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ARCHIVÉ - Bibliothèque et Archives Canada - Rapport

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2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement



Bibliothèque et Archives Canada






La version originale a été signée par
L'honorable James Moore, C.P. député
Ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles






Table des mati�res

Message du ministre

Section I : Survol de l'organisation

Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

Section III : Renseignements suppl�mentaires



Message du Ministre

Photo de l'honorable James Moore, C.P., d�put�, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles

Le minist�re du Patrimoine canadien et les organismes du portefeuille jouent un r�le important dans notre vie culturelle, sociale et �conomique. Ensemble, ils favorisent la cr�ation d’un environnement dans lequel tous les Canadiens peuvent vivre des exp�riences culturelles, c�l�brer leur patrimoine et participer � l’�dification de collectivit�s dynamiques. En tant qu’organisme du portefeuille de Patrimoine canadien, Biblioth�que et Archives Canada (BAC) met en œuvre des programmes et offre des services qui contribuent � l’atteinte de ces objectifs.

Plus pr�cis�ment, BAC g�re, conserve et fait conna�tre le patrimoine documentaire canadien qui t�moigne le mieux du fonctionnement de la soci�t� canadienne, au profit des g�n�rations actuelles et futures. BAC continue de moderniser ses fa�ons de faire afin de mieux r�pondre aux attentes changeantes des Canadiens � l’�re num�rique.

Les activit�s de BAC en 2010-2011 se sont traduites par des r�sultats concrets et des avantages imm�diats pour les Canadiens. Par exemple, BAC a fourni aux minist�res f�d�raux des conseils et des outils afin de les aider � mettre en œuvre la Directive sur la tenue de documents. Gr�ce � cette directive, les Canadiens ont un acc�s plus rapide � l’information gouvernementale.

� titre de ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, je suis heureux de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement de 2010-2011 de Biblioth�que et Archives Canada. Je vous invite � le parcourir pour avoir un aper�u des activit�s de cet organisme au cours de la derni�re ann�e en vue de remplir son mandat et de contribuer � la vitalit� de la soci�t� canadienne.

L'honorable James Moore, C.P. d�put�



Section I : Survol de l'organisation

Raison d’�tre

La Loi sur la Biblioth�que et les Archives du Canada, entr�e en vigueur en 2004, a cr�� Biblioth�que et Archives Canada (BAC) en lui confiant le mandat :

  • de pr�server le patrimoine documentaire du Canada pour les g�n�rations pr�sentes et futures;
  • d'�tre une source de savoir permanent accessible � tous, qui contribue � l'�panouissement culturel, social et �conomique de la soci�t� libre et d�mocratique que constitue le Canada;
  • de faciliter au Canada la concertation des divers milieux int�ress�s � l'acquisition, � la pr�servation et � la diffusion du savoir;
  • de servir de m�moire permanente de l'administration f�d�rale et de ses institutions.

Responsabilit�s

Chaque individu, groupe ou organisation au Canada cr�e, consomme, partage et entrepose de l’information dans des proportions et des quantit�s jusqu’ici insoup�onn�es. La soci�t� canadienne est devenue une avide productrice et une insatiable consommatrice de ressources documentaires. Si nous cr�ons encore des ressources documentaires sur des supports analogiques traditionnels, tels que livres, photos, films, cartes, musique et art documentaire, nous en produisons de plus en plus en format num�rique; sites Web, courriels, enregistrements sonores, vid�os et m�dias sociaux documentent eux aussi la soci�t� canadienne contemporaine. Mais quels que soient le support ou la source des documents, BAC assume trois grandes responsabilit�s li�es � son mandat de gardien de la m�moire publique au b�n�fice des g�n�rations actuelles et futures :

  1. l’acquisition;
  2. la pr�servation;
  3. l’exploration des ressources.

Acquisition

Cette responsabilit� concerne principalement notre r�le de documenter la soci�t� canadienne gr�ce � l’acquisition de ressources documentaires t�moignant le plus fid�lement possible du fonctionnement – pr�sent et pass� – de cette soci�t�. Cela ne signifie pas que nous devions acqu�rir tout et n’importe quoi ayant rapport � la soci�t� canadienne. Dans le cadre du projet de modernisation, d�crit plus loin dans cette section, nos m�thodes d’acquisition seront de plus en plus strat�giques. Nous avons entrepris l’�laboration d’une strat�gie qui d�finira nos choix dans le processus de documentation de l’ensemble de la soci�t� canadienne. Cette strat�gie proposera des crit�res et des param�tres de d�cision transparents pour d�terminer ce que nous allons acqu�rir et conserver.

Cette strat�gie sera fond�e sur la collaboration et aura une port�e pancanadienne. Elle tiendra compte de nos relations avec le vaste et dynamique r�seau de biblioth�ques, de centres d’archives et autres organismes de m�me nature qui participent tous � la collecte du patrimoine documentaire du Canada. Au sein de ce r�seau d’organismes apparent�s, notre mandat d’acquisition conservera son caract�re distinct � trois points de vue. Premi�rement, nous recueillons les ressources documentaires � valeur continue des minist�res et organismes du gouvernement canadien. BAC veille � ce que les grandes d�cisions politiques, l�gales et administratives prises par les institutions f�d�rales soient constamment document�es et enti�rement rep�rables. Deuxi�mement, en vertu de l’article sur le d�p�t l�gal de la Loi sur la Biblioth�que et les Archives du Canada, les �diteurs sont tenus d’envoyer � BAC des exemplaires de tout ce qu’ils publient au Canada. Troisi�mement, nous pouvons compl�ter ces collections en proc�dant � des acquisitions par divers moyens tels que le don ou l’achat de documents d’auteurs, de politiciens, d’artistes et d’entreprises priv�es.

Pr�servation

La pr�servation de nos ressources documentaires vise � en assurer l’accessibilit� aux g�n�rations actuelles et futures. Dans un environnement de plus en plus num�rique, BAC utilise des outils et des technologies qui garantissent la pr�servation des ressources documentaires num�riques du Canada. BAC b�n�ficie d’un personnel sp�cialis� et des infrastructures con�ues pour la pr�servation des documents analogiques, telles que le Centre de pr�servation et le nouveau Centre de pr�servation de pellicule de nitrate, o� sont entrepos�es les collections de films et de photographies � base de cellulose de nitrate. Notre futur processus d’�valuation des collections, actuelles et potentielles, tiendra compte des besoins en mati�re de conservation � long terme; nous aborderons � nouveau cette question dans la section sur la modernisation.

Exploration des ressources

L’exploration des ressources suppose que les ressources documentaires de BAC sont faciles � rep�rer et � consulter en ligne, et par l’interm�diaire d’institutions apparent�es, partout au Canada. Nous privil�gions une approche centr�e sur le client, laquelle permet aux Canadiens d’interagir avec les ressources documentaires que nous g�rons au nom du Canada. Les citoyens utilisent le site Web1 de BAC pour effectuer diff�rentes recherches et nous collaborons de plus en plus avec d’autres organisations pour accro�tre l’acc�s au patrimoine documentaire dans l’ensemble du pays.

1 www.collectionscanada.gc.ca/collection/index-f.html

L’acc�s au patrimoine documentaire favorise la reddition de compte gouvernementale. Les responsabilit�s de BAC en vertu de la Loi sur l’acc�s � l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels comprennent notamment l’examen des documents d’archives, des dossiers d’emploi d’anciens membres du personnel civil et militaire du gouvernement, et des documents administratifs.

Les m�thodes que nous utilisons pour d�crire nos ressources documentaires sont essentielles � l’exploration des ressources par les Canadiens. Les descriptions permettent aux Canadiens de comprendre les histoires dont t�moignent nos ressources documentaires et de rep�rer le mat�riel qui les int�resse. Dans le cadre de sa modernisation, BAC cherche � optimiser les descriptions actuelles de ses ressources documentaires, et � pr�senter cette information de fa�on � faciliter l’acc�s au patrimoine documentaire au plus grand nombre de gens d’un bout � l’autre du Canada.

Moderniser BAC en fonction de l'�re num�rique

Le projet de modernisation a �t� motiv� au d�part par notre reconnaissance des profonds changements qui modifient de plus en plus la fa�on dont la soci�t� cr�e, partage et consulte le patrimoine documentaire gr�ce aux technologies de l’information. L’environnement num�rique pose de nombreux d�fis li�s, notamment, � la quantit� croissante d’informations num�riques, � l’origine et � la nature diversifi�es des ressources documentaires et aux choix que BAC et d’autres institutions de m�moire doivent effectuer pour documenter efficacement la soci�t� canadienne. Autrefois, les citoyens devaient s’adresser aux institutions du patrimoine documentaire pour avoir acc�s aux ressources documentaires. Dans l’environnement num�rique, les Canadiens s’attendent � pouvoir consulter des ressources documentaires directement, imm�diatement, et sans avoir � passer par un interm�diaire. Ce changement d’attitude offre de nouvelles possibilit�s et pose de nouveaux d�fis � la fois aux institutions et � leurs clients.

