ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines - Tableaux supplémentaires
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2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement
Conseil de recherches en sciences humaines
Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Table des matières
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Achats écologiques
- Vérifications internes et Évaluations
Sources des revenus disponibles et non disponibles
Revenus non disponibles (en millions de dollars)
| Programme de paiement de transfert |
Revenus r�els 2008-2009 | Revenus r�els 2009-2010 | 2010-2011 | |||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Budget principal des d�penses | Revenus pr�vus | Autorisations totales | Revenus r�els | |||
| Conseil de recherches en sciences humaines Remboursements des d�penses des ann�es pr�c�dentes |
2,8 | 3,3 | S.o. | 2,0 | S.o. | 2,2 |
| Total des revenus non disponibles | 2,8 | 3,3 | S.o. | 2,0 | S.o. | 2,2 |
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
1. Subventions et bourses
Nom du programme de paiements de transfert : Subventions et bourses (paiements vot�s)
Date de mise en œuvre: 1978
Date de cl�ture : Aucune date
Description : Ce programme de paiements de transfert consiste en l’attribution de subventions et de bourses destin�es � des activit�s de recherche, de formation en recherche et de diffusion de r�sultats de recherche en sciences humaines.
R�sultats strat�giques :
1. Les chercheurs — Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines
2. La recherche — De nouvelles connaissances fond�es sur l'excellence de la recherche en sciences humaines
3. La mobilisation des connaissances — Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l'ext�rieur
R�sultats obtenus
R�sultat strat�gique 1 : Les chercheurs
Le d�veloppement du talent, gr�ce � un appui direct offert � des �tudiants et � des stagiaires postdoctoraux, a augment� de 27 p. 100 entre 2006-2007 et 2010-2011, ce qui repr�sente 37 millions de dollars. Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) a attribu� 927 prix et bourses de ma�trise, de doctorat et de niveau postdoctoral en 2010-2011 (ce qui ne comprend pas le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada et le Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Vanier).
Le nombre de bourses postdoctorales attribu�es a augment� de 41 p. 100 depuis 2006-2007, ce qui correspond � une augmentation du nombre de candidatures pr�sent�es au cours de cette p�riode.
Le Programme des chaires de recherche du Canada a maintenu son niveau de rendement. Au 31 mars 2011, 1 845 chaires �taient occup�es au sein de 72 �tablissements postsecondaires dans l’ensemble du Canada, dont 30 p. 100 par des chercheurs recrut�s � l’�tranger, notamment 256 expatri�s canadiens. Plus de 22 p. 100 des chaires de recherche du Canada sont du domaine des sciences humaines. En 2010-2011, on a annonc� l’attribution de 310 chaires de recherche du Canada nouvelles ou renouvel�es au sein d’�tablissements postsecondaires.
R�sultat strat�gique 2 : La recherche
Le financement des co�ts indirects de la recherche, qui repr�sente le plus important investissement du CRSH, s'�levait � 127 millions de dollars.
Depuis 2006-2007, le nombre de bourses attribu�es pour la recherche d�finie par le chercheur, qui repr�sente l'activit� de programme la plus importante du CRSH - fournissant un financement de pr�s de 86 millions de dollars - a augment� de 12 p. 100. De plus, le nombre d’attributions annuelles a augment� de 17 p. 100 depuis 2007-2008.
En 2010-2011, les occasions de financement offertes par l'entremise des programmes li�s � la recherche d�finie par le chercheur ont appuy� 3 147 projets nouveaux et en cours parmi tous les domaines li�s aux sciences humaines. Au total, 998 nouvelles bourses ont �t� octroy�es en 2010-2011 � la suite de l'examen des demandes re�ues au moyen du processus d'examen par les pairs.
Depuis 2006-2007, le niveau de financement li� au d�veloppement de la recherche strat�gique ainsi qu’� la recherche et � la formation cibl�es est g�n�ralement demeur� le m�me, soit 41 millions de dollars.
La diminution du nombre de candidatures pr�sent�es pour le programme de recherche et de formation cibl�es est attribuable � l'harmonisation et � la simplification des occasions de financement puisque le SSHRC a amorc� la mise en œuvre compl�te de sa nouvelle architecture des activit�s de programme.
