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ARCHIVÉ - Rapport sur les acquisitions de 2003 - Révisé

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Introduction

Chaque anne, le gouvernement publie sur l'Internet des statistiques sur les achats et les marchs conclus dans les ministres et organismes. Le Rapport annuel sur les acquisitions sert fournir des analyses statistiques, des processus et outils grce auxquels se fait la passation des marchs de l'tat.

En examinant les statistiques, on doit garder l'esprit que l'objectif des marchs publics est de permettre l'acquisition de biens et de services et l'excution de travaux de construction, d'une manire qui contribue accrotre l'accs, la concurrence et l'quit, qui soit la plus rentable ou, le cas chant, la plus conforme aux intrts de l'tat et du peuple canadien.

Les marchs publics doivent tre organiss de manire :

-  rsister l'examen du public au chapitre de la prudence et de l'intgrit, faciliter l'accs, encourager la concurrence et constituer une dpense quitable des fonds publics;

-  donner la primaut aux besoins oprationnels;

-  favoriser le dveloppement industriel et rgional long terme et les autres objectifs nationaux pertinents;

-  tre conformes aux obligations de l'tat aux termes de l'Accord de libre-change nord-amricain, de l'Accord relatif aux marchs publics - Organisation mondiale du commerce, et de l'Accord sur le commerce intrieur

Le gouvernement s'est engag travailler renforcer et moderniser les acquisitions de l'tat. La rforme des acquisitions est guide par la fonction de contrleur moderne et plonge ses racines dans les Rsultats pour les Canadiens : un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada. Ce cadre tablit une orientation claire visant renouveler la gestion publique axe sur : la centralisation sur les citoyens; les valeurs; les rsultats; les dpenses judicieuses. La rforme des acquisitions appuie les engagements pris par le gouvernement dans le Discours du Trne et de promouvoir des pratiques commerciales qui construiront une conomie dynamique. 

L'initiative de rforme des acquisitions est centre sur :

-  le renforcement du cadre de la politique gouvernementale;

-  le renouvellement de nos ressources humaines dans la communaut des acquisitions et du matriel; 

-  la modernisation de nos pratiques et processus d'acquisition.

Le gouvernement s'est galement engag faire en sorte que les Canadiens aient l'information approprie sur les activits de faon rentable, efficace et transparente.

Les fournisseurs qui dsirent en connatre davantage sur les possibilits d'appels d'offres du gouvernement fdral doivent consulter le MERX au site www.merx.com.  Ceux qui dsirent en connatre davantage sur la faon dont le gouvernement achte doivent communiquer avec Contrats Canada au site www.contractscanada.gc.ca/.


Rapport sur les acquisitions de 2003 - sommaire

Tous les ministres et organismes assujettis au Rglement sur les marchs de l'tat

Nombre total et valeur totale des marchs, y compris les modifications nettes

Genre de
march

Procdure de sollicitation

Nombre

% du nombre
total

Valeur
en 000 $

% de la valeur
totale

Biens

Marchs infrieurs 25 000 $, y compris les modifications

270,307

  

522,792

  

Invitations lectroniques soumissionner (Notes 2, 3 et 5)

3,012

  

2,450,777

  

Marchs concurrentiels traditionnels (Notes 2, 3 et 5)

766

  

616,295

  

PAC (Notes 2, 3 et 5)

1,503

  

491,860

  

Adjudication de marchs concurrentiels (Notes 2 et 3)

5,281

  

3,558,932

  

Modifications nettes

-

  

672,057

  

Marchs concurrentiels, y compris les modifications

5,281

88.4%

4,230,989

90.0%

Adjudication de marchs non concurrentiels (Notes 2 et 3)

693

  

422,415

  

Modifications nettes

-

  

46,710

  

Marchs non concurrentiels, y compris les modifications

693

11.6%

469,125

10.0%

Sous-total marchs de 25 000 $ et plus

5,974

100.0%

4,700,114

100.0%

Total de tous les marchs de biens

276,281

  

5,222,906

  

Proportion de tous les marchs

  

66.4%

  

39.0%

Services

Marchs infrieurs 25 000 $, y compris les modifications

122,079

  

852,335

  

Invitations lectroniques soumissionner

4,781

  

2,838,840

  

Marchs concurrentiels traditionnels

4,066

  

595,260

  

PAC

1,177

  

720,124

  

Adjudication de marchs concurrentiels

10,024

  

4,154,224

  

Modifications nettes

-

  

2,051,256

  

Marchs concurrentiels, y compris les modifications

10,024

80.9%

6,205,480

93.5%

Adjudication de marchs non concurrentiels

2,374

  

336,497

  

Modifications nettes

-

  

95,850

  

