ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada - Rapport
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
2012-2013
Rapport sur les plans et les priorités
Instituts de recherche en santé du Canada
La version originale a été signée par
L'honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé
Table des matières
Section I : Survol de l'organisation
- Raison d'être
- Responsabilités
- Résultats stratégiques et architecture des activités des programmes (AAP)
- Priorités organisationnelles
- Analyse du risque
- Sommaire – Rendement
- Profil des dépenses
- Budget des dépenses par crédit voté
Section II : Analyse des activités de programme par résultat stratégique
- Résultats stratégiques
Section III : Renseignements supplémentaires
- Principales données financières
- États financiers prospectifs
- Tableaux de renseignements supplémentaires
Section IV : Autres sujets d'intérêt
Message du ministre
C'est un honneur pour moi de présenter le Rapport sur les plans et les priorités des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) pour l'exercice financier 2012-2013.
Notre pays fait face à un large éventail de défis de santé, allant de la croissance de la maladie d'Alzheimer jusqu'aux disparités en matière de santé touchant les Autochtones. En investissant dans la recherche en santé, nous nous armons des données nécessaires pour relever ces défis. C'est pourquoi le gouvernement du Canada demeure résolu à soutenir les chercheurs et les établissements de recherche en santé du Canada. Avec la collaboration et l'expertise des IRSC, nous contribuons à assurer aux Canadiens un avenir en santé.
Cette année est la quatrième depuis le lancement du plan stratégique des IRSC, L'innovation au service de la santé. La vision articulée dans ce plan aide les IRSC à investir dans la recherche de calibre mondial, à se concentrer sur les priorités touchant la santé et le système de santé, à transformer les résultats de la recherche en retombées pour la santé et l'économie, ainsi qu'à viser l'excellence. Conformément à ces priorités, j'ai récemment annoncé la Stratégie de recherche axée sur le patient (SRAP) du Canada – une première pour le pays. Cette nouvelle stratégie donnera la primauté au patient en s'assurant que les résultats de la recherche contribuent directement à améliorer les soins. Dans le cadre de cette stratégie, le gouvernement du Canada et les IRSC travailleront ensemble à soutenir la recherche axée sur le renforcement des soins de santé. La SRAP n'est qu'un des moyens employés par le gouvernement du Canada pour accélérer la mise en pratique des innovations dans le domaine des soins de santé.
En 2011-2012, les IRSC ont été soumis à un examen international, confié à un groupe d'experts et de leaders de la recherche en santé des quatre coins du monde. Ce groupe a félicité les IRSC pour les progrès accomplis sous de nombreux aspects et a cerné quelques points à améliorer. La plupart de ces points figurent dans le plan stratégique, et l'organisme avance dans l'application des correctifs nécessaires. En août 2011, le conseil d'administration des IRSC a publié une réponse aux recommandations du comité d'examen, assortie d'un plan d'action pour y donner suite.
En 2012-2013, les IRSC continueront à parfaire leur vision pour l'avenir de la recherche en santé. Je salue le travail qu'accomplissent les IRSC pour le compte des Canadiens.
L'honorable Leona Aglukkaq, C.P., députée
Ministre de la Santé
Original signé par
L'honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé
Section I : Aperçu du ministère
Raison d'être
Les IRSC sont l'organisme de financement de la recherche en santé du gouvernement du Canada. Ils ont été créés en juin 2000 en vertu de la Loi sur les IRSC (projet de loi C-13) avec le mandat d'« exceller, selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, dans la création de nouvelles connaissances et leur application en vue d'améliorer la santé de la population canadienne, d'offrir de meilleurs produits et services de santé, et de renforcer le système de santé au Canada ».
Instituts des IRSC : 2012-2013
- Appareil locomoteur et Arthrite : Dr Phillip Gardiner
- Cancer : Dre Morag Park
- Développement et Santé des enfants et des adolescents : Dr Shoo K. Lee
- Génétique : Dr Paul Lasko
- Maladies infectieuses et immunitaires : Dr Marc Ouellette
- Neurosciences, Santé mentale et Toxicomanies : Dr Anthony Phillips
- Nutrition, Métabolisme et Diabète : Dr Philip M. Sherman
- Santé circulatoire et respiratoire : Dr Jean L. Rouleau
- Santé des Autochtones : Dr Malcolm King
- Santé des femmes et des hommes : Dre Joy Johnson
- Santé publique et des populations : Dre Nancy Edwards
- Services et politiques de la santé : Dre Robyn Tamblyn
- Vieillissement : Dr Yves Joanette
Responsabilités
Les IRSC ont été créés afin de répondre aux besoins changeants en matière de recherche en santé, ce qui se reflète dans la différence entre leur mandat et celui de leur prédécesseur, le Conseil de recherches médicales du Canada. Le mandat des IRSC vise à transformer la recherche en santé au Canada :
- en finançant la recherche proposée par les chercheurs ainsi que la recherche dans des secteurs prioritaires ciblés;
- en renforçant les capacités de recherche dans des secteurs sous-développés et en formant la prochaine génération de chercheurs en santé;
- en mettant l'accent sur l'application des connaissances qui facilite l'utilisation des résultats de recherche et leur transformation en de nouvelles politiques, pratiques et interventions, et en de nouveaux produits et services.
