ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines - Rapport

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II. ANALYSE DES ACTIVITÉS DE PROGRAMME PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE

Résultat stratégique 1 : Les chercheurs - Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines

La compétitivité du Canada au 21^e siècle sera liée de près à sa capacité de former et de retenir au pays les chefs de file et les penseurs les plus talentueux. C’est pourquoi le premier résultat stratégique du CRSH vise uniquement à s’assurer que le Canada se dote du personnel hautement qualifié dont il a besoin pour réussir.

Grâce à ses prix et ses bourses, le CRSH appuie la formation des futurs chefs de file de tous les secteurs de la société en finançant les talents les plus prometteurs en sciences humaines aux niveaux de la maîtrise, du doctorat et du postdoctorat. Le CRSH décerne également de prestigieuses chaires de recherche en sciences humaines pour attirer et garder au pays des chercheurs de calibre mondial, augmentant ainsi la capacité de recherche et de formation en recherche du Canada, et ce, au profit de tous les Canadiens.

Le CRSH soutient également les chercheurs en décernant des prix importants qui récompensent les réalisations universitaires de la norme la plus élevée. Le CRSH renouvellera les occasions de financement offertes dans le cadre de son nouveau programme Talent et harmonisera le financement accordé dans le cadre de cet objectif stratégique afin de développer, attirer et retenir davantage les chercheurs talentueux.

Activité de programme 1.1 : Bourses et prix

Activité de programme 1.1 : Bourses et prix

Description (conformément à l’architecture des activités de programme)

Le CRSH offre plusieurs programmes de bourses pour financer les études supérieures et la recherche en sciences humaines au niveau de la maîtrise, du doctorat et du postdoctorat. Ces bourses contribuent à former les chercheurs et les leaders canadiens de demain. En outre, le CRSH offre des bourses spéciales aux chercheurs chevronnés et plusieurs suppléments aux meilleurs détenteurs de bourse de doctorat et de postdoctorat. Enfin, deux prix commémoratifs servent à reconnaître l’incroyable dévouement et la créativité des meilleurs chercheurs du Canada.

Résultat attendu (conformément au cadre de mesure du rendement)

Qu’un personnel hautement qualifié et des experts en recherche soient prêts à poursuivre diverses carrières axées sur le savoir au sein des universités, de l’industrie, du gouvernement et d’autres secteurs.

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en millions de dollars)
2011-2012		2012-2013		2013-2014
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
25	120,4	24	116,9	24	117,0

Faits saillants de la planification

• Le CRSH poursuivra la révision de ses prix et bourses afin d’harmoniser davantage les occasions de financement offertes dans le cadre du programme Talent.
• Le CRSH complétera l’évaluation des Bourses postdoctorales du CRSH. Cet exercice permettra la conception et la prestation des futures occasions de financement pour le développement du talent en recherche dans le cadre du nouveau programme Talent du CRSH et maximisera l’impact des investissements à l’égard des chercheurs postdoctoraux.
• Dans le cadre du renouvellement de l’architecture de ses programmes, le CRSH complétera l’évaluation des prix et des bourses de recherche spéciales. Les résultats favoriseront les futurs plans du CRSH visant à reconnaître et à souligner les contributions au développement de la culture du savoir. 
• Dans le cadre de la mise en œuvre continuelle du Plan d’action économique du Canada, le CRSH continuera à appuyer 100 bourses doctorales dans le cadre du concours des Bourses d’études supérieures du Canada de 2009-2010 décernées aux étudiants qui cherchent à obtenir un diplôme dans un domaine ayant trait aux affaires.
• Le CRSH décernera ses premières bourses offertes dans le cadre du Programme des bourses postdoctorales Banting.

Avantages pour les Canadiens

Les prix et les bourses offrent aux étudiants et aux chercheurs postdoctoraux un soutien financier pour poursuivre leurs études de cycles supérieurs et favorise le développement d’habiletés et de qualifications qui augmenteront leurs chances de mener une carrière réussie dans tous les secteurs de la société. Le financement du CRSH leur permet également de développer des habiletés essentielles telles la pensée analytique et l’exploration créatrice grâce à des occasions de travail auprès de chercheurs expérimentés.

