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ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada

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Renseignements sur les programmes de paiements de transfert du CRSNG

Résultats stratégiques:
  • 1.0 Les gens – des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada
  • 2.0 La découverte – la recherche concurrentielle de haute qualité en sciences naturelles et en génie au Canada
  • 3.0 L’innovation – l’utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie

Program Activity: N/A

Nom du programme de paiements de transfert: Subventions et bourses

Date de mise en œuvre: le 1er avril 1978

Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 31 octobre 2011.)

Description: Le programme de subventions globales du CRSNG intitulé Subventions et bourses appuie la recherche fondamentale et les projets de recherche dans les universités et les projets de recherche dans les collèges, offre des bourses aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux et facilite la création de liens entre les universités, les collèges, le secteur privé et le secteur public.

Résultats escomptés:

  • Une capacité accrue de recherche résultant d’un bassin de personnes hautement qualifiées ayant des connaissances scientifiques de pointe et des compétences en recherche pour l’industrie canadienne, le gouvernement et les universités;
  • Des compétences accrues en matière de découverte, d’innovation et de formation des chercheurs des collèges et universités en sciences naturelles et en génie; et
  • La création de liens solides entre les universités, les collèges, l’industrie et le gouvernement propres à favoriser le transfert de connaissances et de technologie ainsi que des retombées économiques et sociales au profit des Canadiens.

(en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2009-2010
Prévisions de dépenses
2010-2011
Prévisions de dépenses
2011-2012
LES GENS
Activité de programme 1.1 – Promouvoir les sciences et le génie
Total des subventions 5,96 M$ 6,53 M$ 5,59 M$ 5,48 M$
Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux
Total des subventions 149,86 M$ 149,79 M$ 152,73 M$ 156,61 M$
Activité de programme 1.3 – Attirer et garder en poste des membres du corps professoral
Total des subventions 165,59 M$ 166,21 M$ 164,99 M$ 164,99 M$
Total pour LES GENS 321,41 M$ 322,53 M$ 323,31 M$ 327,08 M$
LA DÉCOUVERTE
Activité de programme 2.1 – Financer la recherche fondamentale
Total des subventions 364,18 M$ 361,18 M$ 358,76 M$ 354,76 M$
Activité de programme 2.2 – Appuyer l’achat d’appareils et l’accès aux ressources majeures de recherche
Total des subventions 51,36 M$ 45,35 M$ 43,37 M$ 45,40 M$
Total pour la DÉCOUVERTE 415,54 M$ 406,53 M$ 402,13 M$ 400,16 M$
L’INNOVATION
Activité de programme 3.1 – Financer la recherche dans des domaines stratégiques
Total des subventions 111,27 M$ 121,51 M$ 131,17 M$ 132,79 M$
Activité de programme 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement
Total des subventions 120,25 M$ 103,60 M$ 99,98 M$ 98,39 M$
Activité de programme 3.3 – Appuyer la commercialisation
Total des subventions 13,40 M$ 44,47 M$ 24,93 M$ 24,93 M$
Total pour L’INNOVATION 244,92 M$ 269,58 M$ 256,08 M$ 256,11 M$
Total pour le programme 981,87 M$ 998,64 M$ 981,52 M$ 983,35 M$
Évaluations prévues (l’an d'achèvement)
  • Évaluation des programmes de bourses d’études supérieures en milieu industriel et en milieu universitaire (2008-2009)
  • Évaluation du Programme de subventions de recherche et développement coopérative (2009-2010)
  • Évaluation du programme PromoScience (2009-2010)
  • Évaluation des programmes de bourses de recherche de 1er cycle en milieu universitaire et en milieu industriel (2009-2010)
  • Évaluation des programmes de subventions de projets stratégiques et de réseaux stratégiques (2009-2010)
  • Évaluation des prix du CRSNG (2010-2011)
  • Évaluation des programmes de bourses postdoctorales et de bourses postdoctorales de R et D industrielle (2010-2011)
  • Évaluation du Programme de projets de recherche concertée sur la santé (2010-2011)
  • Évaluation du programme de l’idée à l’innovation (2011-2012)
  • Étude spéciale des programmes de chaires de recherche dans des domaines ciblés (2011-2012)
  • Évaluation du Programme de subventions d’occasions spéciales de recherche (2011-2012)


Résultats stratégiques:
  • 1.0 Les gens − des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada

Nom du programme de paiements de transfert: Programme de bourses d’études supérieures du Canada

Date de mise en œuvre: le 1er avril 2003

Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 31 mai 2009.)

Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de bourses d’études supérieures du Canada (BESC) qui relève du CRSNG, intitulé BESC Alexander-Graham Bell, offre un appui financier à des étudiants de fort calibre qui sont inscrits à un programme de maîtrise ou de doctorat en sciences naturelles ou en génie.

