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2009-2010
Rapport sur les plans et les priorités

Bibliothèque et Archives Canada

Renseignements supplémentaires (Tableaux)

Table des matières

Tableau 3 : Achats écologiques

Ce tableau indique les activités de planification pour les achats écologiques.
Achats écologiques
1.	Comment votre ministère prévoit-il atteindre les objectifs de la Politique d'achats écologiques?
	Bibliothèque et Archives Canada (BAC) a une liste de contrôle visant les considérations écologiques tout au long du cycle de vie des biens. Cette liste est accessible à partir de notre site intranet, et on y réfère lors de séances de formation obligatoire pour les agents administratifs et les gestionnaires de l'institution. Cette liste de contrôle pointe vers d'autres sites gouvernementaux ou privés portant sur les bonnes pratiques environnementales. Les acquisitions majeures comprennent un élément significatif en ce qui a trait aux considérations environnementales. L'accent est mis sur l'utilisation de matériel recyclé et réusiné, ainsi que sur le réusinage d'ameublement et d'équipement existant, afin de réduire la disposition de matériel excédentaire et, par le fait même, de minimiser l'impact sur l'environnement. Les devis qui accompagnent l'achat d'équipement de laboratoire contiennent des éléments axés sur la réduction des impacts sur l'environnement, soit par le biais de matériaux recyclés ou recyclables, ou l'utilisation de produits chimiques moins néfastes, lorsque possible. Afin de poursuivre ses pratiques écologiques, à l'automne 2008, BAC a instauré l'utilisation obligatoire d'impression recto verso pour toutes ses imprimantes réseau, ce qui a entraîné une réduction de sa consommation de papier. De plus, BAC ne s'approvisionne que de papier recyclé pour ses fonctions quotidiennes.
2.	Votre ministère s'est-il fixé des objectifs en matière d'achats écologiques?
		En cours
3.	Décrivez les objectifs en matière d'achats écologiques que votre ministère s'est fixés et indiquez les bénéfices attendus.
	Puisque la majorité de nos approvisionnements sont pour l'acquisition de services professionnels versus l'achat de biens, les objectifs de BAC sont de nature qualitative plutôt que quantitative. L'accent est mis sur un processus plus approfondi de planification des achats, et on s'assure que les considérations environnementales font partie intégrante du processus d'acquisition.

Tableau 6 : Vérifications internes

Ce tableau indique les vérifications internes à venir.
Vérifications internes
Titre de la vérification interne	Type de vérification interne	Status	Date d'achèvement prévue
Programme national de développement des archives	Subventions et contributions	Planifié	2009-2010

Hyperlien menant au plan de vérification interne : Non encore disponible

Tableau 7 : Évaluations

Ce tableau indique les évaluations à venir.
Évaluations
Titre de l'évaluation	Type de programme	Status	Date d'achèvement prévue
Programme national de développement des archives - Évaluation sommative	Subventions et Contributions	Planifié	2010-2011
Direction des documents gouvernementaux - Évaluation formative	Programme	Planifié	2010-2011
Secteur des programmes et services - Évaluation formative	Programme et service	Planifié	2010-2011
Secteur de la collection du patrimoine documentaire - Évaluation formative	Programme	Planifié	2011-2012
Initiatives horizontales - Évaluation formative	Initiative	Planifié	2010-2011

5. Hyperlien menant au plan de d'évaluation : Non encore disponible

Tableau 9 : Sources de revenu disponibles et de revenu non disponibles

Ce tableau indique les sources de revenu disponibles et de revenu non disponibles par année financière.
Sources de revenu disponibles et de revenu non disponibles
Revenus disponibles (milliers $)
Faire connaître le patrimoine documentaire et le rendre accessible aux fins d'utilisation	Revenus projetées 2008-2009	Revenus prévus 2009-2010	Revenus prévus 2010-2011	Revenus prévus 2011-2012
Frais de service
Total des revenus disponibles	550	550	550	550.
Faire connaître le patrimoine documentaire et le rendre accessible aux fins d'utilisation	550	550	550	550

Revenus non disponibles (milliers $)
	Revenus projetées 2008-2009	Revenus prévus 2009-2010	Revenus prévus 2010-2011	Revenus prévus 2011-2012
Gérer la disposition des documents du gouvernement du Canada à valeur continue
Recettes de stationnement	3,3	3,3	3,3	3,3
Gérer le patrimoine documentaire qui présente un intérêt pour le Canada
Recettes de stationnement	13,2	13,2	13,2	13,2
Faire connaître le patrimoine documentaire et le rendre accessible aux fins d'utilisation
Recettes de stationnement	27,6	27,6	27,6	27,6
Total des revenus non disponibles	44,1	44,1	44,1	44,1
Total des revenus disponibles et des revenus non disponibles	594,1	594,1	594,1	594,1

Tableau 11 : Sommaire des dépenses en capital par activité de programme (milliers $)

Ce tableau indique les dépenses en capital par activité de programme et par année financière.
Sommaire des dépenses en capital par activité de programme
(milliers $)	Dépenses projetées 2008-2009	Dépenses prévues 2009-2010	Dépenses prévues 2010-2011	Dépenses prévues 2011-2012
Gérer le patrimoine documentaire qui présente un intérêt pour le Canada	609,0	12 531,7	25 677,6	-
Faire connaître le patrimoine documentaire et le rendre accessible aux fins d'utilisation	825,9	-	-	-
Total	1 434,9	12 531,7	25 677,6	-