ARCHIVÉ - Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes - Tableaux supplémentaires
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».
2009-2010
Rapport ministériel sur le rendement
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes
Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Table des matières
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
- Achats écologiques
- Vérifications internes et Évaluations
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
| Activité de programme |
Revenus réels 2007-2008 |
Revenus réels 2008-2009 |
2009-2010 | |||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Budget principal des dépenses |
Revenus prévus |
Autorisations totales |
Revenus réels |
|||
| Services aux conférences | ||||||
| Contributions des gouvernements provinciaux | 1 115 | 1 082 | 0 | 2 428 | 1 034 | |
| Services internes | ||||||
| Ajustement de comptes payables à la fin de l’exercice financier | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 22 |
| Recouvrement de dépenses d’exercices précédents | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 67 |
| Total des revenus non disponibles | 1 115 | 1 082 | 0 | 2 428 | 0 | 1 123 |
Achats écologiques
Conformité aux exigences de la Politique
Le ministère a-t-il intégré des considérations relatives au rendement environnemental à son processus de prise de décisions en matière d’achats?
| En cours |
Résumé des initiatives visant à intégrer des considérations relatives au rendement environnemental au processus de prise de décisions en matière d’achats :
Utilisation d’offres à commande écologiques entre autres pour la technologie de l’information et les services de messagerie et de transport. Réduction du nombre d’imprimantes et location de nouvelles imprimantes/photocopieurs Xerox.
Résultats atteints :
Les actifs en technologie de l’information rencontrent les critères environnementaux. Réduction du nombre d’imprimantes en remplaçant par la location de matériel. Toutes les imprimantes sont configurées pour imprimer recto-verso et en noir et blanc par défaut.
Objectifs en matière d’achats écologiques
Le ministère s’est-il fixé des objectifs en matière d’achats écologiques? [Sélectionnez l’une des réponses :
| Non |
Résumé des objectifs en matière d’achats écologiques :
Le ministère n’a pas d’objectifs spécifiques en matière d’achats écologiques.
Résultats atteints :
Même si aucun objectif n’a été fixé, le ministère prend en considération les achats écologiques dans le cycle de vie des achats.
Vérifications internes et évaluations
Vérifications internes (période de rapport actuelle)
| Titre de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Vérification interne horizontale des mécanismes de contrôle des dépenses à risque élevé dans les petits ministères et organismes | Contrôles de gestion financière | Terminé | Mars 2010 |
| Vérification interne horizontale de la passation de marchés de services professionnels et techniques et de services de travail temporaire dans les petits ministères et organismes | Contrôles de gestion financière | Terminé | Mars 2010 |
| Vérification horizontale de la gestion des actifs de technologie de l’information (TI) | Contrôles de gestion financière | En cours | En cours |
Évaluations (période visée par le rapport)
| Titre de l’évaluation | Activité de programme | Type d’évaluation | Statut | Date d’achèvement |
|---|---|---|---|---|
| S/O | ||||