La main-d'œuvre hautement qualifiée qui en résulte augmentera la capacité du Canada de s’adapter et de relever rapidement les défis actuels qui jalonnent le paysage économique et social du Canada. Les bourses du CRSH, y compris les Bourses d’études supérieures du Canada et les Bourses d’études supérieures du Canada Vanier profitent à l’ensemble du pays en formant et en gardant au pays les futurs chefs de file, et en s’assurant qu’ils sont dotés des habiletés nécessaires pour proposer des solutions novatrices qui contribueront à la prospérité économique et sociale canadienne.

Activité de programme 1.2 : Chaires de recherche

Chaires de recherche

Description (conformément à l’architecture des activités de programme)

Les programmes de chaires permettent de financer les postes de professeur dans les établissements postsecondaires et dans les établissements de recherche en couvrant les salaires de certains professeurs et les coûts liés à leurs activités de recherche. Ces programmes visent à inciter les chercheurs les meilleurs et les plus prolifiques à venir travailler au Canada ainsi qu'à garder au pays ceux qui y travaillent déjà. Ces chercheurs exceptionnels attirent à leur tour l'intérêt de nouveaux chercheurs prometteurs et des étudiants des cycles supérieurs, et les appuient. Tout cela permet de mettre sur pied des centres d'excellence en recherche de calibre mondial au sein des universités canadiennes et de faire du Canada une destination de choix pour mener des travaux de recherche.

Résultat attendu (conformément au cadre de mesure du rendement)

Que les chercheurs de calibre mondial viennent s’installer au Canada pour accroître la capacité de recherche des universités et des instituts de recherche du pays ainsi que pour fournir une expertise essentielle dans les domaines prioritaires des sciences et de la technologie.

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en millions de dollars)
2011-2012		2012-2013		2013-2014
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
9	61,0	9	61,0	9	60,9

Faits saillants de la planification

• À la suite du 10e anniversaire du Programme des chaires de recherche du Canada et de l’évaluation sommative complétée en 2010-2011, les modalités du programme seront renouvelées, et, lorsque nécessaire, des changements y seront apportés.

Avantages pour les Canadiens

L’avantage de la compétitivité du Canada au sein de la communauté mondiale compte fortement sur son habileté à attirer et à garder au pays des talents de haut calibre en recherche. À cette fin, le Programme des chaires de recherche du Canada appuie les universités canadiennes pour attirer et garder au pays, dans les secteurs de priorités stratégiques des universités, certains des esprits les plus accomplis et les plus prometteurs en sciences humaines.

Le soutien du CRSH pour les chaires de recherche du Canada rehausse le profil du Canada à l’échelle internationale en ce qui concerne les résultats de recherche novatrice en sciences humaines et accroît la réputation du Canada, ce qui en fait une destination de choix pour les chercheurs talentueux des sciences humaines, quel que soit le stade de leur carrière. Par exemple, les chaires augmentent la capacité des écoles d’études supérieures canadiennes d’offrir de la formation en recherche et de recruter et de maintenir au pays de jeunes talents, puisque les étudiants de cycles supérieurs choisiront d’étudier au Canada pour avoir l’occasion d’être formés auprès de chercheurs de renommée mondiale.

Le développement du Canada à titre de destination préférée des personnes douées pour la recherche en sciences humaines ainsi que sa réputation pour l’innovation en recherche augmenteront l’avantage concurrentiel du Canada dans la communauté mondiale, et ce, au profit de tous les Canadiens.

