ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada - Tableaux supplémentaires
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2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement
Instituts de recherche en santé du Canada
Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Table des matières
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Achats écologiques
- Vérifications internes et Évaluations
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Revenus non disponibles
(en millions de dollars)
| Activit� de programme | Revenus r�els 2008-2009 |
Revenus r�els 2009-2010 |
2010-2011 | |
|---|---|---|---|---|
| Revenus pr�vus | Revenus r�els | |||
| 1.1 — Connaissances en sant� | ||||
| Remboursements des d�penses d'exercices ant�rieurs | 1,4 | 2,6 | 1,4 | 2,0 |
| 1.2 Chercheurs en sant� | ||||
| Remboursements des d�penses d'exercices ant�rieurs | 0,6 | 1,1 | 0,6 | 0,7 |
| 1.3 — Commercialisation de la recherche en sant� | ||||
| Remboursements des d�penses d'exercices ant�rieurs | 0,3 | 0,3 | 0,1 | 0,8 |
| 1.4 — Avanc�es en sant� et dans les services de sant� | ||||
| Remboursements des d�penses d'exercices ant�rieurs | 0,6 | 1,4 | 0,8 | 0,7 |
| Total des revenus non disponibles | 2,9 | 5,4 | 2,9 | 4,2 |
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Programmes de paiements de transfert #1
- Programmes de paiements de transfert #2
- Programmes de paiements de transfert #3
- Programmes de paiements de transfert #4
- Programmes de paiements de transfert #5
- Programmes de paiements de transfert #6
Nom du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
Date de mise en oeuvre : Octobre 2000
Date de cl�ture : s.o.
Description : Les IRSC offrent divers programmes de financement sous la forme de paiements de transfert. Ces programmes comprennent des subventions pour les co�ts directs de la recherche en sant� et des bourses destin�es � des chercheurs et stagiaires dans le domaine de la sant�. Les subventions d'infrastructure aident � cr�er des environnements optimaux pour la recherche en sant�. Elles financent entre autres le r�seautage entre chercheurs, des activit�s de collaboration et des subventions destin�es � des organismes pr�cis.
R�sultat strat�gique : 1.0 Une entreprise de recherche en sant� de renomm�e mondiale qui cr�e, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�
R�sultats obtenus :
- Les subventions des IRSC ont contribu� au maintien d'une base de recherche solide et diversifi�e, les programmes continuent de susciter un grand volume de demandes, et l'augmentation du co�t moyen des projets de recherche a �t� compens�e par une r�affectation interne des fonds.
- Les IRSC ont appuy� plus de 14 000 chercheurs et stagiaires dans tous les domaines de la recherche en sant�.
- Les IRSC ont investi une grande part de leur budget de subventions dans des domaines de recherche en sant� importants pour les Canadiens, notamment les solutions de rechange aux isotopes m�dicaux, la r�duction du sodium dans les aliments, le VIH/sida, le vieillissement, la maladie d'Alzheimer et la m�decine r�g�n�ratrice.
- Les IRSC ont renforc� des partenariats essentiels avec l'industrie en vue d'appuyer la commercialisation de la recherche financ�e par l'�tat, et 182 subventions ont �t� accord�es en vue de commercialiser la recherche en sant�, ce qui repr�sente une valeur annuelle moyenne de 76 795 $.
| D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 852,9 $ | 845,1 $ | 842,9 $ | 870,8 $ | 870,0 $ | 0,8 $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activit�s de programme | 852,9 $ | 845,1 $ | 842,9 $ | 870,8 $ | 870,0 $ | 0,8 $ |
Commentaires sur les �carts : L'�cart entre les autorisations et les d�penses r�elles n'est pas significatif.