Les IRSC intègrent la recherche selon une structure interdisciplinaire unique composée de 13 instituts « virtuels ». Ces instituts ne sont pas des immeubles « de brique et de mortier », mais des regroupements d'experts. Chaque institut appuie un large éventail de recherches dans des domaines qui lui sont propres : recherche biomédicale, recherche clinique, recherche sur les systèmes et les services de santé, et recherche sur les facteurs sociaux, culturels et environnementaux qui influent sur la santé des populations. Les instituts forment des réseaux de recherche nationaux qui mobilisent des chercheurs, des bailleurs de fonds et des utilisateurs des connaissances de tout le pays pour étudier des domaines prioritaires.
Les IRSC rendent leurs comptes par l'entremise de la ministre de la Santé et jouent un rôle déterminant dans le portefeuille de la Santé, le point de convergence des activités du gouvernement du Canada en matière de santé. En tant qu'organisme de financement de la recherche en santé du Canada, les IRSC font une contribution essentielle à l'exécution de l'ensemble des obligations de la ministre de la Santé. Ainsi, ils financent les projets de recherche et d'application des connaissances nécessaires pour orienter l'évolution des politiques et de la réglementation en santé au Canada, et assument un rôle consultatif à l'égard de la recherche et de l'innovation. Cette contribution repose sur un réseau vaste et grandissant de liens avec Santé Canada et l'Agence de la santé publique du Canada, qui permet aux décideurs de disposer en temps opportun d'information scientifique de haute qualité sur la santé.
Les IRSC travaillent en étroite collaboration avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), les deux conseils subventionnaires du portefeuille de l'Industrie, afin d'échanger de l'information, de coordonner les travaux, d'harmoniser les pratiques, de prévenir les chevauchements et de favoriser la recherche multidisciplinaire. Parfois appelés « les trois conseils », ces trois organismes tentent également de faciliter l'interaction avec les chercheurs et d'autres intervenants en offrant un guichet unique par l'adoption de politiques, de pratiques et d'approches communes, dans la mesure du possible.
Le conseil d'administration des IRSC, appuyé par six sous-comités, établit les orientations stratégiques et évalue le rendement. Le conseil scientifique dirige les dossiers de la recherche, de l'application des connaissances et du financement de la recherche, tandis que le comité de la haute direction est responsable des politiques et de la gestion organisationnelle.
Résultats stratégiques et architecture des activités des programmes (AAP)
La figure 1 ci-dessous présente l'AAP des IRSC, approuvée par le Conseil du Trésor en mai 2009. L'AAP est constituée d'un résultat stratégique et de cinq activités de programmes qui appuient l'atteinte du résultat stratégique. L'information sur le rendement présentée dans la section II suit cette architecture.
Priorités organisationnelles
En 2009, le conseil d'administration des IRSC a approuvé le deuxième plan stratégique de l'organisme (2009-2014), L'innovation au service de la santé : de meilleurs soins et services par la recherche. Ce plan est le fruit de vastes consultations menées dans le milieu de la recherche en santé, d'une évaluation soignée des forces et des faiblesses du Canada, et de discussions continues sur ce que les IRSC aimeraient réaliser d'ici 2014. Il établit une vision qui comprend quatre orientations stratégiques concordant avec les priorités organisationnelles, fonctionnelles et opérationnelles des IRSC.
En 2010, les IRSC ont établi un document à horizon mobile intitulé Plan de mise en œuvre triennal et rapport d'étape des IRSC. Ce plan de mise en œuvre présente les activités que les IRSC entreprendront au cours des trois prochaines années pour concrétiser les quatre orientations énoncées dans leur plan stratégique. Il sera actualisé sur une base annuelle afin d'évaluer la progression des IRSC vers leurs buts et priorités stratégiques. Une nouvelle version a ainsi été publiée en 2011. Les IRSC procéderont également à des mises à jour régulières pour évaluer les progrès réalisés en ce qui concerne les activités et les biens livrables à court terme.
| Priorité | Type | Résultats stratégiques et/ou activités de programme |
|---|---|---|
| Orientation stratégique no 1 Investir dans l'excellence pour une recherche de calibre mondial |
En cours | 1.1 Connaissances en santé 1.2 Chercheurs en santé |
| Description | ||
|
Pourquoi s'agit-il d'une priorité? Plans en vue de donner suite à la priorité Développer la capacité nécessaire pour attirer et retenir les meilleurs chercheurs, éliminer les obstacles d'ordre professionnel et sectoriel dans la recherche en santé, et préparer les jeunes chercheurs pour divers marchés de travail. Permettre à plus d'étudiants d'acquérir de l'expérience en recherche scientifique dans le cadre d'études supérieures au Canada. Les IRSC poursuivront la mise en œuvre de deux réformes d'envergure pour améliorer l'efficience et l'efficacité de la concrétisation de cette priorité :
L'excellence de la recherche en santé se définit également par la capacité d'être créatif et de trouver des approches et des solutions innovatrices aux défis en santé. Les IRSC continueront à favoriser la collaboration internationale et interdisciplinaire afin d'encourager l'innovation dans la recherche en santé. |
||
| Priorité | Type | Résultats stratégiques et/ou activités de programme |
|---|---|---|
| Orientation stratégique no 2 S'attaquer aux priorités de la recherche sur la santé et le système de santé |
En cours | 1.4 Avancées en santé et dans les services de santé |
| Description | ||
|
Pourquoi s'agit-il d'une priorité? Plans en vue de donner suite à la priorité Les IRSC concevront et lanceront des initiatives et des stratégies pour s'attaquer aux défis touchant la santé et le système de santé au Canada et à l'étranger, comme la Stratégie de recherche axée sur le patient (SRAP) du Canada. |
