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ARCHIVÉ - Examen des dépenses et comparabilité - Volume Un - Rapport d'analyse et recommandations

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Volume Un

Rapport d'analyse et recommandations

Remerciements

Un rapport aussi complexe et exhaustif que celui‑ci n'est possible que grce l'apport et la collaboration de nombreuses personnes, chacune ayant son domaine de spcialisation. Nous tenons dans la mesure du possible remercier ici toutes les personnes ayant permis de prparer ce rapport. Leur gnrosit et leur savoir n'ont pas de prix; en outre, ces personnes ne sauraient en aucune manire tre tenues responsables des erreurs ou malentendus qui pourraient subsister.

Clients

Le prsent examen a t entam la demande de Jim Judd, qui tait ce moment secrtaire du Conseil du Trsor. Alex Himelfarb, qui tait alors greffier du Conseil priv, a galement appuy la tenue de l'examen. Enfin, l'honorable Reg Alcock, qui assumait la charge de prsident du Conseil du Trsor, a convenu que cette tude devait faire partie des examens des dpenses commands par le Conseil du Trsor au dbut de 2004.

L'honorable Lucienne Robillard, qui a occup le poste de prsidente du Conseil du Trsor, n'a pas pris part directement l'examen, si ce n'est qu'elle a donn son appui aux examens des dpenses titre de membre du Conseil du Trsor. Cela dit, sa rigueur et sa passion en faveur d'une saine gestion avaient favoris antrieurement la tenue de travaux sur la planification de la rmunration, lesquels ont servi de fondement au prsent projet.

Wayne Wouters, qui a succd Jim Judd titre de secrtaire du Conseil du Trsor, a appuy vigoureusement la ralisation de ce projet, tout comme Linda Lizotte‑MacPherson, secrtaire dlgue du Conseil du Trsor.

Membres de l'quipe

Au cours du projet, l'auteur a tir profit de l'engagement de plusieurs membres du personnel du Secrtariat du Conseil du Trsor affects l'quipe temps plein ou temps partiel. Ces personnes ont apport une contribution indispensable : elles ont men des travaux de recherche, gr les aspects logistiques et men des consultations auprs d'autres spcialistes. Certaines ont pris part la planification du rapport, sa rdaction et l'examen critique de son contenu.

Lee Beatty a particip au projet de fvrier 2004 juillet 2005; elle s'est principalement penche sur des aspects lis la comparabilit et a aussi contribu la gestion de la validation externe. Monique Paquin a t coordonnatrice du projet depuis le tout dbut, en janvier 2004, jusqu' l'automne de la mme anne. Noomen Ketata a conu beaucoup de figures et de tableaux durant une bonne partie de 2004. Don Booth a rempli diffrents rles lis la recherche et la rdaction sur une base ponctuelle de la fin de 2004 au dbut de 2006. Son travail en mars et en avril 2006 a t crucial aux fins de l'achvement du rapport. Joanne Di Raimo a gr l'horaire de l'auteur, a tenu les dossiers relatifs au projet et a accompli de nombreuses autres tches utiles. Les travaux de recherche et le soutien logistique de Louise Richer et de Lucie Proulx ont t prcieux aux dernires tapes de la prparation du rapport.

David Swayze, expert‑conseil chevronn dans les domaines des ressources humaines et de la rmunration au sein de la fonction publique, a fourni des services de recherche et de rdaction; il a aussi rdig des diapositives partir du rapport pour la tenue de prsentations. Ses critiques franches et ses encouragements chaleureux ont t fort apprcis. Joanne Godin a rvis le libell du rapport, le rendant beaucoup plus facile lire. Souvent, ce sont ses suggestions ayant suscit le plus de rticences qui se sont rvles les plus prcieuses, ce qui est typique de tout bon rviseur. Ron Thibault et Randi Saunders Morry ont grandement contribu rviser le texte afin d'en assurer l'uniformit. Mary Daly, experte‑conseil en ressources humaines, nous a aids examiner la rmunration au sein du secteur public fdral dans le contexte de la thorie gnrale et des pratiques en matire de rmunration. Terry Lister, des Services‑conseils en affaires IBM Canada, et Judy Lendvay‑Zwickl, du Conference Board du Canada, nous ont fait profiter lors des premires tapes du projet de leurs connaissances approfondies sur la thorie et les pratiques de rmunration.