Marchs non concurrentiels, y compris les modifications

2,374

19.1%

432,347

6.5%

Sous-total marchs de 25 000 $ et plus

12,398

100.0%

6,637,827

100.0%

Total de tous les marchs de services

134,477

  

7,490,162

  

Proportion de tous les marchs

  

32.3%

  

55.9%

Construction

Marchs infrieurs 25 000 $, y compris les modifications

3,375

  

23,714

  

Invitations lectroniques soumissionner

1,041

  

528,445

  

Marchs concurrentiels traditionnels

600

  

44,177

  

PAC

55

  

23,193

  

Adjudication de marchs concurrentiels

1,696

  

595,815

  

Modifications nettes

-

  

53,704

  

Marchs concurrentiels, y compris les modifications

1,696

92.6%

649,519

98.9%

Adjudication de marchs non concurrentiels

136

  

7,396

  

Modifications nettes

-

  

104

  

Marchs non concurrentiels, y compris les modifications

136

7.4%

7,500

1.1%

Sous-total marchs de 25 000 $ et plus

1,832

100.0%

657,019

100.0%

Total de tous les marchs de construction

5,207

  

680,733

  

Proportion de tous les marchs

  

1.3%

  

5.1%

Tous
les
marchs

Marchs infrieurs 25 000 $, y compris les modifications

395,761

  

1,398,841

  

Invitations lectroniques soumissionner

8,834

  

5,818,062

  

Marchs concurrentiels traditionnels

5,432

  

1,255,732

  

PAC

2,735

  

1,235,177

  

Adjudication de marchs concurrentiels

17,001

  

8,308,971

  

Modifications nettes

-

  

2,777,017

  

Marchs concurrentiels, y compris les modifications

17,001

84.1%

11,085,988

92.4%

Adjudication de marchs non concurrentiels

3,203

  

766,308

  

Modifications nettes

-

  

142,664

  

Marchs non concurrentiels, y compris les modifications

3,203

15.9%

908,972

7.6%

Sous-total marchs de 25 000 $ et plus

20,204

  

11,994,960

  

  

Total de l'adjudication des marchs,
y compris les modifications nettes

415,965

  

13,393,801

  

Notes au rapport PRLIMINAIRE sur les acquisitions de 2003

1.  Objectif

Le Rapport annuel sur les acquisitions a pour objet de dresser un bilan de base des achats du gouvernement du Canada. Il se fonde sur le cadre de la politique gouvernementale en vigueur en 2003.  Il importe toutefois de noter qu'aucune lgislation n'exige la production d'un tel rapport. Il complte l'information que l'on trouve dans les statistiques sur les contrats au site Web de Contrats Canada l'adresse suivante : http://www.contractscanada.gc.ca/.  On peut trouver de plus amples renseignements sur les activits de passation de marchs des ministres qui achtent beaucoup, dans les rapports publics et les rapports au Parlement, plus prcisment dans le Rapport annuel sur les plans et les priorits et les Rapports ministriels sur le rendement. Les vrifications ministrielles internes sur la passation des marchs sont verses au site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/database/aevepp-fra.asp.

L'information sur la Stratgie d'approvisionnement auprs des entreprises autochtones se retrouve sur le site web du Ministre des Affaires indiennes et du Nord Canada : http://www.ainc-inac.gc.ca/saea-psab/index_f.html.

Le Rapport sur les acquisitions est tir des donnes fournies par les entits comptables qui sont mentionnes ci-dessous.  tant donn que les donnes ne sont pas vrifies, nous ne donnons aucune garantie ou autre assurance lgale, expresse ou implicite, quant la vracit, l'exactitude ou l'intgralit de cette information.  Toute personne qui utilise ces renseignements, quelque fin que ce soit, le fait ses propres risques et l'tat n'assumera aucune responsabilit quelle qu'elle soit.  Ce rapport prliminaire traite des acquisitions du gouvernement pour la priode de janvier dcembre 2003 inclusivement et peut tre mise jour une date ultrieure. 

2.  Structure de la politique des acquisitions

Voici les principaux lments de la structure de la politique des acquisitions publiques en vigueur en 2003 qui s'appliquent au Rapport prliminaire sur les acquisitions :

2.1  L'objectif des marchs publics est de permettre l'acquisition de biens et de services et l'excution de travaux de construction, d'une manire qui contribue accrotre l'accs, la concurrence et l'quit, qui soit plus rentable ou, le cas chant, la plus conforme aux intrts de l'tat et du peuple canadien.

