Le harcèlement en milieu de travail
(Also published in English as Harassment in the workplace)
Table des matières
Le harcèlement en milieu de travail	1
En quoi consiste le harcèlement?	1
En quoi consiste cette politique?	1
Exemples de ce qui constitue généralement du harcèlement	1
Vous êtes victime de harcèlement?	2
Vous êtes accusé de harcèlement?	2
Veuillez prendre note	3

Le harcèlement en milieu de travail
La sensibilisation, la communication et une intervention hâtive sont les éléments clés d’un milieu de travail sans harcèlement. Chacun d’entre nous a une responsabilité personnelle à cet égard.
À titre d’employeur de la fonction publique, le Conseil du Trésor s’engage à offrir un milieu de travail exempt de harcèlement, où tous sont traités avec respect et dignité.
En quoi consiste le harcèlement?
Le harcèlement est une question complexe. Il s’agit en général d’un comportement déplacé envers une personne, qui est jugé offensant ou dommageable par cette dernière et qu’une personne raisonnable considérerait comme indésirable ou offensant.
Tout comportement, acte, propos ou exhibition qui diminue, rabaisse, humilie ou embarrasse une personne, ou tout acte d’intimidation ou de menace, peut constituer du harcèlement. Cela comprend le harcèlement interdit par la Loi canadienne sur les droits de la personne, qui est lié à la race, l’origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’état matrimonial, la situation familiale, la déficience ou l’état de personne graciée.
Le harcèlement peut provenir d’un collègue, d’un superviseur, d’un subordonné, d’une autre personne qui œuvre dans le milieu de travail ou d’un membre du public.
La définition officielle du harcèlement se trouve dans la Politique du Conseil du Trésor sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail. 
En quoi consiste cette politique?
Toute personne doit pouvoir travailler dans un milieu exempt de harcèlement. Le harcèlement est inacceptable et ne sera pas toléré.
Les employés trouvés coupables de harcèlement peuvent faire l’objet de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu’au licenciement.
Exemples de ce qui constitue généralement du harcèlement
•	Remarques grossières, dégradantes ou offensantes, soit graves ou répétées, comme des taquineries sur les caractéristiques physiques d’une personne ou son apparence, des critiques ou des insultes.
•	Affichage de photos ou d’affiches ou envoi de courriels de nature sexiste, raciale ou blessante.
•	Le harcèlement sexuel, comme des invitations importunes à des activités sociales à connotation sexuelle ou flirt mal venu.
•	Menaces, intimidation ou représailles.
L’exercice approprié des droits et responsabilités de gestion ou de supervision ne constitue pas du harcèlement.
Vous êtes victime de harcèlement?
•	Dans la mesure du possible, tentez de régler la situation en manifestant votre désapprobation ou votre embarras dans les plus brefs délais à la personne qui vous a blessé.
•	Si cela ne donne rien ou si vous ne pouvez pas parler directement à cette personne, adressez‑vous à votre superviseur ou à une autre personne responsable.
•	Passez en revue la Politique du Conseil du Trésor sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail.
•	Vous pouvez obtenir de l’aide ou des conseils de votre superviseur, de la personne désignée par votre ministère ou organisme ou de votre représentant syndical.
•	La direction doit examiner la situation et prendre les mesures nécessaires pour régler le problème.
Vous êtes accusé de harcèlement?
•	Si quelqu’un vous dit que votre comportement est offensant, prenez cette déclaration au sérieux et tentez de régler le problème avec cette personne.
•	Passez en revue la Politique du Conseil du Trésor sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail.
•	Vous pouvez obtenir de l’aide ou des conseils de votre superviseur, de la personne désignée par votre ministère ou organisme ou de votre représentant syndical.
•	La direction doit examiner la situation et prendre les mesures nécessaires pour régler le problème.
Veuillez prendre note
•	Qu’un comportement professionnel et respectueux envers les autres s’impose dans le milieu de travail.
•	Que tous ont avantage à ce que les situations de harcèlement soient réglées dès le début.
•	Que les superviseurs et les gestionnaires qui ont connaissance d’une situation de harcèlement en milieu de travail doivent traiter la question rapidement, qu’une plainte ait été déposée ou non. 
•	Qu’une plainte de harcèlement est une question sérieuse qui sera traitée de manière rapide et confidentielle.
La Politique du Conseil du Trésor sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail et le présent dépliant sont disponibles à l’adresse suivante http://publiservice.gc.ca/hr/policy_f.html dans Publiservice.
Pour de plus amples renseignements, vous pouvez vous adresser à votre conseiller en ressources humaines ou à la personne désignée par votre ministère ou organisme.