Résultat stratégique 2 : La recherche - De nouvelles connaissances fondées sur l’excellence de la recherche en sciences humaines

Les investissements du CRSH en recherche stimulent de nouvelles approches et de nouvelles perspectives au sujet de problèmes complexes. La recherche financée par le CRSH permet aux chercheurs en sciences humaines du Canada d’élaborer une solide base de connaissances qui accroîtra la prospérité du pays et permettra au Canada de réagir à la force du changement, qu’il soit d’ordre social, économique ou culturel.

Le nouveau programme Savoir du CRSH réunit des occasions de financement qui appuient ce résultat stratégique, améliorant ainsi l’habileté du CRSH à financer la recherche et la formation en recherche de grande qualité en sciences humaines menées par des chercheurs travaillant seuls, en équipe ou en partenariats. Ces occasions de financement favorisent les idées novatrices et apportent une diversité de perspectives à la recherche portant sur des questions qui tiennent à cœur aux Canadiens.

Activité de programme 2.1 : Recherche définie par le chercheur

Recherche définie par le chercheur

Description (conformément à l’architecture des activités de programme)

Les subventions de recherche du CRSH permettent de financer les projets et les programmes de recherche menés par des chercheurs, individuellement ou en équipe, pour lesquels le candidat a proposé un sujet et une méthodologie. Ces projets vont des travaux effectués par des chercheurs individuels ou de petites équipes dans des bibliothèques et des archives, à des projets de recherche concertée et multidisciplinaire entreprise par de grandes équipes composées de chercheurs, de partenaires et d’assistants effectuant des travaux sur le terrain partout au Canada.

Résultat attendu (conformément au cadre de mesure du rendement)

Que la recherche définie par le chercheur crée une synergie qui contribue à l’avancement des connaissances et à la diffusion des résultats de recherche dans le milieu universitaire et ailleurs.

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en millions de dollars)
2011-2012		2012-2013		2013-2014
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
33	87,5	31	87,2	31	87,1

Faits saillants de la planification

• Grâce au nouveau programme Savoir, le CRSH renouvellera son engagement envers l’appui de la recherche en lançant des occasions de financement consacrées à la fois au financement des étapes initiales des travaux de recherche (au moyen des subventions de développement Savoir) et aux projets de recherche de plus grande envergure (au moyen des subventions Savoir).
• Avec les subventions de développement Savoir, le CRSH augmentera son soutien envers la génération actuelle de nouveaux chercheurs canadiens, consolidant ainsi la capacité de recherche du Canada en sciences humaines.
• Le CRSH analysera les résultats de l’évaluation des Subventions ordinaires de recherche et des Initiatives de développement de la recherche en vue d’affiner davantage son nouveau programme Savoir.
• Le CRSH renouvellera ses processus d’évaluation par les pairs afin que ces processus soient davantage conformes aux objectifs des nouveaux programmes Talent, Savoir et Connexion, tout en maintenant les normes d’excellence les plus élevées en matière d’évaluation par les pairs.

Avantages pour les Canadiens

Le CRSH bâtit un savoir et stimule l’émergence de résultats de recherche qui donnent aux les Canadiens les connaissances nécessaires pour faire face aux situations complexes de la vie de tous les jours, que ce soit au travail, dans la communauté ou à l’international. Les subventions de recherche appuient à la fois les chercheurs travaillant seuls et la recherche effectuée en collaboration, tout en stimulant les discussions au sujet de préoccupations importantes d’ordre intellectuel, social, économique et culturel.

Cette activité de programme appuie souvent les chercheurs effectuant des recherches sur des sujets d’une extrême pertinence pour les décideurs de tous les secteurs, au Canada et à l’étranger. Les domaines de recherche peuvent inclure par exemple, la gouvernance, les mesures publiques, la réglementation du travail dans l’économie mondiale ou la propriété intellectuelle et culturelle à l’ère digitale. Le financement du CRSH est également offert aux étudiants sous la forme d’occasions d’acquérir une expérience de recherche, ce qui leur permet de participer à des projets supervisés par une faculté hautement qualifiée. Environ 40 p. 100 des bourses du CRSH est alloué aux étudiants sous forme de rémunération pour leur travail en tant qu’assistants de recherche.

