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Program Activity: N/A
Nom du programme de paiements de transfert: Subventions et bourses
Date de mise en œuvre: le 1er avril 1978
Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 31 octobre 2011.)
Description: Le programme de subventions globales du CRSNG intitulé Subventions et bourses appuie la recherche fondamentale et les projets de recherche dans les universités et les projets de recherche dans les collèges, offre des bourses aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux et facilite la création de liens entre les universités, les collèges, le secteur privé et le secteur public.
Résultats escomptés:
(en millions de dollars) | Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Prévisions de dépenses 2010-2011 |
Prévisions de dépenses 2011-2012 |
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LES GENS | ||||
Activité de programme 1.1 – Promouvoir les sciences et le génie | ||||
Total des subventions | 5,96 M$ | 6,53 M$ | 5,59 M$ | 5,48 M$ |
Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux | ||||
Total des subventions | 149,86 M$ | 149,79 M$ | 152,73 M$ | 156,61 M$ |
Activité de programme 1.3 – Attirer et garder en poste des membres du corps professoral | ||||
Total des subventions | 165,59 M$ | 166,21 M$ | 164,99 M$ | 164,99 M$ |
Total pour LES GENS | 321,41 M$ | 322,53 M$ | 323,31 M$ | 327,08 M$ |
LA DÉCOUVERTE | ||||
Activité de programme 2.1 – Financer la recherche fondamentale | ||||
Total des subventions | 364,18 M$ | 361,18 M$ | 358,76 M$ | 354,76 M$ |
Activité de programme 2.2 – Appuyer l’achat d’appareils et l’accès aux ressources majeures de recherche | ||||
Total des subventions | 51,36 M$ | 45,35 M$ | 43,37 M$ | 45,40 M$ |
Total pour la DÉCOUVERTE | 415,54 M$ | 406,53 M$ | 402,13 M$ | 400,16 M$ |
L’INNOVATION | ||||
Activité de programme 3.1 – Financer la recherche dans des domaines stratégiques | ||||
Total des subventions | 111,27 M$ | 121,51 M$ | 131,17 M$ | 132,79 M$ |
Activité de programme 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement | ||||
Total des subventions | 120,25 M$ | 103,60 M$ | 99,98 M$ | 98,39 M$ |
Activité de programme 3.3 – Appuyer la commercialisation | ||||
Total des subventions | 13,40 M$ | 44,47 M$ | 24,93 M$ | 24,93 M$ |
Total pour L’INNOVATION | 244,92 M$ | 269,58 M$ | 256,08 M$ | 256,11 M$ |
Total pour le programme | 981,87 M$ | 998,64 M$ | 981,52 M$ | 983,35 M$ |
Évaluations prévues (l’an d'achèvement) |
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Nom du programme de paiements de transfert: Programme de bourses d’études supérieures du Canada
Date de mise en œuvre: le 1er avril 2003
Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 31 mai 2009.)
Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de bourses d’études supérieures du Canada (BESC) qui relève du CRSNG, intitulé BESC Alexander-Graham Bell, offre un appui financier à des étudiants de fort calibre qui sont inscrits à un programme de maîtrise ou de doctorat en sciences naturelles ou en génie.
Résultats escomptés:
(en millions de dollars) | Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Prévisions de dépenses 2010-2011 |
Prévisions de dépenses 2011-2012 |
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Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux | ||||
Total des subventions | 40,08 M$ | 42,58 M$ | 42,58 M$ | 42,58 M$ |
Total pour LES GENS | 40,08 M$ | 42,58 M$ | 42,58 M$ | 42,58 M$ |
Total pour le programme | 40,08 M$ | 42,58 M$ | 42,58 M$ | 42,58 M$ |
Évaluations prévues (l’an d'achèvement) | Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada par les trois organismes (CRSNG, CRSH et IRSC) (2008-2009) |
Nom du programme de paiements de transfert: Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier
Date de mise en œuvre: le 1er août 2008
Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 31 juillet 2013.)
Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier qui relève du CRSNG fournit une aide financière à des étudiants canadiens et étrangers qui ont connu un succès exceptionnel dans leurs études et qui poursuivront des études dans le cadre d’un programme de doctorat en sciences naturelles ou en génie dans une université canadienne.
Résultats escomptés:
(en millions de dollars) | Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Dépenses prévues 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
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LES GENS | ||||
Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux | ||||
Total des subventions | - | 2,8 M$ | 5,55 M$ | 8,35 M$ |
Total pour LES GENS | - | 2,8 M$ | 5,55 M$ | 8,35 M$ |
Total pour le programme | - | 2,8 M$ | 5,55 M$ | 8,35 M$ |
Nom du programme de paiements de transfert: Programme de stages en R et D industrielle
Date de mise en œuvre: le 30 novembre 2007
Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 29 novembre 2012.)
Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de stages en R et D industrielle qui relève du CRSNG offre un appui financier à des organismes à but non lucratif admissibles en vue de jumeler des étudiants des cycles supérieurs et des stagiaires postdoctoraux avec des entreprises du secteur privé afin d’y effectuer un stage qui nécessite des connaissances spécialisées en sciences naturelles et en génie. Les stagiaires travaillent à des projets de recherche élaborés conjointement par leur partenaire du secteur privé et leur directeur de travaux à l’université.
