ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada
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2010-2011
Rapport sur les plans et les priorités
Instituts de recherche en santé du Canada
Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Table des matières
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Achats écologiques
- Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Activité de programme : 1.1 – Connaissances en santé; 1.2 – Chercheurs en santé; 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé; 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé
Nom du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
Date de début : octobre 2000
Date de fin : S.O.
Description :
Les IRSC offrent une grande diversité de programmes de financement dans le cadre de ce programme de paiements de transfert, notamment des programmes de subventions visant à fournir des fonds pour couvrir les coûts directs des projets de recherche, pour la formation des chercheurs ou pour des activités qui appuient l'application des résultats de recherche. Il existe aussi des programmes permettant de payer directement les salaires et les allocations versés aux chercheurs ou scientifiques et stagiaires de recherche individuels.
Résultats attendus :
- La recherche en santé fait avancer les connaissances.
- La recherche en santé est réalisée, et ses conclusions sont appliquées.
- Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche en santé
- Activités commerciales (brevets et propriété intellectuelle), entreprises et emplois qui en découlent
- Grâce à des programmes de financement efficaces, les résultats de la recherche peuvent être appliqués et utilisés, ce qui peut se traduire par des avantages pour les Canadiens.
Indicateurs de rendement :
- Résultats et incidences de la recherche financée par les IRSC
- Nombre de publications résultant de la recherche financée par les IRSC par millions de dollars octroyés
- Nombre, types et proportion de titulaires de doctorat au Canada par rapport aux niveaux internationaux
- Nombre de chercheurs et de stagiaires financés et domaines de recherche
| Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 844,1 | 842,9 | 813,3 | 809,0 |
| Total de paiements de transfert | 844,1 | 842,9 | 813,3 | 809,0 |
Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé
Nom du programme de paiements de transfert : Bourses d'études supérieures du Canada (des trois conseils)
Date de début : 2003-2004
Date de fin : S.O.
Description :
Administré par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). La portion des IRSC du Programme de bourses d'études supérieures du Canada – subventions globales des trois conseils – aide à financer la formation de futurs chercheurs en santé au niveau de la maîtrise et du doctorat dans toutes les disciplines de la santé au Canada et donne aux boursiers l'occasion d'acquérir de l'expérience en recherche.
Résultats attendus :
- Capacité accrue de répondre à la demande de personnel hautement qualifié dans les secteurs universitaire, public et privé.
Indicateurs de rendement :
- Pourcentage des boursiers qui obtiennent leur diplôme
- Taux moyen d'obtention du diplôme par rapport à la population générale
- Temps moyen que mettent les boursiers à obtenir leur diplôme par rapport aux autres étudiants
| Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 35,8 | 36,3 | 28,3 | 21,3 |
| Total de paiements de transfert | 35,8 | 36,3 | 28,3 | 21,3 |
Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Activité de programme : 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé
Nom du programme de paiements de transfert : Programme des Réseaux de centres d'excellence des trois conseils
Date de début : octobre 2000
Date de fin : S.O.
Description :
Le Programme des Réseaux de centres d'excellence (RCE) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), en partenariat avec Industrie Canada. Les réseaux sont des entités sans but lucratif dotées d'un conseil d'administration établi, qui constituent des partenariats uniques entre les secteurs universitaire, privé, public et sans but lucratif. Ces partenariats de recherche pancanadiens, multidisciplinaires et multisectoriels combinent l'excellence de la recherche avec le savoir-faire de l'industrie et l'investissement stratégique. Les réseaux ont mis en place des stratégies bien définies pour assurer le transfert des connaissances aux utilisateurs, afin que tous les Canadiens retirent des avantages sociaux et économiques des découvertes et des progrès technologiques.
Résultats attendus :
- Des réseaux et des centres de classe mondiale qui combinent la recherche de pointe, le savoir-faire de l'industrie et l'investissement stratégique
- Création de solides liens et de partenariats entre l'université, le gouvernement et l'industrie, et d'autres utilisateurs (ONG), donnant lieu au transfert des connaissances et à l'exploitation des résultats de la recherche de pointe procurant des avantages socio-économiques au Canada.
Indicateurs de rendement :
Démonstration importante des incidences (c.‑à‑d. le nombre de brevets, de licences, de droits d'auteur, de nouveaux produits ou processus, de politiques influencées ou créées et de méthodes de prestation de services de santé influencées résultant des réseaux et des centres).
| Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 27,5 | 27,5 | 27,5 | 25,0 |
| Total de paiements de transfert | 27,5 | 27,5 | 27,5 | 25,0 |
Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Activité de programme : 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé
Nom du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts
Date de début : octobre 2000
Date de fin : S.O.