Le Bureau de la traduction a excut rapidement un travail de premire qualit, en veillant garantir l'unit du style, ce qui reprsente un vritable dfi pour un travail de cette envergure. Jean Pierre Toupin et Marie Claude Faubert ont prpar la version finale du document et ont rvis le texte franais en fonction des changements apports la version anglaise. Je tiens remercier le rviseur de la version franaise de la qualit de cette dernire, compte tenu de l'adaptation rendue ncessaire la suite des restructurations et des rvisions de la version anglaise.

Spcialistes

Des dizaines d'employs du Secrtariat du Conseil du Trsor (SCT) et de l'Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada (AGRHFPC) ont accompli beaucoup de travail pour fournir des donnes, expliquer la politique en vigueur et examiner des textes aux fins du rapport. Hlne Laurendeau, Phil Charko, David Moloney (sans oublier ses prdcesseurs Kevin Page et Mike Joyce), Rick Burton et Mark Corey, qui occupent les postes de secrtaires adjoints du SCT et de vice‑prsidents de l'AGRHFPC, ont beaucoup contribu la bonne marche du projet en permettant aux membres de leur personnel d'appuyer nos travaux. HlneLaurendeau a aussi offert des locaux et un soutien logistique aprs que l'auteur eut quitt le Secrtariat du Conseil du Trsor la fin de 2004; elle a galement lu et comment plusieurs sections du texte. Phil Charko, Rick Burton et Mark Coreyont aussi formul des commentaires.

La contribution des employs du SCT dont le nom suit a t indispensable en ce qui touche l'emploi, les salaires et la rmunration totale, sans oublier les analyses et les indicateurs conomiques : Louis Beausjour, Richard Stuart, Alex Hui, Jim Plumpton, Marc Richard, Rick Hartrick, Louise Richer et Bibi Majeed. Richard Stuart et Alex Huiont t des collgues extrmement dvous, rigoureux et cratifs relativement certains des aspects les plus ardus du rapport. Concernant les questions lies l'analyse des dpenses consacres aux salaires et aux avantages sociaux, Hubert Sguin a accompli un travail de pionnier qui a t de premire importance pour notre rapport.

Au sujet des pensions de retraite de la fonction publique, nous avons compt normment sur les connaissances spcialises de Bryce Peacock et sur l'aide de Claude Gagn, Linda Hansen, John Kay, Tony Rizzotto et Benot Robert. Notre principal conseiller au sur les diffrents rgimes d'avantages sociaux a t Rolf Amundsen et nous avons aussi tir parti des conseils de Ron Kaden, Diane Filby, Kathy Jordan, Terry Ranger, Jean‑Pierre Breton et Dale De Spiegelaere.

Les commentaires de Patricia Power et Jake Hogervorst de l'AGRHFPC ainsi que de Kent Sproul et Harris Sinclair de la Commission de la fonction publique sur des aspects stratgiques et quantitatifs lis toute la question de la classification et de la reclassification ont t fort utiles.

Au sujet de la classification et de la rmunration des cadres, il convient de souligner le gnreux apport des membres de l'AGRHFPC faisant partie du Rseau du leadership, notamment Ken Kritsch, Carolyn Guest et Lynn Lemire‑Lauzon. Wayne McCutcheon et Ginette Bougie, qui font partie du Secrtariat du personnel suprieur du Bureau du Conseil priv, ont galement offert leurs connaissances spcialises sur la question.

En ce qui touche la parit salariale, les commentaires de Linda Giroux ont t particulirement utiles aux fins du rapport; cette dernire a d'ailleurs formul les mesures faisant partie de la recommandation 17. Don Graham et Michel Lefranois ont fourni une aide prcieuse sur la question de la ngociation collective. Mylne Bouzigon, avocate gnrale principale au Conseil du Trsor, a fourni des conseils trs apprcis sur ces sujets ainsi que sur d'autres aspects juridiques pertinents aux fins du rapport.

