ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines - Tableaux supplémentaires

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Renseignements sur les programmes de paiements de transfert

1. Subventions et Bourses

Nom du programme de paiements de transfert : Subventions et Bourses (paiements vot�s)
Date de mise en œuvre : 1978	Date de cl�ture : Aucune date
Description : Ce programme de paiements de transfert consiste en l’attribution de subventions et de bourses destin�es � des activit�s de recherche, de formation en recherche et de diffusion de r�sultats de recherche en sciences humaines.
R�sultats strat�giques	1 : LES CHERCHEURS - Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines
	2 : LA RECHERCHE - De nouvelles connaissances fond�es sur l'excellence de la recherche en sciences humaines
	3 : LA MOBILISATION DES CONNAISSANCES - Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l'ext�rieur

R�sultats obtenus

R�sultat strat�gique 1 : LES CHERCHEURS

• En 2009-2010, le d�veloppement du talent, gr�ce � un appui direct offert � des �tudiants et � des stagiaires postdoctoraux, a augment� de 36 p. 100 par rapport � 2005-2006, ce qui repr�sente 117 millions de dollars. Le Conseil de recherche en sciences humaines (CRSH) a attribu� 2 972 bourses de ma�trise, de doctorat et de niveau postdoctoral, ce qui repr�sente une augmentation de 15 p. 100 par rapport � 2008-2009.
• Le nombre de bourses postdoctorales attribu�es a augment� de 25 p. 100 depuis 2005-2006, ce qui correspond � une augmentation du nombre de candidatures pr�sent�es au cours de cette p�riode.
• Selon un sondage sur la carri�re d’anciens boursiers, 80 p. 100 d’entre eux travaillent � temps plein, et 80 p. 100 des anciens �tudiants de doctorat et de niveau postdoctoral gagnent plus de 75 000 $ par ann�e. Il appara�t que l’importance du soutien offert par le CRSH augmente en fonction du niveau d’�tudes (40 p. 100 pour les �tudiants de ma�trise du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada, 65 p. 100 pour les �tudiants de doctorat et 95 p. 100 pour ceux qui sont de niveau postdoctoral).
• Le Programme des chaires de recherche du Canada a maintenu son niveau de rendement. Au 31 mars 2010, 1 834 chaires �taient occup�es au sein de 72 �tablissements postsecondaires dans l’ensemble du Canada, dont 30 p. 100 par des chercheurs recrut�s � l’�tranger, notamment 258 expatri�s canadiens. Plus de 22 p. 100 des chaires de recherche du Canada sont du domaine des sciences humaines. En 2009-2010, on a annonc� l’attribution de 368 chaires de recherche du Canada nouvelles ou renouvel�es au sein d’�tablissements postsecondaires.

R�sultat strat�gique 2 : LA RECHERCHE

• Le financement des co�ts indirects de la recherche, qui repr�sente le plus important investissement du CRSH, est demeur� le m�me que l’an dernier, soit 135 millions de dollars.
• Depuis 2005-2006, le nombre de bourses attribu�es pour la recherche d�finie par le chercheur, qui repr�sente le plus important programme du CRSH (financement de 85,7 millions de dollars), a augment� de 21 p. 100. De plus, le nombre d’attributions annuelles a augment� de 13 p. 100 depuis 2007 2008.
• Les programmes li�s � la recherche d�finie par le chercheur ont appuy� les travaux de 2 700 chercheurs en 2009-2010, ce qui a permis de produire une moyenne de 1,5 publication par subvention. Au terme de la p�riode de leur subvention, les chercheurs ont indiqu� avoir utilis� en moyenne 32 p. 100 de leur financement pour aider des �tudiants et des stagiaires postdoctoraux.
• Depuis 2005-2006, le niveau de financement li� au d�veloppement de la recherche strat�gique ainsi qu’� la recherche et � la formation cibl�es est g�n�ralement demeur� le m�me, soit 49,4 millions de dollars (37 p. 100 du financement de recherche offert par le CRSH).
• Le nombre de candidatures li�es au d�veloppement de la recherche strat�gique a doubl� depuis 2005-2006, et le nombre d’attributions a augment� de 52 p. 100 en raison d’augmentations du financement de recherche li� � certains secteurs particuliers qui ont �t� allou�es dans le cadre de pr�c�dents budgets f�d�raux.
• En ce qui concerne la recherche et la formation cibl�es, la situation a �t� plus in�gale en raison de la disparition de programmes (Initiative de la nouvelle �conomie) et d’affectations initiales concernant d’autres secteurs (gestion, administration et finances).