En 2009-2010, nous avons entrepris de r��valuer nos fa�ons de faire et de moderniser nos op�rations. La publication en 2010 du document �difier ensemble notre m�moire continue : constituer un patrimoine documentaire repr�sentatif a marqu� une �tape importante dans cette d�marche, en expliquant de quelle mani�re BAC envisageait de r�pondre aux d�fis pos�s par l’environnement num�rique.2 Ce document trace une voie pour la modernisation, orient�e par des politiques et fond�e sur des donn�es probantes. Pour atteindre notre objectif, nous avons commenc� � int�grer dans notre processus d�cisionnel une nouvelle s�rie de crit�res d’�valuation : l’importance, la suffisance, la viabilit�, la soci�t� et la pertinence.

2 �difier ensemble notre m�moire continue : constituer un patrimoine documentaire repr�sentatif www.collectionscanada.gc.ca/obj/013/f2/013-449-f.pdf

Depuis la publication du document �difier ensemble notre m�moire continue, BAC a pris des mesures pour transformer sa vision en r�alit�. Nous avons entrepris des discussions avec des institutions canadiennes apparent�es � propos d’une approche collaborative en mati�re d’acquisition, de gestion des ressources documentaires et d’exploration du patrimoine documentaire. Dans le cadre de ces d�marches, BAC a organis� deux �v�nements cl�s en 2010 : un forum de consultation universitaire afin d’encourager la collaboration avec des universit�s partenaires � la r�alisation d’objectifs de recherche communs, et un forum des milieux int�ress�s ayant pour but d’�changer avec divers intervenants sur les moyens d’accro�tre notre efficacit� et notre efficience gr�ce � la collaboration et � une utilisation accrue des technologies num�riques. En d�cembre 2010, BAC s’est engag� publiquement � adopter un mod�le de service num�rique d’ici 2017.3 Nous adapterons nos services et transformerons les processus op�rationnels qui les sous-tendent en fonction de ce mod�le. Ces actions faciliteront l’acc�s � nos collections et en augmenteront la disponibilit� en ligne.

3 Biblioth�que et Archives Canada prend le virage num�rique, 9 d�cembre 2010 : www.collectionscanada.gc.ca/quoi-de-neuf/013-503-f.html

Une de nos interventions les plus importantes en 2010-2011 a �t� de concevoir 12 initiatives de modernisation et d’innovation (IMI) afin de mettre en pratique les principes de la modernisation. Les IMI visent � produire des r�sultats dans les secteurs critiques de BAC. Nous pr�voyons modifier les �ch�anciers et ajuster certaines activit�s des IMI � la lumi�re des le�ons apprises.

Initiatives de modernisation et d'innovation de BAC

  • IMI-1 : Au printemps 2011, BAC aura mis en œuvre une strat�gie afin d'orienter ses communications externes et sa collaboration avec ses divers milieux int�ress�s et intervenants, particuli�rement en soutien � la modernisation.

  • IMI-2 : D'ici 2015, BAC aura compl�t� la mise en œuvre d'une approche qui lui permettra d'�valuer et de pr�server de mani�re coh�rente le patrimoine documentaire sous tout format et de d�terminer � quel endroit il devrait �tre conserv�.

  • IMI-3 : D’ici le printemps 2011, BAC commencera � utiliser un cadre et des outils modernis�s dans ses interventions aupr�s de l'ensemble des minist�res et organismes du gouvernement canadien, afin de garantir une gestion efficace de l'information gouvernementale.

  • IMI-4 : � partir du printemps 2011, BAC examinera la pertinence de ses fonds et collections en fonction de son mandat et d'une approche modernis�e de l'�valuation.

  • IMI-5 : Au printemps 2011, BAC commencera � mettre en œuvre une strat�gie pour r�pondre � ses priorit�s en ressources humaines afin de soutenir la modernisation.

  • IMI-6 : D’ici l’automne 2011, BAC aura mis en place une structure afin de garantir que ses strat�gies, ressources et investissements en mati�re de technologie de l’information s’inscrivent bien dans les priorit�s de la modernisation.

  • IMI-7 : D'ici le printemps 2012, BAC changera sa fa�on de reproduire les ressources documentaires et de transmettre les copies pour adopter la reproduction et l'entreposage num�riques, facilitant par la m�me occasion la publication de contenus en ligne.

  • IMI-8 : Au printemps 2011, BAC aura �labor� un nouveau mod�le de service afin de fournir aux Canadiens un acc�s aux ressources documentaires.

  • IMI-9 : D'ici 2014, BAC aura raccourci les d�lais entre l'acquisition de documents et leur accessibilit�, et garantira que les utilisateurs pourront rep�rer et consulter tous ses fonds et collections.

  • IMI-10 : � l'�t� 2011, BAC aura proc�d� � un examen de sa prestation de services aux organismes vou�s au patrimoine documentaire, dans le cadre d'une approche pancanadienne.

  • IMI-11 : D'ici 2017, BAC aura mis en place les technologies et les outils assurant la pr�servation du patrimoine documentaire num�rique du Canada conform�ment � la modernisation.

  • IMI-12 :  � partir de l’hiver 2011, BAC entreprendra l’�laboration d’une structure unique pour d�crire ses fonds et collections; les cr�ateurs, donateurs et utilisateurs utiliseront �galement cette structure.

R�sultats strat�giques et Architecture des activit�s des programmes

En 2010-2011, Biblioth�que et Archives Canada a œuvr� � l’atteinte du r�sultat strat�gique pr�sent� dans le graphique suivant. Notre structure refl�tait l’architecture des activit�s de programme (AAP) pr�sent�e aussi dans ce graphique. Une nouvelle AAP a �t� mise en place pour l’exercice 2011-2012.4

4 Pour voir la nouvelle AAP, cliquez sur le lien ci-dessous: Rapport sur les plans et les priorit�s 2011-2012 de Biblioth�que et Archives Canada, www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2011-2012/inst/bal/bal01-fra.asp#s1.4

Repr�sentation graphique de l'architecture des activit�s de programme de BAC

[version textuelle]

Bien que les activit�s de BAC contribuent g�n�ralement � l’atteinte du r�sultat � Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques � vis� par le gouvernement canadien dans le secteur � Affaires sociales �, nos responsabilit�s en mati�re de tenue des documents gouvernementaux contribuent aussi de mani�re �vidente � soutenir le secteur � Affaires gouvernementales �. Le fait est reconnu dans la nouvelle AAP pour l’ann�e 2011-2012.

Priorit�s organisationnelles


Priorit� Type Engagement R�sultat
Mettre en œuvre le Cadre de gestion du patrimoine documentaire. Nouveau Nous mettrons en place des outils en mati�re d'acquisition, de pr�servation et d'exploration des ressources qui indiqueront pr�cis�ment comment nous allons appliquer les principes �nonc�s dans le Cadre de gestion.

Nous r�aliserons des projets en mati�re d'acquisition, de pr�servation et d'exploration des ressources afin de tester les meilleures fa�ons de mettre en œuvre le Cadre et d'y ajouter les outils de soutien n�cessaires.
Atteint en grande partie

L’�laboration d’un mod�le pansoci�tal, essentiel pour documenter la soci�t� canadienne, a r�pondu directement � certaines exigences du Cadre de gestion du patrimoine canadien; nous avons ainsi respect� les engagements pris dans le Rapport sur les plans et les priorit�s tout en nous concentrant plus r�solument sur les meilleures occasions de faire progresser la modernisation.

BAC s’est ainsi assur� de clarifier l’orientation g�n�rale et les principes des activit�s d’�valuation et d’acquisition tout en veillant � ce que ces activit�s soient align�es avec son mandat en mati�re d’acquisition du patrimoine documentaire canadien.
D�velopper de solides comp�tences en mati�re de tenue de documents au sein des minist�res et organismes f�d�raux, afin de soutenir leur imputabilit� et de pr�server la m�moire permanente du gouvernement canadien. Nouveau Nous apporterons notre expertise et notre soutien aux minist�res et organismes du gouvernement canadien lors de la mise en œuvre de la nouvelle directive sur la tenue de documents. Enti�rement atteint

Nous avons clairement d�pass� l’objectif de notre activit� de programme 1.1, renforc�e gr�ce � l’IMI-3.

Nous avons fourni aux minist�res des conseils et des outils afin de les aider � mettre en œuvre la nouvelle directive pangouvernementale sur la tenue de documents, incluant des projets pilotes pour exp�rimenter de nouvelles approches.

