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ARCHIVÉ - Anciens Combattants Canada
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Tableau 4 : Évaluations
Anciens Combattants Canada élabore son plan de vérification et d'évaluation annuel au moyen d'une approche fondée sur le risque. Ce plan est approuvé par un comité de vérification et d'évaluation présidé par le sous-ministre. Le plan de vérification et d'évaluation a pour but de voir à ce que les projets soient tout à fait conformes au plan stratégique quinquennal, à l'Architecture des activités de programme et au cadre de responsabilité de la gestion d'Anciens Combattants Canada. Le Ministère exécute les projets de vérification et d'évaluation considérés comme présentant le risque le plus élevé. Pour centrer l'attention sur ces domaines, dans lesquels le recours aux ressources disponibles permettrait le mieux d'atteindre les objectifs de la vérification et de l'évaluation, on tient compte des critères suivants pendant le processus de sélection des projets : importance relative, probabilité, complexité et sensibilité/réputation. Au moment du classement des engagements proposés, on tient des consultations avec les cadres supérieurs, les gestionnaires de programme et le personnel de la vérification et de l'évaluation. Pour évaluer les projets possibles, on se fonde également sur les conclusions et les recommandations résultant des vérifications, des évaluations et des examens précédents, et on vérifie la portée des mesures de suivi et correctives prises par la direction. On compare les calendriers de vérification avec ceux du Bureau du vérificateur général, du Commissaire à l'environnement et au développement durable et du Bureau du contrôleur général, afin d'éviter le chevauchement des visites et l'obstruction injustifiée aux opérations. Les consultations avec les partenaires ont lieu régulièrement.
Le plan à long terme tente d'offrir un certain équilibre, afin que certaines des fonctions, des activités et des entités organisationnelles soient visées annuellement par le biais des projets cycliques (p. ex., régie organisationnelle et soins en établissement). Le suivi des conclusions contribue également à la planification de l'année en cours et des années à venir. Le plan offre une certaine marge de manœuvre, de façon à répondre aux demandes de la direction concernant les études spéciales pouvant se révéler nécessaires en raison de circonstances imprévues, aux demandes des organismes centraux en rapport avec les exigences de la politique sur les transferts, ainsi qu'aux demandes d'examens de suivi à l'égard des mesures prises pour donner suite aux recommandations.
Il est à souligner que le plan de vérification et d'évaluation actuel n'est en vigueur que pour 2009-2010 et qu'il est réévalué annuellement.
Engagements de la Direction générale de la vérification et de l'évaluation, du 1er avril 2008 au 31 mars 2010
Approuvé par le Comité de vérification et d'évaluation le 2 avril 2007
| Nom de l'évaluation | Type | État | Date d'achèvement prévue |
| Examen du processus de recours pour le programme de réinsertion de la nouvelle Charte des anciens combattants | Évaluation | En cours | Avril 2008 |
| Cliniques de traitement des blessures de stress opérationnel | Évaluation | En cours | Mai 2008 |
| Programme pour l'autonomie des anciens combattants | Cadre d'évaluation | Planifiée | Juin 2008 |
| Clients atteints de démence recevant des soins de longue durée | Évaluation | Planifiée | Décembre 2008 |
| Régie organisationnelle – Phase III | Vérification/ Évaluation |
Cyclique – Planifiée | 2008-09 |
| Modernisation des services et des programmes (la nouvelle Charte des anciens combattants) | Évaluation sommative | Planifiée | 2009-10 |
| Programme pour l'autonomie des anciens combattants | Évaluation | Planifiée | 2010-11 |
| Lien électronique avec les rapports : Une fois achevés, les rapports de vérification et d'évaluation sont affichés sur le site Web d'Anciens Combattants Canada. | |||
Remarque : La liste qui précède s'appuie sur un exercice de classement des risques par ordre prioritaire et est approuvée par le Comité de vérification et d'évaluation. Le plan de vérification et d'évaluation est révisé annuellement et l'ordre de priorité et/ou de nécessité des travaux peut faire l'objet de modifications en raison de la fluctuation des priorités ministérielles ou gouvernementales.