V�rification effectu�e ou pr�vue :
- Programmes d'appui salarial et de bourses de formation (ao�t 2010)
- Administration non financi�re des subventions de fonctionnement de programmes ouverts (juin 2009)
- Administration financi�re des subventions de fonctionnement de programmes ouverts (novembre 2008)
�valuation r�alis�e ou pr�vue :
- Programme des chaires de recherche (termin�e en mars 2011)
- Programme d'appui salarial (pr�vue pour octobre 2011)
- Initiative de recherche sur les traitements de la Strat�gie nationale antidrogue (pr�vue pour octobre 2011)
- Programmes d'application des connaissances (pr�vue pour janvier 2012)
- Initiative de recherche en m�decine r�g�n�ratrice et en nanom�decine (pr�vue pour janvier 2012)
- Programme des partenariats de recherche concert�e sur la sant� (pr�vue pour janvier 2012)
- Programme ouvert de subventions de fonctionnement (pr�vue pour mars 2012)
Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada
Date de mise en oeuvre : 2003-04
Date de cl�ture : s.o.
Description : Le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada (BESC) offre un soutien financier dans le but de former de nouveaux chercheurs � la ma�trise et au doctorat. Le Programme de BESC est administr� par les trois organismes subventionnaires, et les IRSC sont charg�s du volet s'adressant aux �tudiants dans le domaine de la sant�.
R�sultat strat�gique : 1.0 Une entreprise de recherche en sant� de renomm�e mondiale qui cr�e, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�.
R�sultats obtenus : La capacit� des IRSC de former, retenir et soutenir des chercheurs en sant� exceptionnels demeure une priorit� cl� du plan strat�gique quinquennal de l'organisme. En 2010 2011, les IRSC ont appuy� la formation et le perfectionnement des stagiaires de recherche en sant� en accordant 178 nouvelles bourses doctorales et 171 nouvelles bourses de ma�trise dans le cadre du Programme de BESC.
| D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 18,7 $ | 34,6 $ | 36,3 $ | 36,3 $ | 35,2 $ | 1,1 $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activit�s de programme | 18,7 $ | 34,6 $ | 36,3 $ | 36,3 $ | 35,2 $ | 1,1 $ |
Commentaires sur les �carts : L'�cart entre les autorisations et les d�penses r�elles n'est pas significatif.
V�rification effectu�e ou pr�vue :
- Programmes d'appui salarial et de bourses de formation (ao�t 2010)
�valuation r�alis�e ou pr�vue :
- �valuation de concert avec le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier pr�vue pour la p�riode allant d'avril 2011 � novembre 2012, mais report�e d'un commun accord entre les trois organismes subventionnaires. La nouvelle date de mise en oeuvre demeure � d�terminer.
Nom du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts
Date de mise en oeuvre : Octobre 2000
Date de cl�ture : s.o.
Description : Le Programme de subventions d'appui aux instituts (SAI) offre des fonds � des �tablissements universitaires canadiens, y compris des universit�s et des h�pitaux d'enseignement s�lectionn�s, pour les aider � accueillir l'un des 13 instituts des IRSC. Ces instituts aident l'organisme � entretenir de solides relations avec les diff�rents milieux de recherche canadiens et � comprendre leurs besoins. Chaque institut a � sa t�te un directeur scientifique figurant parmi les meilleurs sp�cialistes de son domaine pour aider les IRSC � d�finir leurs priorit�s strat�giques de recherche en sant� et � cr�er des partenariats de recherche avec d'autres parties int�ress�es.
R�sultat strat�gique : 1.0 Une entreprise de recherche en sant� de renomm�e mondiale qui cr�e, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�
R�sultats obtenus : En 2010-2011, les IRSC ont vers� � chacun de leurs 13 instituts une subvention de fonctionnement de 1 000 000 $, destin�e entre autres aux salaires des directeurs scientifiques et des autres membres du personnel des instituts, et � d'autres frais administratifs. Les subventions d'appui aux instituts sont �galement destin�es aux activit�s qui facilitent et alimentent les r�seaux de recherche nationaux reliant les instituts � leur milieu de recherche respectif.
| D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 13,0 $ | 13,1 $ | 13,0 $ | 13,0 $ | 13,0 $ | - $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activit�s de programme | 13,0 $ | 13,1 $ | 13,0 $ | 13,0 $ | 13,0 $ | - $ |
Commentaires sur les �carts : s.o.
V�rification effectu�e ou pr�vue : s.o.