Nous avons continu� � jouer un r�le de chef de file dans les projets associ�s � la strat�gie pangouvernementale en mati�re de tenue de documents.
G�rer les changements qui devront �tre apport�s au sein de BAC afin de soutenir le Cadre de gestion du patrimoine documentaire. Nouveau Nous serons attentifs aux r�percussions du Cadre de gestion sur nos activit�s habilitantes. Nous porterons une attention particuli�re aux ressources humaines, aux besoins en technologie de l'information, aux priorit�s en mati�re d'infrastructure et � la contribution d'autres services internes. Passablement atteint

Bien que nous ayons commenc� � r�aliser nos engagements li�s � cette priorit� de gestion, nous nous sommes concentr�s sur les IMI-5 et IMI-6 ax�es sur les priorit�s en ressources humaines et en technologie de l’information li�es � la modernisation.

Dans le cadre de l’IMI-5, nous avons travaill� au d�veloppement d’une strat�gie en ressources humaines qui permettra d’identifier les comp�tences cl�s pour l’avenir de BAC.

Avec l’IMI-6, nous avons d�but� le d�veloppement d’une architecture d’affaires afin de favoriser l’alignement des ressources en TI avec les plans d’affaires.

�tat du rendement

D�pass� : Plus de 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Enti�rement atteint : 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Atteint en grande partie : De 80 � 99 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Passablement atteint : De 60 � 79 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Non atteint : Moins de 60 p. 100 du niveau de rendement attendu (tel que d�montr� par l’indicateur et la cible ou les activit�s et r�sultats pr�vus) pour la priorit� ou le r�sultat pr�cis� dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l’exercice financier.

Analyse du risque

En 2010-2011, BAC a r�vis� son profil de risque. Lors de cette r�vision, BAC a �tabli une distinction entre les risques strat�giques et les risques minist�riels, et int�gr� des �l�ments de la modernisation et les IMI dans sa gestion du risque. Un nouveau profil a �merg� apr�s que nous ayons identifi� les principaux risques minist�riels et que nous les ayons mesur�s � l’aide de techniques d’�valuation du risque reconnues. Nous avons �galement �labor� des strat�gies d’att�nuation pour chaque risque.

Risques strat�giques

BAC a identifi� quatre risques strat�giques fondamentalement li�s � son mandat et � son r�sultat strat�gique : (1) que le patrimoine documentaire essentiel ne soit pas acquis; (2) que le patrimoine documentaire ne soit pas pr�serv� pour les g�n�rations futures; (3) que le patrimoine documentaire ne soit pas accessible aux Canadiens; et que (4) les ressources documentaires du gouvernement du Canada ne soient pas correctement g�r�es. En soi, le projet de modernisation est justement la solution strat�gique qui permettra � BAC de remplir son mandat d’une mani�re qui soit adapt�e aux pratiques des Canadiens.

Secteurs de risque minist�riels

Nous avons identifi� six principaux secteurs de risque minist�riels qui d�coulent de nos risques strat�giques et qui ont une importance cruciale pour la r�alisation du projet de modernisation : (1) l’�tablissement de relations de collaboration avec divers partenaires et milieux int�ress�s; (2) l’harmonisation efficace des ressources pour r�aliser la modernisation; (3) la mise en place de technologies de l’information capables de r�pondre aux exigences de la modernisation; (4) la mobilisation du personnel et la gestion du changement; (5) l’harmonisation des activit�s de modernisation avec les nouvelles orientations; et (6) la modernisation des programmes et des services pour r�pondre aux attentes de nos clients et des milieux int�ress�s. La strat�gie de BAC pour att�nuer ces principaux secteurs de risque minist�riels comprend, entre autres, les activit�s r�alis�es dans le cadre des 12 IMI qui sont pr�sent�es � la Section II du rapport.

Prochaines �tapes

Les dirigeants de BAC se sont engag�s � exercer une vigilance constante par rapport � ces risques strat�giques et minist�riels, et aux strat�gies d’att�nuation. Reconnaissant l’importance d’une bonne connaissance des risques dans la planification et la prise de d�cision, BAC continue d’int�grer la gestion du risque dans toutes ses op�rations.

Sommaire – Rendement

Ressources financi�res pour 2010-2011 (en milliers de dollars)


D�penses pr�vues Total des autorisations D�penses r�elles
120 285,2 $ 129 037,2 $ 111 865,7 $

Ressources humaines pour 2010-2011 (ETP)


Ressources pr�vues Ressources r�elles �cart
1 109 1 109 10


R�sultat strat�gique : Les g�n�rations de Canadiens actuelles et futures ont acc�s � leur patrimoine documentaire
Indicateurs de rendement Cibles Rendement de 2010-2011
Mesure dans laquelle la collection de BAC est accessible aux Canadiens (r�f�re au virage vers le num�rique) 2010-2011 sert de base r�f�rence Aucune mesure n'a �t� effectu�e pour cet indicateur durant l'ann�e puisque les mesures sont faites aux deux ou trois ans. La derni�re mesure pour cet indicateur a �t� effectu�e en 2009-10.

(en milliers de dollars)
Activit� de programme 2009-2010
D�penses
r�elles
2010-2011 Concordance avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Budget principal des d�penses D�penses
pr�vues
Total des
autorisations
D�penses
r�elles
5
Activit� de programme 1.1 - G�rer la disposition des documents du gouvernement du Canada � valeur continue 11 248,2 6 915,6 6 915,6 7 269,8 10 537,2 Affaires sociales

Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques (Voir la note 1)
Activit� de programme 1.2 - G�rer le patrimoine documentaire qui pr�sente un int�r�t pour le Canada 54 509,8 64 370,2 64 370,2 68 221,2 48 021,2 Affaires sociales

Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques
Activit� de programme 1.3 - Faire conna�tre le patrimoine documentaire et le rendre accessible aux fins d’utilisation 24 305,9 19 483,0 19 483,0 22 772,7 20 950,3 Affaires sociales

Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques
Activit� de programme 1.4 - Services internes 34 403,6 29 516,5 29 516,5 30 773,5 32 357,0  
Total 124 467,5 120 285,2 120 285,2 129 037,2 111 865,7  

Note 1 : Alors que l’architecture des activit�s de programme attribue � l’heure actuelle toutes les activit�s de programme au r�sultat des Affaires sociales, la tenue de dossiers �tablit un fondement administratif et op�rationnel essentiel au sein du gouvernement et permet d’offrir des services aux Canadiens. C’est un �l�ment fondamental qui permet d’appuyer l’obligation de rendre compte des minist�res et des gestionnaires dans le processus d�mocratique canadien. Par cons�quent, BAC note que les activit�s de programme 1.1 sont mieux harmonis�es avec les r�sultats des Affaires gouvernementales.

5 Les �carts budg�taires sont expos�s en d�tail dans le sommaire financier sur le rendement 2010-2011 � l'adresse suivante : www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3002-f.html

Profil des d�penses

Le tableau suivant d�crit les tendances concernant les d�penses de BAC au cours d'une p�riode de six ans (trois ann�es de d�penses r�elles et trois de d�penses planifi�es). Le plus haut niveau de d�penses sur quatre ans, commen�ant en 2008-2009, provient du financement temporaire de projets particuliers, comme il est indiqu� ci-dessous.

Tendances au chapitre des d�penses minist�rielles (en millions de dollars)

Figure illustrant les tendances au chapitre des d�penses minist�rielles de 2008-2009 � 2013-2014

[version textuelle]

  • Sur trois ans, commen�ant en 2007-2008, 21,7 millions de dollars ont �t� investis pour remplacer les syst�mes d�suets et fournir la capacit� de g�rer les publications �lectroniques et les enregistrements num�riques du gouvernement du Canada;
  • En 2008-2009, BAC a re�u l'autorisation de construire une installation qui servira � pr�server le patrimoine documentaire du Canada enregistr� sur un support � base de cellulose de nitrate (films et photographies). BAC a d�pens� 7,4 millions de dollars en 2009-2010 et 6,5 millions de dollars en 2010-2011;
  • BAC a d�pens� 2,4 millions de dollars en 2010-2011 et pr�voit d�penser 14,1 millions de dollars en 2011-2012, et 17,5 millions en 2012-2013, afin d'accro�tre sa capacit� d'entreposer sa collection.6

Ces projets font progresser le mandat de BAC qui consiste � prot�ger le patrimoine documentaire canadien. BAC continue d'assurer le maintien de sa capacit� de pr�servation afin de r�pondre aux besoins de la collection du Canada.