John Morgan et Louise Breton du Bureau du contrleur gnral ont offert des conseils utiles sur des questions ayant trait aux Comptes publics et aux pratiques financires du gouvernement.

Statistique Canada a contribu certaines analyses de comparabilit fondes sur ses bases de donnes; l'organisme a aussi vrifi l'utilisation que nous avons faite de ses donnes du domaine public. Le statisticien en chef, Ivan Fellegi, nous a permis de profiter du soutien de son personnel, notamment Mike Sheridan et son successeur au poste de statisticien en chef adjoint, Richard Barnab, de mme que plusieurs employs, dont Peter Morrison du Secteur de la statistique sociale, des institutions et du travail.

Aux fins de prparer le contenu du rapport traitant des Forces canadiennes, la coopration du vice‑amiral G.E. Jarvis et de diffrents membres de son tat‑major, dont le colonel J.C. Rochette, le capitaine Chuck Garnier et le commandant G. Vandervoort, nous a permis d'obtenir des donnes essentielles et d'apporter des correctifs. Le colonel McCarthy a fourni des renseignements sur les Services de sant des Forces canadiennes. Au sein du Secrtariat du Conseil du Trsor, Rae Angus a t particulirement utile dans ce domaine.

Concernant la Gendarmerie royale du Canada, Paul Gauvin, sous‑commissaire, Gestion gnrale et Contrle, a fourni une aide constante lors de plusieurs exercices de collecte de renseignements, de rvisions et de vrifications. Les commentaires de Marie Stewart, Roxanne Nol et Sylvain Murray ont t grandement apprcis. Fred Drummie,prsident du Conseil de la solde de la GRC, a fourni des commentaires sur le texte. Michel Haddad du SCT nous a galement t utile sur les questions relatives la GRC.

propos de l'Agence des douanes et du revenu du Canada, nous avons pu compter sur les donnes et les commentaires clairs fournis par Dan Tucker,commissaire adjoint, Ressources humaines, Claude Tremblay, directeur gnral, Relations de travail et rmunration, et Debi Pilgrim.Concernant l'Agence canadienne d'inspection des aliments, nous avons profit de l'aide fort utile de Fiona Spenser,vice‑prsidente, Ressources humaines. Mary McLaren,directrice gnrale, Ressources humaines, Conseil national de recherches du Canada, nous a fourni des renseignements et des points de vue fort utiles. En ce qui touche Parcs Canada, nous tenons souligner l'aide de Chris Reny, chef d'quipe, Rmunration et avantages sociaux. Pour ce qui est de la Socit canadienne d'hypothques et de logement, nous avons reu le soutien de Jim Miller, vice‑prsident, Gestion des risques et Communications. Guy Tremblay,directeur gnral, Finances, Ressources humaines et Dveloppement des comptences Canada, nous a fourni des commentaires utiles sur les raisons de la conversion des dpenses non salariales en dpenses salariales dans une optique ministrielle.

En ce qui a trait aux questions associes la rmunration des parlementaires, nous avons tir profit des donnes et des commentaires fournis par Luc Desroches,directeur gnral, Services corporatifs, Chambre des communes, Murielle Boucher de la Bibliothque du Parlement ainsi que Connie Balasa et Hlne Lavoie, du personnel du Snat.

Au sujet des taux quotidiens de rmunration des experts‑conseils, le rapport s'appuie sur les renseignements fournis par Peter Everson et Bill McCann de Conseils et Vrification Canada ainsi que par Jose Touchette,sous‑ministre adjointe, Services ministriels, Justice Canada.

Collaborateurs externes

Plusieurs spcialistes minents, dont la plupart n'appartiennent pas l'administration fdrale, ont offert des conseils sur les diffrentes questions abordes dans le rapport, et mme dans certains cas sur des segments de la version provisoire du rapport. Leur apport a t de premire importance aux fins de conserver une juste perspective et de valider les constatations faites au cours des deux dernires annes.