R�sultat strat�gique 3 : LA MOBILISATION DES CONNAISSANCES

• Depuis 2005-2006, le financement li� � la mobilisation des connaissances a augment� de 66 p. 100 pour passer � un peu moins de 36 millions de dollars.
• M�me si les d�penses li�es � la diffusion de la recherche et � l’adaptation des connaissances ont augment� de 90 p.100 pour passer � un peu moins de 10 millions de dollars depuis 2005-2006, le nombre d’attributions a diminu� de 23 p. 100, ce qui est d� � une diminution de 56 p. 100 du nombre de candidatures, � divers cycles de concours et � des modifications apport�es � l’architecture des activit�s de programme.
• Depuis 2005-2006, le nombre d’attributions relatives aux activit�s de r�seautage li�es � la recherche a augment� de 19 p. 100, ce qui est d� � une augmentation de 54 p. 100 des d�penses et � une augmentation de 27 p. 100 du nombre de candidatures pour la m�me p�riode.

(En millions de dollars)	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�carts
Activit� de programme
Bourses et prix	33,1	37,8	36,9	36,1	37,4	0,5
Chaires de recherche du Canada	55,8	55,6	59,2	59,1	54,0	-5,2
Recherche d�finie par le chercheur	84,9	82,6	82,0	82,0	82,4	0,4
Recherche et formation cibl�es	22,1	22,1	21,6	22,2	22,4	0,8
D�veloppement de la recherche strat�gique	24,8	24,9	26,0	26,0	25,0	-1,0
Interaction et diffusion de la recherche	58,7	29,9	Cette activit� de programme a �t� divis�e en deux nouvelles activit�s � partir de 2009-2010.
Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances	S. O.	S. O.	7,5	7,5	9,6	2,1
Activit�s de r�seautage li�es � la recherche	S. O.	S. O.	8,2	8,2	9,0	0,8
Total des subventions, des contributions et des autres paiements de transfert	279,4	252,9	241,4	241,1	239,8	-1,6
Commentaires sur les �carts	� la suite d’un examen strat�gique dont il a fait l’objet en 2008-2009, le CRSH a vu son budget li� aux subventions et aux bourses diminuer en 2009-2010.
V�rification r�alis�e ou pr�vue	Aucune v�rification n’a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport.
�valuation r�alis�e ou pr�vue	Bourses de doctorat (2008-2009) Bourses postdoctorales (2010-2011) Bourses sp�ciales et prix (2010-2011) Programme des chaires de recherche du Canada (2010-2011) �valuation conjointe du Programme de subventions ordinaires de recherche et des Initiatives de d�veloppement de la recherche (2010-2011) Initiative de la nouvelle �conomie (2008-2009) �valuation conjointe des Grands travaux de recherche concert�e et des Alliances de recherche universit�s-communaut�s (2011-2012) �valuation conjointe du Programme de subventions institutionnelles du CRSH et du programme d’Aide aux petites universit�s (2010-2011) Autres programmes de d�veloppement de la recherche strat�gique (2011-2012) �valuation d’ensemble des programmes de mobilisation des connaissances (2011-2012) Nouvelles initiatives des R�seaux de centres d’excellence (2009-2010)

2 : Bourses d'�tudes sup�rieures du Canada

Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada (paiements vot�s)
Date de mise en œuvre : 2003	Date de cl�ture : Aucune date
Description : Ce programme de paiements de transfert appuie 1 300 �tudiants de doctorat et  1 300 �tudiants de ma�trise du domaine des sciences humaines.
R�sultat strat�gique	1 : LES CHERCHEURS - Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines

R�sultats obtenus

On a attribu� 2 055 bourses de ma�trise et de doctorat dans le cadre du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier en 2009-2010, dont 200 nouvelles bourses de ma�trise et 100 nouvelles bourses de doctorat ont �t� offertes dans le secteur de financement cibl� de la gestion, de l’administration et des finances.

Selon une �valuation effectu�e au sujet de ce programme en 2008-2009, il comporte deux objectifs : am�liorer la qualit� de la formation de cycle sup�rieur et augmenter le nombre d’employ�s tr�s qualifi�s qui obtiennent un dipl�me d’une universit� canadienne. De fa�on g�n�rale, cette �valuation indique qu’il existe un besoin continu de ce programme et de programmes similaires, mais cela n’est pas absolu.