||
| Priorité | Type | Résultats stratégiques et/ou activités de programme |
|---|---|---|
| Orientation stratégique no 3 Profiter plus rapidement des avantages de la recherche pour la santé et l'économie |
En cours | 1.3 Commercialisation de la recherche en santé 1.4 Avancées en santé et dans les services de santé |
| Description | ||
|
Pourquoi s'agit-il d'une priorité? Plans en vue de donner suite à la priorité Les IRSC continueront à promouvoir la dissémination et l'application de nouvelles connaissances pour faire en sorte que la recherche puisse améliorer la santé et les services de santé, et pour faciliter la commercialisation de la recherche afin de favoriser l'économie canadienne. |
||
| Priorité | Type | Résultats stratégiques et/ou activités de programme |
|---|---|---|
| Orientation stratégique no 4 Favoriser l'excellence organisationnelle, promouvoir l'éthique et démontrer l'impact |
En cours | 1.5 Services internes |
| Description | ||
|
Pourquoi s'agit-il d'une priorité? Plans en vue de donner suite à la priorité Au moyen de réformes de programmes innovatrices et de solutions technologiques, les IRSC continueront à améliorer la qualité, l'efficience et l'efficacité de leurs systèmes d'exécution de programmes et en réduiront la complexité pour les intervenants. Les IRSC, le CRSNG et le CRSH collaboreront à l'harmonisation de politiques pour faciliter l'accès aux résultats de recherches financées par l'État. |
||
Analyse du risque
Les IRSC comprennent l'importance de la gestion du risque et ont intégré des considérations relatives à celle-ci dans leur planification stratégique et opérationnelle, ainsi que dans leurs processus opérationnels et décisionnels. Le cadre de gestion du risque dûment approuvé établit la procédure par laquelle les IRSC cernent, évaluent et réduisent les risques. Ce cadre fournit également un modèle de gouvernance qui favorise la reddition de comptes en matière de gestion du risque et définit l'examen continu et le processus de mise à jour en ce qui concerne les risques réels et potentiels pour l'organisme.
Les IRSC surveillent et évaluent de façon continue les risques déterminés et potentiels. Pendant l'année, tous les responsables de risque devront fournir à l'agent principal de gestion du risque des IRSC des mises à jour relatives à leur stratégie d'atténuation afin de garantir que leur stratégie globale et les dates de mise en œuvre visées sont raisonnables et répondent aux besoins de l'organisme.
Enfin, dans le but de respecter les exigences en matière de gouvernance et de reddition de comptes du cadre de gestion du risque, le conseil d'administration et le comité de vérification reçoivent de l'agent principal de gestion du risque des rapports réguliers sur les questions relatives à la gestion du risque, ainsi que des renseignements sur les changements notables au profil de risque organisationnel.
Le profil de risques organisationnels actuel expose seize risques. Parmi ces risques, les cinq considérés comme élevés sont décrits ci-dessous.
Risques et stratégies d'atténuation
Mise en œuvre du plan stratégique
Il existe un risque que les IRSC ne puissent pas respecter pleinement les orientations du plan stratégique dans les délais prévus. Ainsi, des intervenants internes et externes pourraient ne pas comprendre ou ne pas appuyer les changements proposés. En outre, des exigences opérationnelles et des priorités divergentes pourraient empêcher l'affectation de certaines ressources à la mise en
œuvre du plan stratégique.
Pour atténuer ce risque, les IRSC ont établi un plan à horizon mobile portant sur les trois prochaines années de la mise en œuvre de leur plan stratégique. Ce plan triennal assurera la conformité des activités opérationnelles des IRSC à leur plan stratégique, y compris l'engagement des intervenants internes et externes.
Application des connaissances
Puisque les IRSC ne maîtrisent pas directement tous les facteurs qui influent sur l'utilisation de la recherche, il existe un risque qu'ils ne puissent pas entièrement honorer le volet de leur mandat qui touche l'application des connaissances (AC) ni améliorer la santé de la population canadienne par la recherche en santé.
Pour atténuer ce risque, les IRSC ont élaboré des stratégies d'AC pour leurs instituts et leurs initiatives. En outre, les IRSC ont aussi mis en place une série de programmes d'AC de base et ils surveilleront les progrès liés aux activités d'AC et à leurs résultats.
Gestion et surveillance des résultats
La reddition de comptes et l'évaluation du rendement exigent du temps et de l'argent, et la détermination des destinataires est parfois ardue. Il existe un risque que les IRSC ne puissent pas évaluer adéquatement et efficacement leur rendement et les résultats de la recherche qu'ils financent, ou en faire rapport, ce qui compromet leur capacité de rendre des comptes à la population
canadienne.
Pour atténuer ce risque, les IRSC reverront leurs cadres et activités de mesure du rendement à tous les échelons (programmes, initiatives et opérations). Ils amélioreront ainsi leur capacité à surveiller le rendement des activités de recherche et opérationnelles. La révision des systèmes de TI est en cours pour s'assurer que l'architecture des données corresponde bien aux plans d'information et de production de rapports, et qu'elle permette la mise en place de normes de qualité et de surveillance des données.
Modèle organisationnel des instituts
Compte tenu du modèle organisationnel virtuel des instituts, il existe un risque de perturbations et de perte de mémoire organisationnelle durant les transitions, ce qui pourrait mettre en péril la capacité des instituts à atteindre les résultats prévus ou à remplir leur mandat pour soutenir les objectifs stratégiques des IRSC.