6 Ce montant de financement peut �tre modifi�. Des d�tails suppl�mentaires seront fournis dans les prochains RPP et RMR.

Le Plan d'action �conomique du Canada

Au cours de deux ann�es commen�ant en 2009-2010, BAC a re�u 3 millions de dollars (1,4 en 2009-2010 et 1,6 en 2010-2011). Ce financement a �t� accord� en vertu du Plan d'action �conomique du Canada pour la modernisation de ses laboratoires f�d�raux.7 Ces derniers ont �t� am�lior�s gr�ce aux travaux de construction suivants :

  • la mise � jour des laboratoires de pr�servation et de num�risation du Centre de pr�servation, ce qui aura pour effet d'accro�tre leur efficacit� et leur polyvalence et nous permettra d'adapter ces espaces � de nouvelles technologies;
  • la r�novation de plusieurs laboratoires d'archives situ�s � Place de la Cit�, ce qui permettra d'avoir des installations �cologiques et s�res, r�pondant aux besoins des technologies actuelles.

7 Ces montants excluent les contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s, car les d�penses sont r�alis�es seulement en d'autres frais de fonctionnement et en capital.

Budget des d�penses par cr�dit vot�

Pour obtenir plus de renseignements sur nos cr�dits organisationnels et nos d�penses l�gislatives, veuillez consulter les Comptes publics du Canada 2010‑2011 (Volume II). Vous trouverez une version �lectronique des Comptes publics sur le site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada � l’adresse suivante : www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/txt/72-fra.html .



Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

Cette section pr�sente les ressources et les r�sultats pour chacune des trois activit�s de programme, ainsi que des services internes, en fonction de notre unique r�sultat strat�gique en 2010-2011 :

Les g�n�rations de Canadiens et de Canadiennes actuelles et futures ont acc�s � leur patrimoine documentaire

Cette section �tablit une comparaison entre le rendement de BAC selon les faits saillants de la planification pr�sent�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) et les r�sultats attendus, les indicateurs de rendement et les cibles du Cadre de mesure du rendement que BAC a r�vis� apr�s avoir termin� son RPP. Ces r�sultats attendus, indicateurs de rendement et cibles ont �t� utilis�s tout au long de l’ann�e 2010-2011; ils offrent une base plus signifiante et mesurable pour �valuer les objectifs de BAC et les r�sultats obtenus que ceux qui �taient en usage lors de la pr�paration de notre RPP.

L’analyse du rendement d�crit l’approche strat�gique adopt�e pour chacune des activit�s de programme durant l’ann�e et signale tous les changements importants qui ont eu lieu apr�s la production du RPP, en particulier ceux qui ont un rapport avec la modernisation. La pr�sente section d�crit �galement les le�ons apprises dans chaque activit� de programme.

Activit� de programme 1.1 : G�rer la disposition des documents du gouvernement du Canada � valeur continue

Repr�sentation graphique de l'activit� de programme 1.1 - G�rer la disposition des documents du gouvernement du Canada � valeur continue

[version textuelle]

Cette activit� de programme d�montre le r�le de chef de file jou� par BAC dans la prestation de services favorisant l’efficacit� en mati�re de tenue de documents au gouvernement du Canada; ceci inclut les activit�s reli�es � l’�valuation, � la conservation et � la disposition des documents.


Activit� de programme 1.1 : G�rer la disposition des documents du gouvernement du Canada � valeur continue
Ressources financi�res 2010-2011
(en milliers de dollars)
Ressources humaines 2010-2011 (ETP)
D�penses
pr�vues
Total des
autorisations
D�penses
r�elles
8
Ressources pr�vues Ressources
r�elles
�cart
6 915,6 $ 7 269,8 $ 10 537,2 $ 162 189 27

R�sultats attendus Indicateurs de rendement Objectif �tat du rendement
L’information pertinente du gouvernement du Canada est g�r�e par les institutions f�d�rales de mani�re coh�rente et responsable afin de soutenir les droits, les obligations et les privil�ges des Canadiens. Pourcentage d’institutions qui obtiennent ou conservent la mention � acceptable � ou � excellent � dans le bulletin de rendement relatif � la gestion de l’information. 40% D�pass�
70% ont obtenu ou conserv� la mention � acceptable � ou � excellent � dans le bulletin de rendement relatif � la gestion de l’information.

R�sum� du rendement selon les engagements contenus dans le RPP �tat du rendement
Activit�s de formation, de sensibilisation, de soutien et d'orientation en tenue de documents Enti�rement atteint
Soutien au groupe de travail des sous-ministres adjoints sur l'avenir des services aux biblioth�ques du gouvernement f�d�ral Enti�rement atteint

8 Pour plus d’information sur les �carts financiers, veuillez consulter le sommaire financier sur le rendement � l’adresse suivante : www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3002-f.html

Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

Les progr�s r�alis�s dans cette activit� de programme en 2010-2011 correspondent aux projections que nous avions faites dans le RPP et dans l’IMI-3.9 Depuis 2006, nous avons travaill� en collaboration avec le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor et plusieurs minist�res et organismes pour concevoir et mettre en œuvre un nouveau syst�me de tenue des documents au gouvernement du Canada. Ce syst�me am�liore la gestion des ressources documentaires en �tablissant des m�thodes et des moyens permettant aux organisations de tirer profit de leur information, en tant que bien public de premi�re importance, et de garantir la responsabilit� de l’administration publique.

9 IMI-3 : Au printemps 2011, BAC commencera � utiliser un cadre et des outils modernis�s dans ses interventions aupr�s de l'ensemble des minist�res et organismes du gouvernement canadien, afin de garantir une gestion efficace de l'information gouvernementale.

Nous continuons � jouer un r�le de chef de file en ce qui concerne la tenue des documents dans l’administration publique. Nous avons �labor� une m�thodologie en tenue de documents ainsi qu’un guide de mise en œuvre et plus de 30 outils diff�rents. Le guide et les outils seront lanc�s en 2011-2012 pour aider les minist�res f�d�raux � assumer leurs responsabilit�s conform�ment � la nouvelle directive sur la tenue de documents.10 En appui aux minist�res, nous avons particip� � toutes sortes d’activit�s d’information et fait la promotion d’id�es novatrices dans le domaine du num�rique et de la tenue de documents. La sensibilisation s’est accrue gr�ce au groupe de travail des sous-ministres adjoints sur l’avenir des services aux biblioth�ques du gouvernement f�d�ral, ainsi qu’aux  � Journ�es des cadres sup�rieurs charg�s de la gestion de l’information � qui nous ont permis d’�tablir des contacts avec les cadres sup�rieurs charg�s de la gestion de l’information dans l’ensemble du gouvernement. Le lancement d’un projet pilote de bureau num�rique en collaboration avec trois petits organismes nous permet d’exp�rimenter de nouvelles m�thodes pour une tenue et une disposition des documents plus efficaces; l’utilisation d’appareils portables reli�s aux syst�mes de tenue de documents; la num�risation des ressources documentaires; et l’�tablissement de strat�gies en mati�re de gestion des courriels.11

10 Certains des outils comprennent un outil diagnostic, un �nonc� d’intention sur la valeur, un outil de collecte de donn�es et un instrument de responsabilit� en tenue de documents.

11 Les trois organismes sont le Commissariat au lobbying du Canada, l'Agence f�d�rale de d�veloppement �conomique pour le Sud de l'Ontario (FedDev Ontario) et l'Agence canadienne de d�veloppement �conomique du Nord (CanNor)

Le�ons apprises

Compte tenu des progr�s substantiels accomplis afin d’aider les minist�res et organismes du gouvernement canadien � mettre en œuvre la directive sur la tenue de documents, nous avons appris � quel point il �tait important de mobiliser les minist�res et organismes et de collaborer avec eux � la r�alisation de projets en mati�re de disposition et de tenue de documents. Par exemple, ce que nous avons appris de notre projet pilote avec Ressources naturelles Canada nous a servi � �laborer les principes directeurs et les diff�rentes �tapes de la m�thodologie en tenue de documents.

Activit� de programme 1.2 : G�rer le patrimoine documentaire qui pr�sente un int�r�t pour le Canada

Repr�sentation graphique de l'activit� de programme 1.2 - G�rer le patrimoine documentaire qui pr�sente un int�r�t pour le Canada

[version textuelle]

BAC acquiert des documents de diff�rentes mani�res pour enrichir ses fonds et collections. Le personnel de BAC d�crit et g�re ces documents afin d’en assurer la conservation et l’accessibilit� � long terme. 