2.2  Les marchs publics doivent tre organiss de faon :

(a)  rsister l'examen du public au chapitre de la prudence et de l'intgrit, faciliter l'accs, encourager la concurrence et constituer une dpense judicieuse des fonds publics;

(b)  donner la primaut aux besoins oprationnels;

(c)  favoriser le dveloppement industriel et rgional long terme et les autres objectifs nationaux pertinents, y compris les objectifs de dveloppement conomique autochtone;

(d)  tre conformes aux obligations de l'tat aux termes de l'Accord de libre-change nord-amricain, de l'Accord relatif aux marchs publics - Organisation mondiale du commerce, et de l'Accord sur le commerce intrieur.

2.3  L'Annexe A de la Politique du Conseil du Trsor sur les marchs dfinit un march concurrentiel comme tant un march soumis un processus d'appel d'offres qui contribue accrotre l'accs, la concurrence et l'quit et qui donne un nombre raisonnable et reprsentatif de fournisseurs l'occasion de prsenter des soumissions grce aux moyens suivants :

SOIT

(A)  en donnant un avis public, selon la mthode de l'invitation lectronique soumissionner, et peut‑tre aussi d'autres mthodes habituelles d'invitation soumissionner, d'un appel d'offres concernant un march propos ou de l'intention du gouvernement d'adjuger un march un entrepreneur prslectionn (un march prescrit annonc au moyen d'un pravis d'adjudication de contrat - PAC), selon les motifs d'appel d'offres limit prvus par les accords commerciaux, ou selon les exceptions prvus par l'article 6 du Rglement sur les marchs de l'tat (RM)

et

1.  dans le cas d'un appel d'offres, quand l'offre la plus basse ou ayant la meilleure valeur, tel que prvu par les critres d'valuation de l'appel d'offres et tel que dtermin par l'autorit contractante, est accepte;

2.  dans le cas d'une seule offre, quand la valeur de l'offre faite, conformment aux critres impratifs prvus par l'appel d'offres, la Couronne est juste, tel que dtermin par l'autorit contractante; ou

3.  ans le cas d'un PAC, quand personne ne manifeste d'intrt pour le march propos ou ne conteste son adjudication au cours de la priode prescrite d'au moins 15 jours civils.

OU

(B)  en donnant un avis public, selon les mthodes habituelles d'invitation soumissionner (comme une liste de fournisseurs, etc.) et d'une manire conforme aux pratiques commerciales gnralement reconnues, d'un appel d'offres concernant un march propos,

et

1.  dans le cas d'un appel d'offres, quand au moins deux soumissions ont t reues, la soumission la plus basse ou la soumission ayant la meilleure valeur, tel que prvu par les critres d'valuation de l'appel d'offres et tel que dtermin par l'autorit contractante, est accepte; ou

2.  ans le cas o une seule soumission, d'une manire conforme aux critres prvus par l'appel d'offres, a t reue et ayant une juste valeur pour la Couronne, tel que dtermin par l'autorit contractante, a t obtenue.

2.4  L'article 6 du Rglement sur les marchs de l'tat prcise qu'une autorit contractante peut conclure un march sans lancer d'appel d'offres dans les cas suivants :

(a)  les cas d'extrme urgence o un retard serait prjudiciable l'intrt public;

(b)  les cas o le montant estimatif de la dpense ne dpasse pas selon le cas

(i)  25 000 $,

(ii)  100 000 $, s'il s'agit d'un march portant sur la prestation de services d'ingnieurs ou d'architectes ou d'autres services ncessaires la planification, la conception, la prparation o la surveillance de la construction, de la rparation, de la rnovation ou de la restauration d'un ouvrage, ou

(iii)  100 000 $, s'il s'agit d'un march que doit conclure le membre du Conseil priv de la Reine pour le Canada responsable de l'Agence canadienne de dveloppement international et qui porte sur la prestations de services d'ingnieurs ou d'architectes ou d'autres services ncessaires la planification, la conception, la prparation ou la surveillance d'un programme ou projet d'aide au dveloppement international;

(c)  les cas o la nature du march est telle qu'un appel d'offres ne servirait pas l'intrt public; ou

(d)  les cas o le march ne peut tre excut que par une seule personne.

3.  Entits comptables

Les entits comptables cibles dans le rapport sont les autorits contractantes, telles qu'elles sont dfinies dans le Rglement sur les marchs de l'tat et la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) :

A.  Le  ministre comptent , selon la dfinition suivante de cette expression aux alinas (a), (a.1) ou (b) de l'article 2 de la LGFP :

(a)  dans le cas d'un ministre mentionn l'Annexe A, le ministre charg de son administration;

(a.1)  s le cas d'un secteur de l'administration publique fdrale, mentionn la colonne I de l'Annexe I.1, le ministre mentionn la colonne II de cette annexe;

(b)  dans le cas d'une commission vise par la Loi sur les enqutes, le ministre charg de son administration par le dcret du gouverneur en conseil.