(En millions de dollars)	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�carts
Activit� de programme
Bourses et prix	64,6	67,3	68,2	76,0	75,7	7,5
Total des subventions	64,6	67,3	68,2	76,0	75,7	7,5
Commentaires sur les �carts	La principale diff�rence entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles est due � une augmentation temporaire de financement de 17,5 millions de dollars en trois ans offerte pour ce programme.
V�rification r�alis�e ou pr�vue	Aucune v�rification n’a �t� effectu�e au cours de la p�riode vis�e par le rapport.
�valuation r�alis�e ou pr�vue	�valuation du Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada

3 : Bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier

Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier (paiements vot�s)
Date de mise en œuvre : 2008	Date de cl�ture : Aucune date
Description : La fraction du financement global de ce programme de paiement de transfert de subventions interorganismes attribu�e au CRSH sert � appuyer les �tudiants canadiens et �trangers qui ont tr�s bien r�ussi dans leurs �tudes et qui poursuivront des �tudes de doctorat en sciences humaines dans une universit� canadienne.
R�sultat strat�gique	1 : LES CHERCHEURS - Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines

R�sultats obtenus

Le premier concours de ce programme-vedette a eu lieu en 2009-2010 :

• 55 bourses de doctorat ont �t� attribu�es en sciences humaines;
• en collaboration avec les Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC) ainsi que le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG), le CRSH a proc�d� � l’harmonisation de ce programme;
• en collaboration avec des universit�s canadiennes, Industrie Canada ainsi que le minist�re des Affaires �trang�res et du Commerce international, le CRSH a mis sur pied une campagne de positionnement et de promotion aux niveaux national et international pour ce programme.

(En millions de dollars)	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�carts
Activit� de programme
Bourses et prix	0,0	0,0	2,8	2,8	2,6	-0,2
Total des subventions	0,0	0,0	2,8	2,8	2,6	-0,2
Commentaires sur les �carts	Aucun �cart n’a �t� constat�.
V�rification r�alis�e ou pr�vue	Aucune v�rification n’a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport.
�valuation r�alis�e ou pr�vue	Aucune �valuation n’a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport.

4 : Programme des co�ts indirects

Nom du programme de paiements de transfert : Programme des co�ts indirects
Date de mise en œuvre : 2003	Date de cl�ture : Aucune date
Description : Ce programme de paiement de transfert permet d’appuyer une partie des co�ts indirects li�s � la r�alisation de la recherche au sein des �tablissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires f�d�raux. Les subventions sont accord�es aux �tablissements admissibles � l’aide d’une formule de financement progressive bas�e sur le financement annuel moyen accord� par les IRSC, le CRSNG et le CRSH.
R�sultat strat�gique	4 : L'ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL - Un environnement de recherche et de science robuste au Canada

R�sultats obtenus

Depuis 2005-2006, le financement offert � des �tablissements postsecondaires pour les co�ts indirects de la recherche financ�e par les trois organismes subventionnaires f�d�raux (le CRSH, le CRSNG et les IRSC) a augment� de plus de 25 p. 100.

Dans le cadre d’une r�cente �valuation, des vice-recteurs � la recherche et des recteurs d’�tablissement b�n�ficiaire ont indiqu� que, depuis 2003-2004, le soutien offert pour la recherche �tait pass� au-dessus de la moyenne.

Depuis la cr�ation de ce programme, en 2001, le CRSH a attribu� pour pr�s de 1,7 milliard de dollars en subventions li�es aux co�ts indirects � 124 �tablissements postsecondaires canadiens admissibles, dont 324,6 millions de dollars en 2009-2010. Ce financement permet d'offrir un soutien crucial au milieu de la recherche universitaire du Canada.

En 2008-2007, la derni�re ann�e pour laquelle des donn�es sont disponibles, les �tablissements admissibles ont investi dans cinq importants secteurs du Programme : 36 p. 100 pour les installations, 15 p. 100 pour les ressources de recherche, 34 p. 100 pour la gestion et l'administration, 9 p. 100 pour les exigences r�glementaires et les normes d'agr�ment ainsi que 6 p. 100 pour la propri�t� intellectuelle.