�valuation r�alis�e ou pr�vue :
- L'�valuation est pr�vue pour juillet 2012 et devrait prendre fin en septembre 2013.
Nom du programme de paiements de transfert : R�seaux de centres d'excellence
Date de mise en oeuvre : Octobre 2000
Date de cl�ture : s.o.
Description : Le programme des R�seaux de centres d'excellence (RCE) est un programme de subventions f�d�ral administr� conjointement par les trois organismes subventionnaires f�d�raux — les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) — en partenariat avec Industrie Canada. Les r�seaux sont des entit�s sans but lucratif dot�es d'un conseil d'administration �tabli, qui constituent des partenariats uniques entre les secteurs universitaire, priv�, public et sans but lucratif. Ces partenariats pancanadiens, multidisciplinaires et multisectoriels combinent l'excellence de la recherche avec le savoir-faire de l'industrie et l'investissement strat�gique. Les r�seaux ont mis en place des strat�gies bien d�finies pour assurer le transfert des connaissances aux utilisateurs afin que tous les Canadiens retirent des avantages sociaux et �conomiques des d�couvertes et des progr�s technologiques.
R�sultat strat�gique : 1.0 Une entreprise de recherche en sant� de renomm�e mondiale qui cr�e, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�.
R�sultats obtenus : En 2010 2011, 14 b�n�ficiaires de bourses pluriannuelles du programme des RCE ont �t� financ�s, ce qui les a aid�s � b�tir des r�seaux structur�s, � �tablir des partenariats multisectoriels et � commercialiser les r�sultats de recherche. Gr�ce au programme des RCE, les IRSC ont mobilis� les talents canadiens en recherche en sant� dans les secteurs universitaire, priv� et public, qui se sont consacr�s � d�velopper l'�conomie et � am�liorer la qualit� de vie des Canadiens.
| D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 26,1 $ | 27,5 $ | 27,5 $ | 27,5 $ | 27,1 $ | 0,4 $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activit�s de programme | 26,1 $ | 27,5 $ | 27,5 $ | 27,5 $ | 27,1 $ | 0,4 $ |
Commentaires sur les �carts : L'�cart entre les autorisations et les d�penses r�elles n'est pas significatif.
V�rification effectu�e ou pr�vue : s.o.
�valuation r�alis�e ou pr�vue :
- L'�valuation du programme des R�seaux de centres d'excellence est pr�vue pour octobre 2012 et devrait prendre fin en janvier 2014.
- L'�valuation du programme des R�seaux de centres d'excellence dirig�s par l'entreprise (RCE-E) est en cours et devrait prendre fin en octobre 2011.
Nom du programme de paiements de transfert : Bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier
Date de mise en oeuvre : 2008-09
Date de cl�ture : s.o.
Description : Administr� par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier a �t� con�u pour attirer et retenir des �tudiants au doctorat de calibre mondial en leur offrant une bourse importante pour leurs �tudes dans une universit� canadienne. Les titulaires d'une bourse du Canada Vanier font preuve de comp�tences en leadership et sont capables de tr�s grandes r�alisations dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles et du g�nie, et des sciences de la sant�.
R�sultat strat�gique : 1.0 Une entreprise de recherche en sant� de renomm�e mondiale qui cr�e, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�.
R�sultats obtenus : Le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada Vanier a permis aux IRSC de contribuer � d�velopper une capacit� de recherche de calibre mondial en attirant et en retenant les meilleurs �tudiants canadiens et �trangers au doctorat. En 2010 2011, les IRSC ont accord� 56 BESC Vanier au doctorat, dont six � des candidats de l'�tranger.
| D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | - $ | 2,7 $ | 5,5 $ | 5,5 $ | 5,5 $ | - $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activit�s de programme | - $ | 2,7 $ | 5,5 $ | 5,5 $ | 5,5 $ | - $ |
Commentaires sur les �carts : s.o.
V�rification effectu�e ou pr�vue : s.o.
