Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada - Tableaux supplémentaires

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous Â».





2009-2010
Rapport ministériel sur le rendement



Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles


Revenus disponibles
(en millions de dollars)
Activité de
programme
Revenus
réels
2007-2008
Revenus
réels
2008-2009
2009-2010
Budget
principal
des dépenses
Revenus
prévus
Autorisations
totales
Revenus
réels
 

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Revenus non disponibles 1,0 0,5 N/A 1,3 N/A 0,8
Total des revenus disponibles 1,0 0,5 N/A 1,3 N/A 0,8



Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)


Tableau 2(a) : Subventions et bourses
(en millions de dollars)
  Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
réelles
2008-2009
Dépenses
prévues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dépenses
réelles
2009-2010
Écart(s)
Activités de programme :
Promouvoir les sciences et le génie 4,2 4,5 6,5 6,5 6,6 0,1
Appuyer les étudiants et les boursiers 94,2 104,1 100,0 100,1 91,3 -8,7
Attirer et garder en poste des membres du corps professoral 145,4 149,8 166,2 164,3 153,5 -12,7
Financer la recherche fondamentale 435,5 357,9 361,2 359,3 358,1 -3,1
Appuyer l’achat d’appareils et l’accès aux ressources majeures de recherche N/A 73,3 45,4 39,3 73,3 27,9
Financer la recherche dans des domaines stratégiques 71,4 79,8 121,5 121,6 101,7 -19,8
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 74,9 88,2 56,0 56,9 66,1 10,1
Appuyer la commercialisation 9,3 11,6 10,8 8,9 6,3 -4,5
Total des subventions, des contributions et des autres paiements de transfert 834,9 869,1 867,6 856,9 856,9 -10,7
Commentaires sur les écarts


Tableau 2(b) : Bourses d’études supérieures du Canada
(en millions de dollars)
  Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
réelles
2008-2009
Dépenses
prévues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dépenses
réelles
2009-2010
Écart(s)
Activité de programme :
Appuyer les étudiants et les boursiers 37,3 40,1 42,6 56,6 56,4 13,8
Total des subventions 37,3 40,1 42,6 56,6 56,4 13,8
Commentaires sur les écarts
Résultats d’évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation, Indiquez si une évaluation a été réalisée au cours de l’exercice.
Résultats de vérifications importants et adresse électronique de la dernière verification, Indiquez la date à laquelle la prochaine vérification sera effectuée si aucune n’a encore été faite.


Tableau 2(c) : Vanier Canada Graduate Scholarships
(en millions de dollars)
  Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
réelles
2008-2009
Dépenses
prévues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dépenses
réelles
2009-2010
Écart(s)
Activités de programme :            
Appuyer les étudiants et les boursiers N/A N/A 2,8 2,8 2,7 0,1
Total des subventions N/A N/A 2,8 2,8 2,7 0,1
Commentaires sur les écarts
Résultats d’évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation, Indiquez si une évaluation a été réalisée au cours de l’exercice.
Résultats de vérifications importants et adresse électronique de la dernière verification, Indiquez la date à laquelle la prochaine vérification sera effectuée si aucune n’a encore été faite.


Tableau 2(d) : Stages en R et D industrielle
(en millions de dollars)
  Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
réelles
2008-2009
Dépenses
prévues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dépenses
réelles
2009-2010
Écart(s)
Activités de programme :            
Appuyer les étudiants et les boursiers N/A N/A 4,4 6,8 6,8 2,4
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement N/A 4,3
Total des subventions N/A 4,3 4,4 6,8 6,8 2,4
Commentaires sur les écarts
Résultats d’évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation, Indiquez si une évaluation a été réalisée au cours de l’exercice.
Résultats de vérifications importants et adresse électronique de la dernière verification, Indiquez la date à laquelle la prochaine vérification sera effectuée si aucune n’a encore été faite.


