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ARCHIVÉ - Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC) et la Commission canadienne des affaires polaires - Tableaux supplémentaires
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Vérifications internes et évaluations à venir (trois prochains exercices)
A. Vérifications internes à venir (trois prochaines exercises)
| Titre de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Vérification du soutien au revenu | Vérification du programme | Prévu | 2012-2013 |
| Vérification des prêts pour la négociation | Vérification du programme | Prévu | 2012-2013 |
| Vérification des processus de certification des logements et des garanties d'emprunt ministérielles | Vérification du programme | Prévu | 2012-2013 |
| Vérification des sites contaminés dans le Nord | Vérification du programme | Prévu | 2012-2013 |
| Vérification du soutien d'AADNC au processus des revendications particulières | Vérification du programme | Prévu | 2012-2013 |
| Vérification de l'enseignement postsecondaire | Vérification du programme | Prévu | 2013-2014 |
| Vérification de la gestion du processus des politiques stratégiques | Gestion interne | Prévu | 2012-2013 |
| Vérification du processus d'établissement du budget et des prévisions | Gestion interne | Prévu | 2013-2014 |
| Suivi de la vérification de la mise en œuvre par AINC de l'interface de la paie du gouvernement du Canada | Vérification de la technologie de l'information | Prévu | 2013-2014 |
| Vérification horizontale par le BCG du CGG des subventions et contributions – Phase 2 | Paiement de transfert |
Prévu |
2012-2013 |
| Étude préliminaire sur la gestion des terres | Vérification du programme | Prévu | 2012-2013 |
| Vérification des écoles élémentaires et secondaires | Vérification du programme | Prévu | 2013-2014 |
| Vérification après mise en œuvre du Système d'information sur l'éducation | Vérification de la technologie de l'information | Prévu | 2014-2015 |
| Vérification des programmes de développement économique axés sur les collectivités | Vérification du programme | Prévu | 2013-2014 |
| Vérification horizontale par AADNC des subventions et contributions | Paiement de transfert | Prévu | 2014-2015 |
| Vérification de la sécurité de la technologie de l'information | Vérification de la technologie de l'information | Prévu | 2014-2015 |
| Vérification de la production des rapports financiers | Gestion interne | Prévu | 2014-2015 |
| Vérification de Nutrition Nord | Vérification du programme | Prévu | 2013-2014 |
| Vérification des programmes de développement des capacités | Vérification du programme | Prévu | 2014-2015 |
| Vérification de la gestion des fonds | Vérification du programme | Prévu | 2014-2015 |
| Étude préliminaire de Pétrole et gaz du Nord | Vérification du programme | Prévu | 2013-2014 |
Hyperlien menant au plan de vérification interne.
B. Évaluations à venir (trois prochains exercises)
2012-2013
| Titre de l'évaluation | Activité de programme | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Impacts des ententes sur l’autonomie gouvernementale et des ententes sur les revendications territoriales globales | Gestion des traités | Prévu | 2012-2013 |
| Plan d'action relatif aux revendications particulières | Relations de coopération | Prévu | 2012-2013 |
| Initiatives de consultation et de mobilisation | Consultation et engagement | Prévu | 2012-2013 |
| Négociation et mise en œuvre des ententes sur l'autonomie gouvernementale et des ententes sur les revendications territoriales globales | Négociations des revendications et l'autonomie gouvernementale | Prévu | 2012-2013 |
| Enseignement primaire et secondaire | Enseignement élémentaire et secondaire | Report | 2012-2013 |
| Études postsecondaires | Enseignement postsecondaires | Report | 2012-2013 |
| Soutien au revenu, Réinvestissement de la Prestation nationale pour enfants et Aide à la vie autonome | Aide au revenu Réinvestissement de la Prestation nationale pour enfants Aide à la vie autonome |
Prévu | 2012-2013 |
| Approche améliorée axée sur la prévention pour le Programme des services à l'enfance et à la famille des Premières nations en Nouvelle-Écosse et en Saskatchewan | Services d’aide à l'enfance et à la famille des Premières nations | Report | 2012-2013 |
