Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
La section qui suit décrit les activités du CRSNG et présente des renseignements financiers et contextuels sur les programmes et services du CRSNG. Les données sur les dépenses prévues contenues dans la présente section ne comprennent pas les dépenses administratives. En 2007-2008, le CRSNG affectera 40,8 millions de dollars à l’administration des programmes ci-dessous, ce qui représente environ 5 p. 100 du budget total du CRSNG. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les dépenses administratives prévues, reportez-vous aux tableaux financiers à la section III. Les données relatives aux équivalents temps plein sont calculées d’après les dépenses prévues pour les programmes, car de nombreux employés assument des fonctions dans plusieurs domaines d’activités des programmes.
Le CRSNG procède à l’examen de son architecture des activités de programme (AAP) afin de s’assurer que les programmes sont placés dans la catégorie appropriée selon leur objectif principal et de mettre à jour l’AAP à la suite des modifications apportées récemment aux programmes et de leur évolution. À cette fin, le CRSNG préparera une présentation au Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) en 2007 pour mettre à jour l’AAP. Si le SCT approuve ces changements, ils seront intégrés au Budget des dépenses 2008-2009.
Architecture des activités de programme du CRSNG
1.0 Les gens | 2.0 La découverte | 3.0 L'innovation | |
Résultats stratégiques |
Professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie du canada | Recherche concurrentielle de haute qualité en SNG au Canada | Utilisation productive des nouvelles connaissances en SNG au Canada |
Activités |
1.1 Promouvoir les sciences et le génie 1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux 1.3 Attirer et garder en poste les membres du corps enseignant |
2.1 Financer la recherche fondamentale 2.2 Financer la recherche dans des domaines stratégiques |
3.1 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 3.2 Appuyer la commercialisation |
Programmes |
1.1.1 Promotion des sciences et recherche en éducation |
2.1.1 Subventions à la découverte |
3.1.1 Subventions de recherche et développement coopérative |
Le CRSNG contribuera à assurer un effectif adéquat de PHQ pour l’industrie, le gouvernement et le milieu universitaire au Canada en faisant la promotion des sciences et du génie auprès des jeunes Canadiens, en appuyant les étudiants et les stagiaires postdoctoraux qui sont en formation dans les universités canadiennes et à l’étranger et en offrant des programmes d’appui au corps enseignant des universités.
1.1 Promouvoir les sciences et le génie |
Programme |
2007-2008
|
2008-2009
|
2009-2010
|
Promotion des sciences et recherche en éducation |
3,9 $
|
3,9 $
|
3,9 $
|
Total |
3,9 $
|
3,9 $
|
3,9 $
|
2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
2 ETP | 2 ETP | 2 ETP |
Cette activité de programme favorise l’intérêt populaire pour les sciences, les mathématiques et le génie et vise à encourager un plus grand nombre de jeunes Canadiens à poursuivre leurs études dans ces domaines.
Susciter l’intérêt des jeunes Canadiens pour les sciences et le génie et faciliter l’élaboration de méthodes pédagogiques au niveaux primaire et secondaire sont des éléments essentiels pour aider à former les innovateurs de demain.
Les programmes du CRSNG qui s’inscrivent dans cette activité comprennent :
Les indicateurs du rendement utilisés pour évaluer l’efficacité de ces programmes de promotion des sciences seront l’intérêt des étudiants et les aptitudes en sciences, en mathématiques et en génie, lesquels sont déterminés au moyen de sondages, de rapports d’étape et d’autres éléments d’information sur les programmes recueillis par le CRSNG.
1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux |
Programme |
2007-2008
|
2008-2009
|
2009-2010
|
Bourses de recherche de premier cycle |
19,2 $
|
19,2 $
|
19,2 $
|
Bourses d’études supérieures |
56,9 $
|
55,1 $
|
50,8 $
|
Bourses d’études supérieures du Canada |
31,5 $
|
31,5 $
|
31,5 $
|
Bourses postdoctorales |
17,0 $
|
17,0 $
|
17,0 $
|
Bourses postdoctorales de R et D industrielle |
5,0 $
|
5,0 $
|
5,0 $
|
Total |
129,6 $
|
127,8 $
|
123,5 $
|
2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
54 ETP | 54 ETP | 54 ETP |
Cette activité de programme permet d’aborder la priorité du CRSNG qui consiste à former les innovateurs de demain. De façon plus précise, l’appui financier direct consenti par le CRSNG aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux les plus prometteurs donne à la prochaine génération de scientifiques les moyens nécessaires pour poursuivre leurs études supérieures ce qui, au bout du compte, permettra d’assurer un nombre fiable de PHQ pour l’industrie, le gouvernement et les établissements d’enseignement du Canada.