Pour atténuer ce risque, la direction a mis en place un plan de transition des instituts et un calendrier de renouvellement. De plus, un processus continu d'évaluation du rendement des directeurs scientifiques a été établi.
Processus budgétaire
Il existe un risque que l'affectation des fonds des IRSC ne soit pas appropriée en regard des résultats stratégiques attendus, que le coût des activités prévues relativement à la dotation, aux projets et aux programmes excède le budget établi, ce qui entraînerait l'abandon d'activités ou d'initiatives importantes déjà planifiées, et qu'en raison du financement par crédit annuel, les IRSC aient du
mal à prévoir les activités et les stratégies à long terme, et à y consacrer les ressources nécessaires, ce qui pourrait restreindre la capacité des IRSC à entreprendre de nouveaux programmes nécessaires à l'atteinte de résultats.
Pour atténuer ce risque, les IRSC ont établi un processus de planification opérationnelle intégrée et un processus de gestion des postes vacants. Les IRSC continueront aussi à surveiller les résultats liés au rendement des activités de recherche et de soutien opérationnel.
Sommaire – Rendement
Ressources financières (en millions de dollars)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 977,9 | 976,8 | 976,5 |
Ressources humaines (ETP)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 418 | 418 | 418 |
| Indicateurs de rendement | Cibles |
|---|---|
| Rang du Canada au chapitre de l'intensité de la recherche en santé à l'échelle internationale | Maintenir ou améliorer le rang international |
| Nombre et proportion des publications de recherche en santé du Canada à l'échelle internationale | Maintenir ou augmenter la proportion |
| Nombre de citations des publications de recherche en santé canadiennes par rapport aux niveaux internationaux | Maintenir ou améliorer le rang international |
| Nombre de chercheurs par millier d'actifs par rapport aux niveaux internationaux | Maintenir ou améliorer le rang international |
| Changements dans les pratiques, les programmes ou les politiques de santé guidés par la recherche financée par les IRSC | Montrer que les travaux de chercheurs financés par les IRSC ont permis d'obtenir des résultats à long terme |
| Diversité de la recherche financée (par thème et par institut) | Maintenir la diversité du financement et accroître le financement dans les domaines prioritaires |
| Activité de programme | Prévision des dépenses 2011-2012 |
Dépenses prévues | Concordance avec les résultats du gouvernement du Canada | ||
|---|---|---|---|---|---|
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 | |||
| 1.1 Connaissances en santé | 454,8 | 451,0 | 458,5 | 462,4 | Des Canadiens en santé |
| 1.2 Chercheurs en santé | 204,1 | 195,0 | 189,8 | 187,7 | |
| 1.3 Commercialisation de la recherche en santé | 55,2 | 42,0 | 45,0 | 46,5 | |
| 1.4 Avancées en santé et dans les services de santé | 264,5 | 260,9 | 254,5 | 250,9 | |
| Total des dépenses prévues | 978,6 | 948,9 | 947,8 | 947,5 | |
La diminution des dépenses prévues de 2011-2012 à 2012-2013 est surtout due à l'élimination graduelle de plusieurs programmes en 2011-2012. Les réductions prévues touchent ainsi des programmes comme les suivants : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (10,2 millions de dollars), Bourses d'études supérieures du Canada, puisque les fonds supplémentaires temporaires annoncés dans le budget de 2009 ont pris fin en 2011-2012 (7,0 millions de dollars), Initiative d'approvisionnement en isotopes (4,9 millions de dollars), Réseau de recherche sur l'influenza (3,6 millions de dollars), Réseaux de centres d'excellence (2,5 millions de dollars) Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise (1,7 million de dollars).
| Activité de programme | Prévision des dépenses 2011-2012 |
Dépenses prévues | ||
|---|---|---|---|---|
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 | ||
| Services internes | 31,2 | 29,0 | 29,0 | 29,0 |
En comptant les Services internes, le total des dépenses prévues des IRSC est de 1 009,8 millions de dollars en 2011-2012. Par la suite, les dépenses baissent à 977,9 millions en 2012-2013, puis demeurent stables à 976,8 millions.
Profil des dépenses
Tendances au chapitre des dépenses de l'organisme
Les dépenses réelles des IRSC, qui étaient de 969,4 millions de dollars en 2008-2009, ont augmenté pour atteindre 1 026,9 millions en 2010-2011. Par la suite, les dépenses projetées diminuent à 1 009,8 millions en 2011-2012, puis les dépenses prévues demeurent stables à environ 976,8 millions.
La variation des dépenses décrite ci-dessus est principalement due à plusieurs augmentations continues du budget de base des IRSC annoncées dans les budgets fédéraux durant cette période en raison d'augmentations ciblées pour des programmes comme la Stratégie nationale antidrogue, le Réseau sur l'innocuité et l'efficacité des médicaments (RIEM) et les bourses postdoctorales Banting.
Plus récemment, ces augmentations ont été contrebalancées par l'impact de l'examen stratégique de 2008 qui a eu pour effet de mettre fin à deux programmes des IRSC (le Programme ouvert de subventions d'équipe et le Programme de gestion de la propriété intellectuelle), en 2011-2012, ainsi que la temporisation de plusieurs programmes ou initiatives, comme le précise la section précédente.
