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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - RPP 2007-2008
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
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Partie I : Survol
A.Message du ministre
En tant que ressource nationale en matière de santé et de sécurité au travail du Canada, le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST), dispose d'outils uniques lui permettant de mener et d'encourager le virage nécessaire vers une culture de santé et de sécurité mieux intégrée.
En tant que ministre du Travail et ministre de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, je suis heureux de présenter le Rapport sur les plans et les priorités de 2007-2008 du Centre.
On s'intéresse de plus en plus au lien entre la santé et le mieux-être des gens et leur milieu de travail. Le CCHST répond aux demandes de renseignements sur les milieux de travail sains en offrant de l'information, des outils et des ressources qui aident les employés, les employeurs et les intervenants à contributer à la santé et à la sécurité dans leur milieu de travail.
Au rythme des nouveaux défis auxquels font face notre monde et nos collectivités, le CCHST s'est efforcé d'être proactif et d'anticiper les besoins en constante évolution des Canadiens et d'y répondre. Pour y arriver, le Centre étudie certaines questions d'actualité, notamment la planification en cas de pandémie, les milieux de travail sains et la grippe aviaire. Nous travaillons de près avec tous les ordres de gouvernement, les syndicats et le patronat et des organismes internationaux de santé et de sécurité au travail (SST) afin d'offrir un large éventail de ressources pertinentes visant la création et la promotion de milieux de travail sûrs et sains.
Le principal objectif du CCHST est de donner aux Canadiens l'accès à de l'information sur les conditions et les dangers liés au milieu de travail afin de les aider à prévenir les blessures, les maladies et les décès. Cet objectif est clairement établi dans notre mandat. Le CCHST maintiendra son objectif pour améliorer de manière continue la santé et la sécurité en milieu de travail au Canada.
L'honorable Jean-Pierre Blackburn C.P., député
Ministre du Travail et ministre de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du
Québec
B.Déclaration de la direction
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Je soumets, aux fins de dépôt au Parlement, le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de 2007-2008 du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail. Le présent document a été préparé conformément aux principes de présentation des rapports énoncés dans le Guide de préparation de la Partie III du Budget des dépenses 2007-2008 : Rapports sur les plans et les priorités et Rapports ministériels sur le rendement :.
Nom : S. Len Hong Titre: Président et administrateur en chef |
C.Structure d'activité de programme
Résultat stratégique : les Canadiens recevront de l'information et des services impartiaux en matière de santé et sécurité au travail en vue de la prévention de maladies et de blessures liées au travail.
Activité de programme : Élaboration de l'information sur la santé et la sécurité au travail, services de prestation et collaboration tripartite.
Le but de ce programme est de fournir de l'information gratuite sur la santé et la sécurité au travail pour aider les Canadiens à améliorer la santé et la sécurité sur leur lieu de travail. Les citoyens reçoivent cette information au moyen d'un service personnalisé gratuit et impartial par téléphone, courriel, fax ou courrier ou en personne. Ils peuvent aussi accéder indépendamment à une vaste gamme de ressources électroniques ou sur papier conçues pour répondre aux besoins d'information en santé et en sécurité des Canadiens. Ces ressources peuvent comprendre des services et produits à recouvrement des coûts et sont subventionnées en tout ou en partie par divers intervenants.
Par l'élaboration de l'information sur la santé et la sécurité, le CCHST recueille, traite, analyse, évalue, crée et publie des ressources d'information qui font autorité en matière de santé et de sécurité au travail pour le bénéfice de toute la population active du Canada. Cette information est utilisée pour l'éducation et la formation, la recherche, l'élaboration de politiques et des pratiques exemplaires, l'amélioration des programmes de santé et de sécurité, la conformité aux lois et règlements ainsi que pour l'usage personnel. Lorsque le service ou le produit fourni par le CCHST apporte à des bénéficiaires externes identifiables des avantages supérieurs à ceux que reçoit le contribuable moyen, le Centre exige un droit d'utilisation.