Le CRSNG offre également aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux l’occasion de former des partenariats avec des entreprises canadiennes participant à des activités de R et D. Les bourses axées sur l’industrie offrent aux titulaires l’occasion d’acquérir de l’expérience industrielle en R et D et incitent ces chercheurs à poursuivre une carrière dans un secteur industriel pertinent. Ces bourses permettent également aux entreprises participantes de tirer avantage d’une main-d’œuvre hautement qualifiée pour accroître leur capacité de R et D. Dans tous les cas, l’entreprise d’accueil contribue à l’appui financier que reçoit le boursier.
Le CRSNG offre un appui financier direct aux étudiants des premier, deuxième et troisième cycles par l’entremise de programmes comme ceux décrits ci-dessous.
Ces programmes sont évalués en fonction de facteurs comme le nombre d’étudiants faisant l’acquisition d’expérience en recherche et d’expérience professionnelle, les niveaux d’emploi et de rémunération comparativement aux niveaux enregistrés dans la population générale, et les taux moyens d’obtention de diplôme et le temps requis pour obtenir un diplôme chez les boursiers comparativement à la population étudiante générale.
1.3 Attirer et garder en poste les membres du corps enseignant |
Programme |
2007-2008
|
2008-2009
|
2009-2010
|
Chaires de recherche du Canada |
133,2 $
|
133,2 $
|
133,2 $
|
Chaires de recherche industrielle et autres chaires de recherche |
29,6 $
|
29,7 $
|
29,7 $
|
Prix |
2,1 $
|
2,1 $
|
2,1 $
|
Total |
164,9 $
|
165,0 $
|
165,0 $
|
2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
23 ETP | 23 ETP | 23 ETP |
Cette activité de programme comprend un certain nombre de programmes de chaires qui renforcent l’excellence de la recherche et de l’enseignement dans les universités canadiennes en assurant un appui aux membres du corps enseignant dans des domaines bien précis.
Des programmes de ce genre appuient la priorité du CRSNG qui consiste à renforcer la capacité du Canada en matière d’innovation en créant les conditions propres à attirer des scientifiques et des ingénieurs de calibre mondial au Canada afin qu’ils se perfectionnent au pays et y poursuivent leur carrière. En outre, les chaires de recherche dans des domaines d’intérêt pour des industries particulières permettent à des entreprises établies au Canada d’établir des relations durables avec le corps enseignant universitaire et de tirer plus rapidement parti des retombées des investissements publics dans la recherche universitaire.
Les programmes d’appui aux membres du corps enseignant comprennent les programmes suivants :
Les programmes d’appui aux membres du corps enseignant sont évalués en fonction d’indicateurs de rendement comme le nombre de chercheurs attirés et retenus dans les universités canadiennes, l’incidence sur les équipes de recherche avec lesquelles travaillent les membres du corps enseignant ayant reçu un appui, le nombre de collaborations continues établies par le truchement d’un tel appui, le nombre d’étudiants et de stagiaires postdoctoraux formés par les chercheurs appuyés par le CRSNG, ainsi que le nombre de brevets, de publications et de nouveaux produits élaborés par ces derniers.
L’appui à la recherche fondamentale jette les bases du progrès scientifique et technique et permet aux universités canadiennes de former de nouveaux chercheurs dans un milieu de recherche de calibre mondial. En outre, grâce aux fonds consacrés à la recherche dans des domaines d’importance stratégique, le Canada développe sa capacité de recherche dans ces secteurs économiques importants et les secteurs émergents en sciences. Ces programmes appuient également la création de connaissances scientifiques au pays et outillent les chercheurs et les étudiants pour qu’ils soient en mesure de mettre à profit les connaissances produites dans les différentes régions du monde.
