�valuation par les pairs des concours des subventions d'Aide aux ateliers et aux colloques de recherche de fournir des suggestions et de la r�troaction en vue d’am�liorer les politiques et les pratiques li�es aux programmes. Comme pour les autres comit�s, on a re�u positivement l’id�e d’amalgamer les concours de subventions d'Aide aux ateliers et aux colloques de recherche et de Subventions de sensibilisation du public bien que les membres aient fait la recommandation de s’assurer que les �v�nements ax�s sur la diffusion demeurent r�alisables autant que les �v�nements et projets ax�s davantage sur l’engagement des secteurs non universitaires. Ces suggestions guident l’�laboration des subventions Connexion pour les chercheurs travaillant seuls ou en �quipe.

R�sultat strat�gique 4.0 : L’environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada

Le CRSH accorde aux �tablissements des fonds pour maintenir un environnement de recherche de calibre mondial et les aider � attirer et � maintenir en poste les meilleurs chercheurs – des chercheurs dont les travaux en sciences, en technologie et en innovation sont essentiels � la prosp�rit� du Canada. Les activit�s de programme class�es sous le pr�sent r�sultat strat�gique visent � s’assurer que le Canada poss�de des installations de recherche bien �quip�es et pourvues en personnel qui r�pondent aux exigences r�glementaires et aux normes d’accr�ditation internationales et qui contribuent � affermir la r�putation du Canada en tant que centre d’excellence en recherche. Par l’interm�diaire d’autres activit�s de programme, les �tablissements peuvent administrer des projets et de recherche et fournir les services juridiques, commerciaux ou financiers li�s � la commercialisation.

Activit� de programme 4.1 : Co�ts indirects de la recherche

Au Canada, les gouvernements f�d�ral et provinciaux appuient ensemble la recherche universitaire. Les provinces fournissent l’infrastructure mat�rielle de base et, financ�es en partie par le Transfert canadien en mati�re de sant� et de programmes sociaux, paient les co�ts d’exploitation directs et indirects. Le gouvernement f�d�ral finance les co�ts directs de la recherche, principalement par l’interm�diaire des trois organismes subventionnaires f�d�raux, � savoir le CRSH, le CRSNG et les IRSC.

L’expression � co�ts indirects � se rapporte aux frais administratifs centraux et aux frais des minist�res engag�s par les �tablissements pour appuyer la recherche, qui ne peuvent pas �tre attribu�s � des projets de recherche pr�cis. Dans son budget de 2003, le gouvernement du Canada a annonc� la cr�ation d’un nouveau programme visant � assumer les co�ts indirects associ�s � la r�alisation des travaux de recherche universitaires dans les �tablissements qui re�oivent des subventions de l’un des trois organismes subventionnaires f�d�raux. Ce programme de subventions tente de r�pondre � la hausse des co�ts indirects entra�n�s par la recherche universitaire financ�e par le gouvernement f�d�ral.

En assumant une partie des co�ts indirects engag�s par les �tablissements d’enseignement postsecondaire et les h�pitaux et instituts qui leur sont affili�s, le gouvernement f�d�ral finance des installations de recherche de classe mondiale et r�pond aux besoins des petites universit�s canadiennes.

Le programme de financement des co�ts indirects est administr� par le Secr�tariat du Programme des chaires de recherche du Canada, lequel est lui-m�me administr� par le CRSH, pour le compte des trois organismes subventionnaires f�d�raux. La totalit� du budget du programme est assur�e par le CRSH.

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
322,4 329,7 329,7*

*Dans le budget de 2010, on annon�ait que 8 millions de dollars suppl�mentaires seraient offerts pour le Programme des co�ts indirects. Les fonds ont �t� re�us en janvier et d�pens�s avant le terme de l'exercice.

Ressources humaines de 2010-2011 (ETP)

Pr�vues R�elles �cart
3 5 +2

 

R�sultats pr�vus �tat du rendement
Que les universit�s et les coll�ges disposent des ressources, des installations de recherche et des services n�cessaires pour mener des travaux de recherche de calibre mondial. Enti�rement atteint

Sommaire sur le rendement et analyse de l'activit� de programme

Depuis la mise en œuvre du Programme des co�ts indirects en 2001, le CRSH a attribu� 2,5 milliards de dollars en subventions au nom des trois organismes subventionnaires pour couvrir les co�ts indirects de la recherche de 140 �tablissements postsecondaires canadiens admissibles. En 2010-2011, la somme des subventions du programme de co�ts indirects avait atteint 329,3 millions de dollars, offrant un soutien crucial au milieu de la recherche universitaire du Canada