Tableau 2(e) : Réseaux de centres d’excellence
(en millions de dollars)
  Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
réelles
2008-2009
Dépenses
prévues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dépenses
réelles
2009-2010
Écart(s)
Activités de programme :            
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 40,2 32,7 40,2 40,2 40,2 0,0
Total des subventions 40,2 32,7 40,2 40,2 40,2 0,0
Commentaires sur les écarts
Résultats d’évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation, Indiquez si une évaluation a été réalisée au cours de l’exercice.
Résultats de vérifications importants et adresse électronique de la dernière verification, Indiquez la date à laquelle la prochaine vérification sera effectuée si aucune n’a encore été faite.


Tableau 2(f) : Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise
(en millions de dollars)
  Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
réelles
2008-2009
Dépenses
prévues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dépenses
réelles
2009-2010
Écart(s)
Activités de programme :            
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement N/A 7,0 7,4 7,4 7,4 0,0
Total des subventions N/A 7,0 7,4 7,4 7,4 0,0
Commentaires sur les écarts
Résultats d’évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation, Indiquez si une évaluation a été réalisée au cours de l’exercice.
Résultats de vérifications importants et adresse électronique de la dernière verification, Indiquez la date à laquelle la prochaine vérification sera effectuée si aucune n’a encore été faite.


Tableau 2(g) : Innovation dans les collèges et la communauté
(en millions de dollars)
  Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
réelles
2008-2009
Dépenses
prévues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dépenses
réelles
2009-2010
Écart(s)
Activités de programme :            
Appuyer la commercialisation N/A 2,1 14,6 14,6 14,6 0,0
Total des subventions N/A 2,1 14,6 14,6 14,6 0,0
Commentaires sur les écarts
Résultats d’évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation, Indiquez si une évaluation a été réalisée au cours de l’exercice.
Résultats de vérifications importants et adresse électronique de la dernière verification, Indiquez la date à laquelle la prochaine vérification sera effectuée si aucune n’a encore été faite.


Tableau 2(h) :Centres d'excellence en commercialisation et en recherche
(en millions de dollars)
  Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
réelles
2008-2009
Dépenses
prévues
2009-2010
Autorisations
totales
2009-2010
Dépenses
réelles
2009-2010
Écart(s)
Activités de programme :            
Appuyer la commercialisation N/A N/A 19,1 19,1 19,1 0,0
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 57,2 26,7
Total des subventions 57,2 26,7 19,1 19,1 19,1 0,0
Commentaires sur les écarts
Résultats d’évaluation importants et adresse électronique de la dernière évaluation, Indiquez si une évaluation a été réalisée au cours de l’exercice.
Résultats de vérifications importants et adresse électronique de la dernière verification, Indiquez la date à laquelle la prochaine vérification sera effectuée si aucune n’a encore été faite.





Vérifications internes et évaluations

Vérifications internes



Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d'achèvement prévue
SEGO – Système en développement   Technologie de l’information Terminé Mars 2010
Vérification des pratiques de gestion de l’information   Gestion de l’information En cours  Octobre 2010

Évaluations


Titre de l’évaluation Activité de programme Type d’évaluation Statut Date d’achèvement
Bourses d’études supérieures du CRSNG Appuyer les étudiants et les boursiers Sommative Terminé Décembre 2009
Chaires de recherche du Canada* Attirer et garder en poste des membres du corps professoral Sommative En cours Décembre 2010
Programme de subventions de projets stratégiques** Financer la recherche dans des domaines stratégiques Sommative En cours Mars 2011
Subventions de recherche et développement coopérative (RDC) Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative Terminé Juin 2010
Évaluation de l’initiative de partenariats internationaux des Réseaux de centres d’excellence  (RCE – IPI)*
Rapport
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative Approuvé Juillet 2009
Évaluation de la nouvelle initiative des Réseaux de centres d’excellence (NI-RCE)*
Rapport
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative Approuvé Octobre 2009
Réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise (RCE-E) Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative Planifié Juillet 2011
Centres d’excellence en commercialisation et en recherche (CECR)*
Rapport
Appuyer la commercialisation Formative Approuvé Octobre 2009

* Programmes auxquels participent plusieurs organismes subventionnaires fédéraux (IRSC, CRSNG, CRSH).
** Seulement la portion du programme SPS de cette sous-activité est couverte par l’évaluation.