Résultats escomptés:

  • Une capacité accrue de répondre à la demande de personnel hautement qualifié dans les secteurs universitaire, public et privé.

(en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2009-2010
Prévisions de dépenses
2010-2011
Prévisions de dépenses
2011-2012
Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux
Total des subventions 40,08 M$ 42,58 M$ 42,58 M$ 42,58 M$
Total pour LES GENS 40,08 M$ 42,58 M$ 42,58 M$ 42,58 M$
Total pour le programme 40,08 M$ 42,58 M$ 42,58 M$ 42,58 M$
Évaluations prévues (l’an d'achèvement) Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada par les trois organismes (CRSNG, CRSH et IRSC) (2008-2009)


Résultats stratégiques:
  • 1.0 Les gens − des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada

Nom du programme de paiements de transfert: Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier

Date de mise en œuvre: le 1er août 2008

Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 31 juillet 2013.)

Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier qui relève du CRSNG fournit une aide financière à des étudiants canadiens et étrangers qui ont connu un succès exceptionnel dans leurs études et qui poursuivront des études dans le cadre d’un programme de doctorat en sciences naturelles ou en génie dans une université canadienne.

Résultats escomptés:

  • Créer une bourse doctorale canadienne concurrentielle et reconnue à l’échelle internationale semblable à d’autres bourses internationales telles que les bourses Fulbright et Rhodes;
  • Améliorer la capacité des universités canadiennes à attirer les meilleurs étudiants canadiens et de l’étranger qui pourraient devenir des leaders au sein de la prochaine génération de chercheurs au Canada;
  • Attirer au Canada les meilleurs étudiants d’autres pays dont les nouvelles connaissances et les idées enrichiront le milieu d’apprentissage au Canada;
  • Garder au pays les meilleurs doctorants dans un contexte de concurrence internationale intense pour attirer les chercheurs les plus talentueux;
  • Faire connaître le Canada comme un foyer d’excellence en recherche et les universités canadiennes comme des établissements d’enseignement supérieur et de recherche de calibre international, p. ex. en améliorant leur classement dans la liste des 100 meilleures universités à l’échelle internationale;
  • Établir des collaborations et des réseaux de recherche efficaces entre le Canada et le pays d’origine des titulaires d’une bourse; et
  • Créer parmi les anciens boursiers un groupe d’« ambassadeurs » du Canada qui feront la promotion à l’échelle internationale du Canada comme un endroit privilégié pour l’excellence en recherche et l’enseignement supérieur.

(en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2008-2009
Dépenses prévues
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
LES GENS
Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux
Total des subventions - 2,8 M$ 5,55 M$ 8,35 M$
Total pour LES GENS - 2,8 M$ 5,55 M$ 8,35 M$
Total pour le programme - 2,8 M$ 5,55 M$ 8,35 M$


Résultats stratégiques:
  • 1.0 Les gens – des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada

Nom du programme de paiements de transfert: Programme de stages en R et D industrielle

Date de mise en œuvre: le 30 novembre 2007

Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 29 novembre 2012.)

Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de stages en R et D industrielle qui relève du CRSNG offre un appui financier à des organismes à but non lucratif admissibles en vue de jumeler des étudiants des cycles supérieurs et des stagiaires postdoctoraux avec des entreprises du secteur privé afin d’y effectuer un stage qui nécessite des connaissances spécialisées en sciences naturelles et en génie. Les stagiaires travaillent à des projets de recherche élaborés conjointement par leur partenaire du secteur privé et leur directeur de travaux à l’université.

Résultats escomptés:

  • La création d’emplois au sein des entreprises pour des étudiants diplômés.

(en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2008-2009
Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux
Total des subventions 4,26 M$ 4,38 M$ 5,88 M$ 6,88 M$
Total pour LES GENS 4,26 M$ 4,38 M$ 5,88 M$ 6,88 M$
Total pour le programme 4,26 M$ 4,38 M$ 5,88 M$ 6,88 M$


Résultats stratégiques:
  • 3.0  L’innovation – l’utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie

Nom du programme de paiements de transfert: Programme des Réseaux de centres d’excellence

Date de mise en œuvre: le 18 février 1997

Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 19 septembre 2013.)

Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme des Réseaux de centres d’excellence qui relève du CRSNG mobilise les meilleurs chercheurs canadiens du milieu universitaire et des secteurs privé, public et sans but lucratif en vue de développer l’économie canadienne et d’améliorer la qualité de vie des Canadiens.

Résultats escomptés:

  • Accélérer la communication des résultats de la recherche au sein des réseaux et l’utilisation de ces connaissances au Canada par les organismes en mesure de les exploiter au profit du développement socioéconomique du pays;
  • Attirer et maintenir en poste des chercheurs et du personnel hautement qualifié (PHQ) de classe mondiale qui œuvrent dans des domaines essentiels au développement socioéconomique du Canada;
  • Créer des équipes de recherche fonctionnelles interdisciplinaires et multirégionales;
  • Former un bassin de PHQ dans des domaines essentiels au développement socioéconomique du Canada; et
  • Accroître la visibilité et la réputation internationales du Canada.