En 2010-2011, le CRSH a �labor� et lanc� une occasion de financement offerte en partenariat comportant une exigence relative � la recherche ou � une importante mobilisation des connaissances. Ces subventions de d�veloppement de partenariat concernent certes la recherche d�finie par le chercheur, mais elles n�cessitent un partenariat officiel (contributions en esp�ces et en nature) avec les �tablissements postsecondaires et les secteurs public, priv� et de la collectivit�. En 2010-2011, cette occasion de financement a permis de financer 45 partenariats engageants 350 chercheurs et 192 partenaires repr�sentants divers secteurs � la grandeur du Canada et dans le monde entier. En 2010-2011, le CRSH a investi une somme de 3,3 millions de dollars et s'est engag� � verser des contributions en esp�ces et en nature se chiffrant � un peu plus de 1,8 million de dollars.
R�sultat strat�gique 3 : La mobilisation des connaissances
L'activit� du Programme de diffusion de la recherche et d'adaptation des connaissances a �t� �largie afin de comprendre des sous-activit�s : la publication des r�sultats de recherche et l'adaptation des connaissances. Gr�ce aux subventions de sensibilisation du public, le volet � Adaptation des connaissances � a permis l’attribution de 43 nouvelles subventions en 2010-2011 afin de veiller � l'efficacit� de la mobilisation et de la mise en œuvre de la recherche et des r�sultats de la recherche, dont pr�s de 50 p. 100 cadrent dans l'un des trois domaines prioritaires du CRSH (Enjeux environnementaux; Innovation, leadership et prosp�rit�; Les communaut�s du Nord... vers une prosp�rit� sociale et �conomique).
Depuis 2006-2007, le financement li� � la mobilisation des connaissances a augment� de 27 p. 100, passant donc � 19,3 millions de dollars.
| (En millions de dollars) | D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Activit�s de programme | ||||||
| Bourses et prix | 37,8 | 37,4 | 35,3 | 36,9 | 36,7 | 1,4 |
| Chaires de recherche | 55,6 | 54 | 59,2 | 59,2 | 53,7 | -5,5 |
| Recherche d�finie par le chercheur | 82,6 | 82,4 | 78,8 | 78,8 | 86,4 | 7,6 |
| Recherche et formation cibl�es | 22,1 | 22,4 | 18,4 | 18,6 | 14,7 | -3,7 |
| D�veloppement de la recherche strat�gique | 24,9 | 25 | 25,6 | 28,5 | 26,3 | 0,7 |
| Interaction et diffusion de la recherche | 29,9 | Cette activit� de programme a �t� divis�e en deux nouvelles activit�s � partir de 2009-2010. | ||||
| Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances | S.o. | 9,6 | 6,9 | 6,9 | 8,5 | 1,6 |
| Activit�s de r�seautage li�es � la recherche | S.o. | 9,0 | 8,2 | 8,2 | 10,8 | 2,6 |
| Total des subventions | 252,9 | 239,8 | 232,4 | 237,1 | 237,1 | 4,7 |
| Commentaires sur les �carts | Le budget du CRSH li� aux subventions et aux bourses a augment� en 2010 2011. Le CRSH a re�u du financement suppl�mentaire comme cela �tait pr�vu par le budget de 2010 afin d'appuyer la recherche de calibre mondial dans le domaine des sciences humaines par la mise en place et la prestation du Programme de bourses postdoctorales Banting. | |||||
| V�rification r�alis�e ou pr�vue | Aucune v�rification n'a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport. | |||||
| �valuation r�alis�e ou pr�vue |
|
|||||
2. Bourses d'�tudes sup�rieures du Canada
Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada (paiements vot�s)
Date de mise en œuvre : 2003
Date de cl�ture : Aucune date
Description : Ce programme de paiements de transfert vise � �largir les aptitudes en recherche et � aider � former un personnel tr�s qualifi� en finan�ant des �tudiants en sciences humaines.
R�sultat strat�gique : 1. Les chercheurs — Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines
R�sultats obtenus
On a attribu� 1 730 bourses de ma�trise et de doctorat dans le cadre du Programme de bourses d’�tudes sup�rieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier en 2010-2011, dont 200 nouvelles bourses de ma�trise ont �t� offertes dans le secteur de financement cibl� de la gestion, de l’administration et des finances.
