Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Tribunal canadien du commerce extérieur - Tableaux supplémentaires

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».

Achats �cologiques

Renforcement des capacit�s en mati�re d’achats �cologiques


Activit� Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010-2011) R�sultats r�els en pourcentage Description ou commentaires
Formation du personnel responsable de l’approvisionnement et du mat�riel S/O 0% Aucune formation n’a �t� offerte au moyen de CampusDirect pendant l’ann�e financi�re 2010-2011. De la formation sera offerte aux employ�s dans les ann�es financi�res � venir.
Formation des d�tenteurs d’une carte d’achat S/O 0% Aucune formation n’a �t� offerte pendant l’ann�e financi�re 2010-2011. De la formation sera offerte aux employ�s dans les ann�es financi�res � venir.
�valuations du rendement S/O 0% Il sera recommand� que les achats �cologiques soient incorpor�s aux �valuations du rendement de tous les gestionnaires responsables de l’approvisionnement et du mat�riel.
Processus et activit�s de contr�le en mati�re d’achats S/O S/O Les employ�s du groupe de l’approvisionnement et du mat�riel utilisent OCPN dans le cadre de leurs achats �cologiques de fournitures de bureau, quand il y a possibilit�. Des projets en vue d’am�liorer et de contr�ler les achats �cologiques sont pr�sentement en voie d’�laboration et des mesures seront appliqu�es de fa�on plus constante pendant l’ann�e financi�re 2011-2012. Les questions environnementales qui seront consid�r�es au moment de l’�tape de la planification comprennent la gestion du cycle de vie du mat�riel ainsi que les m�thodes de disposition et de distribution. Ces mesures ont �t� introduites au cours de l’ann�e financi�re 2010-2011 lors de l’achat d’un scanneur du mat�riel et d’un logiciel de contr�le, qui ont permis aux employ�s de suivre et de contr�ler les biens pendant tout leur cycle de vie et de recevoir un avis quand ce cycle est �puis�. Il n’y a pas de donn�es de r�f�rence aux fins de comparaison avec l’ann�e financi�re 2010-1011.

Utilisation d’instruments d’achat regroup�s �cologiques


Bien ou service Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010-2011) R�sultats r�els en pourcentage Description ou commentaires
Fournitures de bureau S/O 48,35% Achats �cologiques = 5 999,91 $ TVH incluse
Autres fournitures de bureau = 6 408,36 $ TVH incluse
Ameublement S/O 12,08% Achats �cologiques = 10 320,54 $ TVH incluse
Autre ameublement = 75 090,39 $ TVH incluse
Mat�riel TI et �crans S/O 58,57% Achats �cologiques = 102 851,92 $ TVH incluse
Autres Mat�riel TI et �crans = 72 762,16 $ TVH incluse

Initiatives de r�duction ax�es sur des biens pr�cis


Produit non durable ou bien Objectif en pourcentage de r�duction en pourcentage ou selon un ratio par ETP R�sultats r�els en pourcentage de r�duction ou selon un ratio par ETP Description ou commentaires
Fournitures de bureau S/O 12 500 feuilles par ETP ETP pour l’ann�e financi�re 2010-2011 = 85
Nombre de feuilles en �quivalents format commercial = 1 271 000
�quivaut � 14 952,94 feuilles de papier � photocopie par ETP
Ameublement S/O 1 appareil pour 14 ETP Le TCCE a lou� 6 appareils multifonctions pendant l’ann�e financi�re 2010-2011 en remplacement de photocopieurs.
ETP pour l’ann�e financi�re 2010-2011 = 85
6 appareils multifonctions
�quivaut � 1 appareil pour 14 ETP
Mat�riel TI et �crans S/O 1 appareil pour 3,4 ETP Le TCCE �tait propri�taire de 25 appareils � imprimer pendant l’ann�e financi�re 2010-2011.
ETP pour l’ann�e financi�re 2010-2011 = 85
25 appareils � imprimer
�quivaut � 1 appareil pour 3,4 ETP