| Approche améliorée axée sur la prévention pour le Programme des services à l'enfance et à la famille des Premières nations au Québec et à l'Île-du-Prince-Édouard | Services d’aide à l'enfance et à la famille des Premières nations | Prévu | 2012-2013 |
| Fonds des Indiens, successions et annuités découlant des traités | Gestion des fonds Gestion fiduciaire Annuités découlant des traités |
Report | 2012-2013 |
| Entrepreneuriat autochtone | Entrepreneuriat autochtone | Prévu | 2012-2013 |
| Activation des biens communautaires | Activation des biens communautaires | Prévu | 2012-2013 |
| Infrastructure pour l'eau et les eaux usées des Premières nations | Infrastructure pour l'eau et les eaux usées | Prévu | 2012-2013 |
| Année polaire internationale | Initiatives scientifiques | Report | 2012-2013 |
| Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord et Programme de formation scientifique dans le Nord | Lutte contre les contaminants dans le Nord | Report | 2012-2013 |
| Contribution à Nutrition Nord (évaluation de la mise en œuvre) | Nutrition Nord | Prévu | 2012-2013 |
| Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux (évaluation horizontal avec le responsable d'EC) | Sites contaminés | Prévu | 2012-2013 |
| Promotion des intérêts liés à la conservation dans les Territoires du Nord-Ouest | Gestion de l'environnement | Report | 2012-2013 |
| Programme de contributions de l'Interlocuteur fédéral et Initiative Powley : Gestion des droits ancestraux des Métis | Développement des capacités organisationnelles des Métis et des Indiens non inscrits Gestion des droits des Métis |
Prévu | 2012-2013 |
2013-2014
| Titre de l'évaluation | Activité de programme | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Soutien des gouvernements des Premières nations | Gouvernements des Premières nations | Prévu | 2013-2014 |
| Soutien des institutions et des organisations, y compris les organisations de Métis et d'Indiens non inscrits | Institutions et organisations Développement des capacités organisationnelles des Métis et des Indiens non inscrits |
Prévu | 2013-2014 |
| Fondation nationale des réalisations autochtones | Éducation | Prévu | 2013-2014 |
| Approche améliorée axée sur la prévention pour le Programme des services à l'enfance et à la famille des Premières nations au Manitoba | Services d’aide à l'enfance et à la famille des Premières nations | Prévu | 2013-2014 |
| Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones | Occasions d'approvisionnement | Prévu | 2013-2014 |
| Le Cadre fédéral pour le développement économique des Autochtones et les Investissements fédéraux stratégiques et partenariats | Investissements fédéraux stratégiques et partenariats | Prévu | 2013-2014 |
| Durabilité de l'environnement et sites contaminés dans les réserves | Sites contaminés dans les réserves Durabilité de l'environnement |
Prévu | 2013-2014 |
| Immobilisations et entretien | Installations d'enseignement Logement Matériel et installations communautaires |
Prévu | 2013-2014 |
| Fonds d’infrastructure pour les Premières nations | Matériel et installations communautaires | Prévu | 2013-2014 |
| Transfert des responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest | Développement politique et relations intergouvernementales | Prévu | 2013-2014 |
| Sites contaminés dans le Nord | Sites contaminés | Prévu | 2013-2014 |
2014-2015
| Titre de l'évaluation | Activité de programme | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Incidence des ententes d'autonomie gouvernementale | Mise en œuvre des obligations relatives aux traités modernes | Prévu | 2014-2015 |
| Mesures relatives à la négociation de traités en Colombie-Britannique | Négociation des revendications et de l'autonomie gouvernementale | Prévu | 2014-2015 |
| Commission des traités | Gestion des relations relatives aux traités | Prévu | 2014-2015 |
| Aide à la gestion des urgences pour les activités dans les réserves | Aide à la gestion des urgences | Prévu | 2014-2015 |
| Gouvernance dans le Nord – Soutien des relations territoriales et des organisations du Nord | Développement politique et relations intergouvernementales | Prévu | 2014-2015 |
| Contribution à Nutrition Nord (évaluation de l'impact) | Nutrition Nord | Prévu | 2014-2015 |
Hyperlien menant au plan de évaluation.