Selon une �valuation effectu�e au sujet de ce programme en 2008-2009, il comporte deux objectifs : am�liorer la qualit� de la formation de cycle sup�rieur et augmenter le nombre d’employ�s tr�s qualifi�s qui obtiennent un dipl�me d’une universit� canadienne. De fa�on g�n�rale, cette �valuation indique qu’il existe un besoin continu de ce programme et de programmes similaires, mais cela n’est pas absolu.
| (En millions de dollars) | D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Activit� de programme | ||||||
| Bourses et prix | 67,3 | 75,7 | 76,0 | 76,0 | 75,0 | -1 |
| Total des subventions | 67,3 | 75,7 | 76,0 | 76,0 | 75,0 | -1 |
| Commentaires sur les �carts | ||||||
| V�rification r�alis�e ou pr�vue | Aucune v�rification n’a �t� effectu�e au cours de la p�riode vis�e par le rapport. | |||||
| �valuation r�alis�e ou pr�vue | Aucune �valuation n'a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport. | |||||
3. Bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier
Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier (paiements vot�s)
Date de mise en œuvre : 2008
Date de cl�ture : Aucune date
Description : Ce programme de paiements de transfert vise � renforcer la capacit� du Canada d’attirer ou de retenir des doctorants de calibre mondial et de faire valoir le Canada comme un centre mondial d’excellence en recherche et en enseignement sup�rieur.
R�sultat strat�gique : 1. Les chercheurs — Une capacit� de recherche de premi�re qualit� en sciences humaines
R�sultats obtenus
Le deuxi�me concours de ce programme-vedette a eu lieu en 2010-2011 :
-
58 bourses de doctorat ont �t� attribu�es en sciences humaines;
-
en collaboration avec les Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC) ainsi que le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG), le CRSH a proc�d� � l’harmonisation des ressources et des m�canismes de prestation de ce programme, � l'int�gration compl�te de 500 bourses et � l'�tablissement d'un site Web commun pour le programme de bourses Vanier;
-
en collaboration avec des universit�s canadiennes, Industrie Canada ainsi que le minist�re des Affaires �trang�res et du Commerce international, le CRSH a mis sur pied une campagne de positionnement et de promotion aux niveaux national et international pour ce programme.
| (En millions de dollars) | D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Activit� de programme | ||||||
| Bourses et prix | 0 | 2,6 | 5,5 | 5,5 | 5,5 | 0 |
| Total des subventions | 0 | 2,6 | 5,5 | 5,5 | 5,5 | 0 |
| Commentaires sur les �carts | ||||||
| V�rification r�alis�e ou pr�vue | Aucune v�rification n’a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport. | |||||
| �valuation r�alis�e ou pr�vue | Aucune �valuation n'a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport. | |||||
4. Programme des co�ts indirects
Nom du programme de paiements de transfert : Programme des co�ts indirects
Date de mise en œuvre : 2003
Date de cl�ture : Aucune date
Description : Ce programme de paiement de transfert permet d’appuyer une partie des co�ts indirects li�s � la r�alisation de la recherche au sein des �tablissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires f�d�raux. Les subventions sont accord�es aux �tablissements admissibles � l’aide d’une formule de financement progressive bas�e sur le financement annuel moyen accord� par les IRSC, le CRSNG et le CRSH.
R�sultat strat�gique : 4. L'environnement institutionnel — Un environnement de recherche et de sciences robuste au Canada
R�sultats obtenus
Depuis 2006-2007, le financement offert � des �tablissements postsecondaires pour les co�ts indirects de la recherche financ�e par les trois organismes subventionnaires f�d�raux (le CRSH, le CRSNG et les IRSC) a augment� de plus de 10 p. 100.
Depuis la cr�ation du Programme des co�ts indirects, en 2001, le CRSH a attribu� pour pr�s de 2,5 milliards de dollars en subventions li�es aux co�ts indirects � 140 �tablissements postsecondaires canadiens admissibles, dont 329,3 millions de dollars en 2010-2011. Ce financement permet d'offrir un soutien crucial au milieu de la recherche universitaire du Canada.
En 2009-2010, la derni�re ann�e pour laquelle des donn�es sont disponibles, les �tablissements admissibles ont investi dans cinq importants secteurs du Programme : 33 p. 100 pour les installations, 18 p. 100 pour les ressources de recherche, 34 p. 100 pour la gestion et l'administration, 10 p. 100 pour les exigences r�glementaires et les normes d'agr�ment ainsi que 5 p. 100 pour la propri�t� intellectuelle.
La r�partition des fonds parmi les cinq domaines de d�penses est demeur�e sensiblement la m�me depuis la cr�ation du Programme, malgr� la hausse progressive de la r�partition des fonds allou�s aux exigences r�glementaires, aux normes d'agr�ment et � la gestion et � l'administration, mais qui s'est traduite par une baisse �quivalente dans la r�partition allou�e aux ressources et aux installations.