�valuation r�alis�e ou pr�vue :
- �valuation de concert avec le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada pr�vue pour la p�riode allant d'avril 2011 � novembre 2012, mais report�e d'un commun accord entre les trois organismes subventionnaires. La nouvelle date de mise en oeuvre demeure � d�terminer.
Nom du programme de paiements de transfert : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche
Date de mise en oeuvre : 2007-2008
Date de cl�ture : s.o.
Description : Le programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) vient en aide aux centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada et de transformer les connaissances en importants avantages commerciaux. Les CECR sont un programme conjoint des trois organismes, en partenariat avec Industrie Canada. Ce programme permettra au gouvernement f�d�ral de d�terminer les meilleures initiatives sur la base d'une �valuation internationale par les pairs et des avis d'un comit� consultatif du secteur priv�, et de faire des investissements en partenariat avec d'autres intervenants, comme les provinces et les entreprises.
R�sultat strat�gique : 1.0 Une entreprise de recherche en sant� de renomm�e mondiale qui cr�e, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en sant�.
R�sultats obtenus : En 2010-2011, les IRSC ont aid� les universit�s canadiennes � contribuer au rayonnement international grandissant du Canada comme chef de file en recherche et en innovation en accordant deux bourses des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche, afin de faire progresser la recherche et de faciliter la commercialisation de technologies, de produits et de services dans les quatre domaines prioritaires d�sign�s dans la strat�gie f�d�rale des sciences et de la technologie.
| D�penses r�elles 2008-2009 | D�penses r�elles 2009-2010 | D�penses pr�vues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | D�penses r�elles 2010-2011 | �cart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 4,4 $ | 4,4 $ | - $ | 9,8 $ | 9,8 $ | - $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activit�s de programme | 4,4 $ | 4,4 $ | - $ | 9,8 $ | 9,8 $ | - $ |
Commentaires sur les �carts : s.o.
V�rification effectu�e ou pr�vue : s.o.
�valuation r�alis�e ou pr�vue :
- L'�valuation est en cours et devrait prendre fin en f�vrier 2012.
Achats �cologiques
Renforcement des capacit�s en mati�re d'achats �cologiques
| Activit� | Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011) | R�sultats r�els en pourcentage | Description ou commentaires |
|---|---|---|---|
| Formation du personnel responsable de l'approvisionnement et du mat�riel | 100 | 100 | Tous les employ�s responsables de l'approvisionnement ont suivi le cours C215 sur les achats �cologiques. |
| Formation des d�tenteurs d'une carte d'achat | 100 | 60 | Les personnes n'ayant pas re�u la formation, soit 40 % des d�tenteurs d'une carte d'achat, suivront une formation interne au cours de l'exercice 2011-2012. |
| �valuations du rendement | 100 | 100 | Les questions environnementales conformes aux objectifs de la Politique d'achats �cologiques ont fait partie int�grante de l'�valuation du rendement annuelle du gestionnaire de l'approvisionnement. |
| Processus et activit�s de contr�le en mati�re d'achats | 100 | 100 |
R�duction Tous les march�s de biens et de services ont �t� num�ris�s et envoy�s par voie �lectronique aux fournisseurs, ce qui a permis de r�duire la consommation de papier. Toutes les licences d'utilisation d'un logiciel, y compris les versions am�lior�es, ont �t� t�l�charg�es par voie �lectronique plut�t qu'au moyen d'un support physique. Toutes les demandes de subvention ont �t� soumises par voie �lectronique au moyen d'un site s�curis�, menant ainsi � l'�limination des copies papier et � la r�duction de la consommation de papier. La fonction de num�risation vers courriel dans les centres de services a permis de r�duire l'utilisation de papier, et certains proc�d�s ont �t� modifi�s de mani�re � enregistrer l'information �lectroniquement plut�t que par copie d'un dossier papier. Toutes les imprimantes, dans les centres de