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ADMINISTRATION CENTRALE |
BUREAUX RÉGIONAUX |
Site Web : http://www.tc.gc.ca/fr/menu.htm Adresse postale : Transports Canada Renseignements généraux : Téléphone : 613 990-2309 Centre des services de bibliothèque et de recherche : BUREAUX DE TRANSPORTS CANADA Site Web : |
Région de l'Atlantique 95, rue Foundry Région du Québec 700, Leigh Capreol Région de l'Ontario 4900, rue Yonge Région des Prairies et du Nord 344, rue Edmonton Région du Pacifique 620-800, rue Burrard |
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien au http://www.catsa-acsta.gc.ca/francais/index.shtml
Aviation civile - Système de gestion de la sécurité au http://www.tc.gc.ca/aviationcivile/SGS/oeuvre.htm
Cadre de politiques en matière de langues officielles du SCT au http://www.tbs-sct.gc.ca/pubs_pol/hrpubs/OffLang/olpf-cplo-fra.asp
Cadre de responsabilisation de gestion auhttp://www.tbs-sct.gc.ca/maf-crg/index-fra.asp
Direction des affaires environnementales de Transports Canada au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/menu.htm
ÉcoMarchandises auhttp://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/ecotransports/ecomarchandises.htm
écoMobilité au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/ecotransports/ecomobilite.htm
écoTechnologie pour les véhicules au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/ecotransports/ecotechnologievehicules.htm
Évaluations environnementales de TC au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/evaluationenvironnementale/menu.htm
Fonds canadien sur l'infrastructure stratégique (FCIS) et Fonds sur l'infrastructure frontalière (FIF) au http://www.infrastructure.gc.ca/ip-pi/index_f.shtml
Gouvernance des ponts au http://www.tc.gc.ca/programmes/surface/ponts/menu.htm
Le rendement du Canada 2006 au http://www.tbs-sct.gc.ca/report/govrev/06/cp-rc-fra.asp
Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, plus d'information sur la révision de cette loi au http://www.tc.gc.ca/tmd/consultation/revisionloi/menu.htm
Loi sur la modernisation de la Fonction Publique au http://www.hrma-agrh.gc.ca/hrmm-mgrh/psma-lmfp/psma-fra.asp
Loi sur la marine marchande du Canada : Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et autres initiatives relatives à la sécurité au http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/menu.htm
Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires au http://www.tc.gc.ca/programmes/aeroports/paia/menu.htm
Programme de consommation de carburant au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/carbpgm/menu.htm
Programme de véhicules à technologies de pointe au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/vtppgm/menu.htm
Programmes portuaires et cession au http://www.tc.gc.ca/programmes/ports/menu.htm
Programme de laissez-passer pour le transport en commun (Ecopass) au http://www.octranspo.com/fares_menuF.htm et au http://www.sto.ca/tarification/tarifs_reduits-fra.html
Stratégie de développement durable 2007-2009 de Transports Canada au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/DD/SDD0709.htm et analyse et établissement d'une politique sur les changements climatiques au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/changementclimatique/menu.htm
Structure de gestion des ressources et des résultats au http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/mrrs-sgrr-fra.asp
[1]Veuillez noter que les consultations relatives au plan d'évaluation n'ont pas encore été entreprises. Le plan d'évaluation annuel ne sera pas achevé ni approuvé par le Comité exécutif de la haute direction de Transports Canada avant avril 2007 et, en conséquence, la liste susmentionnée est sujette à changement.