B.  Un tablissement public : une entit mentionne l'Annexe II de la LGFP;

C.  La Commission de la capitale nationale (dsigne l'Annexe III).

Les 2003 donnes du Centre d'armes feu du Canada sont incluses dans ceux du Ministre de la Justice.  Les donnes pour 2004 du Centre d'armes feu du Canada seront rapportes sparment.  Conformment au paragraphe 41(2) de la Loi sur la gestion des finances publiques, le Rglement concernant les marchs de l'tat ne s'applique pas l'Agence des douanes et du revenu du Canada.  Toutefois, l'Agence a volontairement fourni des donnes sur ses achats pour l'anne 2003.

4.  Exclusions en vertu du Rglement sur les marchs de l'tat

Le Rglement sur les marchs de l'tat s'applique tous les marchs, sauf les suivants :

(a)  les marchs conclus par l'Office national du film;

(b)  les marchs de construction conclus en vertu de la Loi sur les terres destines aux anciens combattants;

(c)  les marchs conclus en vertu de la Loi sur les Indiens qui engagent l'argent des Indiens au sens de cette loi;

(d)  sous rserve de l'article 4, les marchs de services de conseillers juridiques conclus par le ministre de la Justice ou sous son autorit;

(e)  les marchs portant sur l'amnagement de bureaux ou de locaux d'habitation qui font partie d'oprations autorises en vertu de la Loi sur les immeubles fdraux ou ses rglements d'application;et

(f)  les ententes conclues en vertu du Programme changes Canada.

En plus, le Conseil du Trsor (CT) a donn l'approbation d'exempter de l'obligation de prsenter des rapports au CT le Service canadien du renseignement de scurit.

5.  Dfinition des termes

La Politique sur la passation des marchs de l'tat comprend une srie de dfinitions qui servent de fondement aux diverses catgories trouves dans le rapport.

Pravis d'adjudication de contrat (PAC) - Un PAC permet aux ministres et aux organismes d'afficher un avis pendant au moins quinze jours civils, pour faire savoir la collectivit des fournisseurs qu'ils ont l'intention d'attribuer un march pour un bien, un service ou des travaux de construction un entrepreneur slectionn d'avance. Si aucun autre fournisseur ne soumet pendant la priode d'affichage de quinze jours civils un nonc de capacits rpondant aux exigences prcises dans le PAC, les exigences de la politique en matire de concurrence sont satisfaites. Une fois les fournisseurs qui n'ont pas t retenus informs par crit que leur nonc de capacits ne rpondait pas aux exigences prcises dans le PAC, le march peut tre octroy en tenant compte de la dlgation du Conseil du Trsor en matire d'appels d'offres lectronique.  Si d'autres fournisseurs soumettent des noncs de capacits pendant la priode d'affichage de quinze jours civils et qu'ils satisfont aux exigences prcises dans le PAC, le ministre ou l'organisme doit enclencher le processus d'appel d'offres complet soit en ayant recours au service des appels d'offres lectronique du gouvernement ou au moyen traditionnel, afin d'adjuger le march.

Soumission lectronique - une mthode de passation de marchs qui favorise la transparence au processus de passation de marchs et l'accs des fournisseurs ce processus et permet l'tat d'obtenir le meilleur rapport qualit-prix, en utilisant :

(a)  un avis public mis selon un service d'information lectronique approuv des possibilits d'acquisitions (p. ex., MERX);

(b)  un avis public mis selon un service d'information lectronique des acquisitions prescrites proposes au moyen d'un Pravis d'adjudication de contrat (PAC);

(c)  un avis public mis dans la publication  Marchs publics ; ou

(d)   toute autre mthode d'acquisition approuve par le Conseil du Trsor.

March concurrentiel - une mthode d'acquisition qui consiste donner un avis public, selon les procdures d'appel d'offres traditionnelles et d'une manire conforme aux pratiques commerciales gnralement reconnues, d'un appel d'offres concernant un march propos.

6.  Modifications

En 2003, la valeur totale des modifications positives (c.--d. celles qui donnent lieu une augmentation de la valeur du march) tait de 3 581 millions de dollars. La valeur totale des modifications ngatives (c.--d. celles qui donnent lieu une diminution de la valeur du march) tait de 385 millions de dollars. La valeur totale des modifications nettes tait de 3 196 millions de dollars.

7.  Cartes d'achat

Les donnes ci-dessus ne comprennent pas les transactions effectues l'aide des cartes d'achat.  Ces cartes sont en gnral utilises pour les achats de faible valeur.  En 2003, il y a eu approximativement 1,7 millions de transactions de cartes d'achat, reprsentant environ 557,8 millions de dollars.

8.  Autres postes exclus

Les donnes ne comprennent pas les dpenses effectues pour les voyages, les chambres d'htel, les rceptions et la petite caisse.