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ARCHIVÉ - RPP 2007-2008
Transports Canada

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SECTION IV-AUTRES SUJETS D'INTÉRÊT

4.1 Nos bureaux


ADMINISTRATION CENTRALE
DE TRANSPORTS CANADA

BUREAUX RÉGIONAUX
DE TRANSPORTS CANADA

Site Web :

http://www.tc.gc.ca/fr/menu.htm

Adresse postale :

Transports Canada
Place de Ville, Tour C
330, rue Sparks
Ottawa (Ontario)
K1A 0N5

Renseignements généraux :

Téléphone : 613 990-2309
Télécopieur : 613 954-4731

Centre des services de bibliothèque et de recherche :
Téléphone : 613 998-5128

BUREAUX DE TRANSPORTS CANADA

Site Web :
http://www.tc.gc.ca/fr/bureaux/menu.htm

Région de l'Atlantique

95, rue Foundry
Moncton (Nouveau-Brunswick)
E1C 8K6
Téléphone : 1-800-387-4999

Région du Québec

700, Leigh Capreol
Dorval (Québec)
H4Y 1G7
Téléphone : 514 633-2714

Région de l'Ontario

4900, rue Yonge
Toronto (Ontario)
M2N 6A5
Téléphone : 416 952-0154

Région des Prairies et du Nord

344, rue Edmonton
Winnipeg (Manitoba)
R3C 0P6
Téléphone : 204 983-3152

Région du Pacifique

620-800, rue Burrard
Vancouver (Colombie-Britannique)
V6Z 2J8
Téléphone : 604 666-3518


4.2 Autres sources d'information en ligne

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien au http://www.catsa-acsta.gc.ca/francais/index.shtml

Aviation civile - Système de gestion de la sécurité au http://www.tc.gc.ca/aviationcivile/SGS/oeuvre.htm

Cadre de politiques en matière de langues officielles du SCT au http://www.tbs-sct.gc.ca/pubs_pol/hrpubs/OffLang/olpf-cplo-fra.asp

Cadre de responsabilisation de gestion auhttp://www.tbs-sct.gc.ca/maf-crg/index-fra.asp

Direction des affaires environnementales de Transports Canada au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/menu.htm

ÉcoMarchandises auhttp://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/ecotransports/ecomarchandises.htm

écoMobilité au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/ecotransports/ecomobilite.htm

écoTechnologie pour les véhicules au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/ecotransports/ecotechnologievehicules.htm

Évaluations environnementales de TC au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/evaluationenvironnementale/menu.htm

Fonds canadien sur l'infrastructure stratégique (FCIS) et Fonds sur l'infrastructure frontalière (FIF) au http://www.infrastructure.gc.ca/ip-pi/index_f.shtml

Gouvernance des ponts au http://www.tc.gc.ca/programmes/surface/ponts/menu.htm

Le rendement du Canada 2006 au http://www.tbs-sct.gc.ca/report/govrev/06/cp-rc-fra.asp

Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, plus d'information sur la révision de cette loi au http://www.tc.gc.ca/tmd/consultation/revisionloi/menu.htm

Loi sur la modernisation de la Fonction Publique au http://www.hrma-agrh.gc.ca/hrmm-mgrh/psma-lmfp/psma-fra.asp

Loi sur la marine marchande du Canada : Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et autres initiatives relatives à la sécurité au http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/menu.htm

Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires au http://www.tc.gc.ca/programmes/aeroports/paia/menu.htm

Programme de consommation de carburant au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/carbpgm/menu.htm

Programme de véhicules à technologies de pointe au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/vtppgm/menu.htm

Programmes portuaires et cession au http://www.tc.gc.ca/programmes/ports/menu.htm

Programme de laissez-passer pour le transport en commun (Ecopass) au http://www.octranspo.com/fares_menuF.htm et au http://www.sto.ca/tarification/tarifs_reduits-fra.html

Stratégie de développement durable 2007-2009 de Transports Canada au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/DD/SDD0709.htm et analyse et établissement d'une politique sur les changements climatiques au http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/changementclimatique/menu.htm

Structure de gestion des ressources et des résultats au http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/mrrs-sgrr-fra.asp

[1]Veuillez noter que les consultations relatives au plan d'évaluation n'ont pas encore été entreprises. Le plan d'évaluation annuel ne sera pas achevé ni approuvé par le Comité exécutif de la haute direction de Transports Canada avant avril 2007 et, en conséquence, la liste susmentionnée est sujette à changement.