Résultats escomptés:
(en millions de dollars) | Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
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Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux | ||||
Total des subventions | 4,26 M$ | 4,38 M$ | 5,88 M$ | 6,88 M$ |
Total pour LES GENS | 4,26 M$ | 4,38 M$ | 5,88 M$ | 6,88 M$ |
Total pour le programme | 4,26 M$ | 4,38 M$ | 5,88 M$ | 6,88 M$ |
Nom du programme de paiements de transfert: Programme des Réseaux de centres d’excellence
Date de mise en œuvre: le 18 février 1997
Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 19 septembre 2013.)
Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme des Réseaux de centres d’excellence qui relève du CRSNG mobilise les meilleurs chercheurs canadiens du milieu universitaire et des secteurs privé, public et sans but lucratif en vue de développer l’économie canadienne et d’améliorer la qualité de vie des Canadiens.
Résultats escomptés:
(en millions de dollars) | Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
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L’INNOVATION | ||||
Activité de programme 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement | ||||
Total des subventions | 32,69 M$ | 40,2 M$ | 40,2 M$ | 40,2 M$ |
Total pour L’INNOVATION | 32,69 M$ | 40,2 M$ | 40,2 M$ | 40,2 M$ |
Total pour le programme | 32,69 M$ | 40,2 M$ | 40,2 M$ | 40,2 M$ |
Nom du programme de paiements de transfert: Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par les entreprises
Date de mise en œuvre: le 28 septembre 2007
Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 13 juin 2012.)
Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par les entreprises qui relève du CRSNG établit des réseaux de recherche dans les domaines prioritaires stratégiques pour procurer un avantage concurrentiel à des consortiums d’entreprises canadiennes appuyés par des réseaux de chercheurs universitaires et gouvernementaux en sciences naturelles et en génie. Ce programme est inclus dans les subventions globales du Programme des Réseaux de centres d’excellence.
Résultats escomptés:
(en millions de dollars) | Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Dépenses prévues 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
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L’INNOVATION | ||||
Activité de programme 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement | ||||
Total des subventions | 7,02 M$ | 7,41 M$ | 8,41 M$ | 8,41 M$ |
Total pour L’INNOVATION | 7,02 M$ | 7,41 M$ | 8,41 M$ | 8,41 M$ |
Total pour le programme | 7,02 M$ | 7,41 M$ | 8,41 M$ | 8,41 M$ |
Évaluations prévues (l’an d'achèvement) | Évaluation formative du Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par les entreprises (2010-2011) |
Nom du programme de paiements de transfert: Programme d’innovation dans les collèges et la communauté
Date de mise en œuvre: le 6 décembre 2007
Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 29 novembre 2012.)
Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté qui relève du CRSNG accroît l’innovation à l’échelle communautaire et régionale en permettant aux collèges canadiens de renforcer leur capacité de travailler avec des entreprises industrielles locales, en particulier les PME, dans les domaines des sciences naturelles et du génie. ll appuie la recherche appliquée et les collaborations qui favorisent la commercialisation, le transfert de technologie ainsi que l’adaptation et l’adoption de technologies nouvelles dans des domaines d’importance stratégique pour le Canada.
Résultats escomptés:
(en millions de dollars) | Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Prévisions de dépenses 2010-2011 |
Prévisions de dépenses 2011-2011 |
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Activité de programme 3.3 – Appuyer la commercialisation | ||||
Total grants | 2,05 M$ | 14,55 M$ | 14,55 M$ | 14,55 M$ |
Total des subventions | 2,05 M$ | 14,55 M$ | 14,55 M$ | 14,55 M$ |
Total pour le programme | 2,05 M$ | 14,55 M$ | 14,55 M$ | 14,55 M$ |
Nom du programme de paiements de transfert: Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche
Date de mise en œuvre: le 29 juin 2007
Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 29 juin 2012.)
Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche qui relève du CRSNG appuie financièrement le fonctionnement des centres de commercialisation et de recherche qui réunissent des gens, des services et l’infrastructure afin de maximiser les retombées des sommes investies par le gouvernement dans le savoir-faire et la recherche et d’encourager le secteur privé à investir davantage dans les sciences et la technologie dans les domaines des sciences naturelles et du génie.
Résultats escomptés:
(en millions de dollars) | Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Prévisions de dépenses 2010-2011 |
Prévisions de dépenses 2011-2011 |
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L’INNOVATION | ||||
Activité de programme 3.3 – Appuyer la commercialisation | ||||
Total des subventions | 26,66 M$ | 19,12 M$ | - | - |
Total pour L’INNOVATION | 26,66 M$ | 19,12 M$ | - | - |
Total pour le programme | 26,66 M$ | 19,12 M$ | - | - |
Évaluations prévues (l’an d'achèvement) |
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Nota: 28,485 M$ et 28,835 M$ sont réservés dans le cadre financier pour le Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherché pour 2010-2011 et 2011-2012, respectivement. Les affectations relatives de chaque Conseil ne sont pas disponibles en ce moment.