Activité de programme 2.2 : Recherche et formation ciblées

Recherche et formation ciblées

Description (conformément à l’architecture des activités de programme)

Le CRSH élabore et finance des programmes, seul ou en partenariat avec d’autres organisations financières, dont les organismes gouvernementaux, privés et communautaires, afin d’appuyer la recherche stratégique. Ces programmes permettent de générer de nouvelles connaissances sur des questions d’ordre social, économique et culturel présentant un intérêt particulier pour les Canadiens. L’un des domaines précis qu’appuient les programmes stratégiques est celui de la recherche qui favorise une meilleure compréhension de l’impact de l’économie du savoir sur notre vie économique, sociale, politique et culturelle, et qui est susceptible d’améliorer le pouvoir d’influence des Canadiens sur l’avenir, et ce, pour le bien de tous.

Résultat attendu (conformément au cadre de mesure du rendement)

Que l’excellente recherche subventionnée par le CRSH vise des domaines d’importance pour les Canadiens (tels que définis par le CRSH, en consultation avec la communauté des chercheurs et les divers intervenants).

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en millions de dollars)
2011-2012		2012-2013		2013-2014
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
12	9,7	11	9,2	11	9,2

Faits saillants de la planification

• Le CRSH harmonisera ses initiatives conjointes à sa nouvelle structure de programmes en élaborant de futures orientations et des cadres de travail pour ces initiatives, qui seront conformes à ses objectifs stratégiques. À cette fin, le CRSH renouvellera les anciennes initiatives conjointes afin d’identifier les pratiques exemplaires et de garantir des améliorations continues.
• Le CRSH continuera à harmoniser son soutien dédié à la recherche ainsi qu’à la recherche-création autochtones dans le cadre de ses programmes Savoir et Connexion, augmentant ainsi le financement offert aux chercheurs qui travaillent dans ces secteurs.

Avantages pour les Canadiens

Au moyen des recherches ciblées et d’initiatives de formation, le CRSH appuie directement le développement de la recherche dans des domaines identifiés d’intérêt particulier pour les Canadiens. Ces initiatives de recherche et de formation portent souvent sur des thèmes tels l’innovation, le leadership et la prospérité, alors que d’autres traitent de secteurs d’intérêt particulier tel le soutien offert aux artistes-chercheurs grâce à la recherche-création dans
les beaux-arts.

En faisant la promotion de ces occasions de recherche, le CRSH invite les parties intéressées, y compris le gouvernement, les organismes communautaires et les équipes de spécialistes à élaborer des initiatives stratégiques conjointes qui abordent des questions d’intérêt. Ce processus maximise l’impact de la recherche en favorisant les liens directs entre les personnes chargées de l’élaboration de politiques au CRSH et les chercheurs en vue d’aborder des secteurs d’importance ciblés.

Activité de programme 2.3 : Développement de la recherche stratégique

Développement de la recherche stratégique

Description (conformément à l’architecture des activités de programme)

Les subventions de recherche stratégique sont offertes aux professeurs, aux établissements postsecondaires, aux sociétés savantes et aux organismes sans but lucratif afin de les aider à étudier, à définir et à élaborer de nouvelles perspectives et priorités, et à relever de nouveaux défis au chapitre de la conduite de la recherche, de la diffusion des résultats de recherche et de la formation de nouveaux chercheurs. Les subventions de recherche stratégique aident également à accroître la capacité de recherche par la promotion de nouveaux moyens de collaboration et de partenariats de recherche.

Résultat attendu (conformément au cadre de mesure du rendement)

Que les établissements de recherche reçoivent un financement pour assurer le développement de la recherche. Que de nouveaux chercheurs soient intéressés à mener de nouvelles recherches dans des domaines stratégiques et ciblés.