Description :
Le Programme de subventions d'appui aux instituts offre de l'aide financière pour choisir les établissements universitaires canadiens, y compris les universités et les hôpitaux d'enseignement, en vue de les aider à accueillir les 13 instituts des IRSC. Les instituts aident les IRSC à maintenir de solides liens avec les milieux de recherche canadiens et à comprendre leurs besoins. Les directeurs scientifiques des instituts figurent parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine. Les instituts aident les IRSC à définir leurs priorités de recherche stratégique dans le domaine de la santé et à créer des partenariats de recherche avec d'autres parties intéressées. Les instituts organisent aussi des conférences, des séminaires et des ateliers, ayant tous pour objectif la création et la dissémination des connaissances liées à la santé et des pratiques exemplaires à cet égard.
Résultats attendus :
- Programmes efficaces de recherche en santé à l'échelle nationale et internationale, et alliances et partenariats dans des domaines liés au mandat de chaque institut
Indicateurs de rendement :
- Preuve du rôle émergent de chef de file des instituts dans le milieu canadien de la recherche et des utilisateurs de la recherche, y compris des exemples de l'innovation dont font preuve les instituts dans la détermination des menaces pour la santé et des possibilités à saisir à l'échelle nationale et internationale, ainsi que dans la réponse à ces menaces et la suite donnée à ces possibilités.
| Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 13,0 | 13,0 | 13,0 | 13,0 |
| Total de paiements de transfert | 13,0 | 13,0 | 13,0 | 13,0 |
Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé
Nom du programme de paiements de transfert : Bourses d'études supérieures du Canada Vanier des trois conseils
Date de début : 2008-2009
Date de fin : S.O.
Description :
Administré par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier a été conçu pour attirer et retenir des étudiants au doctorat de calibre mondial en leur offrant une bourse importante pour les aider dans leurs études à une université canadienne. Les titulaires d'une bourse du Canada Vanier font preuve de compétences en leadership et sont capables de très grandes réalisations dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles et du génie, et des sciences de la santé.
Résultats attendus :
- Contribuer à faire du Canada une destination plus attrayante pour les étudiants étrangers et rendre les initiatives canadiennes sur le plan des bourses plus concurrentielles à l'échelle internationale
Indicateurs de rendement :
- Pourcentage de candidats étrangers à une bourse Vanier présentés par les universités
- Perception du Canada par les boursiers comme une destination attrayante pour faire de la recherche
| Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 2,8 | 5,5 | 8,4 | 8,4 |
| Total de paiements de transfert | 2,8 | 5,5 | 8,4 | 8,4 |
Achats écologiques
Partie A : Renforcement de la capacité en matière d'achats écologiques
| Activité | 2008-2009 Niveau en % |
2010-2011 Pourcentage ciblé |
Description/commentaires |
|---|---|---|---|
| Formation du personnel des services d'approvisionnement et de gestion du matériel | 0 | 100 | Tous les membres du personnel des services d'approvisionnement ont suivi le cours sur l'approvisionnement écologique (cours C215) en 2009-2010. |
| Formation des détenteurs d'une carte d'achat | 0 | 100 | Une autre formation interne sera offerte aux détenteurs d'une carte d'achat en 2010‑2011. La formation sera offerte de façon continue, à mesure que de nouvelles cartes d'achat seront remises aux employés. |
| Évaluations du rendement | 0 | 100 | Dès 2010-2011, les questions environnementales appuyant les objectifs de la politique sur les achats écologiques feront partie intégrante des évaluations du rendement annuelles du directeur du service des opérations et de la surveillance financières et du gestionnaire de l'approvisionnement. |
| Processus d'approvisionnement et mesures de contrôle | S.O. | 100 |
|
Partie B : Utilisation d'instruments d'achat regroupés écologiques
| Bien et service | Niveau en 2008-2009 |
Pourcentage ciblé pour 2010-2011 |
Description/commentaires | |
|---|---|---|---|---|
| $ | % | |||
| Papier | 27,7 | 100 | 100 | Depuis 2008‑2009, on utilise du papier écologique pour l'impression et dans les centres d'affaires. |
| Services d'impression | 220 | 100 | 100 | Depuis 2008‑2009, tous les services d'impression sont écologiques. |
Vérifications internes à venir (trois prochains exercices)
Les vérifications sont intégrées à l'évaluation des risques et au Plan de vérification interne quinquennal couvrant la période de 2007 à 2012, approuvé par le conseil d'administration des IRSC en juin 2007. Conformément à la politique du Conseil du Trésor, le dirigeant principal de la vérification des IRSC met à jour l'évaluation des risques chaque année afin de préparer le Plan annuel de vérification interne. Les vérifications indiquées ci‑dessous peuvent être modifiées, remplacées ou supprimées afin de refléter les mises à jour de l'évaluation des risques.