Nous souhaitons remercier tout particulirement : Gary Breen,de Gary Breen and Associates; Jean-Claude Bouchard,prsident de l'Agence canadienne d'valuation environnementale; Ian Clark,prsident du Conseil des universits de l'Ontario; Fred Drummie,prsident du Conseil de la solde de la GRC; Jean‑Guy Fleury,prsident de la Commission de l'immigration et du statut de rfugi; Morley Gunderson,professeur l'Universit de Toronto; Martha Hynna,prsidente de la Fiducie du Rgime de soins de sant de la fonction publique; Nitya Iyer,avocate, Heenan Blaikie, Vancouver; Alain Jolicoeur,prsident de l'Agence des services frontaliers du Canada; Judith Maxwell,ancienne prsidente des Rseaux canadiens de recherche en politiques publiques; Jim Mitchell,associ principal, Sussex Circle; John O'Grady, de John O'Grady Consulting Inc.; Sylvie St‑Onge, des Hautes tudes Commerciales de Montral; Jodi White, prsidente du Forum des politiques publiques; et David Zussman,vice‑prsident excutif, Ekos.

Lors des premires tapes du projet, plusieurs spcialistes externes ont accept de fournir des renseignements l'auteur au sujet des pratiques de rmunration. Ces spcialistes taient notamment : Gary Dobbie,premier vice‑prsident responsable de la rmunration, des avantages sociaux et des relations avec les employs la Banque Royale du Canada; David Dodge, gouverneur de la Banque du Canada; Don Drummond,conomiste en chef de la Banque Toronto Dominion; Warren Edmondson,prsident du Conseil canadien des relations industrielles; Shirley Howe, commissaire de la fonction publique, gouvernement de l'Alberta; Jean‑Franois Munn,associ, Loranger Marcoux, Montral; Andr Ouellet, ancien prsident de la Socit canadienne des postes; Yvon Tarte,prsident de la Commission des relations de travail dans la fonction publique; Laura Thanasse,vice‑prsidente responsable de la rmunration la Sun Life; Roland Theriault,associ, Mercer Consulting, Montral; et Kevin Wilson,sous‑ministre adjoint, Ressources humaines, Conseil de gestion de l'Ontario.

Il aurait t bon que des reprsentants des syndicats de la fonction publique fdrale participent ces consultations. L'auteur a transmis une invitation en ce sens aux dirigeants du Conseil national mixte, mais les syndicats ont dcid de ne pas y participer. Aprs avoir pris sa retraite titre de prsident de l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada en dcembre 2004, Steve Hindle a examin et comment certaines parties de la version provisoire du rapport, tirant parti de sa vaste exprience de dirigeant syndical. Fort de sa connaissance approfondie des questions lies la rmunration dans l'optique des syndicats, un autre expert‑conseil externe, John O'Grady, a lui aussi prsent des commentaires.

Autres personnes dont nous avons reu l'appui

De nombreuses autres personnes ont soutenu la ralisation du projet et la rdaction du rapport, diffrents moments et de diffrentes faons. Au Secrtariat du Conseil du Trsor, Rose Kattackal, Mary Gregory et Enza Mattioli ont constamment fourni une aide utile. Stephen Silcox et Mike Giles des Services ministriels ont assur un soutien en matire de marchs et de gestion financire. Bianca Bertrand a pris part aux activits de dotation pour la ralisation du projet. Roxanne Lpine et Cendrine Brisson, qui font partie du bureau d'Hlne Laurendeau, ont toujours t chaleureuses et utiles.

diffrents moments en 2005 et au dbut de 2006, Michael Horgan, sous‑ministre, Affaires indiennes et du Nord canadien, a consacr du temps l'auteur pour lui permettre d'achever son rapport, et ce dernier tient le remercier de sa patience.

diffrents moments en 2005 et au dbut de 2006, Michael Horgan, sous‑ministre, Affaires indiennes et du Nord canadien, a consacr du temps l'auteur pour lui permettre d'achever son rapport, et ce dernier tient le remercier de sa patience.