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ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada - Tableaux supplémentaires

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2009-2010
Rapport ministériel sur le rendement



Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles


Revenus disponibles
(en millions de dollars)
Activit de
programme
Revenus
rels
2007-2008
Revenus
rels
2008-2009
2009-2010
Budget
principal
des dpenses
Revenus
prvus
Autorisations
totales
Revenus
rels
 

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Revenus non disponibles 1,0 0,5 N/A 1,3 N/A 0,8
Total des revenus disponibles 1,0 0,5 N/A 1,3 N/A 0,8



Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)


Tableau 2(a) : Subventions et bourses
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
cart(s)
Activits de programme :
Promouvoir les sciences et le gnie 4,2 4,5 6,5 6,5 6,6 0,1
Appuyer les tudiants et les boursiers 94,2 104,1 100,0 100,1 91,3 -8,7
Attirer et garder en poste des membres du corps professoral 145,4 149,8 166,2 164,3 153,5 -12,7
Financer la recherche fondamentale 435,5 357,9 361,2 359,3 358,1 -3,1
Appuyer l’achat d’appareils et l’accs aux ressources majeures de recherche N/A 73,3 45,4 39,3 73,3 27,9
Financer la recherche dans des domaines stratgiques 71,4 79,8 121,5 121,6 101,7 -19,8
Financer des partenariats universits-industrie-gouvernement 74,9 88,2 56,0 56,9 66,1 10,1
Appuyer la commercialisation 9,3 11,6 10,8 8,9 6,3 -4,5
Total des subventions, des contributions et des autres paiements de transfert 834,9 869,1 867,6 856,9 856,9 -10,7
Commentaires sur les carts


Tableau 2(b) : Bourses d’études supérieures du Canada
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
cart(s)
Activit de programme :
Appuyer les tudiants et les boursiers 37,3 40,1 42,6 56,6 56,4 13,8
Total des subventions 37,3 40,1 42,6 56,6 56,4 13,8
Commentaires sur les carts
Rsultats d’valuation importants et adresse lectronique de la dernire valuation, Indiquez si une valuation a t ralise au cours de l’exercice.
Rsultats de vrifications importants et adresse lectronique de la dernire verification, Indiquez la date laquelle la prochaine vrification sera effectue si aucune n’a encore t faite.


Tableau 2(c) : Vanier Canada Graduate Scholarships
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
cart(s)
Activités de programme :            
Appuyer les tudiants et les boursiers N/A N/A 2,8 2,8 2,7 0,1
Total des subventions N/A N/A 2,8 2,8 2,7 0,1
Commentaires sur les carts
Rsultats d’valuation importants et adresse lectronique de la dernire valuation, Indiquez si une valuation a t ralise au cours de l’exercice.
Rsultats de vrifications importants et adresse lectronique de la dernire verification, Indiquez la date laquelle la prochaine vrification sera effectue si aucune n’a encore t faite.


Tableau 2(d) : Stages en R et D industrielle
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
cart(s)
Activités de programme :            
Appuyer les tudiants et les boursiers N/A N/A 4,4 6,8 6,8 2,4
Financer des partenariats universits-industrie-gouvernement N/A 4,3
Total des subventions N/A 4,3 4,4 6,8 6,8 2,4
Commentaires sur les carts
Rsultats d’valuation importants et adresse lectronique de la dernire valuation, Indiquez si une valuation a t ralise au cours de l’exercice.
Rsultats de vrifications importants et adresse lectronique de la dernire verification, Indiquez la date laquelle la prochaine vrification sera effectue si aucune n’a encore t faite.


Tableau 2(e) : Réseaux de centres d’excellence
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
cart(s)
Activités de programme :            
Financer des partenariats universits-industrie-gouvernement 40,2 32,7 40,2 40,2 40,2 0,0
Total des subventions 40,2 32,7 40,2 40,2 40,2 0,0
Commentaires sur les carts
Rsultats d’valuation importants et adresse lectronique de la dernire valuation, Indiquez si une valuation a t ralise au cours de l’exercice.
Rsultats de vrifications importants et adresse lectronique de la dernire verification, Indiquez la date laquelle la prochaine vrification sera effectue si aucune n’a encore t faite.


