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Renseignements supplémentaires (Tableaux)
1 : Subventions et bourses
Nom du programme de paiement de transfert : Subventions et bourses (voté)
Date de mise en œuvre : 1978
Date de clôture : Aucune date limite
Description :
Ce programme de paiement de transfert correspond aux subventions et aux bourses attribuées pour financer la recherche, la formation en recherche et les activités de diffusion de la recherche en sciences humaines.
Résultats prévus1 :
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Dépenses prévues 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
---|---|---|---|---|
LES CHERCHEURS | ||||
Bourses et prix (subventions) | 33,7 | 36,9 | 36,9 | 36,9 |
Chaires de recherche du Canada (subventions) | 59,2 | 59,2 | 59,2 | 59,2 |
LA RECHERCHE | ||||
Recherche définie par le chercheur (subventions) | 85,2 | 82,0 | 81,6 | 81,4 |
Recherche et formation ciblées (subventions) | 20,4 | 21,6 | 19,0 | 18,9 |
Développement de la recherche stratégique (subventions) | 26,5 | 26,0 | 26,1 | 26,0 |
LA MOBILISATION DES CONNAISSANCES | ||||
Interaction et diffusion de la recherche (subventions) | 18,5 | À partir de 2009-2010, cette activité de programme sera divisée en deux catégories. | ||
Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances (subventions) | Nouvelles activités de programmes prévues à partir de 2009-2010. | 7,5 | 7,1 | 7,6 |
Activités de réseautage liées à la recherche (subventions) | 12,1 | 8,2 | 8,2 | |
Total (subventions) | 243,5 | 245,3 | 238,1 | 238,2 |
Évaluations prévues de 2009-10 à 2010-11 (Les dates indiquées correspondent à l’exercice durant lequel les évaluations devraient se terminer.) |
Bourses de doctorat (2008-2009) Bourses postdoctorales (2009-2010) Prix et bourses spéciales (2009-2010) Programme des chaires de recherche du Canada (2009-2010) Évaluation conjointe du Programme de subventions ordinaires de recherche et des Initiatives de développement en recherche (2009-2010) Programme des subventions de recherche stratégique (2008-2009 et 2010-2011) Initiatives conjointes (2008-2009 et 2009-2010) Initiative de la nouvelle économie (2008-2009) Ensemble des programmes liés à l’économie sociale (2010-2011) Évaluation conjointe des Grands travaux de recherche concertée et des Alliances de recherche universités-communautés (2010-2011) Évaluation conjointe du Programme des subventions institutionnelles du CRSH et du programme d’Aide aux petites universités (2010-2011) Autres programmes de développement de la recherche stratégique (2008-2009 et 2009-2010) Fonds d’initiatives internationales (2009-2010) Évaluation de la participation du CRSH au projet BOREAS (2009-2010) Évaluation d’ensemble des programmes de mobilisation des connaissances (2010-2011) |
1 Tels que présentés dans le Cadre de mesure du rendement du CRSH, Ottawa, avril 2008.
2 : Bourses d’études supérieures du Canada
Les chercheurs – Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines
Nom du programme de paiement de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada (voté)
Date de mise en œuvre : 2003
Date de clôture : Aucune date limite
Description :
Ce programme de paiement de transfert permet d’appuyer 1 300 étudiants de doctorat et 1 300 étudiants de maîtrise dans le domaine des sciences humaines.
Résultats prévus2 :
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Dépenses prévues 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
---|---|---|---|---|
Bourses et prix (subventions) | 67,8 | 68,2 | 68,2 | 68,2 |
Total (subventions) | 67,8 | 68,2 | 68,2 | 68,2 |
Évaluations prévues | L’évaluation interorganisme du Programme de bourses d’études supérieures du Canada a été terminée en 2008-2009. |
2Tels que présentés dans le Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats du Programme de bourses d’études supérieures du Canada, CRSH, Ottawa, juin 2003.
