Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Ressources naturelles Canada
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Tableau 4 – Évaluations
| 1. Nom de l'évaluation | 2. Type d'évaluation | 3. État | 4. Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Énergies renouvelables - Programme d'encouragement à la production d'énergie éolienne | Paiement de transfert | Planifiée | 31 mars 2009 |
| Systèmes énergétiques propres pour l'industrie | Paiement de transfert partiel | Planifiée | 31 mars 2009 |
| Initiatives écoENERGIE Rénovation : maisons et petites et moyennes organisations | Paiement de transfert | Planifiée* | 31 mars 2009 |
| écoENERGIE pour les bâtiments et les habitations | Paiement de transfert | Planifiée* | 31 mars 2009 |
| écoÉNERGIE pour l'industrie | Paiement de transfert | Planifiée* | 31 mars 2009 |
| Durabilité et International | Combinaison de paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base-A | Planifiée | 31 mars 2009 |
| Collectivités forestières | Combinaison de paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base-A | Planifiée | 31 mars 2009 |
| Programmes environnementaux du Secteur des sciences de la Terre | Combinaison de paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base-A | Planifiée | 31 mars 2009 |
| 5. Lien électronique au plan des évaluations : http://www.nrcan.gc.ca/dmo/aeb/aeb-ann-f.htm. Une fois achevées, toutes les évaluations seront affichées sur le site Web suivant : http://www.nrcan.gc.ca/dmo/aeb/aeb-rpts-f.htm. | |||
* Des travaux préliminaires de mesure du rendement sont en cours par suite du CHGRR sur l'énergie propre/l'air pur.