Tableau 2(f) : Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
cart(s)
Activités de programme :            
Financer des partenariats universits-industrie-gouvernement N/A 7,0 7,4 7,4 7,4 0,0
Total des subventions N/A 7,0 7,4 7,4 7,4 0,0
Commentaires sur les carts
Rsultats d’valuation importants et adresse lectronique de la dernire valuation, Indiquez si une valuation a t ralise au cours de l’exercice.
Rsultats de vrifications importants et adresse lectronique de la dernire verification, Indiquez la date laquelle la prochaine vrification sera effectue si aucune n’a encore t faite.


Tableau 2(g) : Innovation dans les collèges et la communauté
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
cart(s)
Activités de programme :            
Appuyer la commercialisation N/A 2,1 14,6 14,6 14,6 0,0
Total des subventions N/A 2,1 14,6 14,6 14,6 0,0
Commentaires sur les carts
Rsultats d’valuation importants et adresse lectronique de la dernire valuation, Indiquez si une valuation a t ralise au cours de l’exercice.
Rsultats de vrifications importants et adresse lectronique de la dernire verification, Indiquez la date laquelle la prochaine vrification sera effectue si aucune n’a encore t faite.


Tableau 2(h) :Centres d'excellence en commercialisation et en recherche
(en millions de dollars)
  Dpenses
relles
2007-2008
Dpenses
relles
2008-2009
Dpenses
prvues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dpenses
relles
2009-2010
cart(s)
Activités de programme :            
Appuyer la commercialisation N/A N/A 19,1 19,1 19,1 0,0
Financer des partenariats universits-industrie-gouvernement 57,2 26,7
Total des subventions 57,2 26,7 19,1 19,1 19,1 0,0
Commentaires sur les carts
Rsultats d’valuation importants et adresse lectronique de la dernire valuation, Indiquez si une valuation a t ralise au cours de l’exercice.
Rsultats de vrifications importants et adresse lectronique de la dernire verification, Indiquez la date laquelle la prochaine vrification sera effectue si aucune n’a encore t faite.





Vrifications internes et valuations

Vrifications internes



Titre de la vrification interne Type de vrification interne tat Date d'achvement prvue
SEGO – Système en développement   Technologie de l’information Terminé Mars 2010
Vérification des pratiques de gestion de l’information   Gestion de l’information En cours  Octobre 2010

valuations


Titre de l’valuation Activit de programme Type d’valuation Statut Date d’achvement
Bourses d’études supérieures du CRSNG Appuyer les étudiants et les boursiers Sommative Terminé Décembre 2009
Chaires de recherche du Canada* Attirer et garder en poste des membres du corps professoral Sommative En cours Décembre 2010
Programme de subventions de projets stratégiques** Financer la recherche dans des domaines stratégiques Sommative En cours Mars 2011
Subventions de recherche et développement coopérative (RDC) Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative Terminé Juin 2010
Évaluation de l’initiative de partenariats internationaux des Réseaux de centres d’excellence  (RCE – IPI)*
Rapport
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative Approuvé Juillet 2009
Évaluation de la nouvelle initiative des Réseaux de centres d’excellence (NI-RCE)*
Rapport
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative Approuvé Octobre 2009
Réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise (RCE-E) Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative Planifié Juillet 2011
Centres d’excellence en commercialisation et en recherche (CECR)*
Rapport
Appuyer la commercialisation Formative Approuvé Octobre 2009

* Programmes auxquels participent plusieurs organismes subventionnaires fédéraux (IRSC, CRSNG, CRSH).
** Seulement la portion du programme SPS de cette sous-activité est couverte par l’évaluation.