Pour donner suite � une recommandation formul�e dans le cadre de l'�valuation du Programme des co�ts indirects r�alis�e en 2008-2009, la direction du Programme s'est engag�e � travailler de pair avec le milieu universitaire dans le but d'�tablir une mesure de base de l'�tat du milieu de la recherche du Canada. On a demand� � un groupe de travail compos� d'administrateurs principaux œuvrant au sein de diverses organisations (les universit�s, l'Association des universit�s et coll�ges du Canada, l'Association canadienne du personnel administratif universitaire et l'Association canadienne d'administrateurs de recherche universitaire) de d�terminer un ensemble d'indicateurs en vue d'�valuer l'�tat du milieu de la recherche universitaire, et ce, � raison d'une fois tous les cinq ans.
Jusqu'� maintenant, le groupe de travail a d�termin� des indicateurs pour trois des cinq composantes qui d�finissent l'�tat du milieu de la recherche (c.-�-d. la qualit� des installations, la disponibilit� et la qualit� des ressources li�es � la recherche ainsi que la capacit� de gestion et d'administration). � l'heure actuelle, on continue � d�ployer des efforts afin de d�terminer les indicateurs des deux autres composantes (le degr� de conformit� aux exigences r�glementaires et la capacit� de gestion de la propri�t� intellectuelle).
| (En millions de dollars) | D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Activit� de programme | ||||||
| Programme des co�ts indirects | 328,3 | 324,6 | 322,1 | 329,3 | 329,3 | 7,2 |
| Total des subventions | 328,3 | 324,6 | 322,1 | 329,3 | 329,3 | 7,2 |
| Commentaires sur les �carts | Le CRSH a re�u un financement suppl�mentaire de huit millions de dollars pour le Programme des co�ts indirects, comme cela �tait pr�vu dans le budget de 2010. Les fonds ont �t� vers�s en janvier 2011, puis d�pens�s avant la fin de l'exercice 2010 2011. | |||||
| V�rification r�alis�e ou pr�vue | Aucune v�rification n’a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport. | |||||
| �valuation r�alis�e ou pr�vue | Aucune �valuation n'a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport. | |||||
5. R�seaux de centres d'excellence
Nom du programme de paiements de transfert : R�seaux de centres d’excellence
Date de mise en œuvre : 1997
Date de cl�ture : Aucune date
Description : Le financement global de ce programme f�d�ral de paiement de transfert de subventions est administr� par les trois organismes subventionnaires f�d�raux et Industrie Canada. Il appuie la recherche men�e dans des domaines complexes d’importance cruciale pour les universit�s et les h�pitaux canadiens en partenariat avec les secteurs public et priv�. Les r�seaux financ�s gr�ce � ce programme repr�sentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la r�alisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels � l’�chelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au d�veloppement �conomique et social du Canada.
R�sultat strat�gique : 3. Mobilisation des connaissances — Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et � l'ext�rieur
R�sultats obtenus
En 2010-2011, le CRSH a continu� d’approfondir le r�le des sciences humaines dans les quatre principaux programmes des R�seaux de centres d’excellence (RCE).
| (En millions de dollars) | D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Activit� de programme | ||||||
| Activit�s de r�seautage li�es � la recherche | 0 | 11,8 | 11,8 | 11,8 | 11,2 | -0,6 |
| Total des subventions | 0 | 11,8 | 11,8 | 11,8 | 11,2 | -0,6 |
| Commentaires sur les �carts | ||||||
| V�rification r�alis�e ou pr�vue | Aucune v�rification n’a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport. | |||||
| �valuation r�alis�e ou pr�vue | Aucune �valuation n'a �t� effectu�e ou pr�vue au cours de la p�riode vis�e par le rapport. | |||||
Achats �cologiques
Le CRSH a d�ploy� des efforts concert�s pour prendre en compte l'achat de produits �cologiques dans son processus d'approvisionnement et pour r�duire son empreinte de carbone. En 2010-2011, le CRSH a fait le premier pas vers l'�tablissement d'objectifs et d'initiatives �cologiques officiels. Entre-temps, il s'est assur� du respect de la Politique d'achats �cologiques en mettant en œuvre les principes de cette politique, notamment l'utilisation des outils obligatoires li�s aux achats �cologiques de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada lorsque cela est possible (c.-�-d. pour les offres � commandes) au moment de l'acquisition de biens et de services.
