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ARCHIVÉ - Anciens Combattants Canada
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Tableau 8 : Vérifications internes
Anciens Combattants Canada élabore son plan de vérification et d'évaluation annuel au moyen d'une approche fondée sur le risque. Ce plan est approuvé par un comité de vérification et d'évaluation présidé par le sous-ministre. Le plan de vérification et d'évaluation a pour but de voir à ce que les projets soient tout à fait conformes au plan stratégique quinquennal, à l'Architecture des activités de programme et au cadre de responsabilité de la gestion d'Anciens Combattants Canada. Le Ministère exécute les projets de vérification et d'évaluation considérés comme présentant le risque le plus élevé. Pour centrer l'attention sur ces domaines, dans lesquels le recours aux ressources disponibles permettrait le mieux d'atteindre les objectifs de la vérification et de l'évaluation, on tient compte des critères suivants pendant le processus de sélection des projets : importance relative, probabilité, complexité et sensibilité/réputation. Au moment du classement des engagements proposés, on tient des consultations avec les cadres supérieurs, les gestionnaires de programme et le personnel de la vérification et de l'évaluation. Pour évaluer les projets possibles, on se fonde également sur les conclusions et les recommandations résultant des vérifications, des évaluations et des examens précédents, et on vérifie la portée des mesures de suivi et correctives prises par la direction. On compare les calendriers de vérification avec ceux du Bureau du vérificateur général, du Commissaire à l'environnement et au développement durable et du Bureau du contrôleur général, afin d'éviter le chevauchement des visites et l'obstruction injustifiée aux opérations. Les consultations avec les partenaires ont lieu régulièrement.
Le plan à long terme tente d'offrir un certain équilibre, afin que certaines des fonctions, des activités et des entités organisationnelles soient visées annuellement par le biais des projets cycliques (p. ex., régie organisationnelle et soins en établissement). Le suivi des conclusions contribue également à la planification de l'année en cours et des années à venir. Le plan offre une certaine marge de manœuvre, de façon à répondre aux demandes de la direction concernant les études spéciales pouvant se révéler nécessaires en raison de circonstances imprévues, aux demandes des organismes centraux en rapport avec les exigences de la politique sur les transferts, ainsi qu'aux demandes d'examens de suivi à l'égard des mesures prises pour donner suite aux recommandations.
Il est à souligner que le plan de vérification et d'évaluation actuel n'est en vigueur que pour 2009-2010 et qu'il est réévalué annuellement.
Engagements de la Direction générale de la vérification et de l'évaluation, du 1er avril 2008 au 31 mars 2010
Approuvé par le Comité de vérification et d'évaluation le 2 avril 2007
| Nom de la vérification interne | Type | État | Date d'achèvement prévue |
| Soins résidentiels, phase II, région de l'Atlantique | Vérification | En cours | Mai 2008 |
| Processus de décision du Système fédéral de traitement des demandes de soins de santé et analyse des programmes de choix | Vérification | Planifiée | Juin 008 |
| Hôpital Sainte-Anne – Projet de rénovation des immobilisations | Vérification | En cours | Juillet 2008 |
| Programme de recyclage de l'équipement | Vérification | Planifiée | 2008-09 |
| Soins en établissement – Phase III | Vérification | Cyclique – Planifiée | 2008-09 |
| Planification de la continuité des opérations | Vérification | Planifiée | 2008-09 |
| Autres services de santé achetés (ASSA) – Frais d'ASSA de l'Hôpital Sainte-Anne et autres | Vérification | Planifiée | 2008-09 |
| Gestion des médicaments à l'Hôpital Sainte-Anne | Vérification | Planifiée | 2008-09 |
| Régie organisationnelle – Phase III | Vérification/Évaluation | Cyclique – Planifiée | 2008-09 |
| Lien électronique avec les rapports : Une fois achevés, les rapports de vérification et d'évaluation sont affichés sur le site Web d'Anciens Combattants Canada. | |||
| Lien électronique avec le plan de vérification interne : Actuellement, le plan de vérification et d'évaluation n'est disponible que sur le site intranet d'ACC, et n'est pas accessible à l'extérieur. | |||
Remarque : La liste qui précède s'appuie sur un exercice de classement des risques par ordre prioritaire et est approuvée par le Comité de vérification et d'évaluation. Le plan de vérification et d'évaluation est révisé annuellement et l'ordre de priorité et/ou de nécessité des travaux fait l'objet de modifications en raison de la fluctuation des priorités ministérielles ou gouvernementales.