Activit� de programme 1.2 : G�rer le patrimoine documentaire qui pr�sente un int�r�t pour le Canada
Ressources financi�res 2010-2011
(en milliers de dollars)
Ressources humaines 2010-2011 (ETP)
D�penses
pr�vues
Total des
autorisations
D�penses
r�elles
12
Ressources
pr�vues
Ressources
r�elles
�cart
64 370,2 $ 68 221,2 $ 48 021,2 $ 492 497 5

R�sultats attendus Indicateurs de rendement Objectif �tat du rendement
La gestion de nos fonds et collections est am�lior�e afin d’accro�tre l’acc�s � long terme et de mieux refl�ter l’exp�rience canadienne. L’efficacit� de la strat�gie de gestion de la collection, telle que mesur�e par l’�tat d’�laboration et de mise en œuvre d’une approche plus strat�gique � nos acquisitions 100 % des acquisitions, excluant les acquisitions impos�es par la loi Atteint en grande partie

Diminution des acquisitions de publications non r�glement�es

Un cadre d’acquisition a �t� appliqu� � 100 % des propositions d’acquisition de collections d’archives et de collections sp�ciales

R�sum� du rendement selon les engagements contenus dans le RPP �tat du rendement
Utilisation d'un nouvel outil d'orientation en mati�re d'acquisition Atteint en grande partie
Utilisation d'un nouvel outil d'orientation en mati�re de pr�servation Atteint en grande partie
Mise en œuvre de la premi�re phase du D�p�t num�rique fiable Atteint en grande partie
Progr�s r�alis� dans la num�risation des documents de nos collections Atteint en grande partie
Progr�s r�alis� dans la construction d'un nouvel entrep�t pour la pr�servation de nos ressources documentaires Enti�rement atteint
Ach�vement du nouveau centre de pr�servation de pellicule de nitrate pour la conservation des pellicules � base de cellulose de nitrate Enti�rement atteint

12 Pour plus d’information sur les �carts financiers, veuillez consulter le sommaire financier sur le rendement 2010-2011 � l’adresse suivante : www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3002-f.html

Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

Cette activit� de programme a �t� au cœur m�me du projet de modernisation durant l’ann�e 2010-2011. En pratique, nous avons commenc� � r�aliser plusieurs des principaux engagements formul�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s, ces engagements �tant bas�s sur la modernisation. Cependant, plusieurs ont �t� modifi�s lorsque nous avons �tabli nos IMI, en particulier celles qui concernent la documentation de la soci�t� canadienne et la gestion des ressources documentaires.

Notre approche plus strat�gique en mati�re d’acquisition s’inscrit dans la modernisation. Ainsi, nous avons trait� toutes les offres d’acquisition d’archives priv�es que nous avons re�ues en fonction d’un cadre d’acquisition formel. Ce cadre nous permet de fournir � notre Comit� des acquisitions importantes les �valuations d�taill�es dont il a besoin pour prendre ses d�cisions. En vertu de ce cadre, nous avons refus� de proc�der � environ 300 acquisitions parce que les ressources documentaires offertes ne respectaient pas nos cinq crit�res de valeur : importance, suffisance, viabilit�, soci�t� et pertinence. Dans bien des cas, nous avons r�f�r� les personnes et les organisations qui nous offraient ces ressources documentaires � d’autres institutions qui nous semblaient plus susceptibles de permettre aux Canadiens d’en profiter.

Dans l’IMI-2, nous avons commenc� � �laborer de nouveaux m�canismes de contr�le et crit�res de d�cision pour orienter les processus d’�valuation que nous souhaitons �tablir pour nous aider � g�rer nos acquisitions.13 Cette initiative prend en compte les recommandations formul�es lors d’une v�rification interne des m�thodes d’acquisition de BAC, laquelle a �t� approuv�e par le Comit� minist�riel de v�rification.14 BAC a aussi commenc� � examiner, dans le cadre de l’IMI-415, diff�rentes fa�ons d’�valuer de mani�re rigoureuse la pertinence de ses ressources documentaires actuelles en leur appliquant les cinq crit�res de valeur mentionn�s plus haut. Nous esp�rons, gr�ce � ce travail, documenter notre future approche strat�gique en mati�re d’acquisition et de pr�servation. Il permettra � BAC et � ses partenaires du vaste r�seau pancanadien d’institutions vou�es au patrimoine documentaire de constituer un patrimoine documentaire canadien qui soit int�gr�, repr�sentatif et collaboratif.

13 IMI-2 : D’ici 2015, BAC aura compl�t� la mise en œuvre d'une approche qui lui permettra d’�valuer et de pr�server de mani�re coh�rente le patrimoine documentaire sous tout format et de d�terminer � quel endroit il devrait �tre conserv�.

14 Les recommandations de la v�rification interne comprennent l’�laboration de � proc�dures en mati�re d'acquisition qui d�finissent les diff�rentes �tapes du processus d'acquisition et qui clarifient les crit�res de s�lection �clairant la prise de d�cision �, www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/014/012014-316-f.html

15 IMI-4 : � partir du printemps 2011, BAC examinera la pertinence de ses fonds et collections en fonction de son mandat et d'une approche modernis�e de l'�valuation.

La modernisation change les priorit�s en mati�re d'acquisition

L’adoption par BAC d’une approche plus strat�gique en mati�re d’�valuation et d’acquisition dans le cadre de la modernisation a d�j� produit des effets. Les acquisitions de documents gouvernementaux changent � mesure que les minist�res et organismes ciblent davantage ce qu’ils transf�rent � BAC conform�ment � la nouvelle directive sur la tenue de documents. En ce qui concerne les documents publi�s, BAC est tenu de les acqu�rir en vertu du d�p�t l�gal pr�vu dans la Loi sur la Biblioth�que et les Archives du Canada; le volume d’acquisitions varie en fonction du nombre d’ouvrages publi�s au Canada. Les acquisitions d’archives priv�es et publiques ont l�g�rement diminu�, car nous avons entrepris de concevoir des m�thodes d’�valuation plus rigoureuses afin de mieux documenter la soci�t� canadienne. Les publications et documents d’archives acquis par BAC le sont de plus en plus en format num�rique.

Nos projets en mati�re de pr�servation comprennent, entre autres, la mise en œuvre de nouvelles strat�gies d’entreposage de nos collections et le d�m�nagement de notre collection de livres rares au Centre de pr�servation. L’ach�vement en temps pr�vu du Centre de pr�servation de pellicule de nitrate nous a permis d’y transf�rer, en f�vrier 2011, nos documents sur cellulose de nitrate, tels que les pellicules de films et les n�gatifs photographiques. Le nouveau b�timent, illustr� ci-dessous, garantit la s�curit� et la viabilit� � long terme de ces documents hautement inflammables16. Nous avons �galement obtenu les approbations n�cessaires pour entreprendre le processus d’adjudication des contrats en vue de l’am�nagement d’un nouvel entrep�t pour nos collections, dont la construction d�buterait en 2012 et s’�tendrait sur un an.

16 Pour voir les photos prises lors de l’ouverture officielle du b�timent, veuillez consulter la page Flickr de BAC � l’adresse : www.flickr.com/photos/lac-bac/sets/72157627022868964/with/5860613527/

Photo montrant l'int�rieur du nouveau centre de pr�servation des pellicules de nitrate
Le nouveau centre de pr�servation des pellicules de nitrate, juin 2011, Biblioth�que et Archives Canada

Nous avons con�u un cadre de gestion du risque pour nos ressources documentaires qui ne sont pas d�j� en format num�rique. Pour pallier un des principaux risques, nous avons poursuivi notre strat�gie de migration des documents audiovisuels qui vise � convertir nos vieux enregistrements audio et vid�o en format num�rique. Bien que nous ayons progress� moins rapidement que pr�vu dans certains secteurs, nous avons tout de m�me num�ris� 10 518 heures d’enregistrements audio et vid�o (objectif : 12 759 heures). Nous avons r�ussi � num�riser toutes nos ressources documentaires ayant pour support cinq technologies audio et vid�o obsol�tes, garantissant ainsi qu’elles demeureront accessibles aux g�n�rations future

Conform�ment � notre engagement de collaboration, nous avons entrepris des discussions avec nos partenaires des archives provinciales et territoriales, afin d’�valuer l’expertise existante au Canada en mati�re de pr�servation, plus particuli�rement des documents audiovisuels.

Dans le cadre de l’IMI-717, nous avons surtout r�fl�chi � la meilleure fa�on de moderniser notre service de photocopie traditionnel pour en faire un service de num�risation. En offrant � nos clients la possibilit� d’obtenir des reproductions num�riques plut�t que des photocopies, nous r�pondons � la fois aux besoins imm�diats des clients en leur procurant la reproduction demand�e, et aux besoins � long terme des futurs clients, en ajoutant ces documents num�ris�s � notre site Web, enrichissant par le fait m�me son contenu.

17 IMI-7 : D’ici le printemps 2012, BAC changera sa fa�on de reproduire les ressources documentaires et de transmettre les copies pour adopter la reproduction et l’entreposage num�riques, facilitant par la m�me occasion la publication de contenus en ligne.