Le Programme des co�ts indirects offre son appui dans cinq domaines prioritaires : installations de recherche, ressources de recherche, gestion et administration, exigences r�glementaires et normes d'agr�ment et gestion de la propri�t� intellectuelle. Dans tous les �tablissements, les subventions offertes dans le cadre du programme ont contribu� � la capacit� de recherche dans les cinq domaines. Gr�ce aux subventions des co�ts indirectes, les �tablissements de recherche canadiens ont rehauss� leur profil de recherche au pays comme � l'�tranger en appuyant la sensibilisation du public et les partenariats priv�s. Ces avantages se font particuli�rement sentir chez les petites et moyennes universit�s dont les programmes de recherche sont relativement r�cents. En appuyant l'administration de la recherche et les services de comptabilit�, les subventions sont aussi grandement b�n�fiques, car elles permettent d'effectuer des travaux de recherche d'une fa�on plus efficace et responsable. En �liminant certains des fardeaux administratifs des �paules des chercheurs et en centralisant la gestion du financement � la recherche, de nombreux �tablissements ont pu am�liorer consid�rablement leur capacit� de faire le suivi du financement et d’offrir un meilleur appui � leurs chercheurs sur diff�rents plans.

Appuyer les travaux de recherche

� Le [Programme des co�ts indirects] est un �l�ment essentiel du financement f�d�ral de la recherche, et du point de vue de l'Institut universitaire de technologie de l'Ontario – le m�me qui est probablement partag� par tous les autres petits �tablissements –, il est vital au d�veloppement continu et � l'appui des activit�s de recherche. Le milieu de la recherche ne cesse de cro�tre en complexit� et les exigences relatives � l'intendance et � la responsabilisation deviennent plus rigoureuses; pour assurer la conformit� de l'Institut universitaire de technologie de l'Ontario, il faut des ressources humaines d�vou�es et savantes. Le [Programme des co�ts indirects] dont b�n�ficie l'Institut universitaire de technologie de l'Ontario lui permet de recruter et de maintenir en postes des sp�cialistes exceptionnels qui occupent des fonctions importantes. Cela contribue donc � l'�tablissement d'un milieu de recherche solide et plaisant dans lequel les professeurs peuvent concentrer leur attention sur la recherche et la formation d'un personnel hautement qualifi�. �

Institut universitaire de technologie de l'Ontario

En g�n�ral, les �tablissements qui disposent des subventions du programme les investissent surtout dans la gestion et l'administration et dans les installations de recherche. Ensemble, ces deux cat�gories repr�sentent plus de 67 p. 100 du total des d�penses de 2010-2011. La r�partition des fonds parmi les cinq secteurs de d�penses est demeur�e relativement stable depuis le d�but du programme, n’ayant enregistr� qu’une faible augmentation en ce qui a trait aux fonds attribu�s aux exigences r�glementaires et aux normes d'agr�ment, et � la gestion et � l’administration; cette augmentation est compens�e par une diminution semblable dans les fonds octroy�s aux ressources et aux installations.

R�partition des d�penses engag�es pour les subventions par domaines prioritaires en 2009-2010

Description de la r�partition des d�penses engag�es pour les subventions par domaines prioritaires en 2009-2010

[D]

Le�ons apprises

En r�ponse � l'une des recommandations de l'�valuation de 2008-2009 du Programme des co�ts indirects, le Comit� de gestion du programme s'est engag� � travailler en collaboration avec la collectivit� universitaire dans le but d'�tablir une mesure de base de l'�tat du milieu de la recherche du Canada. On a demand� � un groupe de travail compos� de hauts dirigeants de divers organismes (universit�s, Association des universit�s et coll�ges du Canada, Association canadienne du personnel administratif universitaire et Association canadienne d'administrateurs de recherche universitaire) de d�terminer des indicateurs servant � �valuer l'�tat du milieu de la recherche postsecondaire tous les cinq ans.

Le groupe de travail a �tabli que le succ�s de l'initiative reposait sur la collaboration �troite qu'on engagerait avec les universit�s et la communaut� de recherche. De plus, elle devait reconna�tre et r�pondre aux besoins et aux motivations des universit�s et des groupes d'intervenants dans le but de compiler et utiliser les donn�es et elle ne devait pas alourdir le fardeau que repr�sente l'�laboration de rapports pour les �tablissements. La plupart des indicateurs essentiels devraient d�j� �tre disponibles aupr�s de diff�rentes sources.

� l'heure actuelle, le groupe de travail a cern� des indicateurs pour trois des cinq composants qui d�finissent l'�tat du milieu de la recherche (c.-�-d., la qualit� des installations, la disponibilit� et la qualit� des ressources de recherche, la capacit� de gestion et d'administration). Il continue d'accomplir sa t�che dans le but de trouver des indicateurs pour les deux autres composants (degr� de conformit� r�glementaire; capacit� en mati�re de gestion de la propri�t� intellectuelle).