Budget des dépenses par crédit voté
Pour obtenir des renseignements sur les crédits organisationnels ou les dépenses législatives, veuillez consulter le Budget principal des dépenses de 2012-2013.
Section II : Analyse des activités de programmes par résultat stratégique
Résultat Stratégique - Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Les IRSC appuient la recherche en santé dans le but d'améliorer la santé des Canadiens et les services de santé qui leur sont offerts. Pour ce faire, il est possible d'appuyer la recherche en santé en créant des connaissances sur la santé qui mènent à la création ou à l'amélioration de moyens de prévenir, diagnostiquer et traiter la maladie, en s'assurant qu'il y a au Canada d'excellents chercheurs qui peuvent effectuer des recherches en santé innovatrices et adaptées aux besoins, en commercialisant les découvertes découlant de la recherche en santé ou en améliorant l'efficacité des nouvelles politiques, pratiques et interventions, et des nouveaux produits et services dans le domaine de la santé.
Les IRSC ont recours à un processus d'évaluation par les pairs pour choisir les chercheurs et les projets exemplaires qui méritent d'être financés. En 2012-2013, environ 3 000 évaluateurs consacreront du temps à cette tâche bénévolement et siègeront à un des quelque 220 comités d'évaluation par les pairs pour évaluer environ 17 000 demandes. Sans la participation bénévole de ces experts, les IRSC ne pourraient pas évaluer et financer la même quantité de projets de recherche de qualité, faute de ressources humaines et financières.
Activité de programme 1.1 : connaissances en santé
Cette activité de programme appuie la création de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé afin d'améliorer la santé et le système de soins de santé. Cet objectif est atteint en gérant les concours ouverts des IRSC et les processus d'évaluation par les pairs connexes selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique.
Ressources financières (en millions de dollars)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 451,0 | 458,5 | 462,4 |
Ressources humaines (ETP)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 81 | 81 | 81 |
| Résultats attendus de l'activité de programme | Indicateurs de rendement | Cibles |
|---|---|---|
| * Cet objectif, d'abord intitulé « Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accordées », a été modifié pour garantir l'uniformité et la facilité d'interprétation des résultats. | ||
| La recherche en santé fait avancer les connaissances. |
|
|
Faits saillants de la planification
Le Programme ouvert de subventions de recherche fournit des fonds de fonctionnement pour financer des projets dans tous les domaines de la recherche en santé. Ce programme englobe également le financement d'essais contrôlés randomisés pour des projets visant à évaluer la rentabilité et l'efficacité d'interventions en santé, dans les services de santé et en santé des populations. En 2012-2013, les IRSC ont l'intention de lancer des concours dont la date limite de présentation des demandes sera en septembre et en mars; quelque 800 nouvelles subventions pluriannuelles seront ainsi octroyées pour financer les meilleures idées de recherche. À tout moment durant l'année, les IRSC financent environ 4 000 subventions pluriannuelles.
Les IRSC ont accompli des progrès considérables quant à la conception d'une nouvelle série de programmes ouverts et d'un nouveau système d'évaluation par les pairs. En 2012-2013, la rétroaction de l'ensemble du milieu de la recherche sera intégrée à la mise en œuvre des réformes des IRSC. Ces réformes permettront de garantir la viabilité à long terme de la contribution des IRSC à l'entreprise canadienne de recherche en santé, d'éliminer certains obstacles et de permettre aux chercheurs œuvrant dans tous les thèmes de recherche d'améliorer la capacité des IRSC à s'acquitter de leur mandat.
Activité de programme 1.2 : chercheurs en santé
Cette activité de programme vise à renforcer la capacité de recherche afin d'améliorer la santé et le système de soins de santé en offrant un soutien à la formation et à la carrière des meilleurs chercheurs en santé choisis dans le cadre d'un processus d'évaluation par les pairs concurrentiel fondé sur les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique.
Ressources financières (en millions de dollars)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 195,0 | 189,8 | 187,7 |
Ressources humaines (ETP)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 33 | 33 | 33 |
| Résultats attendus de l'activité de programme | Indicateurs de rendement | Cibles |
|---|---|---|
| * Cet indicateur de rendement, d'abord intitulé « Nombre, types et proportion de stagiaires diplômés au Canada par rapport aux niveaux internationaux », a été modifié en raison de l'absence de données sur la proportion et les types de stagiaires. | ||
| Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche en santé | A. Nombre de stagiaires diplômés au Canada par rapport aux niveaux internationaux* | i. Maintenir ou améliorer le rang international |
| B. Nombre de chercheurs et de stagiaires financés et domaines de recherche | ii. Maintenir le nombre de stagiaires financés et la diversité des domaines (par thème et domaine de l'institut) | |
Faits saillants de la planification
Les IRSC offrent un programme d'appui salarial et un programme d'appui à la formation. Le Programme d'appui salarial aide les nouveaux chercheurs à développer leur carrière et à consacrer plus de temps à entreprendre et à mener des recherches dans le domaine de la santé. Le Programme d'appui à la formation fournit un appui et une reconnaissance particulière aux étudiants à la maîtrise et au doctorat, aux boursiers postdoctoraux et aux diplômés dans une profession de la santé qui suivent une formation liée à la recherche en santé au Canada ou à l'étranger. La concurrence mondiale pour le talent est intense, et les programmes des IRSC sont conçus pour attirer au Canada et y retenir les plus brillants esprits pendant toute la durée de leur carrière en recherche.
