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ARCHIVÉ - Gestion intégrée du risque - Guide de mise en oeuvre

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Annexe E

Exemples de listes d'identification du risque

Une hi�rarchie de risques possibles montr�s dans une pyramide.

Hi�rarchie de risques possibles. Les �quipes interfonctionnelles ou interdisciplinaires seraient les mieux plac�es pour r�pertorier les risques possibles de fa�on globale et compl�te.

Source : Centre canadien de gestion, Fondements en vue de l'�laboration de strat�gies d'apprentissage en gestion du risque dans la fonction publique, 2001.

Sources �ventuelles de risques

Description des points de vue	Perspective strat�gique Sources de risques susceptibles de nuire � la r�alisation du mandat et des objectifs	Perspective des secteurs d'activit� Sources de risques susceptibles de nuire � la r�alisation des objectifs du programme ou du secteur d'activit�	Perspective de la gestion d'ensemble Sources de risques susceptibles de ne pas appuyer comme il se doit l'obtention des r�sultats	Perspective de l'observation Sources de risques susceptibles de g�ner l'organisation ou de cr�er des obligations en raison de l'inobservation de lois et de r�glements	Perspective du programme gouvernemental Sources de risques cruciaux pour assurer l'harmonisation avec les engagements dans l'ensemble de l'administration f�d�rale
Sources de risques	Strat�gique Politique et strat�gie R�putation globale Facteurs politiques Attentes du public Relations avec les parties prenantes Relations avec les m�dias D�veloppements dans l'industrie �volution d�mographique Mondialisation Menaces � la s�curit� nationale Continuit� des activit�s Protection civile Tendances technologiques Tendances �conomiques Tendances concurrentielles	Secteur d'activit� Activit�s professionnelles Activit�s de programmes Ex�cution des programmes Services � la client�le Prestation des services Alliances, partenariats Grands projets	Gestion d'ensemble Structure et rapports hi�rarchiques Planification et �tablissement des priorit�s �tablissement du budget et attribution des ressources Gestion des d�penses Recettes et recouvrement des co�ts Paiements de transfert Achats et march�s Gestion financi�re Gestion du rendement Gestion de projet Gestion du changement Gestion des stocks Gestion des actifs Ressources humaines Information et connaissances Technologie de l'information Communication Gestion du risque	Observation Financement et cr�dits Rapports l�gislatifs Observation des lois et des r�glements Observations des politiques des organismes centraux Obligations d�coulant d'accords et d'ententes contractuelles Sant� et s�curit� au travail Protection de l'environnement S�curit�, protection de la vie priv�e et des renseignements personnels Poursuites et responsabilit�s l�gales	Programme du gouvernement Accent sur le citoyen Valeurs et �thique Reddition de comptes Transparence D�penses judicieuses Satisfaction des clients Gouvernement en direct Rapports am�lior�s Modernisation de la fonction de contr�leur �quit� Des r�sultats pour les Canadiens et les Canadiennes Modernisation de la GRH Gestion int�gr�e du risque
Source : Trousse d'outils sur les priorit�s de la v�rification interne ax�e sur le risque pour les petits minist�res et organismes, mars 2003 (http://www.tbs-sct.gc.ca/ia-vi/policies-politiques/priorities-priorites/priorities-priorites-fra.pdf)

Liste de risques susceptibles d'intervention gouvernementale

Transport

automobiles, motocyclettes
camions
trains
a�ronefs
bateaux, chalands et autres embarcations
pipelines (p�trole, gaz, eau, denr�es)
�lectricit� (champs �lectromagn�tiques sp�cialement)

Environnement

changement climatique
pollution air, eau, sol (p. ex., pluies acides, smog urbain, sites contamin�s)
pratiques foresti�res
substances toxiques
biodiversit� et esp�ces en danger de disparition
p�ches
appauvrissement de la couche d'ozone

Ressources naturelles

acc�s et utilisation des ressources renouvelables : poisson, bois d'oeuvre, eau, faune
acc�s et utilisation des ressources non renouvelables : p�trole, charbon, gaz naturel, min�raux)

Produits de consommation

automobiles (p. ex., ceintures de s�curit�, sacs gonflables, pare-chocs, feux de position, normes du carburant)
m�dicaments (humains et animaux)
instruments m�dicaux
jouets, v�tements, berceaux, si�ges-auto, etc., pour enfants
explosifs
bateaux de plaisance (p. ex., motomarines)
pneus

Aliments

contamination d'aliments pendant la production ou la distribution
�tiquetage des aliments
�pandage de pesticides et r�sidus dans les aliments
hormone de croissance bovine dans le lait
irradiation
aliments g�n�tiquement modifi�s

Technologie

�nergie nucl�aire
biotechnologie
g�nie g�n�tique
technologies de l'information

Milieu de travail

s�curit� au travail

�conomiques ou financiers

li�s aux institutions et instruments financiers
- valeurs (endettement et valeur nette r�elle)
- banques et autres �tablissements financiers
- compagnies d'assurances
- r�gimes de retraite
- assurance-d�p�ts
li�s � l'achat de produits
- �tiquetage de produits, dont les marques de commerce
- poids et mesures
- annonces ou pratiques commerciales trompeuses
- assurance de la qualit� (p. ex., contraceptifs)
- efficacit� de services professionnels
li�s au niveau/mouvement de revenus
- assurance-emploi
- R�gime de pensions du Canada, prestations de bien-�tre social
- indemnisation des accidents du travail
- assurance-r�colte
- secours aux sinistr�s (ponctuel)

S�curit� humaine

infrastructure
- barrages, ponts, lignes de transport, routes, pipelines
sinistres
- conditions m�t�orologiques (ouragans, tornades, inondations, temp�tes de verglas et de neige, s�cheresses, avalanches)
- tremblements de terre
- incendies de for�t ou de prairie

S�curit� et s�ret�

s�curit� nationale
- d�fense contre les invasions ou les attaques
- protection contre la subversion int�rieure
s�ret� personnelle des citoyens
- police
- pompiers

Droits

droits de la personne (dont la Charte)
n�gociation collective
traitement humanitaire des animaux

Adapt�e d'un document de travail non publi� r�dig� par W.T. Stanbury et soumis aux membres de la table ronde du CCG en 2000

Spectre du risque

Exemple de risques contenus dans un spectre du risque.

Source : Pr�sentation de Kevin W. Knight donn�e � Ottawa en juin 2003