services et les bureaux, sont dot�es de la fonction d'impression recto verso et demeurent configur�es ainsi par d�faut, dans la mesure du possible, ce qui permet de r�duire la consommation de papier. Recyclage Nous avons confi� � une entreprise de recyclage d'ordinateurs 78 imprimantes, 104 ordinateurs (sans disque dur), 59 moniteurs et 23 ordinateurs portables. Certains meubles ont �t� recycl�s plut�t que jet�s. Nous avons confi� � une entreprise de recyclage des BlackBerry et autres t�l�phones cellulaires, ou des composantes de ces appareils. Les IRSC poursuivent leur programme int�gr� d'�limination de piles. Les employ�s peuvent se d�barrasser ad�quatement de leurs piles usag�es simplement en les d�posant dans un endroit central des bureaux de l'organisme. R�utilisation Certains meubles ont �t� transf�r�s � un minist�re o� ils seront utilis�s. Les fournitures de bureau (telles qu'�tiquettes de plastique, chemises de classement, reliures, pinces noires, �lastiques, etc.) qui ne servaient plus ont �t� recycl�es et envoy�es � des �coles locales o� elles seront utilis�es. Certaines composantes de meuble telles que des cloisons et des surfaces de bureau qui ne servaient plus � la suite de l'optimisation des locaux ont �t� entrepos�es en vue d'�tre r�utilis�es lors de la prochaine phase du projet plut�t qu'�tre d�clar�es mat�riel superflu. Autres On continue de consigner l'achat de produits �cologiques au moyen d'une feuille de calcul automatis�e. Le th�me des achats �cologiques fait encore partie du programme de formation interne des IRSC en mati�re d'approvisionnement offert aux gestionnaires de CR et aux employ�s qui participent aux activit�s d'approvisionnement. Les IRSC continuent d'utiliser les offres � commandes de TPSGC pour se procurer certains biens tels que du mobilier de bureau et du mat�riel informatique. |
Utilisation d'instruments d'achat regroup�s �cologiques
| Bien ou service | Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010-2011) | R�sultats r�els en pourcentage | Description ou commentaires |
|---|---|---|---|
| Papier | 100 | 100 | On continue d'utiliser du papier �cologique pour l'impression et dans les centres de services. |
| Services d'impression | 100 | 100 | Tous les services d'impression demeurent �cologiques. |
V�rifications internes et �valuations
V�rifications internes (2010-2011)
| Titre de la v�rification interne | Type de v�rification interne | �tat | Date d'ach�vement |
|---|---|---|---|
| Ressources humaines | Assurance : ressources humaines | Achev� | Octobre 2010 |
| Programmes de bourses salariales et de bourses de formation | Assurance : programme de paiements de transfert | Achev� | Ao�t 2010 |
| Information pour la prise de d�cisions | Assurance : finances | Achev� | Juin 2011 |
| Technologies de l'information (phase 1) | Assurance : gestion de l'information | En cours | Octobre 2011 |
�valuations (2010-2011)
| Titre de l'�valuation | Activit� de programme | �tat | Date d'ach�vement |
|---|---|---|---|
| Chaires de recherche du Canada | 1.2.1.2 Programme de chaires de recherche du Canada | Achev� | Mars 2011 |
| Programme d'appui salarial | 1.2.1.1 Programme ouvert d'appui salarial | En cours | Octobre 2011 |
| R�seaux de centres d'excellence dirig�s par l'entreprise (RCE-E) | 1.3.2.2 Programme des RCE-E | En cours | Octobre 2011 |
| Initiative de recherche sur les traitements de la Strat�gie nationale antidrogue (SNA) | 1.4.1.5 SNA | En cours | D�cembre 2011 |
| Programmes d'application des connaissances | 1.4.2 Programmes d'application des connaissances | En cours | Janvier 2012 |
| Initiative de recherche en m�decine r�g�n�ratrice et nanom�decine (IRMRN) | 1.4.1.1 Initiatives strat�giques | En cours | Janvier 2012 |
| Programme des partenariats de recherche concert�e sur la sant� (PRCS) | 1.3.1 Programmes de commercialisation de la recherche | En cours | Janvier 2012 |
| Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) | 1.3.2.3 Programme des CECR | En cours | F�vrier 2012 |
| Programme ouvert de subventions de fonctionnement (POSF) | 1.1.1 Programme ouvert de subventions de recherche | En cours | Mars 2012 |