La mise en œuvre de la premi�re phase du D�p�t num�rique fiable (DNF) a �t� report�e � une date ult�rieure en 2011.18 Cependant, nous avons continu� d’exp�rimenter certaines fonctionnalit�s du DNF, par exemple celle qui permet aux minist�res de transf�rer des documents �lectroniques � BAC. Bien que les travaux de base requis pour la mise en place d’un DNF soient amorc�s, le travail technologique associ� � la cr�ation d’un DNF s’est av�r� plus difficile que pr�vu. D’autres organisations, notamment la National Archives and Records Administration des �tats-Unis et le projet Planets de l’Union europ�enne, ont aussi �prouv� de telles difficult�s lorsqu’elles ont entrepris des projets similaires. BAC a examin� le mod�le d’architecture actuel du DNF afin de voir comment il pourrait mieux s’harmoniser avec sa strat�gie num�rique. De plus, BAC a commenc� � travailler avec certains milieux int�ress�s d�sign�s � l’�laboration d’une strat�gie en mati�re de pr�servation. Il s’agit l� de la phase initiale du d�veloppement d’un r�seau collaboratif vou� � la pr�servation num�rique.

18 Un d�p�t num�rique fiable a pour mission de fournir � des milieux d�sign�s un acc�s fiable et permanent � des documents num�riques g�r�s, maintenant et dans les ann�es futures. Il est organis� pour relever les d�fis que posent la nature volatile des documents num�riques et la constante �volution des technologies de l’information utilis�es pour les cr�er et les consulter.

Le�ons apprises

Nous comprenons bien la complexit� que repr�sentent la cr�ation et la mise en œuvre d’un mod�le int�gr� pour la prise de d�cision en mati�re d’�valuation et d’acquisition qui, � la fois, corresponde � notre mandat et rallie d’autres institutions canadiennes vou�es au patrimoine documentaire. Le mod�le exigera des efforts soutenus et une bonne dose de cr�ativit�; il a d�j� demand� plus de temps et d’�nergie que pr�vu. Une fois le d�fi relev� et le mod�le approuv�, celui-ci deviendra la pierre angulaire de notre travail d’�dification d’une institution adapt�e au 21e si�cle et � l’�re num�rique. Nous croyons encore pouvoir atteindre cet objectif en 2011-2012.

En ce qui concerne la pr�servation, bien que le DNF demeure un �l�ment cl� de notre strat�gie de � passage au num�rique �, nous voyons clairement les deux d�fis auxquels nous sommes confront�s. Premi�rement, nous devons �tablir un �quilibre entre notre capacit� interne et l’�tat de pr�paration des cr�ateurs de contenus pour le passage au num�rique. Deuxi�mement, les cr�ateurs de contenus ont besoin des outils qui leur permettront de se conformer aux exigences du DNF.

Activit� de programme 1.3 Faire conna�tre le patrimoine documentaire et le rendre accessible � des fins d'utilisation

Repr�sentation graphique de l'activit� de programme 1.3 - Faire conna�tre le patrimoine documentaire et le rendre accessible aux fins d'utilisation

[version textuelle]

BAC fournit de l’information et des services pour faciliter l’acc�s � sa collection et r�alise des projets dans le but de faire conna�tre le patrimoine documentaire du Canada. BAC fournit �galement des ressources documentaires et des normes � l’usage des biblioth�ques et des centres d’archives du Canada.


Activit� de programme 1.3 : Faire conna�tre le patrimoine documentaire et le rendre accessible � des fins d'utilisation
Ressources financi�res 2010-2011
(en milliers de dollars)
Ressources humaines 2010-2011 (ETP)
D�penses
pr�vues
Total des
autorisations
D�penses
r�elles
19
Ressources
pr�vues
Ressources
r�elles
�cart
29 516,5 $ 30 773,5 $ 32 357,0 $ 225 195 -30

R�sultats attendus Indicateurs de rendement Objectif �tat du rendement
Les Canadiens consid�rent BAC comme une source de contenu et d’expertise novatrice et qui fait autorit� en ce qui concerne le patrimoine documentaire du Canada. Niveau de satisfaction des usagers concernant les r�ponses � leurs demandes

Pourcentage d’usagers qui confirment avoir trouv� ce qu'ils cherchaient
75 % des clients qui ont pris contact avec BAC par Internet ou par courrier sont satisfaits des r�ponses re�ues.

60 % des clients ont trouv� ce qu’ils cherchaient.
Enti�rement atteint

83,5 % des clients sont satisfaits des r�ponses obtenues en ligne et par courrier.

66 % des clients sur place et 61 % des clients en ligne ont confirm� avoir trouv� ce qu’ils cherchaient.

R�sum� du rendement selon les engagements contenus dans le RPP �tat du rendement
Entreprendre la mise en œuvre du cadre d'exploration des ressources Enti�rement atteint
Entreprendre la mise en œuvre d'une nouvelle strat�gie en mati�re de services Passablement atteint
Poursuivre le plan strat�gique concernant le Mus�e du portrait du Canada Passablement atteint

19 Pour plus d’information sur les �carts financiers, veuillez consulter le sommaire financier sur le rendement 2010-2011 � l’adresse suivante : www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3002-f.html

Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

Tout en continuant d’offrir des programmes et services permettant aux Canadiens et � tous ceux qui s’int�ressent au Canada d’utiliser nos ressources documentaires, nous avons aussi progress� dans notre d�marche de modernisation. Nous avons, notamment, produit un � outil d’orientation � qui �nonce les principes directeurs, les priorit�s et une vision claire d’un �tat final souhait� en ce qui concerne notre r�le en mati�re d’exploration des ressources. Ce document confirme notre volont� de r�pondre aux besoins et aux attentes de nos clients et de soutenir l’exploration de nos ressources documentaires, tout en assurant sa pr�sentation dans un contexte national et international.

Alors que nous entreprenions, comme pr�vu, l’�laboration d’un cadre d’exploration des ressources et d’une nouvelle strat�gie de services, nous avons clarifi� nos priorit�s en mati�re de services en r�alisant plusieurs IMI. Par exemple, dans l’IMI-8, nous avons cr�� et valid� un nouveau cadre de prestation des services.20 Selon ce cadre, BAC s’engage � fournir des services centr�s sur le client, en offrant � celui-ci la possibilit� de consulter ses ressources documentaires, peu importe o�, quand et comment il le souhaite. Nous nous sommes engag�s � favoriser un acc�s le plus large possible au patrimoine documentaire du Canada, un acc�s que nous souhaitons avant tout num�rique, collaboratif et centr� sur l’utilisateur. Nous avons con�u des projets pilotes pour mettre � l’essai le nouveau cadre et d�terminer la meilleure fa�on d’atteindre nos objectifs en mati�re d’exploration des ressources. En collaboration  avec la Soci�t� Champlain, nous avons entrepris la cr�ation d’une plateforme collaborative en ligne favorisant la contribution des utilisateurs. Cette plateforme permettra au public de transcrire des documents, de les partager et de contribuer aux ressources documentaires concernant Sir John A. Macdonald.

20 IMI-8 : Au printemps 2011, BAC aura �labor� un nouveau mod�le de service afin de fournir aux Canadiens un acc�s aux ressources documentaires.

Les m�tadonn�es sont des informations � propos des ressources documentaires, par exemple les sujets trait�s dans un site Web ou l’endroit o� une photographie a �t� prise. Elles permettent aux clients de rep�rer, extraire et utiliser des contenus plus facilement et de fa�on uniforme. C’est une composante cl� du Cadre d’exploration des ressources et l’�l�ment central de l’IMI-12.21 Consid�rant les attentes accrues de la client�le en ce qui concerne l’exploration de nos ressources documentaires et afin d’appuyer notre nouveau mod�le de service, nous avons analys� les comportements de recherche de nos clients et mis sur pied un projet de recherche pour nous aider � concevoir une nouvelle structure de m�tadonn�es. Nous avons lanc� des projets pilotes afin d’examiner diff�rentes questions reli�es � cette structure et pour nous aider � raffiner notre approche en mati�re de service � la client�le. Par exemple, nous avons lanc� un projet pilote d’externalisation ouverte22 pour examiner de quelle mani�re le public peut contribuer aux ressources documentaires num�riques et aux m�tadonn�es. Le projet offre aux clients la possibilit� de num�riser des documents sur place, � notre �difice de la rue Wellington; ce contenu num�rique est ensuite ajout� � nos ressources en ligne. Ce projet pilote se poursuivra jusqu’� l’automne 2011; il sera alors �valu� afin de d�cider si cette forme d’externalisation ouverte sera int�gr�e dans nos activit�s r�guli�res.

21 IMI-12 : � partir de l’hiver 2011, BAC entreprendra l’�laboration d’une structure unique pour d�crire ses fonds et collections; les cr�ateurs, donateurs et utilisateurs utiliseront �galement cette structure.

22 L’externalisation ouverte (� crowdsourcing �) est une pratique qui consiste � obtenir des services, des id�es ou des contenus en faisant appel � un tr�s grand nombre de personnes, en particulier � la communaut� des internautes, plut�t qu’aux employ�s ou aux fournisseurs, comme cela se faisait traditionnellement.