2.1 Financer la recherche fondamentale |
Programme |
2007-2008
|
2008-2009
|
2009-2010
|
Subventions à la découverte20 et suppléments d’accélération à la découverte |
334,3 $
|
336,7 $
|
338,7 $
|
Subventions d’occasions spéciales de recherche |
11,1 $
|
10,1 $
|
12,5 $
|
Subventions de renforcement de la capacité de recherche dans les petites universités |
2,2 $
|
2,1 $
|
2,1 $
|
Subventions d’outils et d’instruments de recherche |
8,5 $
|
3,8 $
|
3,8 $
|
Subventions d’appui aux ressources majeures |
29,8 $
|
32,8 $
|
23,8 $
|
Appui général |
1,5 $
|
1,5 $
|
1,5 $
|
Total |
387,4 $
|
387,0 $
|
382,4 $
|
2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
127 ETP | 127 ETP | 127 ETP |
Cette activité de programme est axée sur des activités de recherche fondamentale qui servent de fondement aux progrès dans toutes les disciplines des SNG et permettent aussi de former des gens qui peuvent générer de nouvelles connaissances au Canada. Qui plus est, le financement de la recherche fondamentale permet d’assurer que le Canada a la capacité nécessaire pour accéder aux nouvelles connaissances créées dans d’autres établissements de recherche à l’échelle internationale et pour les comprendre. Il s’agit d’un élément essentiel étant donné que le Canada n’effectue que 3 p. 100 des activités de recherche menées dans le monde et ne produit que 4 p. 100 des nouvelles connaissances scientifiques du monde, comme l’indiquent les documents scientifiques publiés à ce sujet.21
20Ce qui comprend les demandes de subvention à la découverte individuelles et de groupe ainsi que le financement des projets en physique subatomique, des instituts, du temps-navire et des suppléments au titre de la recherche nordique. |
21Rapport sur le rendement du CRSNG de 2005-2006, figure 18 : www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr1/05-06/NSERC-CRSNG/NSERC-CRSNGd45-fra.asp. |
Cette activité de programme appuie la priorité du CRSNG qui vise à renforcer la capacité du Canada en matière de découverte en appuyant des chercheurs canadiens à réaliser leurs programmes de recherche.
Les programmes qui s’inscrivent dans cette activité comprennent :
Les indicateurs de rendement de ces programmes comprennent les données sur la création de connaissances et leur diffusion à la communauté scientifique et aux utilisateurs finals, l’expérience de recherche pratique acquise par les étudiants et les stagiaires postdoctoraux qui travaillent avec des chercheurs appuyés par le CRSNG, la nomination d’étudiants de 2e et de 3e cycle à des postes bien rétribués, ainsi que la base intellectuelle et la base d’infrastructure diversifiées tenues dans les établissements d’enseignement postsecondaire dans l’ensemble du pays.
Le rendement du Programme d’OSR est évalué en fonction de l’augmentation du nombre de collaborations internationales auxquelles participent les chercheurs canadiens, du nombre de rapports de recherche concertée établis à long terme grâce à un tel appui et des percées reconnues dans les secteurs de recherche appuyés par le programme.
2.2 Financer la recherche dans des domaines stratégiques |
Programme |
2007-2008
|
2008-2009
|
2009-2010
|
Subventions de projets stratégiques et d'ateliers22 |
49,6 $
|
51,6 $
|
51,6 $
|
Subventions de projets de recherche concertée sur la santé |
4,3 $
|
4,3 $
|
4,3 $
|
Total |
53,9 $
|
55,9 $
|
55,9 $
|
22Comprend également les Plateformes d’innovation. |
2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
28 ETP | 28 ETP | 28 ETP |
Cette activité de programme finance les projets dans des domaines de recherche qui revêtent une importance stratégique pour le Canada.
Cette activité de programme appuie la priorité du CRSNG qui vise à saisir les nouvelles occasions de recherche. De plus, l’appui du CRSNG incite les spécialistes de ces secteurs d’intérêt à poursuivre leur carrière de chercheur au Canada, tout en aidant les Canadiens à tirer parti des avantages des investissements publics dans la recherche. Enfin, les étudiants et les stagiaires postdoctoraux participant à de tels projets reçoivent une excellente formation dans les disciplines d’importance nationale.
Les programmes qui s’inscrivent dans cette activité comprennent :
Ces programmes sont évalués selon divers facteurs, y compris des données sur la création de connaissances et leur diffusion, l’expérience acquise par les étudiants et les stagiaires postdoctoraux grâce à de telles recherches et les taux d’emploi et de rémunération qui en découleront, l’établissement de rapports à long terme entre les partenaires, la collaboration accrue entre les chercheurs dans les différentes disciplines, ainsi que les nouvelles connaissances ou technologies résultant de telles collaborations interdisciplinaires.