Au cours de la prochaine ann�e, le CRSH �tablira des politiques sur les proc�dures et des objectifs �cologiques. On effectuera un examen approfondi au sein de l'organisme dans le cadre des activit�s de participation � la mise en œuvre de la politique. En se fondant sur cette approche consultative, le CRSH examinera la formation offerte au personnel, les programmes de carte d'achat ainsi que l'utilisation et l'efficacit� des imprimantes multifonctionnelles. De plus, il rep�rera les cat�gories de marchandises qui seront � l'origine du premier cycle d'�tablissement des objectifs.
Lorsque cela sera possible, on int�grera les facteurs de rendement environnemental dans la m�thodologie et le processus d'approvisionnement, dans la mesure du possible, en prenant en compte la meilleure valeur, le rendement, la qualit� et la disponibilit�. L'objectif consiste � progressivement int�grer des pratiques d'achat �cologique dans les pratiques exemplaires
du CRSH.
Le CRSH a �galement poursuivi sa contribution � la protection de l'environnement en ayant recours aux offres � commandes d'achats �cologiques, dans la mesure du possible, en achetant du papier compos� en majeure partie de fibres recycl�es ainsi qu'en recyclant les piles us�es et les cartouches d'encre vides utilis�es par les imprimantes de bureau. Les autres initiatives qu'il a entreprises comprennent la publication de documents dans le site intranet au lieu de leur impression � des fins de distribution interne.
Le CRSH continue � rechercher d'autres occasions d'achat �cologique dans le cadre d'un processus continu.
Partie A : renforcement des capacit�s en mati�re d'achats �cologiques
| Activit� | Objectif (pourcentage) | R�sultats r�els (pourcentage) | Description ou commentaires |
|---|---|---|---|
| 1a. Formation du personnel charg� des achats et de la gestion du mat�riel | - | - | Tout le personnel charg� des achats suivra la formation sur les achats �cologiques (C215) en 2011-2012. |
| 1b.Formation des d�tenteurs d'une carte d'achat | - | - | En 2011-2012, on mettra en place une formation de rechange � l'interne et on l'offrira aux d�tenteurs d'une carte d'achat en 2012-2013. La formation sera offerte selon un mod�le continu � mesure qu'on remettra de nouvelles cartes aux employ�s. |
| 2. �valuations de rendement | - | - | Le CRSH d�signera les principaux gestionnaires ainsi que les principaux dirigeants fonctionnels de l'achat et de la gestion du mat�riel et s'assurera que les consid�rations environnementales relatives aux initiatives d'achat �cologique sont int�gr�es dans leurs objectifs de rendement pour l'exercice 2011-2012. |
| 3. Processus et m�canismes de contr�le en mati�re d'achats | - | - | Le CRSH examinera ses proc�dures de gestion du mat�riel et d'achat et il examinera les sp�cifications et la capacit� des syst�mes dans le but de disposer de donn�es de r�f�rence pour le suivi, la surveillance et l'�tablissement de rapports concernant les objectifs et les initiatives sur les achats �cologiques conform�ment aux directives du gouvernement du Canada. |
Partie B: utilisation d'instruments d'achat regroup�s �cologiques
| Bien ou service | Objectifs(pourcentage) | R�sultats r�els(pourcentage> | Description ou commentaires |
|---|---|---|---|
| Mat�riel de bureau | - | - | Le CRSH aura de plus en plus recours aux offres � commandes de TPSGC pour se procurer des biens �cologiques. On �tablira les points de r�f�rence en 2011-2012. |
| Ordinateurs ou ordinateurs portables | - | - |
On ach�te les ordinateurs et les ordinateurs portables en ayant recours � une commande faisant suite � une offre � commandes. |
Partie C : initiatives de r�duction visant des biens pr�cis (facultatif ou au besoin)
| Produit consommable ou biens | Objectifs (pourcentage)R�duction ou nombre par ETP | R�sultats r�els (pourcentage) R�duction ou nombre par ETP | Description ou commentaires |
|---|---|---|---|
| Fournitures de bureau | - | - |
On r�utilise les fournitures de bureau en bon �tat lorsqu'un poste de travail se lib�re. Les employ�s sont fortement encourag�s � choisir parmi ces articles dans un magasin � libre service. Lorsque cela est possible, le CRSH ach�te des cahiers fabriqu�s � partir de papier recycl� pour les ETP. Le CRSH tire parti des occasions d'achat qui lui permettent d'acqu�rir des produits qui ont la plus grande valeur et qui sont aussi b�n�fiques pour l'environnement. |
