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Identification en temps réel (ITR)
1. Vue d’ensemble
Le projet d’Identification en temps réel (ITR) vise la refonte des systèmes et des processus d’identification dactyloscopique, de vérification à des fins civiles et de tenue des casiers judiciaires. L’ITR remplacera les méthodes papier actuelles par un système électronique permettant d’identifier en « temps réel » les empreintes digitales envoyées par voie électronique.
Au cours des enquêtes criminelles et des verifications à des fins civiles, les services de police transmettent des empreintes digitales pour appuyer l’ouverture d’un casier judiciaire ou faire faire une recherche dans le répertoire des casiers judiciaires. L’ITR permettra de rationaliser ces services, facilitera l’échange de renseignements à l’échelle internationale et améliorera le suivi visant les criminels grâce à la réduction du délai nécessaire pour l’identification, lequel ne sera plus de quelques semaines à quelques mois, mais de quelques heures à quelques jours.
Le financement du projet d’ITR a été annoncé le 20 avril 2004, dans la foulée de la Politique de sécurité nationale. En vue de cette annonce, d’importants travaux avaient déjà été réalisés entre 2001 et 2004 par une petite équipe de projet de la GRC chargée de définir les besoins en matière d’ITR et de préparer les énoncés de travail. Après l’annonce du financement du projet, une charte a été élaborée pour ce dernier, et un bureau de projet relevant des Services d’information et d’identification judiciaire des Services nationaux de police a officiellement été établi. Le dirigeant principal de l’Information a été nommé chef du projet et, à ce titre, il est responsable des améliorations techniques qui y sont associées. Le directeur de projet oeuvre sous la direction du dirigeant principal de l’Information.
La mise en oeuvre du projet se divise en deux grandes phases. Dans le cadre de la première, on modernisera le processus de vérification à des fins civiles, remplacera le Système automatisé d’identification dactyloscopique (SAID) et instaurera un nouveau gestionnaire de transactions, soit le serveur NIST des SNP, grâce auquel les organismes pourront transmettre des renseignements sur les empreintes digitales par voie électronique. La phase 1 fera l’objet de plusieurs lancements en 2007 et 2008. La phase 2 consistera en la modernisation des processus liés à la gestion et à la mise à jour des casiers judiciaires. Il s’agit d’une mportante mesure de reconfiguration qui vise à remplacer les systems existants, devenus désuets, afin d’appuyer l’effort de restructuration global. La phase 2 sera lancée en 2009 et complete à l’été 2010.
2. Organisme responsable, et organismes et ministères participants
La GRC est l’organisme responsable du projet d’ITR. Divers niveaux de gouvernance veillent à ce que le projet soit couronné de succès et réponde aux besoins des différents intervenants:
Le Comité consultatif supérieur du projet est constitué de représentants de la haute direction de la GRC, de Sécurité publique Canada (SPC) et d’organismes centraux. Il est chargé de conseiller le chef du projet relativement à tous les aspects du projet qui ont trait aux politiques gouvernementales, à l’orientation stratégique et aux acquisitions, y compris la révision de la portée du projet durant l’étape de la définition de ce dernier ainsi que la stratégie d’approvisionnement pour le projet.
Un comité directeur fournit constamment des directives aux responsables du projet. Il est formé de représentants de ministères et d’organismes centraux clés. Le projet est supervisé par des comités de SPC, tels que le Comité sur l’interopérabilité du Portefeuille, ce qui permet de veiller aux intérêts horizontaux lies au projet et à la réalisation des objectifs fixés en matière de sécurité publique.
Le projet d’ITR est une grande initiative d’interopérabilité qui intéresse tous les organismes
relevant de SPC. Le Comité directeur des chefs d’organisme, par le truchement du Comité sur
l’interopérabilité du Portefeuille, surveillera les progress et les réalisations pour s’assurer que le projet contribute bel et bien à assurer l’interopérabilité à long terme.
L’ITR sera utilisée partout au Canada et par toutes les autorités concernées. La participation des intervenants s’avère nécessaire pour que le système soit utile à tous et ne contrevienne à aucun règlement, d’où le rôle du Conseil consultatif des Services nationaux de police et des groupes de travail consultatifs techniques.
3. Principaux entrepreneurs et sous-traitants
La GRC fait appel à plusieurs fournisseurs et soustraitants pour le projet d’ITR:
4. Principaux jalons
Réalisations
Calendrier d’exécution
5. Rapport d’étape et explication des écarts
Les travaux de la phase 1 ont été répartis en versions afin d’assurer la bonne mise en oeuvre des fonctionnalités. Les diverses versions doivent être entièrement terminées en juin 2008. La restructuration qui s’inscrit dans la phase 2 a commencé en janvier 2006, comme prévu, et elle s’est terminée au printemps 2007. La DDP a été préparée et diffusée en juin 2007, et l’adjudication du contrat devrait se faire en janvier 2008.
6. Retombées industrielles
Le projet d’ITR n’entraîne pas de retombées industrielles.