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Titre du programme de paiements de transfert : Subventions et bourses (voté)
Date de mise en œuvre : 1978
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2011-2012
Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.
Activité de programme :
1.1 Talent : recruter, former et retenir des étudiants et des chercheurs en sciences humaines
1.2 Savoir : créer de nouvelles connaissances en sciences humaines
1.3 Connexion : mobiliser les connaissances en sciences humaines
Description : Ce programme de paiement de transfert correspond aux subventions et aux bourses attribuées pour financer la recherche, la formation en recherche et les activités de diffusion de la recherche en sciences humaines.
Résultats attendus :
(en millions de dollars) | ||||
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Prévisions projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Total des subventions | 242,6 | 240,5 | 240,9 | 240,9 |
Total des contributions | — | — | — | — |
Total des autres types de paiement de transfert | — | — | — | — |
Total des paiements de transfert | 242,6 | 240,5 | 240,9 | 240,9 |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien
Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (étudiants, chercheurs, établissements postsecondaires, organismes à but non lucratif)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Titre du programme de paiements de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada (voté)
Date de mise en œuvre : 2003
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2008-2009
Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.
Activité de programme :
1.1 Talent : recruter, former et retenir des étudiants et des chercheurs en sciences humaines
Description : Ce programme de paiement de transfert appuie des étudiants de maîtrise et de doctorat en sciences humaines.
Résultats attendus :
(en millions de dollars) | ||||
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Prévisions projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Total des subventions | 72,5 | 69,0 | 69,0 | 69,0 |
Total des contributions | — | — | — | — |
Total des autres types de paiement de transfert | — | — | — | — |
Total des paiements de transfert | 72,5 | 69,0 | 69,0 | 69,0 |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien
Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (étudiants)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Titre du programme de paiements de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada Vanier (voté)
Date de mise en œuvre : 2008
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2008-2009
Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.
Activité de programme :
1.1 Talent : recruter, former et retenir des étudiants et des chercheurs en sciences humaines
Description : La fraction du financement global de ce programme de paiement de transfert de subventions interorganismes attribuée au CRSH sert à appuyer les étudiants canadiens et étrangers qui ont très bien réussi dans leurs études et qui poursuivront des études de doctorat en sciences humaines dans une université canadienne.
Résultats attendus :
(en millions de dollars) | ||||
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Prévisions projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Total des subventions | 8,3 | 8,3 | 8,3 | 8,3 |
Total des contributions | — | — | — | — |
Total des autres types de paiement de transfert | — | — | — | — |
Total des paiements de transfert | 8,3 | 8,3 | 8,3 | 8,3 |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : s.o.
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : s.o.
Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (étudiants)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Titre du programme de paiements de transfert : Coûts indirects de la recherche (voté)
Date de mise en œuvre : 2003
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2009-2010
Résultat stratégique :
2.0 : Le Canada possède la capacité institutionnelle de permettre des activités de recherche et des activités connexes dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles, du génie et de la santé.
Activité de programme :
2.1 Coûts indirects de la recherche
Description : Ce programme de paiement de transfert permet de couvrir une partie des coûts indirects liés à la réalisation de la recherche au sein des établissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Les subventions sont accordées aux établissements admissibles à l’aide d’une formule de financement progressive basée sur le financement annuel moyen accordé par le CRSH, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).
Résultats attendus :
(en millions de dollars) | ||||
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Prévisions projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Total des subventions | 331,7 | 332,4 | 332,4 | 332,4 |
Total des contributions | — | — | — | — |
Total des autres types de paiement de transfert | — | — | — | — |
Total des paiements de transfert | 331,7 | 332,4 | 332,4 | 332,4 |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien
Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (établissements postsecondaires)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Titre du programme de paiements de transfert : Réseaux de centres d’excellence (voté)
Date de mise en œuvre : 1997
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2008-209
Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.
Activité de programme :
1.3 Connexion : mobiliser les connaissances en sciences humaines
Description : Le financement global de ce programme fédéral de paiement de transfert est administré par les trois organismes subventionnaires fédéraux et Industrie Canada. Il appuie la recherche menée dans des domaines complexes d’importance cruciale pour les universités et les hôpitaux du Canada ainsi que les secteurs public et privé. Les réseaux financés grâce à ce programme représentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la réalisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels à l’échelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada.
Résultats attendus :
(en millions de dollars) | ||||
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Prévisions projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Total des subventions | 11,8 | 11,3 | 11,3 | 11,3 |
Total des contributions | — | — | — | — |
Total des autres types de paiement de transfert | — | — | — | — |
Total des paiements de transfert | 11,8 | 11,3 | 11,3 | 11,3 |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien
Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (établissements postsecondaires)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Titre du PPT | Objectif principal | Date de clôture | Type | Dépenses prévues 2012-2013 |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée | Groupe de bénéficiaires ciblé en général |
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Programme d’innovation dans les collèges et la communauté | Offrir du financement aux collèges pour renforcer leur capacité de recherche appliquée ainsi que pour exécuter des activités de transfert de la technologie et de la recherche appliquée dans un domaine où les collèges possèdent une expertise reconnue qui répond à des besoins locaux ou régionaux. | s.o. | Subvention | 0,3 | s.o. | Autres (établissements postsecondaires) |