| Mobilier de bureau | - | - |
Les meubles en surplus qui sont laiss�s lorsqu'un employ� quitte son bureau sont am�lior�s, ajout�s � l'inventaire, stock�s et r�utilis�s. Lorsqu'il maximise ses ressources, le CRSH prend en compte les co�ts li�s au cycle de vie de l'actif au lieu de mettre l'accent uniquement sur le co�t d'acquisition initial. |
| Piles | - | - |
Le CRSH a int�gr� un programme de r�cup�ration des piles us�es dans ses activit�s. |
| Papier | - | - |
Le CRSH a r�duit sa consommation de papier en utilisant les ordinateurs et les autres technologies d'une fa�on efficace. La mise en œuvre de la pr�sentation des candidatures en ligne pour certaines des occasions de financement du CRSH a entra�n� une �conomie des co�ts d'impression de 28 p. 100. De plus, toutes les imprimantes de bureau impriment au recto et au verso par d�faut, et le papier utilis� contient des fibres recycl�es. Le papier � correspondance officielle du CRSH contient des encres � base v�g�tale et des vernis �cologiques conform�ment aux normes du programme Eco Mark. |
| Cartouches d'imprimante | - | - | Le CRSH continue � participer au programme de recyclage des cartouches d'imprimante. |
| Agendas, calendriers et planificateurs en papier | - | - |
Le CRSH encourage l'utilisation d'outils �lectroniques ou de programmes comme Microsoft Outlook au lieu d'agendas, de planificateurs ou de calendriers en papier. Dans la mesure du possible, le CRSH ach�te des cahiers fabriqu�s � partir de papier recycl� pour les ETP. |
| Ordinateurs | - | - |
On �limine les ordinateurs de fa�on �cologique et on favorise leur r�utilisation par l'interm�diaire de programmes comme Ordinateur pour les �coles et en utilisant le site d'ench�res Distribution des biens de la Couronne de TPSGC. Lorsque l'�limination de l'ordinateur est n�cessaire, le CRSH fait appel aux services d'entreprises approuv�es par le programme provincial de recyclage �lectronique. |
V�rifications internes et �valuations
V�rifications internes (2010-2011)
| Nom | 2. Type | 3. �tat | 4. Date d'ach�vement |
|---|---|---|---|
| V�rification du projet du Syst�me d'entreprise de gestion des octrois (SEGO) | Syst�mes en cours d'�laboration | Termin� | Ao�t 2010 |
| V�rification de la gestion de l'information au CRSNG et au CRSH | V�rification de la conformit� | Termin� | Mars 2011 |
Tous les rapports de v�rification sont ou seront publi�s dans la section � Publication � du site Web du CRSH � l'adresse http://www.sshrc-crsh.gc.ca/about-au_sujet/publications/audit-verification-fra.aspx.
�valuations (2010-2011)
| Nom | 2. Activit� de programme | 3. �tat | 4. Date d'ach�vement |
|---|---|---|---|
| �valuation d�cennale du Programme des chaires de recherche du Canada | Chaires de recherche | Termin� | 8 d�cembre 2010 |
| �valuation sommative conjointe des programmes Subventions institutionnelles du CRSH et Aide aux petites universit�s | D�veloppement de la recherche strat�gique | Termin� | 14 janvier 2011 |
| �valuation sommative des programmes Subventions ordinaires de recherche et Initiatives de d�veloppement de la recherche | Recherche d�finie par le chercheur et d�veloppement de la recherche strat�gique | Termin� | 14 janvier 2011 |
| �valuation sommative de l'ensemble des programmes li�s � l'�conomie sociale | Recherche et formation cibl�es | Annul� | S.o. |
| �valuation sommative du Programme de bourses postdoctorales | Bourses et prix | Annul� | S.o. |
| �valuation sommative des programmes de bourses sp�ciales et de prix | Bourses et prix | Annul� | S.o. |
| �valuation sommative du Fonds d'initiatives internationales | D�veloppement de la recherche strat�gique | Annul� | S.o. |
| �valuation sommative des programmes de publication des r�sultats de recherche | Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances | Annul� | S.o. |
| �valuation sommative des programmes de financement des �v�nements li�s � la recherche | Activit�s de r�seautage li�es � la recherche | Annul� | S.o. |
Tous les rapports d'�valuation sont ou seront publi�s dans la section � Publication � du site Web du CRSH � l'adresse http://www.sshrc-crsh.gc.ca/about-au_sujet/publications/evaluations-fra.aspx.