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en millions de dollars)
2011-2012		2012-2013		2013-2014
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
6	31,0	6	30,8	6	30,8

Faits saillants de la planification

• Dans le cadre de ses programmes Savoir et Connexion, le CRSH continuera à offrir deux occasions de financement lancées récemment, soit les Subventions de développement de partenariat et les Subventions de partenariat afin de développer et d’appuyer la recherche multidisciplinaire et multisectorielle des partenariats formels de recherche.
• Le CRSH continuera à intégrer à la gamme de ses occasions de financement les domaines prioritaires qu’il a identifiés, soit la recherche autochtone; les enjeux environnementaux canadiens; les médias numériques; l’innovation, le leadership et la prospérité; ainsi que Les communautés du Nord… vers une prospérité sociale et économique.
• En 2011-2012, le CRSH élaborera cadre pour renouveler ses domaines prioritaires en consultation avec les parties intéressées de la société canadienne. Cet exercice de renouvellement garantira que les domaines prioritaires du CRSH optimisent  l’impact intellectuel, économique, social et culturel de la recherche en sciences humaines au profit de tous les Canadiens.

Avantages pour les Canadiens

Le développement de la recherche stratégique permet aux chercheurs d’explorer de nouvelles méthodes et avenues et de développer de nouvelles perspectives, de nouveaux partenariats et de nouvelles occasions internationales. Cette activité de programme favorise l’émergence d’un esprit entrepreneurial chez les chercheurs, ouvrant ainsi la porte à de futures percées.

Cette activité de programme axée sur la collaboration et la cocréation du savoir favorise un processus de recherche qui profite aux Canadiens de tous les secteurs de la société. Par exemple, les Alliances de recherche communauté-université unissent les parties intéressées de ces deux groupes à leur avantage mutuel. Grâce à ces processus collaboratifs portant sur la création de capacité au niveau communautaire, les parties intéressées des communautés sont mieux en mesure de relever les défis qui se présentent à eux. Les universitaires quant à eux, bénéficient de ces connaissances pratiques et peuvent les mettre en application au
niveau communautaire.

Les Subventions de développement de partenariats et les Subventions de partenariat des nouveaux programmes Savoir et Connexion se baseront sur les expériences acquises au CRSH au cours des années dans le cadre de la prestation d’anciens programmes de partenariats. Les deux occasions de financement accroîtront les avantages pour les Canadiens en réunissant les parties intéressées des secteurs public, privé et sans but lucratif en vue d’une collaboration au niveau du processus de recherche. Le résultat sera une capacité accrue à tous les niveaux de la société pour répondre aux défis pressants à relever en sciences humaines.

Résultat stratégique 3 : La mobilisation des connaissances – Faciliter l’usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et à l’extérieur

Une société du savoir a besoin d’approches multidirectionnelles pour permettre la circulation de la recherche, notamment entre les producteurs de connaissances et les utilisateurs de ces dernières. Les activités de mobilisation de la recherche financées par le CRSH créent des liens entre la communauté des chercheurs et la société, ce qui donne lieu à des échanges féconds et au partage d’idées. Ce rayonnement et cette cocréation du savoir favorisent l’émergence d’un esprit entrepreneurial et renforce la compétitivité du Canada en tant que société du savoir. En procédant au renouvellement de ses programmes, le CRSH reformulera ses activités de mobilisation des connaissances dans le cadre du nouveau programme Connexion, augmentant ainsi les occasions d’intégrer les parties intéressées de l’extérieur de la communauté des chercheurs dans à la création et la diffusion du savoir.

Activité de programme 3.1 : Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances

Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances

Description (conformément à l’architecture des activités de programme)

Cette activité de programme appuie la bonne diffusion des résultats de recherche en sciences humaines, aussi bien au sein du milieu universitaire qu’à l’extérieur. Grâce aux subventions qu’il attribue aux chercheurs et aux établissements de recherche, le CRSH contribue à garantir que les utilisateurs potentiels de la recherche ont, non seulement accès aux résultats de recherche au moyen de publications (publication des résultats de recherche), mais également que ces résultats sont adaptés à leurs besoins (adaptation des connaissances). Pour ce faire, il mène des activités de diffusion de la recherche et de participation à la recherche.