Les plus grands �tablissements semblent �tre plus en mesure que les �tablissements de plus petite taille de tirer profit des impacts positifs du Programme, car ils re�oivent des subventions plus substantielles. Toutefois, en g�n�ral, les �tablissements de petite ou de moyenne taille indiquent que, m�me s’ils re�oivent des subventions plus modestes, ces fonds jouent un r�le important quant � la mise sur pied de leurs programmes de recherche et font une grande diff�rence quant aux activit�s de leurs chercheurs.

Dans l’ensemble, les �tablissements qui re�oivent un financement du Programme investissent surtout ces fonds dans des installations de recherche, la gestion et l’administration. Cette distribution est sensiblement demeur�e la m�me au fil des ann�es, mais la proportion des fonds affect�s aux exigences r�glementaires et aux normes d’agr�ment semble augmenter, ce qui est probablement d� � une augmentation de la responsabilisation des �tablissements et des chercheurs dans ces secteurs. En revanche, la proportion des fonds affect�s aux ressources semble diminuer.

Ce qui est int�ressant, c’est que les �tablissements de petite ou de moyenne taille ont affect� une grande partie de leur subvention li�e aux co�ts indirects � la gestion et � l’administration de leurs activit�s de recherche, alors que les �tablissements de grande taille et ceux qui sont ax�s sur la recherche ont investi sensiblement la m�me proportion de leurs fonds aux installations qu’� la gestion et � l’administration.

(En millions de dollars)	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�carts
Activit� de programme
Programme des co�ts indirects	299,1	328,3	329,1	328,3	324,6	-4,5
Total des subventions	299,1	328,3	329,1	328,3	324,6	-4,5
Commentaires sur les �carts	� la suite d’un examen strat�gique dont il a fait l’objet en 2008-2009, le CRSH a vu son budget li� aux subventions et aux bourses diminuer pour ce programme en 2009-2010.
V�rification r�alis�e ou pr�vue	V�rification interne du Programme des co�ts indirects (2009)
�valuation r�alis�e ou pr�vue	�valuation du Programme des co�ts indirects (2009)

5 : R�seaux de centres d’excellence

Nom du programme de paiements de transfert : R�seaux de centres d’excellence
Date de mise en œuvre : 1997	Date de cl�ture : Aucune date
Description : Le financement global de ce programme f�d�ral de paiement de transfert de subventions est administr� par les trois organismes subventionnaires f�d�raux et Industrie Canada. Il appuie la recherche men�e dans des domaines complexes d’importance cruciale pour les universit�s et les h�pitaux canadiens en partenariat avec les secteurs public et priv�. Les r�seaux financ�s gr�ce � ce programme repr�sentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la r�alisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels � l’�chelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au d�veloppement �conomique et social du Canada.
R�sultat strat�gique	3 : LA MOBILISATION DES CONNAISSANCES - Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l'ext�rieur

R�sultats obtenus

En 2009 2010, le CRSH a continu� d’approfondir le r�le des sciences humaines dans les quatre principaux programmes des R�seaux de centres d’excellence : les R�seaux de centres d’excellence, les Centres d'excellence en commercialisation et en recherche, les R�seaux de centres d’excellence dirig�s par les entreprises et le Programme de stages en recherche et en d�veloppement industriels.

Parmi les nouveaux r�seaux de centres d’excellence r�sultant des concours de 2009, on compte les suivants : GRAND (Graphisme, animation et nouveaux m�dias), qui comporte des �l�ments solides et vari�s des sciences humaines; Carbon Management Canada, qui comprend pr�s de 20 chercheurs du domaine des sciences humaines; NeuroDevNet, qui comporte des �l�ments des sciences humaines qui ont trait � la sant�.

De plus, dans le cadre de la promotion de la recherche interorganismes et multidisciplinaire, une s�ance d’information sur les R�seaux de centres d’excellence a �t� tenue � la fin de 2009 durant la conf�rence annuelle des leaders pour le CRSH.

(En millions de dollars)	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�carts
Activit� de programme
Diffusion de la recherche			Cette activit� de programme n’existe plus en 2009-2010.
Activit�s de r�seautage li�es � la recherche	0,0	0,0	11,8	11,8	11,8	0,0
Total des subventions	0,0	0,0	11,8	11,8	11,8	0,0
Commentaires sur les �carts	Aucun �cart n’a �t� constat�.
V�rification r�alis�e ou pr�vue	Aucune v�rification n’a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport.
�valuation r�alis�e ou pr�vue	Aucune �valuation n’a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport.