ARCHIVÉ - RPP 2006-2007
Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie

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SECTION III - RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

Renseignements sur l'organisme et organigramme

Le ministre de l'Environnement assume la responsabilité de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie. Le président et premier dirigeant est responsable de la gamme d'activités unique de la TRNEE (c. à d. prodiguer des conseils sur des aspects stratégiques de l'économie et de l'environnement qui revêtent une importance nationale), dont l'ensemble des dépenses brutes prévues est de cinq millions de dollars et les 26 équivalents temps plein chargés de la bonne marche des activités.

Tableau 1 : Prévisions des dépenses de l'organisme et équivalents temps plein

(en milliers de $)	Prévision des dépenses 2005-2006 1	Dépenses prévues 2006-2007	Dépenses prévues 2007-2008	Dépenses prévues 2008-2009
Donner des conseils en matière d'économie et d'environnement	5 051	5 183	5 189	5 189,0
Budgétaire du budget principal des dépenses (brut)	5 051	5 183	5 189	5 189
Non-budgétaire du budget principal des dépenses (bru)	-	-	-	-
Moins : Revenus disponibles	-	-	-	-
Total du budget principal des dépenses	5 051	5 183	5 189	5 189
Rajustements : Crédit 5 du Conseil du Trésor, Économies en approvisionnement :	635,8	-	-	-
Annonce dans le budget	-	-	-	-
Crédit 15 du Conseil du Trésor	-	-	-	-
Avantages sociaux des employés	-	-	-	-
Total des rajustements	635,8	-	-	-
Dépenses totales prévues	5 686,8	5 183	5 189	5 189
Dépenses totales prévues	5 686,8 2	5 183	5 189	5 189
Moins : Revenus non disponibles	(20,0)	(20,0)	(10,0)	(10,0)
Plus: Coût des services reçus à titre gracieux	408,5	408,5	408,5	408,5
Coût net du programme	6 075,3	5 571,5	5 587,5	5 587,5
Équivalents temps plein	24	25	25	25

¹ Reflète la meilleure prévision des dépenses totales prévues à la fin de l'exercice et comprend les approbations obtenues depuis l'établissement du budget principal des dépenses, le budget supplémentaire des dépenses et tout autre ajustement.

² Dépenses réelles pour 2006-2007 = 5 575 624 $

Tableau 2 : Programme par activités

(en milliers de $) 2006-2007
Activité de programme	Budgétaire							Non budgétaire	Total pour le budget principal	Rajustements (dépenses prévues non indiquées dans le budget principal)	Total des dépenses prévues
	Fonction-nement	Capital	Subventions	Brut	Contributions et autres paiements de transfert	Revenus disponibles	Net	Prêts, investis-sements et avances
Donner des conseils en matière d'économie et d'environnement	5 183	-	-	5 183	-	-	-	-	5 183	-	5 183
Total	5 183	-	-	5 183	-	-	-	-	5 183	-	5 183

Ce tableau indique le total des dépenses prévues de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie pour 2006-2007 par activité de programme. Toutes les dépenses prévues pour 2006 2007 sont classées à titre de dépenses de fonctionnement consacrées aux initiatives de l'organisme.

Tableau 3  : Postes votés et législatifs indiqués dans le budget principal

2006-2007
Poste voté ou législatif	Libellé tronqué pour le poste voté ou législatif	Budget principal actuel (en milliers de $)	Budget précédent (en milliers de $)
25	Dépenses de programme	4 762	4 632
(S)	Contributions aux avantages sociaux des employés	441	439
(S)	Dépenses prévues à l'alinéa 29.1(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques	(20)	(20)
	Total pour l'organisme	5 183	5 051

Ce tableau présente le Budget principal de la Table ronde sur l'environnement et l'économie par poste voté et législatif pour l'exercice budgétaire en cours et l'exercice précédent. La réduction des dépenses de fonctionnement et l'augmentation des contributions aux avantages sociaux des employés dans le budget en cours s'expliquent par un transfert permanent de fonds, dans le poste voté des dépenses de fonctionnement, des dépenses de fonctionnement aux dépenses de personnel. Le montant de l'augmentation et de la réduction représente le coût des avantages sociaux des employés qui correspond à la somme transférée.

Tableau 4  : Services fournis gracieusement

(en milliers de $)	2006-2007
Installations fournies par Travaux publics et Services gouvernementaux du Canada (TPSGC)	368,5
Services de paye et d'indemnités fournis gracieusement par Environnement Canada	2
Services de vérification fournis par le Bureau du vérificateur général	38
Coût net de l'organisme pour 2006-2007	408,5

Tableau 5  : Sommaire des dépenses en immobilisations par activité de programme

(en milliers de $)	Prévision des dépenses 2005-2006	Dépenses prévues 2006-2007	Dépenses prévues 2007-2008	Dépenses prévues 2008-2009
TRNEE
Donner des conseils en matière d'économie et d'environnement	60	60	60	60
Total	60	60	60	60

Tableau 6  : Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles

Revenus disponibles

(en milliers de $)	Prévisions des revenus 2005-2006	Revenus prévus 2006-2007	Revenus prévus 2007-2008	Revenus prévus 2008-2009
Donner des conseils en matière d'économie et d'environnement	-	-	-	-
Total des revenus disponibles	-	-	-	-

Revenus non disponibles

(en milliers de $)	Prévisions des revenus 2005-2006	Revenus prévus 2006-2007	Revenus prévus 2007-2008	Revenus prévus 2008-2009
TRNEE
Donner des conseils en matière d'économie et d'environnement
Dépenses prévues à l'alinéa 29.1(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques 3	20	20	10	10
Total des revenus non disponibles	20	20	10	10
Total des revenus disponibles et non disponibles	20	20	10	10

³ Durant l'exercice 1996-1997, la TRNEE a entrepris un recouvrement des coûts pour les publications de l'organisation. En vertu de la Loi sur la TRNEE et de l'article 29.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, la TRNEE détient l'autorisation de dépenser toutes les recettes perçues.

Tableau 7  : Vérifications internes et évaluations

Vérifications internes ou évaluations

Vérifications internes : La TRNEE attribuera des ressources pour vérifier le processus financier sélectionné. Évaluations : La TRNEE attribuera des ressources pour évaluer la façon optimale de mesurer son rendement.

SECTION IV - AUTRES ÉLÉMENTS D'INTÉRÊT

Renseignements  :

M^me Lisa Woodward
Directrice des opérations
344, rue Slater, bureau 200
Ottawa (Ontario)
K1R 7Y3

Téléphone  : 613 947-4421
Courriel : woodwardl@nrtee-trnee.ca

Membres de la TRNEE
(le 6 septembre 2006)

Président, Glen Murray
Toronto, Ontario

Elyse Allan
Présidente et PDG
GE Canada
Toronto, Ontario

Katherine M. Bergman
Doyenne, Faculté des sciences
University of Regina
Regina, Saskatchewan

Richard Drouin
Directeur d’entreprise
Montréal, Québec

Stephen Kakfwi
Yellowknife, Territoires du Nord Ouest

David Kerr
Directeur
Toronto, Ontario

Manon Laporte
Présidente et PDG, Enviro-Access
Sherbrooke, Québec

Audrey McLaughlin LLD, P.C., O.C.
Whitehorse, Yukon

Dee Marcoux
Gibsons, Colombie-Britannique

Darren Allan Riggs
Directeur des ventes et du marketing
Superior Sanitation Services Ltd.
Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard

Sheila Watt-Cloutier
Présidente sortante
Inuit Circumpolar Conference
Iqaluit, Nunavut

Steve Williams
Vice-président directeur, Oil Sands
Suncor Energy Inc.
Fort McMurray, Alberta