Les IRSC appuient aussi les chercheurs en santé dans le cadre des cinq programmes des trois organismes décrits ci-dessous.
- Le Programme des chaires de recherche du Canada (CRC) vise à attirer et à retenir certains des chercheurs les plus doués et les plus prometteurs au monde. Les IRSC octroient deux types de bourses aux universités et aux instituts de recherche qui recrutent les chercheurs titulaires de chaire. Le Programme de CRC fournit un financement à long terme à des chercheurs exceptionnels.
- Le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (CERC) vise à soutenir les universités canadiennes dans leurs efforts pour mettre à profit la réputation de plus en plus enviable du Canada en tant que chef de file mondial en recherche et en innovation.
- Le Programme de bourses d'études supérieures du Canada (BESC) encourage la formation de futurs chercheurs à la maîtrise et au doctorat dans tous les domaines liés à la santé au Canada. Ce programme devrait augmenter la capacité d'innovation du Canada en offrant à des étudiants exceptionnels à la maîtrise et au doctorat à temps plein la sécurité financière dont ils ont besoin pour se concentrer pleinement sur leurs études et faire de la recherche de pointe.
- Le Programme de BESC Vanier permet au Canada de développer une capacité de recherche de calibre mondial en attirant et en retenant les meilleurs étudiants canadiens et étrangers au doctorat.
- Le Programme de bourses postdoctorales Banting aidera les chercheurs postdoctoraux à développer leur leadership et les préparera à connaître le succès comme chefs de file en recherche afin qu'ils puissent contribuer à l'essor économique, social et scientifique du Canada par une carrière axée sur la recherche.
Activité de programme 1.3 : chercheurs en santé
Cette activité de programme appuie et facilite la commercialisation de la recherche afin d'améliorer la santé et le système de soins de santé. Cet objectif est atteint en gérant des concours de financement qui visent à octroyer des subventions en partenariat avec le secteur privé (lorsque cela est pertinent), en renforçant la capacité des chercheurs canadiens de participer au processus recherche et développement (R et D) et de commercialisation.
Ressources financières (en millions de dollars)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 42,0 | 45,0 | 46,5 |
Ressources humaines (ETP)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 7 | 7 | 7 |
| Résultats attendus de l'activité de programme | Indicateurs de rendement | Cibles |
|---|---|---|
|
* Cet objectif, d'abord intitulé « Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accordées », a été modifié pour garantir l'uniformité et la facilité d'interprétation des résultats. ** Cet objectif, d'abord intitulé « Maintenir ou augmenter : le nombre de brevets, de licences, de droits d'auteur, de centres; le nombre de nouveaux produits ou processus; les politiques influencées ou créées; l'influence sur la prestation de soins de santé », a été modifié en raison de l'absence de données fiables. L'objectif original sera révisé après la mise sur pied du système de rapports de fin de subvention des IRSC. |
||
| Activités commerciales : produits (brevets et propriété intellectuelle), entreprises et emplois qui en découlent. | A. La commercialisation de la recherche en santé est plus efficace |
i. Maintenir ou augmenter les dépenses des IRSC dans les programmes de financement* ii. Montrer les résultats de la commercialisation, p. ex. brevets, licences, droits d'auteur, centres; nouveaux produits ou processus; politiques influencées ou créées; influence sur la prestation de soins de santé** |
| B. Des liens et des partenariats solides sont établis entre les universités, les gouvernements, l'industrie et d'autres utilisateurs |
iii. Maintenir ou accroître la valeur en argent des investissements des partenaires des IRSC iv. Montrer des collaborations et des partenariats fructueux découlant du Programme des RCE |
|
Faits saillants de la planification
Les programmes de commercialisation de la recherche en santé comprennent une série d'initiatives de financement qui visent à appuyer la création de connaissances, de pratiques, de produits et de services, et à faciliter la commercialisation de ces connaissances. Ces objectifs sont atteints en finançant des projets de R et D et de commercialisation (tels que des projets de démonstration de principes et de partenariat avec l'industrie) qui encouragent les universités et les secteurs privés, publics et sans but lucratif à collaborer pour promouvoir et soutenir le transfert commercial des connaissances et de la technologie qui découlent de la recherche en santé.
Dans l'esprit de la stratégie des sciences et de la technologie (S et T) du fédéral, les IRSC collaborent avec le CRSNG à la mise au point d'un programme conjoint de financement de la commercialisation en vue de remplacer le Programme de démonstration des principes des IRSC et le programme De l'idée à l'innovation du CRSNG. Ce nouveau programme sera géré au CRSNG.
Le Programme de projets de recherche concertée sur la santé (PRCS), inclus dans la série de programmes sur la commercialisation, est un programme conjoint des IRSC et du CRSNG dont l'administration relève du CRSNG. En 2012, l'administration de ce programme sera transférée aux IRSC.
Le Programme des réseaux de centres d'excellence (RCE) est offert grâce à la collaboration des deux autres organismes subventionnaires, par l'intermédiaire du secrétariat des RCE. Ce programme appuie les partenariats entre les centres d'excellence en recherche et la capacité et les ressources de l'industrie, ainsi que l'investissement stratégique afin de convertir l'expertise canadienne en matière de recherche et d'entrepreneuriat en avantages socioéconomiques pour le Canada. D'envergure nationale, ce programme multidisciplinaire favorise les partenariats multisectoriels entre les universités, l'industrie, le gouvernement et les organismes à but non lucratif (organisations non gouvernementales). Il appuie les meilleures demandes de RCE dans le domaine de la recherche en santé.