Activit� de programme 5.1 : Services internes

Les services internes sont des groupes d’activit�s et de ressources connexes qui sont g�r�s de fa�on � r�pondre aux besoins des programmes et des autres obligations g�n�rales d’une organisation. Ces groupes sont les suivants : services de gestion et de surveillance, services des communications, services juridiques, services de gestion des ressources humaines, services de gestion des finances, services de gestion de l’information, services des technologies de l’information, services de gestion des biens, services de gestion du mat�riel, services de gestion des acquisitions et services de gestion des voyages et autres services administratifs. Les services internes comprennent uniquement les activit�s et les ressources destin�es � l’ensemble d’une organisation et non celles fournies � un programme particulier.

Ressources financi�res de 2010-2011 (en millions de dollars)

D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
16,6 18,0 17,3

Ressources humaines de 2010-2011 (ETP)

Pr�vues R�elles �cart
128 110 -18

Le CRSH et le CRSNG partagent un mod�le de services administratifs communs pour assurer leur administration g�n�rale et g�rer leurs services internes en mati�re de ressources humaines, de finances, d'administration des subventions et des bourses, de gestion de l'information et de soutien technique – une approche qui s'av�re tr�s efficace. Le CRSH dispose aussi de ses propres services organisationnels en ce qui concerne sa gouvernance, ses politiques, sa planification, ses statistiques, l'�valuation de ses programmes, la mesure de son rendement, sa v�rification, ses communications et ses affaires internationales.

Le CRSH a poursuivi la modification de ses outils et de ses processus op�rationnels, et il a entrepris l'examen des syst�mes int�gr�s et �lectroniques de gestion des subventions et des demandes de bourse disponibles sur le march� ou personnalis�s.

Le CRSH a mis en œuvre certains �l�ments de sa strat�gie de gestion du personnel, ax�e sur l'accroissement du recrutement et le maintien en poste de personnel hautement qualifi� et exp�riment� pour conserver sa capacit�.



Section III : Renseignements suppl�mentaires

Principales donn�es financi�res

Sommaire de la situation financi�re en date du 31 mars 2011 (en milliers de dollars)

  Variation en pourcentage 2010-11 2009-10
Total de l’actif 31,4 % 6931 5276
Total du passif 8,5 % 7895 7278
Total des capitaux propres 51,8 % (964) (2002)
Total du passif et des capitaux propres 31,4 % 6931 5276

Sommaire des op�rations

Pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011 (en milliers de dollars)

  Variation en pourcentage 2010-11 2009-10
Total des d�penses 0,3 % 690 192 688 109
Total des revenus 0,0 % 1 1
Co�t net des op�rations 0,3 % 690 191 688 108

Tel qu’indiqu� ci-dessous, le CRSH a allou� 96 p. 100 de son budget disponible pour les chercheurs et les �tablissements du Canada afin d'appuyer la recherche et la formation en recherche dans les universit�s et les coll�ges dans le domaine des sciences humaines.

R�partition des d�penses engag�es par le CRSH pour les subventions et les d�penses de fonctionnement en 2010-2011 (en millions et en pourcentage

Description de la r�partition des d�penses engag�es par le CRSH pour les subventions et les d�penses de fonctionnement en 2010-2011 (en millions et en pourcentage)

[D]

�tats financiers

Les �tats financiers v�rifi�s du CRSH sont pr�sent�s dans le rapport annuel du CRSH de 2010-2011.

L’annexe � la D�claration de responsabilit� de la direction englobant le contr�le interne en mati�re de rapports financiers du CRSH se trouve sur le site Web du CRSH : www.sshrc-crsh.gc.ca/about-au_sujet/publications/annual_reports-rapports_annuels-fra.aspx

Liste des tableaux de renseignements suppl�mentaires

Vous pouvez consulter tous les tableaux du Rapport sur le rendement du CRSH dans le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor :

  • Sources des revenus disponibles et non disponibles
  • Renseignements sur les programmes de paiement de transfert
  • Achats �cologiques
  • V�rifications internes et �valuations

Section IV : Autres sujets d’int�r�t

Renseignements suppl�mentaires

Plan d'action ax� sur les r�sultats concernant l’application de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles 2009-2012

�tat des r�alisations concernant la mise en œuvre de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles

Coordonn�es

Carmen Charette
Vice-pr�sidente directrice
Conseil de recherches en sciences humaines
350 rue Albert
C.p. 1610
Ottawa (Ontario) K1P 6G4
T�l�phone:  613-947-5265
T�l�copieur:  613-947-4010
Courriel: carmen.charette@sshrc-crsh.gc.ca

Wayne MacDonald
Directeur
Division du rendement organisationnel et de l’�valuation
Conseil de recherches en sciences humaines
350 rue Albert
C.p. 1610
Ottawa, ON K1P 6G4
T�l�phone: 613-992-5125
T�l�copieur:  613-947-0223
Courriel:  wayne.macdonald@sshrc-crsh.gc.ca

Ursula Gobel
Directrice
Division des Communications
Conseil de recherches en sciences humaines
350 rue Albert
C.p. 1610
Ottawa, ON K1P 6G4
T�l�phone:  613-992-4283
T�l�copieur:  613-992-2803
Courriel: ursula.gobel@sshrc-crsh.gc.ca