(en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2008-2009
L’INNOVATION
Activité de programme 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement
Total des subventions 32,69 M$ 40,2 M$ 40,2 M$ 40,2 M$
Total pour L’INNOVATION 32,69 M$ 40,2 M$ 40,2 M$ 40,2 M$
Total pour le programme 32,69 M$ 40,2 M$ 40,2 M$ 40,2 M$


Résultats stratégiques:
  • 3.0 L’innovation – l’utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie

Nom du programme de paiements de transfert: Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par les entreprises

Date de mise en œuvre: le 28 septembre 2007

Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 13 juin 2012.)

Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par les entreprises qui relève du CRSNG établit des réseaux de recherche dans les domaines prioritaires stratégiques pour procurer un avantage concurrentiel à des consortiums d’entreprises canadiennes appuyés par des réseaux de chercheurs universitaires et gouvernementaux en sciences naturelles et en génie. Ce programme est inclus dans les subventions globales du Programme des Réseaux de centres d’excellence.

Résultats escomptés:

  • Appuyer financièrement des réseaux nationaux de recherche dirigés par les entreprises qui sont de calibre mondial qui procureront au Canada des avantages liés à la recherche et à la commercialisation.

(en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2008-2009
Dépenses prévues
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
L’INNOVATION
Activité de programme 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement
Total des subventions 7,02 M$ 7,41 M$ 8,41 M$ 8,41 M$
Total pour L’INNOVATION 7,02 M$ 7,41 M$ 8,41 M$ 8,41 M$
Total pour le programme 7,02 M$ 7,41 M$ 8,41 M$ 8,41 M$
Évaluations prévues (l’an d'achèvement) Évaluation formative du Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par les entreprises (2010-2011)


Résultats stratégiques:
  • 3.0 L’innovation – l’utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie

Nom du programme de paiements de transfert: Programme d’innovation dans les collèges et la communauté

Date de mise en œuvre: le 6 décembre 2007

Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 29 novembre 2012.)

Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté qui relève du CRSNG accroît l’innovation à l’échelle communautaire et régionale en permettant aux collèges canadiens de renforcer leur capacité de travailler avec des entreprises industrielles locales, en particulier les PME, dans les domaines des sciences naturelles et du génie. ll appuie la recherche appliquée et les collaborations qui favorisent la commercialisation, le transfert de technologie ainsi que l’adaptation et l’adoption de technologies nouvelles dans des domaines d’importance stratégique pour le Canada.

Résultats escomptés:

  • Renforcer la capacité des collèges du Canada à appuyer l’innovation au niveau communautaire ou régional.

(en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2009-2010
Prévisions de dépenses
2010-2011
Prévisions de dépenses
2011-2011
Activité de programme 3.3 – Appuyer la commercialisation
Total grants 2,05 M$ 14,55 M$ 14,55 M$ 14,55 M$
Total des subventions 2,05 M$ 14,55 M$ 14,55 M$ 14,55 M$
Total pour le programme 2,05 M$ 14,55 M$ 14,55 M$ 14,55 M$


Résultats stratégiques:
  • 3.0 L’innovation – l’utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie

Nom du programme de paiements de transfert: Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche

Date de mise en œuvre: le 29 juin 2007

Date de clôture: Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 29 juin 2012.)

Description: Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche qui relève du CRSNG appuie financièrement le fonctionnement des centres de commercialisation et de recherche qui réunissent des gens, des services et l’infrastructure afin de maximiser les retombées des sommes investies par le gouvernement dans le savoir-faire et la recherche et d’encourager le secteur privé à investir davantage dans les sciences et la technologie dans les domaines des sciences naturelles et du génie.

Résultats escomptés:

  • Maximiser les retombées des investissements en R et D du gouvernement et encourager le secteur privé à accroître ses propres investissements en sciences et technologies.

(en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2008-2009
Prévisions de dépenses
2009-2010
Prévisions de dépenses
2010-2011
Prévisions de dépenses
2011-2011
L’INNOVATION
Activité de programme 3.3 – Appuyer la commercialisation
Total des subventions 26,66 M$ 19,12 M$ - -
Total pour L’INNOVATION 26,66 M$ 19,12 M$ - -
Total pour le programme 26,66 M$ 19,12 M$ - -
Évaluations prévues (l’an d'achèvement)
  • Évaluation formative du Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche (2009-2010)
  • Évaluation du Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche (2011-2012)

Nota: 28,485 M$ et 28,835 M$ sont réservés dans le cadre financier pour le Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherché pour 2010-2011 et 2011-2012, respectivement. Les affectations relatives de chaque Conseil ne sont pas disponibles en ce moment.