ARCHIVÉ - Défense nationale - Rapport

[1] Le Ministère de la Défence Nationale, les Force canadiennes et les organisations et organismes qui forment l'ensemble du portefeuille de la Défense sont appelés collectivement « la Défense ».

[2] http://laws.justice.gc.ca/fra/N-5/index.html

[3] http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=18218&section=text

[4] http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5726

[5] http://www.forces.gc.ca/site/pri/first-premier/index-fra.asp

[6] http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=13123

[7] Pour consulter l'ensemble des descriptions des activités de programme, veuillez vous reporter au Budget principal des dépenses de 2012-2013 (http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20122013/p2-fra.asp).

[8] Littoral : Dans les opérations militaires, la région côtière formée des eaux et des terres susceptibles d'être influencées ou de recevoir un soutien à partir de la mer.

[9] Bien que les infrastructures informatiques soient incluses dans la définition de l'activité de programme, il n'en est pas question dans la présente activité de programme. Par contre, comme l'entretien et la réparation ont une incidence sur la disponibilité opérationnelle de nos forces, il en est question ici.

[10] Remarques sur le Sommaire des ressources humaines (ETP) dans la Section IV :

• On calcule le nombre de militaires en fonction de l'effectif total, y compris le personnel financé à partir du crédit 5 et les militaires actuellement en congé sans solde, dont le nombre est d'environ 1 100 (dont 80 p. 100 sont en congé parental).
• Le nombre de militaires appartenant à la Première réserve (classe C) fait l'objet d'un rapport distinct afin de maintenir la visibilité des réservistes employés à temps plein dans le cadre d'une mission/opération de contingence.
• Aux fins de rédaction de rapports, les membres de la Première réserve (classe C) sont considérés de la même manière que les membres de la Force régulière puisqu'ils sont traités comme ces derniers en matière de solde, d'avantages sociaux et de responsabilité.
• L'effectif de la Première réserve en service de classe C est calculé en année-personne. Par exemple, deux membres de la Première réserve en service de classe C durant six mois comptent pour un ETP militaire.
• On assure la planification de la main-d'oeuvre civile au moyen d'une enveloppe des traitements et salaires (ETS). Pour la présentation de rapports, on mesure la main-d'oeuvre par ETP. Le total des ETP englobe les employés de toutes les catégories (contrats de durée indéterminée ou déterminée, employés occasionnels et étudiants) employés activement et calculés en année-personne. Par exemple, deux employés à temps partiel qui se partagent un poste seront considérés comme un ETP.
• Les ETP prévus pour la main-d'oeuvre civile comprennent les projections de croissance et doivent faire l'objet d'une dernière approbation budgétaire.
• Les ETP de la main-d'oeuvre civile comprennent environ 950 employés financés à partir du crédit 5. Les ETP de la main-d'oeuvre civile ne comprennent pas les membres du personnel en congé sans solde.
• Les chiffres relatifs aux ETP dans le présent RPP ne présentent pas de rapport constant 1:1 avec les chiffres utilisés pour l'affectation des ressources financières approuvées pour la Mise à jour annuelle des niveaux de référence (MJANR) de 2011-2012.
• Le nombre planifié d'ETP est fondé sur les tableaux prévisionnels.

[11] Remarques sur le Sommaire des ressources humaines (membres de la Force de réserve) dans la Section IV :

• La Première réserve est constituée de militaires occupant différentes fonctions au sein des FC. Elle comprend les réservistes en service de classe A, qui travaillent et s'entraînent à temps partiel; les réservistes en service de classe B, qui sont employés à temps plein ou suivent un entraînement à temps plein pendant plus de 14 jours; et les réservistes en service de classe C, qui sont employés à temps plein, mais dont la solde, les avantages sociaux et les responsabilités sont les mêmes que ceux des membres de la Force régulière.
• La majorité des réservistes sert à temps partiel (service de classe A). Le nombre de réservistes en service de classe A diminue considérablement durant l'été, car un bon nombre d'entre eux quittent alors leur unité d'appartenance pour participer à une instruction à court terme en service de classe B. Certains membres de la Première réserve sont inactifs. De ce fait, l'effectif total ne constitue pas une image exacte du nombre de militaires en service actif. Le nombre de membres de la Première réserve qui sont actifs et qui touchent une solde est calculé et indiqué comme étant l'effectif moyen rémunéré de la Réserve (moyenne mensuelle par année).
• Les rapports, la planification et les attributions liés à l'effectif moyen rémunéré de la Première réserve sont fondés sur les rapports mensuels fournis par le Sous-ministre adjoint (Finances et services ministériels)/Directeur - Finances et établissement des coûts (Stratégie)/Sous­ministre adjoint (Gestion de l'information)/Directeur - Système de gestion du personnel militaire.
• La SDCD prévoit une expansion de la Force de réserve qui portera l'effectif moyen rémunéré à 27 000 d'ici l'année financière 2011-2012.
• L'expansion prévue des Rangers canadiens portera l'effectif à 5 000 membres d'ici l'année financière 2011-2012.
• Pour de plus amples renseignements sur les dépenses prévues de la Première réserve, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'intérêt - Force de réserve.