Activité de programme 1.4 : avancées en santé et dans les services de santé
Dans le cadre de cette activité de programme, les IRSC ciblent les investissements dans la recherche en santé pour combler les lacunes dans les domaines et les milieux de recherche de premier plan, ou pour exploiter les forces du Canada. Les IRSC déterminent les priorités et fournissent un appui direct pour relever les défis en santé et ceux relatifs au système de soins de santé qui sont importants pour les Canadiens.
Ressources financières (en millions de dollars)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 260,9 | 254,5 | 250,9 |
Ressources humaines (ETP)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 106 | 106 | 106 |
| Résultats attendus de l'activité de programme | Indicateurs de rendement | Cibles |
|---|---|---|
|
* Cet objectif, d'abord intitulé « Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accordées », a été modifié pour garantir l'uniformité et la facilité d'interprétation des résultats. Remarque : L'objectif « Augmenter ou maintenir le nombre de publications résultant de la recherche financée par les IRSC » pour l'indicateur de rendement a été retiré en raison de l'absence de données fiables pour cette activité de programme. L'objectif original sera révisé après la mise sur pied du système de rapports de fin de subvention des IRSC. |
||
| Grâce à des programmes de financement efficaces, les résultats de la recherche peuvent être appliqués et utilisés. | A. Résultats et incidences de la recherche financée par les IRSC |
i. Maintenir ou augmenter les dépenses des IRSC dans les programmes de financement* ii. Maintenir ou augmenter les activités d'application des connaissances des chercheurs financés par les IRSC |
| B. Leadership des instituts dans le milieu de la recherche | iii. Montrer que les instituts détectent les menaces et les possibilités à l'échelle nationale et internationale en matière de santé, et y réagissent | |
Faits saillants de la planification
Dans le cadre de la mise en œuvre de leur plan stratégique, en 2010-2011, les IRSC ont lancé un processus en vue de mieux orienter leurs investissements et d'en augmenter les retombées : les initiatives phares. Ce processus comportait une analyse du contexte qui permettra de déterminer les besoins et les possibilités dans des secteurs où la recherche pourrait changer les choses et produire des résultats mesurables. En 2012-2013, les IRSC poursuivront la mise en œuvre des initiatives phares décrites ci-dessous.
- Consortium canadien de recherche en épigénétique, environnement et santé : cette initiative assurera au Canada un rôle de premier plan en épigénétique, domaine qui pourrait transformer notre capacité à lire, puis à manipuler les états fonctionnels d'un génome pour des types particuliers de cellules.
- Inflammation et maladies chroniques : cette initiative vise l'élaboration d'une stratégie canadienne concertée de la recherche sur l'inflammation qui appuiera la découverte et la validation de biomarqueurs, de cibles thérapeutiques et de mécanismes inflammatoires communs aux maladies chroniques, ainsi que l'élaboration de méthodes de prévention et de traitement.
- Soins de santé primaires communautaires : cette initiative prévoit des investissements stratégiques dans la recherche sur les soins de santé primaires communautaires et l'intégration des connaissances issues de la recherche dans la pratique et les politiques.
- Médecine personnalisée : cette initiative vise à tirer parti des forces des chercheurs canadiens dans les domaines de la recherche translationnelle et de l'identification de gènes et de biomarqueurs associés à des maladies afin d'intégrer à la pratique clinique la médecine factuelle et les diagnostics de précision.
- Voies de l'équité en santé pour les Autochtones : cette initiative vise à accroître la capacité des communautés autochtones à prendre part à la conception, à la surveillance et à l'application de recherches de grande qualité afin de réduire les disparités sur le plan de la santé chez les Autochtones.
- Stratégie internationale de recherche concertée sur la maladie d'Alzheimer (SIRCMA) : cette initiative aidera les chercheurs canadiens à participer à des recherches internationales d'envergure sur la maladie d'Alzheimer et offrira à la population canadienne un accès rapide aux nouvelles approches en ce qui a trait à la prévention, au diagnostic et au traitement de cette maladie et des démences apparentées.
- Renouvellement des soins de santé fondé sur des données probantes : cette initiative vise à fournir des données de grande qualité et opportunes pour contribuer au débat politique et au processus décisionnel sur les meilleures façons de financer, de soutenir et de gérer les systèmes de soins de santé à l'échelle provinciale, territoriale et fédérale.
- Stratégie de recherche axée sur le patient (SRAP) du Canada : nouvelle stratégie audacieuse qui vise à améliorer les résultats cliniques par des soins fondés sur des données scientifiques. Les investissements ciblés seront utilisés pour établir des réseaux nationaux de recherche clinique dans des domaines comme la santé mentale et les soins primaires, ainsi que des unités de soutien à la recherche axée sur le patient.