3 : Bourses d’études supérieurs du Canada Vanier
Les chercheurs – Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines
Nom du programme de paiement de transfert : Bourses d’études supérieurs du Canada Vanier (voté)
Date de mise en œuvre : 2008
Date de clôture : Aucune date limite
Description :
La fraction du financement global de ce programme de paiement de transfert de subventions interorganismes attribuée au CRSH sert à appuyer les étudiants canadiens et étrangers qui ont très bien réussi dans leurs études et qui poursuivront des études de doctorat en sciences humaines dans une université canadienne.
Résultats prévus3 :
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Dépenses prévues 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
---|---|---|---|---|
Bourses et prix (subventions) | 0,0 | 2,8 | 5,5 | 8,3 |
Total (subventions) | 0,0 | 2,8 | 5,5 | 8,3 |
Évaluations prévues | L’évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier aura lieu durant la quatrième année d’activité du programme (2012). |
3Tels que présentés dans les modalités du financement global du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier approuvées par le Conseil du Trésor en juillet 2008.
4: Coûts indirects de la recherche
L’environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada
Nom du programme de paiement de transfert : Coûts indirects de la recherche (voté)
Date de mise en œuvre : 2003
Date de clôture : Aucune date limite
Description :
Ce programme de paiement de transfert permet d’appuyer une partie des coûts indirects liés à la réalisation de la recherche au sein des établissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Les subventions sont accordées aux établissements admissibles à l’aide d’une formule de financement progressive basée sur le financement annuel moyen accordé par les IRSC, le CRSNG et le CRSH.
Résultats prévus4 :
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Dépenses prévues 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
---|---|---|---|---|
Coûts indirects de la recherche (subventions) | 328,3 | 329,1 | 329,1 | 329,1 |
Total (subventions) | 328,3 | 329,1 | 329,1 | 329,1 |
Évaluations prévues | L’évaluation du Programme des coûts indirects a été terminée en 2008-2009. |
4Tels que présentés dansle Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et le Cadre de vérification axé sur les risques pour le Programme de subventions aux établissements postsecondaires canadiens afin de les défrayer d'une partie des coûts indirects de la recherche financée par le gouvernement fédéral dans les collèges, les universités et leurs hôpitaux et instituts de recherche affiliés, CRSH, Ottawa, juin 2003.
5. Réseaux de centres d’excellence
La mobilisation des connaissances – Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et à l'extérieur
Nom du programme de paiement de transfert : Réseaux de centres d’excellence
Date de mise en œuvre : 1997
Date de clôture : Aucune date limite
Description :
Le financement global de ce programme fédéral de paiement de transfert de subventions est administré par les trois organismes subventionnaires fédéraux et Industrie Canada. Il appuie la recherche menée dans des domaines complexes d’importance cruciale pour les universités et les hôpitaux canadiens ainsi que les secteurs public et privé. Les réseaux financés grâce à ce programme représentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la réalisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels à l’échelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada.
Résultats prévus5 :
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2008-2009 |
Dépenses prévues 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
---|---|---|---|---|
Interaction et diffusion de la recherche (subventions) | 11,8 | s.o. | ||
Activités de réseautage liées à la recherche* (subventions) | Nouvelles activités de programmes prévues à partir de 2009-2010. | 11,8 | 11,8 | 11,8 |
Total (subventions) | 11,8 | 11,8 | 11,8 | 11,8 |
Évaluations prévues | L’évaluation des Réseaux de centres d’excellence a été terminée en 2007. Une autre évaluation sera terminée en 2009-2010. |
5 Tels que présentés dans les modalités du financement global des Réseaux de centres d’excellence approuvées par le Conseil du Trésor en 2008. Ce programme est administré par le CRSH, du CRSNG et des IRSC en partenariat avec Industrie Canada.
Titre de la vérification interne |
Type de vérification interne | État |
Date d'achèvement prévue |
---|---|---|---|
Vérification du Programme des coûts indirects | Subventions | Achevée | Janvier 2009 |
Vérification de l’efficacité de l’administration du programme des Alliances de recherche universités-communautés | Subventions | En cours | Mars 2009 |
1. Le CRSH a lancé une évaluation complète de ses risques. Une fois terminée, vraisemblablement à la fin du mois d’avril 2009, cette évaluation servira de base pour l’établissement d’un plan pluriannuel de vérification interne. Ce tableau présente l’état des vérifications lancées en 2008-2009.
