2011-2012 Partie III - Les rapports sur les plans et les priorités (RPP)

Architecture des activités de programme du ministère de la Justice

Ce diagramme à boîtes renferme trois boîtes horizontales flottantes dans la partie supérieure, soit : Résultats stratégiques, Activités de programme et Sous-activités de programme. Sous la boîte des Résultats stratégiques, on trouve la boîte RS I : Un système de justice équitable, adapté et accessible qui reflète les valeurs canadiennes. Sous la boîte RS I, on trouve la boîte RS II : Des services juridiques efficaces et adaptés pour seconder le gouvernement du Canada.

La boîte RS I mène à deux activités de programme au moyen d'une flèche. Ces activités sont les suivantes : A1 - Politiques, lois et programmes en matière de justice et A2 - Bureau de l'Ombudsman fédéral des victimes d'actes criminels. La boîte A1 - Politiques, lois et programmes en matière de justice mène à son tour aux sous-activités de programme suivantes : Justice pénale; Justice familiale; Accès à la justice; Justice applicable aux Autochtones; Droit international et droit privé.

La boîte RS II mène à l'activité de programme B1 - Services au gouvernement au moyen d'une flèche et celle ci mène à son tour aux sous-activités de programme suivantes : Portefeuille de la justice et services juridiques au gouvernement dans son ensemble; Portefeuille des affaires autochtones; Portefeuille du droit des affaires et du droit réglementaire; Portefeuille des organismes centraux; Portefeuille de la Sécurité publique, de la Défense et de l'Immigration; Portefeuille des services de droit fiscal.

Au bas du diagramme, on trouve une boîte renfermant trois flèches dirigées vers les trois colonnes du haut. Il s'agit de la boîte C1 - Services internes et elle renferme la liste suivante : Soutien à la gouvernance et à la gestion; Services de gestion des ressources; Services de gestion des biens. Il y a à droite un petit icône en forme de feuille d'érable rouge à l'intérieur d'un globe bleu renfermant une feuille verte, un symbole utilisé pour représenter les activités contribuant au Thème IV de la Stratégie de développement durable du gouvernement fédéral.