Conform�ment � notre engagement de � passer au num�rique �, nous avons continu� de transformer nos services traditionnels en services num�riques et augment� notre contenu num�rique. Ceci offre plus de flexibilit� aux clients qui peuvent ainsi se pr�valoir de diff�rents choix de libre-service, tels que t�l�charger les fichiers demand�s directement de notre serveur ou imprimer eux-m�mes les documents � partir de n’importe quel endroit.23 Parmi nos bases de donn�es en ligne mises � jour, mentionnons les listes de passagers (182 000 images num�riques), les d�crets en conseil de 1914 � 1916, les m�dailles, distinctions honorifiques et r�compenses (113 000 images). Lorsqu’une personne demande des reproductions num�riques de dossiers de la Premi�re Guerre mondiale, nous publions ces dossiers sur notre site Web afin que d’autres clients puissent aussi les consulter, enrichissant ainsi notre contenu num�rique. Nous avons �galement cr�� de nouveaux guides de recherche pour aider nos clients, notamment un guide de recherche sur les Autochtones, une liste des publications officielles pr�-conf�d�ration et une liste des termes et abr�viations militaires afin d’aider les chercheurs � comprendre les quelque 64 000 abr�viations utilis�es dans les dossiers militaires.

23 Modernisation des services de reproduction textuelle � BAC, www.collectionscanada.gc.ca/quoi-de-neuf/013-492-f.html

Nous avons continu� � diffuser largement nos collections gr�ce au programme du Mus�e du portrait.24 En 2010-2011, plus de 500 000 Canadiens dans sept provinces ont pu admirer des portraits tir�s de nos collections gr�ce � des expositions itin�rantes. Un des �v�nements les plus marquants de l’ann�e 2010 a �t� la premi�re exposition, dans un centre culturel autochtone, des portraits datant de 300 ans de � Quatre rois indiens �. L’exposition � Portraits dans la rue : Cupids 400 �, a aussi �t� un �v�nement important, car elle a mobilis� les citoyens de Cupids, une petite ville de Terre-Neuve, qui ont accept� d’accrocher des reproductions de portraits sur diff�rents �difices pour souligner le 400e anniversaire de cette colonie britannique au Canada. L’exposition a remport� un tel succ�s que la communaut� a maintenant l’intention de mettre sur pied son propre programme de portraits.

24 Mus�e du portrait du Canada – Expositions en cours, www.collectionscanada.gc.ca/portraits/009001-2100-f.html

Le projet � Un visage, Un nom � vise � identifier des photos gr�ce � la collaboration du public. Nous invitons diff�rentes personnes � identifier des individus, des lieux ou des �v�nements historiques repr�sent�s sur des photos num�riques et autres documents d’archives diffus�s sur le site Web de BAC. Ces pr�cieuses informations transmises par les utilisateurs contribuent � la mise en valeur de nos ressources documentaires. � Un visage, Un nom � est reconnu � l’�chelle nationale et internationale. Les Archives nationales du Royaume-Uni s’en inspirent pour la num�risation de photographies datant de l’�poque coloniale africaine.

Au d�part, le projet � Un visage, Un nom � s’int�ressait aux photos prises dans les communaut�s inuites du Grand Nord. Nous avons num�ris� pr�s de 1 300 photographies et un journal de la collection Rosemary Gilliat Eaton, et nous allons t�l�charger ces images sur notre site avec une nouvelle application permettant de recueillir les informations provenant des utilisateurs, d�s qu’elle sera disponible. L’�quipe du projet � Un visage, Un nom � a pr�t� main-forte � la Soci�t� du patrimoine de Kitikmeot du Nunavut occidental dans l’organisation d’une r�union d’identification de photos � Kugluktuk. Cette rencontre a permis d’identifier des individus sur 35 images. Une visite de trois jours des chercheurs du Nanisiniq: Arviat History Project a aussi permis � de jeunes Inuits et un a�n� d’Arviat d’identifier des parents et grands-parents sur des photographies.

Le Programme national de d�veloppement des archives (PNDA) est notre seul programme de subventions et contributions, que nous administrons en collaboration avec le Conseil canadien des archives. En 2010-2011, nous avons attribu� 1,1 million de dollars dans le cadre de ce programme � 73 institutions, pour la r�alisation de 93 projets qui ont am�lior� l’acc�s au patrimoine documentaire du Canada. Le PNDA a �t� reconduit apr�s l’�valuation de sa pertinence et de son efficacit�.

Le�ons apprises

Nous avons beaucoup appris des commentaires de nos clients. Ce qui ressort en premier lieu, c’est que nos clients veulent encore plus de ressources en ligne pour les aider � explorer nos collections. Dans ce contexte, nos activit�s, plans et priorit�s sont de plus en plus ax�s sur les services et contenus num�riques. Les sp�cialistes en exploration des ressources de BAC continuent d’�clairer les questions li�es aux politiques et proc�dures qui doivent �tre r�solues � mesure que nous progressons vers l’atteinte des objectifs de la modernisation en ce qui a trait � l’exploration des ressources.

Activit� de programme 1.4 : Services internes

Repr�sentation graphique de l'activit� de programme 1.4 - Services internes

[version textuelle]

Les services internes sont des regroupements d’activit�s et de ressources connexes servant � soutenir les programmes et autres obligations des organisations gouvernementales. � BAC, les services internes sont les suivants : gestion et contr�le; communications; recherche strat�gique; services juridiques; gestion des ressources humaines; gestion financi�re; gestion de l’information; technologie de l’information; services immobiliers; gestion du mat�riel; acquisitions; et voyages et autres services administratifs. Les services internes comprennent exclusivement les activit�s et ressources qui touchent l’ensemble de l’organisation et non un programme en particulier.


Activit� de programme 1.4 : Services internes
Ressources financi�res 2010-2011
(en milliers de dollars)
Ressources humaines 2010-2011 (ETP)
D�penses
pr�vues
Total des
autorisations
D�penses
r�elles
25
Ressources
pr�vues
Ressources
r�elles
�cart
29 578,4 $ 32 377,2 $ 34 403,6 $ 230 238 8

R�sum� du rendement selon les engagements contenus dans le RPP �tat du rendement
Meilleure coordination des services internes, incluant la planification des investissements et les technologies de l'information Atteint en grande partie
Conception et mise en œuvre de strat�gies en mati�re de gestion des talents Atteint en grande partie
Am�lioration de nos processus et outils dans les secteurs de la planification, des finances et de la production de rapports Atteint en grande partie

25 Pour plus d’information sur les �carts financiers, consultez le sommaire financier sur le rendement 2010-2011 � l’adresse suivante : www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3002-f.html

Sommaire du rendement et analyse des activit�s de programme

Les services internes jouent un r�le essentiel dans tous les aspects du fonctionnement de BAC et de sa modernisation. Nous avons donc accord� une attention particuli�re aux responsabilit�s et aux contributions de ces importants � outils habilitants �.

En raison de l’importance des technologies de l’information (TI) dans notre planification, nous avons d�cid� de faire de ces technologies l’objet principal d’une de nos initiatives, l’IMI-6.26 Dans ce projet, nous avons �valu� de quelle mani�re nous pourrions garantir que nos plans concernant les TI appuient totalement nos priorit�s en mati�re de modernisation. Nous nous sommes d’abord demand� comment BAC pourrait optimiser les nouvelles occasions qui se pr�sentent ainsi que de nouveaux outils et m�thodes pour favoriser sa modernisation. En observant les technologies de l’information et la gestion de l’information de BAC en regard des besoins actuels et futurs, et en les comparant � celles d’institutions vou�es au patrimoine documentaire ailleurs dans le monde, nous avons acquis une meilleure vision de notre situation et de ce qui nous reste � faire pour tirer le maximum de nos investissements en TI. Nous pr�voyons utiliser les r�sultats obtenus en 2011-2012 pour d�finir, d�crire et harmoniser une architecture des TI actualis�e. Cette architecture guidera nos choix et m�thodes en mati�re de TI de mani�re uniforme dans l’ensemble de l’organisation, garantissant ainsi une utilisation optimale des ressources.

26 IMI-6 : D’ici l’automne 2011, BAC aura mis en place une structure afin de garantir que ses strat�gies, ressources et investissements en mati�re de technologie de l’information s’inscrivent bien dans les priorit�s de la modernisation.

Dans cette activit� de programme, nous avons aussi accompli des progr�s dans l’IMI-1.27 Ce projet porte essentiellement sur la conception et la mise en œuvre de la strat�gie de communication dont nous avons besoin pour renforcer notre collaboration avec tous les milieux int�ress�s au travail de BAC et aux orientations prises dans le cadre de sa modernisation. Une grande partie de ce travail a �t� effectu�e lors des activit�s de sensibilisation de BAC. Par exemple, le Biblioth�caire et Archiviste du Canada, ainsi que plusieurs cadres sup�rieurs de BAC ont fait de nombreuses pr�sentations lors de r�unions et de conf�rences.28

27 IMI-1 : Au printemps 2011, BAC aura mis en œuvre une strat�gie afin d'orienter ses communications externes et sa collaboration avec ses divers milieux int�ress�s et intervenants, particuli�rement en soutien � la modernisation.