23http://www.physics.mcgill.ca/NSERCnanoIP/ |
24http://www.quantumworks.ca/ |
Il y a création de la richesse quand les Canadiens ajoutent de la valeur au processus de production de biens et de services vendus sur les marchés mondiaux. La connaissance constitue le fondement moderne de la valorisation. Le CRSNG compte maximiser la valeur des investissements publics dans la recherche au profit de tous les Canadiens en faisant la promotion de l’innovation axée sur la recherche, des partenariats universités-industrie, des activités de transfert de la technologie, et de la formation de personnes ayant l’ensemble des compétences scientifiques et des compétences en affaires requises pour créer de la richesse grâce aux découvertes en SNG.
3.1 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement |
Programme |
2007-2008
|
2008-2009
|
2009-2010
|
Subventions de recherche et développement coopérative |
46,3 $
|
46,3 $
|
46,3 $
|
Ententes de partenariat de recherche |
3,3 $
|
1,9 $
|
1,9 $
|
Réseaux de centres d'excellence |
40,2 $
|
40,2 $
|
40,2 $
|
Subventions de réseaux stratégiques |
15,3 $
|
16,2 $
|
16,1 $
|
Total |
105,1 $
|
104,6 $
|
104,5 $
|
2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
79 ETP | 79 ETP | 79 ETP |
Cette activité de programme favorise la collaboration entre les chercheurs universitaires et d’autres secteurs, y compris le gouvernement et l’industrie, afin de créer des connaissances et des compétences en vue de répondre aux besoins exprimés, et de transférer ces connaissances et ces compétences à des organismes situés au Canada en fonction de leurs besoins établis. Cette activité appuie la priorité du CRSNG qui consiste à tirer parti des avantages des investissements publics dans la recherche.
Les programmes qui s’inscrivent dans cette activité comprennent :
Les indicateurs de rendement prévus pour chaque programme peuvent varier en fonction de leur nature et de leur objet particuliers, mais ils peuvent comprendre certains critères, notamment : le financement de la recherche à effet multiplicateur provenant d’autres partenaires, la création de connaissances et leur diffusion à la communauté de recherche et aux utilisateurs, l’expérience acquise par les étudiants et les stagiaires postdoctoraux et les taux d’emploi et de rémunération qui en découleront, l’établissement de rapports à long terme entre les partenaires, le nombre de brevets et de permis générés, les produits, les procédés ou les services mis au point ou améliorés ainsi que la valeur économique de la propriété intellectuelle (PI) découlant de la recherche financée.
25La liste des 23 RCE est disponible à www.rce.gc.ca/nets-fra.htm. |
26La liste de tous les réseaux stratégiques est disponible à www.nserc.gc.ca/resrecherche |
3.2 Appuyer la commercialisation |
Programme |
2007-2008
|
2008-2009
|
2009-2010
|
Programme de mobilisation de la propriété intellectuelle |
3,4 $
|
3,0 $
|
3,0 $
|
Programme De l'idée à l'innovation |
9,2 $
|
9,8 $
|
9,9 $
|
Programme pilote d'innovation dans les collèges et la communauté |
1,8 $
|
1,8 $
|
1,8 $
|
Total |
14,4 $
|
14,6 $
|
14,7 $
|
2007-2008 | 2008-2009 | 2009-2010 |
6 ETP | 6 ETP | 6 ETP |
Cette activité de programme appuie la valorisation et fait la promotion du transfert des connaissances et de la technologie vers des entreprises canadiennes.
Elle traite directement de la priorité du CRSNG qui consiste à tirer parti des avantages de la recherche universitaire en finançant l’élaboration précommerciale d’innovations prometteuses, en appuyant les activités de transfert de la technologie et de R et D dans les universités canadiennes, et en appuyant la formation des personnes ayant l’ensemble des compétences scientifiques et des compétences en affaires requises pour exploiter les nouvelles découvertes afin d’en tirer des retombées économiques.
Les programmes du CRSNG qui s’inscrivent dans cette activité comprennent :
Chacun de ces programmes sera évalué selon des critères propres à sa nature et à son objet. Le Programme de MPI sera évalué en fonction du rendement des établissements financés en ce qui concerne la gestion de leurs biens en propriété intellectuelle afin d’en tirer des avantages économiques et sociaux, ainsi que du nombre de spécialistes de la commercialisation formés et des taux d’emploi et de rémunération subséquents pour ce groupe. Le programme INNOV sera évalué en fonction du nombre de brevets, de licences, de droits d’auteur, de nouveaux produits ou services mis au point, ainsi que du nombre de collaborations continues découlant des projets appuyés entre des membres du corps enseignant d’universités ou de collèges et des partenaires industriels.
27La liste des collèges admissibles est disponible à www.crsng.gc.ca/institution/list_inst-fra.htm. |