ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada - Tableaux supplémentaires

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2009-2010
Rapport ministériel sur le rendement

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada

Renseignements supplémentaires (Tableaux)

Table des matières

Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles

Revenus disponibles
(en millions de dollars)
Activit� de programme	Revenus r�els 2007-2008	Revenus r�els 2008-2009	2009-2010
Activit� de programme	Revenus r�els 2007-2008	Revenus r�els 2008-2009	Budget principal des d�penses	Revenus pr�vus	Autorisations totales	Revenus r�els
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
Revenus non disponibles	1,0	0,5	N/A	1,3	N/A	0,8
Total des revenus disponibles	1,0	0,5	N/A	1,3	N/A	0,8

Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)

**Tableau 2(a) : Subventions et bourses**
**(en millions de dollars)**
	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�cart(s)
Activit�s de programme :
Promouvoir les sciences et le g�nie	4,2	4,5	6,5	6,5	6,6	0,1
Appuyer les �tudiants et les boursiers	94,2	104,1	100,0	100,1	91,3	-8,7
Attirer et garder en poste des membres du corps professoral	145,4	149,8	166,2	164,3	153,5	-12,7
Financer la recherche fondamentale	435,5	357,9	361,2	359,3	358,1	-3,1
Appuyer l’achat d’appareils et l’acc�s aux ressources majeures de recherche	N/A	73,3	45,4	39,3	73,3	27,9
Financer la recherche dans des domaines strat�giques	71,4	79,8	121,5	121,6	101,7	-19,8
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	74,9	88,2	56,0	56,9	66,1	10,1
Appuyer la commercialisation	9,3	11,6	10,8	8,9	6,3	-4,5
Total des subventions, des contributions et des autres paiements de transfert	834,9	869,1	867,6	856,9	856,9	-10,7
Commentaires sur les �carts

**Tableau 2(b) : Bourses d’études supérieures du Canada**
**(en millions de dollars)**
	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�cart(s)
Activit� de programme :
Appuyer les �tudiants et les boursiers	37,3	40,1	42,6	56,6	56,4	13,8

Total des subventions	37,3	40,1	42,6	56,6	56,4	13,8
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(c) : Vanier** **Canada Graduate Scholarships**
**(en millions de dollars)**
	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�cart(s)
Activités de programme :
Appuyer les �tudiants et les boursiers	N/A	N/A	2,8	2,8	2,7	0,1

Total des subventions	N/A	N/A	2,8	2,8	2,7	0,1
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(d) : Stages en R et D industrielle**
**(en millions de dollars)**
	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�cart(s)
Activités de programme :
Appuyer les �tudiants et les boursiers	N/A	N/A	4,4	6,8	6,8	2,4
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	N/A	4,3

Total des subventions	N/A	4,3	4,4	6,8	6,8	2,4
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(e) : Réseaux de centres d’excellence**
**(en millions de dollars)**
	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�cart(s)
Activités de programme :
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	40,2	32,7	40,2	40,2	40,2	0,0

Total des subventions	40,2	32,7	40,2	40,2	40,2	0,0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(f) :** **Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise**
**(en millions de dollars)**
	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�cart(s)
Activités de programme :
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	N/A	7,0	7,4	7,4	7,4	0,0

Total des subventions	N/A	7,0	7,4	7,4	7,4	0,0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(g) : Innovation dans les collèges et la communauté**
**(en millions de dollars)**
	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�cart(s)
Activités de programme :
Appuyer la commercialisation	N/A	2,1	14,6	14,6	14,6	0,0

Total des subventions	N/A	2,1	14,6	14,6	14,6	0,0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(h) :Centres d'excellence en commercialisation et en recherche**
**(en millions de dollars)**
	D�penses r�elles 2007-2008	D�penses r�elles 2008-2009	D�penses pr�vues 2009-2010	Autorisations totales 2009-2010	D�penses r�elles 2009-2010	�cart(s)
Activités de programme :
Appuyer la commercialisation	N/A	N/A	19,1	19,1	19,1	0,0
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	57,2	26,7

Total des subventions	57,2	26,7	19,1	19,1	19,1	0,0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

V�rifications internes et �valuations

V�rifications internes

Titre de la v�rification interne	Type de v�rification interne	�tat	Date d'ach�vement pr�vue
SEGO – Système en développement	Technologie de l’information	Terminé	Mars 2010
Vérification des pratiques de gestion de l’information	Gestion de l’information	En cours	Octobre 2010

�valuations

Titre de l’�valuation	Activit� de programme	Type d’�valuation	Statut	Date d’ach�vement
Bourses d’études supérieures du CRSNG	Appuyer les étudiants et les boursiers	Sommative	Terminé	Décembre 2009
Chaires de recherche du Canada*	Attirer et garder en poste des membres du corps professoral	Sommative	En cours	Décembre 2010
Programme de subventions de projets stratégiques**	Financer la recherche dans des domaines stratégiques	Sommative	En cours	Mars 2011
Subventions de recherche et développement coopérative (RDC)	Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement	Sommative	Terminé	Juin 2010
Évaluation de l’initiative de partenariats internationaux des Réseaux de centres d’excellence (RCE – IPI)* Rapport	Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement	Sommative	Approuvé	Juillet 2009
Évaluation de la nouvelle initiative des Réseaux de centres d’excellence (NI-RCE)* Rapport	Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement	Sommative	Approuvé	Octobre 2009
Réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise (RCE-E)	Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement	Sommative	Planifié	Juillet 2011
Centres d’excellence en commercialisation et en recherche (CECR)* Rapport	Appuyer la commercialisation	Formative	Approuvé	Octobre 2009

* Programmes auxquels participent plusieurs organismes subventionnaires fédéraux (IRSC, CRSNG, CRSH).
** Seulement la portion du programme SPS de cette sous-activité est couverte par l’évaluation.