Résultat attendu (conformément au cadre de mesure du rendement)

Que les résultats de recherche soient diffusés avec succès au sein du milieu universitaire et à l’extérieur.

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en millions de dollars)
2011-2012		2012-2013		2013-2014
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
5	7,6	4	7,6	4	7,6

Faits saillants de la planification

• Le CRSH offrira les Subventions de partenariats dans le cadre du nouveau programme Connexion.
• Le CRSH poursuivra l’harmonisation des activités de mobilisation des connaissances dans le cadre de la conception et du lancement de ses nouveaux programmes Savoir et Connexion.
• Le CRSH concevra et lancera le programme Connexion qui sera offert aux chercheurs travaillant seuls ou en équip>.

Avantages pour les Canadiens

L’appui du CRSH consacré aux activités de mobilisation des connaissances optimise l’impact de la recherche financée par les fonds publics. Au Canada comme à l’étranger, les décideurs, les chefs d’entreprise, les leaders émanant des communautés, les éducateurs, les journalistes et une multitude d’autres personnes bénéficient des activités financées par le CRSH tels les ateliers, les exposés politiques, les débats publics, les logiciels et les technologies interactives, ainsi que les expositions et les performances artistiques. À cet égard, le CRSH permet au savoir généré par la recherche de circuler entre le milieu universitaire et la communauté des chercheurs ainsi que la communauté canadienne dans son ensemble.

Le CRSH continuera à mieux intégrer les activités de mobilisation des connaissances à sa suite de programmes, notamment au nouveau programme Connexion, améliorant ainsi le profil des activités de mobilisation des connaissances au CRSH en les rendant encore plus profitables à tous les utilisateurs et les cocréateurs de sciences humaines au Canada.

En 2011-2012, la communication du CRSH au sujet du nouveau programme Connexion mettra en lumière l’importance de la mobilisation du savoir dans le paysage de la recherche au 21^e siècle en encourageant tous les chercheurs, qu’ils travaillent seuls, en équipes ou en partenariats, à envisager les implications de leurs travaux pour la communauté canadienne dans son ensemble.

Activité de programme 3.2 : Activités de réseautage liées à la recherche

Activités de réseautage liées à la recherche

Description (conformément à l’architecture des activités de programme)

Cette activité de programme favorise l’interaction entre les chercheurs du milieu universitaire et d’autres secteurs ainsi qu’entre les chercheurs et les utilisateurs des résultats de la recherche dans de nombreux secteurs. Cette interaction permet aux chercheurs, aux chercheurs stagiaires et aux autres de collaborer à l’élaboration de leurs plans de recherche et de partager leurs résultats. Les activités de réseautage liées à la recherche représentent un élément important de la recherche – élément difficile à financer avec des subventions de recherche traditionnelles. En consacrant des fonds aux activités de réseautage, le CRSH reconnaît qu’elles jouent un rôle important pour produire une recherche et une innovation ayant un grand impact. Ces activités sont financées au moyen de subventions attribuées aux chercheurs et aux établissements de recherche dans le but de permettre la tenue de petits événements, comme des ateliers et des colloques, ou la création de collaborations plus durables, comme des réseaux de recherche.

Résultat attendu (conformément au cadre de mesure du rendement)

Que les chercheurs travaillent ensemble et interagissent, peu importe leur discipline ou leur secteur, et collaborent avec les utilisateurs potentiels de la recherche dans divers secteurs non universitaires, tels que les secteurs privé, public et sans but lucratif.

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en millions de dollars)
2011-2012		2012-2013		2013-2014
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
5	24,3	5	19,8	5	19,8

Faits saillants de la planification

• Le CRSH évaluera les aspects clés de ses occasions de financement favorisant la mobilisation des connaissances. Le savoir résultant éclairera la transition de ses activités de mobilisation des connaissances et de réseautage au sein des nouveaux programmes Connexion et Savoir.
• Le CRSH continuera à développer des ressources de mobilisation des connaissances Web destinées aux candidats et aux évaluateurs pour toutes ses occasions de financement.