Titre de l’évaluation |
Type du programme | État |
Année d’achèvement |
---|---|---|---|
Évaluation du programme pilote Réalités autochtones | Subventions | Achevée | 2008-2009 |
Évaluation de l’Initiative de la nouvelle économie | Subventions | En cours | 2008-2009 |
Évaluation des politiques en matière d'éthique de la recherche (Secrétariat en éthique de la recherche) 1 | Initiative interorganisme | En cours | 2008-2009 |
Évaluation de l’initiative conjointe Metropolis2 | Subventions | Achevée / En cours | 2008-2009 |
Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada et du Programme de bourses de doctorat du CRSH3 | Subventions | En cours | 2008-2009 |
Évaluation sommative du Programme des coûts indirects4 | Subventions | En cours | 2009-2010 |
Évaluation conjointe du Programme de subventions ordinaires de recherche et des Initiatives de développement en recherche | Subventions | En cours | 2009-2010 |
Évaluation sommative du Programme des chaires de recherche du Canada5 | Subventions | Prévue | 2009-2010 |
Évaluation conjointe du Programme de bourses postdoctorales et des programmes de prix et de bourses spéciales | Subventions | Prévue | 2009-2010 |
Évaluation du Fonds d’initiatives internationales | Subventions | Prévue | 2009-2010 |
Évaluation d’ensemble des autres programmes de développement de la recherche stratégique | Subventions | Prévue | 2009-2010 |
Évaluation de la participation du CRSH au projet BOREAS – Histoires du Nord : environnements, mouvements, récits | Subventions | En cours | 2009-2010 |
Évaluation des Réseaux de centres d’excellence – Nouvelles initiatives6 | Subventions | En cours | 2009-2010 |
Évaluation des Réseaux de centres d'excellence en commercialisation et en recherche7 | Subventions | Planned | 2009-2010 |
Évaluation de l’Initiative de recherche sur la participation au sport (initiative conjointe du CRSH et de Sport Canada) | Subventions | Planned | 2010-11 |
Évaluation conjointe des Grands travaux de recherche concertée et des Alliances de recherche universités-communautés | Subventions | Planned | 2010-11 |
Évaluation de l’ensemble des programmes liés à l’économie sociale | Subventions | Prévue | 2010-11 |
Évaluation d’ensemble des programmes de mobilisation des connaissances (à l’exception des Réseaux de centres d’excellence) | Subventions | Prévue | 2010-11 |
Évaluation conjointe du Programme des subventions institutionnelles du CRSH et du programme d’Aide aux petites universités | Subventions | Prévue | 2010-11 |
Évaluation sommative du Programme de subventions de recherche-création en arts et lettres | Subventions | Prévue | 2010-2011 |
Le plan d’évaluation du CRSH, de même que les rapports et les réponses de la haute gestion aux dernières évaluations effectuées sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.sshrc-crsh.gc.ca/site/about-crsh/publications/pub_evaluations-fra.aspx |
1. Menée par le CRSNG, en partenariat avec le CRSH et les IRSC.
2. Menée par Citoyenneté et Immigration Canada, en partenariat avec le CRSH et d’autres partenaires fédéraux.
3. Menée par les IRSC, en partenariat avec le CRSH et le CRSNG. Cette évaluation comprend celle du Programme de bourses d’études supérieures du Canada et des programmes de bourses de chaque organisme subventionnaire.
4. Menée par le CRSH, en partenariat avec le CRSNG et les IRSC.
5. Menée par le CRSH, en partenariat avec le CRSNG et les IRSC.
6. Menée par le CRSH, en partenariat avec le CRSNG et les IRSC.
7. Menée par le CRSNG, en partenariat avec le CRSH et les IRSC.
(en millions de dollars) | Prévisions de revenu 2008-2009 |
Revenu prévu pour 2009-2010 |
Revenu prévu pour 2010-2011 |
Revenu prévu pour 2011-2012 |
|
---|---|---|---|---|---|
Conseil de recherches en sciences humaines Remboursement des dépenses des années précédentes |
|||||
1,7 | 1,7 | 1,7 | 1,7 | ||
Total des revenus non disponibles | 1,7 | 1,7 | 1,7 | 1,7 |