ARCHIVÉ - Défense nationale - Rapport

[1] Le Ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes et les organisations et organismes qui forment l’ensemble du portefeuille de la Défense sont appelés collectivement « la Défense ».

[2] http://laws.justice.gc.ca/fra/N-5/index.html

[3] http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=18218&section=text

[4] http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5726

[5] http://www.forces.gc.ca/site/pri/first-premier/index-fra.asp

[6] http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=10133

[7] http://www.ec.gc.ca/dd-sd/default.asp?lang=Fr&n=C2844D2D-1

[8] http://laws.justice.gc.ca/fra/F-8.6/index.html

[9] http://www.ec.gc.ca/dd-sd/default.asp?lang=Fr&n=16AF9508-1#s5

[10] Remarques sur le Sommaire des ressources humaines (équivalent temps plein) dans la section I :

• On calcule le nombre de militaires en fonction de l’effectif total, y compris le personnel financé à partir du crédit 5 et les militaires actuellement en congé sans solde, dont le nombre est d’environ 1 100 (dont 80 % sont en congé parental).
• Le nombre de militaires appartenant à la Première réserve (classe C) fait l’objet d’un rapport distinct afin de maintenir la visibilité des réservistes employés à temps plein dans le cadre d’une mission/opération de contingence
• Aux fins de rédaction de rapports, les membres de la Première réserve (classe C) sont considérés de la même manière que les membres de la Force régulière puisqu’ils sont traités sur le même pied que ces derniers en matière de solde, d’avantages sociaux et de responsabilité.
• L’effectif de la Première réserve en service de classe C est calculé en année-personne. Par exemple, deux membres de la Première réserve en service de classe C durant six mois comptent pour un ETP militaire.
• On assure la planification de la main-d’œuvre civile au moyen d’une enveloppe des traitements et salaires (ETS). Pour la présentation de rapports, on mesure la main-d’œuvre par ETP. Le total des ETP englobe les employés de toutes les catégories (contrats de durée indéterminée ou déterminée, employés occasionnels et étudiants) employés activement et calculés en année-personne. Par exemple, deux employés à temps partiel qui se partagent un poste seront considérés comme un ETP.
• Les ETP prévus pour la main-d’œuvre civile comprennent les projections de croissance et doivent faire l’objet d’une dernière approbation budgétaire.
• Les ETP de la main-d’œuvre civile comprennent environ 950 employés financés à partir du crédit 5. Les ETP de la main-d’œuvre civile ne comprennent pas les membres du personnel en congé sans solde.
• Les chiffres relatifs aux ETP dans le présent RPP ne présentent pas de rapport constant 1:1 avec les chiffres utilisée pour l’affectation des ressources financières approuvées pour la Mise à jour annuelle des niveaux de référence (MJANR) de 2011-2012.
• Le nombre planifié d’ETP est fondé sur les tableaux prévisionnels.

[11] Remarques sur le sommaire des ressources humaines (membres de la Force de réserve) indiquées dans la section I :

• La Première réserve est constituée de militaires occupant différentes fonctions au sein des FC. Elle comprend les réservistes en service de classe A, qui travaillent et s’entraînent à temps partiel; les réservistes en service de classe B, qui sont employés à temps plein ou suivent un entraînement à temps plein pendant plus de 14 jours, et où les réservistes en service de classe C, qui sont employés à temps plein, mais dont la solde, les avantages sociaux et les responsabilités sont les mêmes que pour les membres de la Force régulière.
• La majorité des réservistes sert à temps partiel (service de classe A). Le nombre de réservistes en service de classe A diminue considérablement durant l’été, au moment où un bon nombre d’entre eux quittent leur unité d’appartenance pour participer à une instruction à court terme en service de classe B. Certains membres de la Première réserve sont inactifs. De ce fait, l’effectif total ne constitue pas une image exacte du nombre de militaires en service actif. Le nombre de membres de la Première réserve qui sont actifs et qui touchent une solde est calculé et indiqué comme étant l’effectif moyen rémunéré de la Réserve (moyenne mensuelle par année).
• Les rapports, la planification et les attributions liés à l’effectif moyen rémunéré de la Première réserve sont fondés sur les rapports mensuels fournis par le Sous-ministre adjoint (Finances et services ministériels)/le Directeur – Finances et établissement des coûts (Stratégie)/le Sous-ministre adjoint (Gestion de l’information)/le Directeur – Système de gestion du personnel militaire (DSGPM).
• La Stratégie de défense Le Canada d’abord prévoit une expansion de la Force de réserve qui portera l’effectif moyen rémunéré à 27 000 d’ici l’année financière 2011-2012.
• L’expansion prévue des Rangers canadiens portera l’effectif à 5 000 membres d’ici l’année financière 2011 2012. Remarque à ajouter sur le point suivant : le prochain jalon lié aux Rangers.
• Pour de plus amples renseignements sur les dépenses prévues de la Première réserve, veuillez consulter la Section IV : Autres points d’intérêt – Force de réserve.