Avantages pour les Canadiens

Les chercheurs canadiens peuvent entretenir des relations avec leurs pairs d’autres disciplines et leurs partenaires des secteurs privé, public et sans but lucratif au Canada et à l’étranger. Le soutien du CRSH envers les activités de réseautage permet aux Canadiens de tous les secteurs de communiquer et de faire preuve de leadership sur la scène mondiale en ce qui a trait à l’élaboration de solutions pratiques à des problèmes complexes.

Grâce à ces relations, les résultats de la recherche circulent plus facilement entre les parties intéressées et la communauté des chercheurs, ce qui permet de transposer la recherche en applications tangibles pour les Canadiens et d’optimiser l’impact de ce processus de collaboration. Les avantages de cette collaboration pour le Canada comportent deux volets : elle rehausse la réputation du Canada à l’échelle internationale en ce qui a trait à la recherche en sciences humaines et la formation en recherche d’une part; et elle favorise le développement d’un questionnement collaboratif essentiel à l’amélioration de la compétitivité du Canada dans l’économie mondiale d’autre part.

Résultat stratégique 4 : L’environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada

Le CRSH appuie les établissements d’enseignement postsecondaire canadiens en maintenant un environnement institutionnel propice à l’excellence en recherche. En retour, cet environnement aide aux établissements d’enseignement postsecondaire à attirer et à garder au pays des chercheurs talentueux qui œuvrent dans des secteurs critiques à l’amélioration des systèmes d’innovation, de technologie et des sciences du Canada.

Les activités de programme appuyant l’environnement institutionnel viennent en aide aux établissements d’enseignement postsecondaire canadiens en offrant du soutien pour les coûts associés à la recherche. Cette aide permet de s’assurer que le Canada est doté d’établissement de recherche bien nantis en matière de ressources humaines et qui répondent aux exigences normatives et aux normes internationales d’accréditation. D’autres activités permettent aux institutions d’administrer des projets de recherche et d’offrir les services légaux, de marketing ou financiers associés à la commercialisation.

Activité de programme 4.1 : Coûts indirects de la recherche

Coûts indirects de la recherche

Description (conformément à l’architecture des activités de programme)

Au Canada, les gouvernements fédéral et provinciaux appuient ensemble la recherche universitaire. Les provinces fournissent l’infrastructure matérielle de base et, financées en partie par le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux, paient les coûts d’exploitation directs et indirects. Le gouvernement fédéral finance les coûts directs de la recherche, principalement par l’intermédiaire des trois organismes subventionnaires fédéraux, à savoir le CRSH, le CRSNG et les IRSC. L’expression « coûts indirects » se rapporte aux frais administratifs centraux et aux frais des ministères engagés par les établissements pour appuyer la recherche, qui ne peuvent pas être attribués à des projets de recherche précis. Dans son budget de 2003, le gouvernement du Canada a annoncé la création d’un nouveau programme visant à assumer les coûts indirects associés à la réalisation des travaux de recherche universitaires dans les établissements qui reçoivent des subventions de l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Ce programme de subventions tente de répondre à la hausse des coûts indirects entraînés par la recherche universitaire financée par le gouvernement fédéral. Ce programme a été mis sur pied pour aider les établissements d’enseignement postsecondaire à optimiser leur investissement en recherche de deux façons : obtenir un appui supplémentaire pour couvrir les coûts indirects entraînés par la recherche; ou appuyer leur mandat qui consiste à enseigner et à fournir des services communautaires. En assumant une partie des coûts indirects engagés par les établissements d’enseignement postsecondaire et les hôpitaux et instituts qui leur sont affiliés, le gouvernement fédéral finance des installations de recherche de classe mondiale et répond aux besoins des petites universités canadiennes. Le programme de financement des coûts indirects est administré par le Secrétariat du Programme des chaires de recherche du Canada, lequel est lui-même administré par le CRSH, pour le compte des trois organismes subventionnaires fédéraux.