28 On pourra consulter les plus r�centes allocutions et pr�sentations du Biblioth�caire et Archiviste du Canada � l’adresse suivante : www.collectionscanada.gc.ca/bac/012007-1000-f.html

Nous avons confirm� cet engagement de collaboration et de partenariat avec des organisations externes lors de la premi�re r�union nationale du Forum des milieux int�ress�s. Les institutions qui ont particip� au Forum ont convenu que la t�che de g�rer le patrimoine documentaire du Canada �tait tellement complexe qu’aucune institution ne pouvait y arriver isol�ment. Dans le but de coordonner leurs strat�gies et actions, les participants ont aussi reconnu l’importance d’un r�seau pancanadien du patrimoine documentaire. Dans cette perspective de r�seautage, deux forums de consultation universitaire ont �t� organis�s en septembre 2010 et en f�vrier 2011. Nos discussions avec les archives provinciales et territoriales ont favoris� l’adoption d’une approche commune en ce qui concerne les d�p�ts num�riques fiables. Divers projets collaboratifs, tel un projet sur les archives franco-canadiennes, ont aussi �merg� de ces discussions. Ces actions nous ont aid�s � mieux comprendre l’environnement dans lequel s’inscrit notre travail d’�laboration d’une strat�gie en mati�re de collaboration externe.

Comme toute organisation qui repose sur une expertise comp�tente et hautement sp�cialis�e, nous accordons une tr�s haute priorit� aux ressources humaines (RH); nous avons donc int�gr� l’�laboration d’une strat�gie en mati�re de ressources humaines dans l’IMI-5.29 Une fois compl�t�e, cette strat�gie identifiera les principales comp�tences requises pour l’avenir de BAC, orientera la modernisation de nos politiques en RH, r�pondra � nos constants besoins de recrutement � l’aide de m�thodes modernes et transparentes, et soutiendra nos strat�gies de gestion des talents et de mobilisation des employ�s.

29 IMI-5 : Au printemps 2011, BAC commencera � mettre en œuvre une strat�gie pour r�pondre � ses priorit�s en ressources humaines afin de soutenir la modernisation.

Pour appuyer notre gestion des talents, nous avons r�pondu � certains besoins tels qu’un nouveau programme interne de formation en langue seconde pour le personnel, qui fera partie d’un vaste plan d’action visant � r�gler divers probl�mes identifi�s par le Commissaire aux langues officielles. Nous avons exp�riment� une nouvelle formation obligatoire pour les gestionnaires afin d’am�liorer les comp�tences en gestion dans toutes les fonctions. En outre, les gestionnaires doivent r�pondre � une nouvelle exigence en gestion du rendement : ils ont maintenant la responsabilit� d’�tablir des plans de formation pour leur personnel.

BAC a aussi pris des mesures afin que ses nouvelles proc�dures de dotation en personnel tiennent compte de la n�cessit� d’am�liorer sa repr�sentation des groupes vis�s par l’�quit� en mati�re d’emploi. D’autres actions ont �t� entreprises pour recruter des dipl�m�s universitaires, concevoir de nouvelles directives en mati�re de recrutement du personnel et mettre en place des m�thodes g�n�riques pour doter en personnel certains types de postes.

Une communication interne efficace est le propre d’une organisation moderne; elle vient appuyer le mode de gestion efficace des ressources humaines que BAC compte �tablir dans le cadre de sa modernisation. Des bulletins d’information hebdomadaires du Biblioth�caire et Archiviste du Canada et des sous-ministres adjoints ont �t� diffus�s par courriel; il s’agit l� d’un bon exemple de partage de l’information. BAC a �galement con�u un instrument de diffusion sur le Web intitul� The Strategic-Research Daily30, afin de nourrir le processus d�cisionnel d’informations pertinentes et opportunes. La recherche strat�gique est essentielle � la planification � long terme de BAC, car elle apporte des conclusions de recherches fond�es sur des donn�es probantes concernant des sujets associ�s au mandat de l’institution, � ses activit�s de modernisation et � sa pertinence � long terme dans l’environnement num�rique.

30 The Strategic-Research Daily, Biblioth�que et Archives Canada, http://paper.li/pdesrochers/strategic-research

Nous avons aussi poursuivi nos autres engagements en mati�re de services internes, �nonc�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s. Par exemple, nous avons revu notre structure de gouvernance dans le but de clarifier les r�les, responsabilit�s et obligations de rendre compte. Un nouveau comit� des finances a �t� mis sur pied pour renforcer notre gestion financi�re et notre processus d�cisionnel. � l’�chelle op�rationnelle, nous avons lanc� des projets pilotes pour introduire de nouvelles technologies et approches dans les lieux de travail, notamment des r�novations � une caf�t�ria du personnel pour qu’elle se pr�te davantage aux �changes d’id�es et des projets pilotes pour exp�rimenter le passage du t�l�phone conventionnel � fil  au t�l�phone cellulaire, et de l’ordinateur de bureau � la tablette �lectronique.

Le�ons apprises

Les principales le�ons tir�es de cette activit� de programme proviennent de nos activit�s en technologie de l’information. Ainsi, nous avons beaucoup appris sur la fa�on d’utiliser les besoins exprim�s par les clients et les milieux int�ress�s pour orienter nos choix. De plus, nous comprenons mieux l’importance de clarifier l’architecture d’affaires dans laquelle les TI sont cens�es fonctionner, avant de nous tourner vers la conception de possibles solutions en TI, dans un contexte de changements que nous devons constamment g�rer.



Section III : Renseignements suppl�mentaires

Faits saillants financiers

Principales donn�es financi�res

Les principaux renseignements financiers fournis dans le Rapport minist�riel sur le rendement offrent un aper�u g�n�ral sur l’�tat de la situation financi�re et des r�sultats de BAC. Les �tats financiers sont pr�sent�s en conformit� avec les principes de la comptabilit� d’exercice. Les informations suppl�mentaires non v�rifi�es, pr�sent�es dans les tableaux financiers d’autres sections de ce rapport, ont �t� rassembl�es sur la base d’une m�thode modifi�e de comptabilit� de caisse, afin de respecter les principes de d�claration fond�s sur les cr�dits.

(en milliers $)
�tat condens� de la situation financi�re
� la fin de l'ann�e financi�re (31 mars 2011)
% Variation 2011 2010
ACTIFS      
Total des actifs -20.3% 50 146 62 948
Total -20.3% 50 146 62 948
Passifs      
Total des passifs -8.9% 28 864 31 670
Avoirs      
Total des avoirs -32.0% 21 282 31 278
Total -20.3% 50 146 62 948

(en milliers $)
�tat condens� de la situation financi�re
� la fin de l'ann�e financi�re (31 mars 2011)
% Variation 2011 2010
Charges      
Total des charges 12.4% 170 301 151 482
Revenus      
Total des revenus -20.6% 506 637
Co�ts d'exploitation nets 12.6% 169 795 150 845

Graphiques des Principales donn�es financi�res


Types d'actifs

Les actifs totaux se chiffraient �  50,146 millions $ � la fin de 2010-2011, une diminution de 12,802 millions $ (20,3 %) sur la derni�re ann�e. Les immobilisations corporelles repr�sentent 83 pourcent de nos actifs.

 


Types de passifs

Les passifs totaux se chiffraient � 28,864 millions $ � la fin de 2010-2011, une diminution de 2,806 millions $ (8,9 %) par rapport � l’an dernier.  Les indemnit�s de d�part et les charges � payer sont encore les principaux postes au passif.

 


Types de charges

Les charges totales se chiffraient � 170,301 millions $ � la fin de l’exercice 2010-2011, ce qui repr�sente une augmentation de 18,950 millions $ (12,6 %) par rapport � celle de l’ann�e pr�c�dente. Les principales d�penses sont pour les salaires et les avantages sociaux, qui repr�sentent 52 % de toutes les d�penses.

�tats financiers

Les �tats financiers de notre organisme peuvent �tre consult�s sur notre site Web, � l’adresse suivante : www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-2003-f.html

Liste des tableaux suppl�mentaires

La version �lectronique de tous les tableaux de renseignements suppl�mentaires qui figurent dans le Rapport minist�riel sur le rendement de 2010-2011 est disponible sur le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada � l'adresse suivante :
www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/2010-2011/index-fra.asp.

  • Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
  • Rapport sur les frais d’utilisation
  • Achats �cologiques
  • V�rifications internes et �valuations