[12] Remarques sur les équivalents temps plein indiqués dans la Section II : Analyse des Activités de programme par résultat stratégique: :

• Les chiffres étant arrondis, leur somme ne correspond pas nécessairement au total indiqué dans la section I.
• En raison de la réallocation de ressources dans l’AAP depuis le RPP 2010-2011, les ETP énoncées dans le RPP 2010-2011 par activité de programme pour les années financières 2011-2012 et 2012-2013 diffèrent dans le présent rapport.
• Le nombre planifié d’ETP est fondé sur les tableaux prévisionnels.
• Le nombre d’ETP militaires et civils dans le présent RPP ne présente pas de rapport constant 1:1 avec le nombre d’ETP utilisé pour l’attribution des ressources financières approuvées pour la Mise à jour annuelle des niveaux de référence (MJANR) de 2011-2012. En raison de la méthodologie utilisée pour constituer les scénarios liés à l’affectation des RH dans l’AAP, les totaux de l’ensemble des données financières relatives aux RH ne correspondront pas exactement aux tableaux financiers. En cas de divergence, les tableaux financiers prévaudront.
• Les chiffres indiqués pour les ressources humaines ainsi que les ressources financières comprennent certaines organisations du portefeuille de la Défense sous l’autorité du ministre de la Défense nationale. Pour obtenir plus de détails, veuillez consulter la Section IV : Autres points d’intérêt – Aperçu du portefeuille de la Défense – Ressources humaines et financières.
• Les ETP du personnel militaire sont calculés à partir d’une formule financière représentative puisqu’il n’y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activités du programme.
• Les montants relatifs à la planification financière comprennent le coût lié au personnel de la Première réserve en service de classe A et de classe B. Toutefois, les ETP de la Première réserve en service de classe A et de classe B ne sont pas calculés dans le compte d’ETP. La Défense explore actuellement différentes options qui lui permettront de résoudre ce problème dans les prochains rapports.
• Dans le tableau Paix, stabilité et sécurité du monde, les ETP de la Réserve en service de classe C pour l’AF 2011 12 constituent les besoins en personnel pour la clôture de la mission de combat en Afghanistan en 2011 et la planification relative à la disponibilité opérationnelle des FC après 2011, y compris l’engagement du gouvernement quant à la formation de l’Armée nationale afghane et de la Police nationale afghane.
• On assure la planification de la main-d’œuvre civile au moyen d’une enveloppe des traitements et salaires (ETS). Pour la présentation de rapports, on mesure la main-d’œuvre par ETP. Le total des ETP englobe les membres du personnel de toutes les catégories (contrats de durée indéterminée ou déterminée, employés occasionnels et étudiants) employés activement et calculés en année-personne. Par exemple, deux employés à temps partiel qui se partagent un poste seront considérés comme un ETP.
• Les ETP prévus pour la main-d’œuvre civile comprennent les projections de croissance et doivent faire l’objet d’une dernière approbation budgétaire.

[13] L’exercice PANAMAX a débuté en 2003 avec trios pays participants : Panama, le Chili et les États-Unis. Il est maintenant devenu le plus important exercice d’interaction avec les forces militaires étrangères du USSOUTHCOM. L’exercice Panamax de 2011 aura lieu en août 2011.

[14] http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/sam-mps/snacn-nsps-fra.html

[15] http://www.cfd-cdf.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=6411

[16] http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/se-fm/jul2308-fra.html

[17] http://www.admfincs-smafinsm.forces.gc.ca/dao-doa/8000/8015-0-fra.asp

[18] JOINTEX (Exercice interarmées) désigne une série d’exercices dirigées par le CEMD. Celles-ci procurent aux FC l’occasion d’exécuter des opérations interarmées au niveau opérationnel, en plus d’agir comme catalyseur en vue de l’élargissement des activités interarmées au sein des FC. Les résultats obtenus par le Groupe de travail principal sur le développement du concept à la suite de travaux menés au Centre de guerre des Forces canadiennes (CGFC) en décembre 2010 constitueront le fondement de la période d’élaboration d’un exercice assisté par ordinateur (XAO) que dirigera l’Armée de terre et qui aboutira sur la tenue de cette activité durant l’année financière 2012-2013.

[19] http://www.un.org/Depts/los/index.htm

[20] L'augmentation du nombre de projets de S et T par rapport aux 300 énoncés dans le RPP 2010-2011 est attribuable à l'ajout de projets regroupés dans le portefeuille de la Science et technologie pour la sécurité publique (STSP) (en collaboration avec Sécurité publique Canada). Le RPP 2010-2011 comprenait uniquement des projets du portefeuille du Programme de recherches, de technologie et d’analyse (RTA).

[21] http://www.tbs-sct.gc.ca/chro-dprh/ren-fra.asp

[22] http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2011-2012/inst/dnd/st-ts00-fra.asp

[23] http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2011-2012/inst/dnd/st-ts00-fra.asp

[24] http://www.veterans.gc.ca/fra/sub.cfm?source=ministere/presse/documents-information/tradition-de-soins

[25] http://www.cmp-cpm.forces.gc.ca/dhh-dhp/gal/ap-pa/index-fra.asp

[26] http://www.navyleague.ca/fra/index.asp

[27] http://www.armycadetleague.ca/

[28] http://www.aircadetleague.com/fr/

[29] http://www.sadcbc.ca/fichiers/Guide%20des%20r%C3%A9unions%20%C3%A9cologiques.pdf

[30] http://www.ecoaction.gc.ca/index-fra.cfm

[31] http://laws.justice.gc.ca/en/j-2/index.html

[32] Les services internes sont définis par le Secrétariat du Conseil du Trésor et uniformisés dans l’ensemble du gouvernement du Canada.

[33] http://www2.parl.gc.ca/Sites/LOP/LEGISINFO/index.asp?Language=F&Session=14&query=4832&List=toc

[34] http://www.cfgb-cgfc.gc.ca/documents/LamerReport_f.pdf

[35] http://www2.parl.gc.ca/Sites/LOP/LEGISINFO/index.asp?Language=F&Session=14&query=4676&List=toc

[36] http://www2.parl.gc.ca/Sites/LOP/LEGISINFO/index.asp?Language=F&Session=15&query=5396&List=toc

[37] http://www2.parl.gc.ca/Sites/LOP/LEGISINFO/index.asp?Language=F&Session=23&query=7057&List=toc

[38] http://www.admfincs.forces.gc.ca/qro-orf/index-fra.asp

[39] http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=15258&section=text