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ARCHIVÉ - Défense nationale - Tableaux supplémentaires

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Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles

Revenus disponibles

Activité de programme (en milliers de dollars)
Dépenses
prévues
2011-2012
Dépenses
planifiées
2012-2013
Dépenses
planifiées
2013-2014
Dépenses
planifiées
2014-2015
Les ressources sont acquise à fin de répondre aux attentes du gouvernement en matière de défense

Sciences et technologies de la Défense
Recouvrements des membres - - - -
Recouvrements d'autres ministères 74 74 74 74
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN 276 276 276 276
Autres recouvrements 2,680 2,681 2,681 2,681
Sous-total 3,030 3,031 3,031 3,031
Recrutement et formation initiale du personnel
Recouvrements des membres 371 375 378 381
Recouvrements d'autres ministères 33 33 34 34
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN 22,237 21,192 21,095 20,372
Autres recouvrements 421 424 430 435
Sous-total 23,062 21,024 21,936 21,223
Acquisition et disposition d'équipement
Recouvrements des membres - - - -
Recouvrements d'autres ministères - - - -
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN - - - -
Autres recouvrements - - - -
Sous-total - - - -
Acquisition et disposition d'infrastructure de biens immobiliers et d'informatique
Recouvrements des membres - - - -
Recouvrements d'autres ministères 5 5 5 6
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN - - - -
Autres recouvrements 152 167 167 167
Sous-total 157 172 172 173
La Défense nationale est prête à répondre aux attentes du gouvernement en matière de défense

Disponibilité opérationnelle de la force maritime
Recouvrements des membres 5,875 5,963 6,053 6,144
Recouvrements d'autres ministères 2,297 2,334 2,371 2,409
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN 552 547 553 559
Autres recouvrements 4,503 4,530 4,558 4,587
Sous-total 13,227 13,373 13,535 13,698
Disponibilité opérationnelle de l'armée de terre
Recouvrements des membres 26,103 26,495 26,892 27,296
Recouvrements d'autres ministères 595 604 613 616
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN - - - -
Autres recouvrements 4,080 4,137 4,201 4,264
Sous-total 30,779 31,236 31,706 32,176
Disponibilité opérationnelle de la force aérospatiale
Recouvrements des membres 5,395 5,441 5,429 5,478
Recouvrements d'autres ministères 325 341 342 326
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN 452 2,305 2,308 2,312
Autres recouvrements 9,792 10,034 10,115 10,202
Sous-total 15,964 18,122 18,195 18,318
Disponibilité opérationnelle commune et interarmées
Recouvrements des membres 8,106 8,339 8,377 8,415
Recouvrements d'autres ministères 3,711 3,810 3,913 4,021
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN - - - -
Autres recouvrements 2,358 2,420 2,483 2,544
Sous-total 14,175 14,568 14,773 14,980
Les opérations de la Défense font régner la paix, la stabilité et la sécurité partout où elles sont menées

Connaissance de la situation
Recouvrements des membres - - - -
Recouvrements d'autres ministères 341 350 358 362
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN - - - -
Autres recouvrements 363 364 373 377
Sous-total 704 714 731 738
Paix, stabilité et sécurité au Canada
Recouvrements des membres - - - -
Recouvrements d'autres ministères 22 22 15 18
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN - - - -
Autres recouvrements 199 185 123 186
Sous-total 221 207 138 204
Paix, stabilité et sécurité du continent
Recouvrements des membres - - - -
Recouvrements d'autres ministères 10 11 11 11
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN 4,428 3,921 3,921 3,921
Autres recouvrements 57 57 57 57
Sous-total 4,495 3,988 3,989 3,989
Paix, stabilité et sécurité sur la scène internationale
Recouvrements des membres 128 187 189 190
Recouvrements d'autres ministères 14,264 9,603 9,653 9,653
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN 127,825 118,898 120,416 120,009
Autres recouvrements 20,025 289 293 297
Sous-total 162,243 128,977 130,550 130,149
Soin et soutien aux forces canadiennes et contribution à la société canadienne

Soutien du personnel de l'Équipe de la défense
Recouvrements des membres 100,105 103,144 106,578 109,864
Recouvrements d'autres ministères 29 29 30 30
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN - - - -
Autres recouvrements 8,409 8,495 8,547 8,667
Sous-total 108,543 111,668 115,154 118,561
Identité canadienne
Recouvrements des membres 46 47 48 49
Recouvrements d'autres ministères 12 13 13 13
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN - - - -
Autres recouvrements 73 74 75 76
Sous-total 132 134 136 138
Protection et gérance de l'environnement
Recouvrements des membres 0 0 0 0
Recouvrements d'autres ministères 23 23 23 24
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN - - - -
Autres recouvrements 57 58 59 60
Sous-total 80 82 83 84
Soutien non relié à la sécurité
Recouvrements des membres - - - -
Recouvrements d'autres ministères 272 278 285 291
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN 597 592 599 605
Autres recouvrements 37 39 41 43
Sous-total 907 910 924 939
Services internes

Services internes
Recouvrements des membres 11,015 11,015 11,115 11,215
Recouvrements d'autres ministères 815 829 842 856
Recouvrements d'autres ministères/ONU/OTAN 1,245 1,239 1,255 1,271
Autres recouvrements 20,736 49,676 65,166 45,684
Sous-total 33,812 62,759 78,379 59,026
Total des revenus disponibles 411,531 410,965 433,432 417,427

Revenus non disponibles

Activité de programme (en milliers de dollars)
Dépenses
prévues
2011-2012
Dépenses
planifiées
2012-2013
Dépenses
planifiées
2013-2014
Dépenses
planifiées
2014-2015
 
Sciences et technologies de la Défense 0 500 500 500
Recrutement et formation initiale du personnel 1 1 1 1
Acquisition et disposition d’équipement 2,356 2,360 2,396 2,431
Acquisition et disposition d’infrastructure de biens immobiliers et d’informatique - - - -
Disponibilité opérationnelle de la force maritime 1,087 940 954 969
Disponibilité opérationnelle de l’armée de terre 1,496 1,518 1,541 1,564
Disponibilité opérationnelle de la force aérospatiale 446 446 446 446
Disponibilité opérationnelle commune et interarmées 419 419 419 419
Connaissance de la situation - - - -
Paix, stabilité et sécurité au Canada 2 2 2 2
Paix, stabilité et sécurité du continent 1 1 1 1
Paix, stabilité et sécurité sur la scène internationale 10 10 10 10
Soutien du personnel de l’Équipe de la défense 1 1 1 1
Identité canadienne 3 3 3 3
Protection et gérance de l’environnement 10 10 11 11
Soutien non relié à la sécurité - - - -
Services internes 5,792 7,400 7,249 2,851
Total des revenus non disponibles 11,625 13,612 13,535 9,211
Total des revenus disponibles et des revenus non disponibles1 423,155 424,577 446,967 426,638

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministère)
*Les chiffres étant arrondis, leur somme peut différer du total indiqué.

Nota :
1. La diminution des dépenses prévues dans l'exercice 2012-2013 est principalement le résultat d'une diminution des dépenses de la Paix, stabilité et sécurité sur la scène internationale.