| Nom de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| 2010-2011 | |||
| Vérification de la pertinence et de l'efficacité de la sécurité GI/TI | Vérification d'assurance des opérations | Dans le plan quinquennal approuvé | 31 mars 2011 |
| Vérification de la conformité aux normes et politiques en matière de sécurité et de sécurité au travail | Vérification d'assurance des opérations | Dans le plan quinquennal approuvé | 31 mars 2011 |
| Vérification de la conformité à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, ainsi qu'aux règlements, politiques et lignes directrices connexes | Vérification d'assurance des opérations | Dans le plan quinquennal approuvé | 31 mars 2011 |
| Vérification de suivi sur les dépenses en matière d'accueil et de déplacements de personnes employées et de personnes non employées | Vérification d'assurance des opérations | Dans le plan quinquennal approuvé | 31 mars 2011 |
| 2011-2012 | |||
| Vérification de l'efficacité et de l'efficience de l'administration non financière du programme d'activités liées à la recherche (collaboration et ressources en recherche) | Vérification d'assurance des opérations | Dans le plan quinquennal approuvé | 31 mars 2012 |
| Vérification de suivi des conflits d'intérêts - vérification de la conformité aux normes et aux politiques sur l'éthique et les valeurs | Vérification d'assurance des opérations | Dans le plan quinquennal approuvé | 31 mars 2012 |
| Vérification de suivi de la gestion des documents et de l'information | Vérification d'assurance des opérations | Dans le plan quinquennal approuvé | 31 mars 2012 |
| Vérification de suivi de la conformité à la politique et à la Loi sur les langues officielles (LO) | Vérification d'assurance des opérations | Dans le plan quinquennal approuvé | 31 mars 2012 |
| 2012-2013 | |||
| Le Plan de vérification interne quinquennal actuel couvre la période allant de 2007 à 2012. Le prochain plan, qui couvrira la période allant de 2012 à 2017, sera prêt en 2011-2012. | |||
Évaluations à venir (trois prochains exercices)
Calendrier d'évaluation des IRSC de 2009‑2010 à 2013‑2014
| Nom de l'évaluation | Type du programme | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Programme ouvert de subventions de recherche | Subventions et contributions | Effectuée annuellement | 2009-2010 2011-2012 2012-2013 |
| Programme des essais contrôlés randomisés | Subventions et contributions | En cours | 2010-2011 |
| Programmes de subventions d'équipe | Subventions et contributions | En cours | 2010-2011 |
| Programme des chaires de recherche du Canada (subventions) | Subventions et contributions | En cours | 2010-2011 |
| Initiative de recherche stratégique sur la capacité d'intervention en cas de pandémie | Subventions et contributions | En cours | 2009-2010 |
| Programmes de financement de la commercialisation | Subventions et contributions | Remise à plus tard | À déterminer |
| Programme des initiatives stratégiques | Subventions et contributions | En cours | 2010-2011 |
| Programmes d'appui salarial | Subventions et contributions | En cours de planification | 2010-2011 |
| Initiative de recherche sur les médicaments onéreux pour les maladies rares | Subventions et contributions | Non commencée | 2011-2012 |
| Programmes de partenariat | Subventions et contributions | Non commencée | 2011-2012 |
| Programme d'application des connaissances | Subventions et contributions | Non commencée | 2012-2013 |
| Initiative de recherche sur le VIH/sida | Subventions et contributions | Non commencée | 2011-2012 |
| Initiative de recherche sur les traitements de la Stratégie nationale antidrogue | Subventions et contributions | Non commencée | 2012-2013 |
| Programmes d'appui à la formation | Subventions et contributions | Non commencée | 2013-2014 |
| Programme des Réseaux de centres d'excellence | Subventions et contributions | Non commencée | 2012-2013 |
| Subventions d'appui aux instituts | Subventions et contributions | Non commencée | 2013-2014 |
| Programmes en éthique | Subventions et contributions | Non commencée | 2013-2014 |
| Programme de bourses d'études supérieures du Canada | Subventions et contributions | Non commencée | 2012-2013 |
Le plan d'évaluation n'est pas encore disponible en format électronique.
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
| Activité de programme | Prévisions de revenu 2009-2010 |
Revenus prévus 2010-2011 |
Revenus prévus 2011-2012 |
Revenus prévus 2012-2013 |
|---|---|---|---|---|
| 1.1 - Connaissances en santé | ||||
| Remboursements des dépenses des années précédentes | 1,7 | 1,4 | 1,4 | 1,4 |
| 1.2 - Chercheurs en santé | ||||
| Remboursements des dépenses des années précédentes | 0,7 | 0,6 | 0,6 | 0,6 |
| 1.3 - Commercialisation de la recherche en santé | ||||
| Remboursements des dépenses des années précédentes | 0,2 | 0,1 | 0,1 | 0,1 |
| 1.4 - Avancées en santé et dans les services de santé | ||||
| Remboursements des dépenses des années précédentes | 0,9 | 0,8 | 0,8 | 0,8 |
| Total des revenus non disponibles | 3,5 | 2,9 | 2,9 | 2,9 |
| Total des revenus disponibles et non disponibles | 3,5 | 2,9 | 2,9 | 2,9 |