Le CCHST promeut et favorise la consultation et la coopération entre les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ainsi que la participation des syndicats, des employeurs et d'autres intervenants à l'établissement et au maintien de normes élevées et d'initiatives de santé et de sécurité au travail dans le contexte canadien. Le partage de ressources conduit à l'élaboration coordonnée et mutuellement bénéfique de programmes, de produits et de services uniques. Les projets entrepris en collaboration sont habituellement soutenus par une aide financière et non financière de partenaires et d'intervenants et mènent à l'avancement d'initiatives relatives à la santé et à la sécurité.
D.Information sommaire
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Le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail a été créé en vertu d'une loi du Parlement en 1978 avec pour mandat de promouvoir la santé et la sécurité en milieu de travail et d'améliorer la santé physique et mentale des travailleurs. |
Le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) est régi par la Loi sur le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (L.R.C. 1977-1978, chap. 29), qui a été adoptée à l'unanimité par le Parlement du Canada. Cette loi vise à promouvoir le droit fondamental des Canadiens à un environnement de travail sain et sécuritaire, par la création d'un institut national (le CCHST) dont la mission est de faire des recherches sur la santé et la sécurité au travail, d'en encourager l'application et de les faire progresser par la collaboration.
Ressources financières (en milliers de dollars)
(Affectations)
| 2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
| 4,628 $ | 4,628 $ | 4,628 $ |
Ressources humaines
| 2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
| 96 | 96 | 96 |
Priorités ministérielles par résultat stratégique
Résultat stratégique: les Canadiens recevront de l'information et des services impartiaux en matière de santé et sécurité au travail en vue de la prévention de maladies et de blessures liées au travail.
Activité de programme : Élaboration de l'information sur la santé et la sécurité au travail, services de prestation et collaboration tripartite.
| Dépenses prévues (en milliers de dollars) | ||||
| Résultats attendus (utilisation du financement affecté pour ce qui suit :) | Type | 2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
| Accès facile aux renseignements et aux services relatifs à la santé et à la sécurité au travail | continu | 1,157 $ | 1,157 $ | 1,157 $ |
| Application des renseignements en matière de santé et de sécurité au travail afin d'améliorer les pratiques en milieu de travail | continu | 1,157 $ | 1,157 $ | 1,157 $ |
| Meilleures connaissance et compréhension des questions liées à la santé et à la sécurité au travail en milieu de travail | continu | 1,157 $ | 1,157 $ | 1,157 $ |
| Récupération partielle des coûts à partir des frais d'utilisation (générer d'autres revenus) | continu | 1,157 $ | 1,157 $ | 1,157 $ |
En 2005-2006, le CCHST a mené une étude sur l'évaluation et la mesure du rendement dans le cadre de la mise en œuvre de la politique sur la modernisation de la fonction de contrôleur et d'autres politiques du Conseil du Trésor. À la suite de cet examen, la présentation des résultats attendus a été réaménagée pour mettre l'accent sur les résultats attendus clés en rapport avec le résultat stratégique. Les programmes du CCHST sont redéfinis pour atteindre ces résultats interdépendants. Le modèle logique présenté à l'annexe 1 montre le lien entre nos programmes et activités et la réalisation des résultats clés. Le modèle révèle l'existence d'une interrelation entre les activités et extrants, d'une part, et les résultats clés, d'autre part. Dans la mesure où le CCHST est un organisme axé sur l'information qui génère également des revenus à partir de ses activités de diffusion d'information, ces interrelations représentent une facette importante qui permet d'utiliser les ressources avec efficacité. La production de recettes provenant du recouvrement des coûts est nécessaire, puisque les affectations ne permettent de financer qu'une partie de nos programmes.
Comme le CCHST a une activité de programme et un résultat stratégique, la présentation des rapports sur le rendement est fondée sur les résultats attendus. De plus, les ressources financières ont été mises à jour afin d'être allouées à parts égales entre les résultats attendus, puisqu'il y a chevauchement entre les différentes activités liées aux résultats attendus. Le CCHST est un petit organisme où les ressources et le personnel sont partagés entre divers programmes.
Annexe 1 - Modèle logique du CCHST