Par ailleurs, les IRSC consacrent des ressources importantes à la recherche en santé en tenant bien compte de la capacité du Canada à tirer parti de ses forces et de son expertise, et à développer la capacité de recherche dans de nouveaux champs de la recherche en santé. Les priorités sont déterminées en collaboration avec des représentants du gouvernement, des intervenants en soins de santé, des regroupements de patients, des groupes communautaires, des chercheurs et l'industrie. Les priorités actuelles comprennent :
- recherche visant à améliorer le diagnostic et le traitement de la sclérose en plaques (SP);
- recherche consacrée à la découverte d'un vaccin contre le VIH, aux affections comorbides complexes chez les personnes vivant avec le VIH/sida et à d'autres domaines de la prévention, du traitement et des soins de l'infection à VIH;
- recherche touchant l'amélioration des connaissances sur l'innocuité et l'efficacité des médicaments sur le marché pour éclairer les décisions et accroître la capacité du Canada à tenir compte des priorités de la recherche à cet égard;
- recherche sur les maladies chroniques non transmissibles accordant une attention particulière aux besoins des populations et des pays à revenu faible ou intermédiaire;
Le Programme d'application des connaissances (AC) des IRSC consiste en une série de possibilités de financement qui visent à appuyer la synthèse, la dissémination et l'échange des connaissances, ainsi que leur application conforme à l'éthique dans n'importe quel domaine de recherche. Ce programme soutient la science de l'AC, le développement des capacités dans la science de l'AC, des activités d'AC en fin de subvention et une recherche concertée en AC intégrée qui suppose que les chercheurs et les utilisateurs des connaissances travaillent ensemble pour aborder les questions de recherche pertinentes, échanger des connaissances et les appliquer en vue d'aider à résoudre des problèmes relatifs à la santé ou au système de soins de santé.
Activité de programme 1.5 : services internes
Les services internes sont des groupes d'activités et de ressources qui s'appliquent à tout l'organisme et qui visent à répondre aux besoins des programmes et à remplir d'autres obligations des IRSC. Ces services comprennent des secteurs fonctionnels comme les suivants : Finances, Ressources humaines, Services de gestion de l'information, des technologies et de l'administration, Politiques stratégiques, Vérification interne et Gestion du risque, Communications et Sensibilisation du public, Gouvernance.
Ressources financières (en millions de dollars)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 29,0 | 29,0 | 29,0 |
Ressources humaines (ETP)
| 2012-2013 | 2013-2014 | 2014-2015 |
|---|---|---|
| 191 | 191 | 191 |
Faits saillants de la planification
Les IRSC prévoient continuer à limiter les dépenses de fonctionnement. Par exemple, ils continueront à recourir davantage aux comités virtuels d'évaluation par les pairs, ce qui réduira les frais d'hébergement et de déplacement. De plus, le nombre de vice-présidents aux IRSC devrait passer de quatre à trois.
En 2011-2012, un prestigieux groupe d'experts composé de 11 membres a soumis les IRSC à leur deuxième examen international. Ce groupe a présenté son rapport au conseil d'administration des IRSC en juin 2011. La haute direction des IRSC a examiné le rapport du groupe d'experts, qui comprenait 16 recommandations dans cinq vastes domaines, et a établi un plan d'action. Les IRSC assureront un suivi actif des progrès réalisés en ce qui a trait à ce plan d'action au cours des trois prochaines années.
Les IRSC continueront à travailler de manière proactive avec tous les partenaires pertinents pour intégrer et coordonner les processus actuels et futurs de financement. Une collaboration accrue entre les organismes est prioritaire. En outre, les IRSC travailleront avec des partenaires fédéraux, provinciaux, territoriaux et internationaux afin d'établir des stratégies d'harmonisation des ensembles et bases de données, ainsi que l'échange et le couplage des données.
Les IRSC continueront également à encourager l'établissement d'une culture de recherche respectueuse de l'éthique en favorisant l'application des principes éthiques à la recherche en santé ainsi que la discussion à cet égard. Pour ce faire, ils mettront en œuvre la deuxième édition de l'Énoncé de politique des trois Conseils : éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2) et le Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche.
Section III : Renseignements supplémentaires
Principales données financières
| Variation en dollars | État prospectif 2012-2013 |
État prospectif 2011-2012 |
|
|---|---|---|---|
| Montant total des dépenses | (29 367) | 990 932 | 1 020 299 |
| Montant total des revenus | - | 12 600 | 12 600 |
| Coût de fonctionnement net | (29 367) | 978 332 | 1 007 699 |
| Variation en dollars | État prospectif 2012-2013 |
État prospectif 2011-2012 |
|
|---|---|---|---|
| Total des actifs | (558) | 16 683 | 17 241 |
| Total des passifs | (2 379) | 15 122 | 17 501 |
| Capitaux propres | 1 821 | 1 561 | (260) |
| Total | - | - | - |
États financiers prospectifs
Liste des tableaux supplémentaires
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
- Écologisation des opérations gouvernementales
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
- Vérifications internes et évaluations à venir (trois prochains exercices)
(La version électronique de tous les tableaux de renseignements supplémentaires qui figurent dans le Rapport sur les plans et les priorités de 2012-2013 sont disponibles dans le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada).
Section IV : Autres sujets d'intérêt
- Plan stratégique des IRSC 2009-2010–2013-2014, L'innovation au service de la santé : de meilleurs soins et services par la recherche
- Plan de mise en oeuvre triennal et rapport d'étape des IRSC 2010-2013
- Divers rapports annuels des IRSC
- Application des connaissances et commercialisation
- Renseignements sur les instituts des IRSC, y compris les plans stratégiques et les rapports annuels
Adresses Internet
Coordonnées de la personne-ressource de l'organisation
Planification générale
Laura Hillier
Gestionnaire, Mesure d'entreprise et Production de données
613-948-2283
lhillier@irsc-cihr.gc.ca
Planification financière
Dalia Morcos-Fraser
Gestionnaire, Planification financière
613-941-8579
Dalia.morcos-fraser@irsc-cihr.gc.ca