Résultat attendu (conformément au cadre de mesure du rendement)

Que les universités et les collèges disposent des ressources, des installations de recherche et des services nécessaires pour mener des travaux de recherche de calibre mondial.

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en millions de dollars)
2011-2012		2012-2013		2013-2014
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
5	322,7	5	322,7	5	322,8

Faits saillants de la planification

• En réponse à une recommandation émanant de l’évaluation du Programme des coûts indirects effectuée en 2008, le CRSH complétera l’élaboration d’une méthodologie d’évaluation de l’état de l’environnement de recherche au Canada et lancera un processus destiné à recueillir des données et à les analyser.

Avantages pour les Canadiens

Le Programme des coûts indirects permet au CRSH d’améliorer l’environnement de recherche, ce qui garantit une capacité continuelle d’excellence en recherche dans les universités canadiennes. Ce soutien profite aux Canadiens à court et à long terme, puisqu’il permet de s’assurer que les ressources nécessaires à l’établissement d’une solide fondation grâce à laquelle les idées et les innovations futures pourront croître et prospérer

Services internes

Le CRSH et le CRSNG partagent un modèle de services administratifs communs pour assurer leur administration générale et gérer leurs services internes en matière de ressources humaines, de finances, d’administration des subventions et des bourses, de gestion de l’information et de soutien technique. Les deux conseils partagent également des services liés à la fonction de vérification interne grâce à un mécanisme distinct. Cette approche de services partagés a fait ses preuves en matière d’efficacité à répondre aux besoins des deux conseils. Le CRSH comporte ses propres ressources consacrées à la prestation de services organisationnels y compris ceux ayant trait à la gouvernance, à l’élaboration de politiques, à la planification, aux statistiques, à l’évaluation de programmes, à la mesure du rendement, aux communications et aux affaires internationales.

Activité de programme 5 : Services internes

Services internes

Description (conformément à l’architecture des activités de programme)

Les services internes sont des groupes d’activités et de ressources connexes qui sont gérés de façon à répondre aux besoins des programmes et des autres obligations générales d’une organisation. Ces groupes sont les suivants : services de gestion et de surveillance, services des communications, services juridiques, services de gestion des ressources humaines, services de gestion des finances, services de gestion de l’information, services des technologies de l’information, services de gestion des biens, services de gestion du matériel, services de gestion des acquisitions et services de gestion des voyages et autres services administratifs. Les services internes comprennent uniquement les activités et les ressources destinées à l’ensemble d’une organisation et non celles fournies à un programme particulier.

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en millions de dollars)
2011-2012		2012-2013		2013-2014
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
108	16,4	105	16,4	105	16,4

Faits saillants de la planification

• Le CRSH mettra en œuvre les cadres révisés de délégation des pouvoirs pour la gestion des ressources humaines et financières et élaborera le programme d’accréditation connexe.
• Le CRSH adaptera ses outils et processus de planification et d’élaboration de rapports à ses nouvelles ressources de gestion et à sa structure de résultats, y compris l’architecture révisée d’activités de programmes.
• Le CRSH évaluera l’efficacité de ses examens internes des rapports financiers en conjonction avec la mise en œuvre de la Politique sur le contrôle interne du Conseil du Trésor.
• Le CRSH continuera à mettre en œuvre des activités pour consolider sa capacité en matière de systèmes de gestion et de technologie de l’information afin de mieux répondre à ses besoins.
• Le CRSH continuera à mettre en œuvre sa stratégie pluriannuelle de gestion et de technologie de l’information afin d’identifier les occasions de répondre à ses besoins grâce à la technologie et à de meilleurs processus d’activités.
• Le CRSH élaborera un plan de sécurité basé sur le risque.
• Le CRSH renouvellera son plan de continuité des opérations.