Rapport sur les acquisitions de 2001
Introduction
Chaque année, le gouvernement publie sur l’Internet des statistiques sur les achats et les marchés conclus dans les ministères et organismes. Le Rapport annuel sur les acquisitions sert à fournir des analyses statistiques, des processus et outils grâce auxquels se fait la passation des marchés de l’État. 
En examinant les statistiques, on doit garder à l’esprit que l’objectif des marchés publics est de permettre l’acquisition de biens et de services et l’exécution de travaux de construction, d’une manière qui contribue à accroître l’accès, la concurrence et l’équité, qui soit la plus rentable ou, le cas échéant, la plus conforme aux intérêts de l’État et du peuple canadien.
Les marchés publics doivent être organisés de manière à : 
−	résister à l’examen du public au chapitre de la prudence et de l’intégrité, faciliter l’accès, encourager la concurrence et constituer une dépense équitable des fonds publics; 
−	donner la primauté aux besoins opérationnels;
−	favoriser le développement industriel et régional à long terme et les autres objectifs nationaux pertinents;
−	être conformes aux obligations de l’État aux termes de l’Accord de libre-échange nord‑méricain, de l’Accord relatif aux marchés publics – Organisation mondiale du commerce, et de l’Accord sur le commerce intérieur. 
Le gouvernement s’est engagé à travailler à renforcer et à moderniser les acquisitions de l’État. La réforme des acquisitions est guidée par la fonction de contrôleur moderne et plonge ses racines dans les Résultats pour les Canadiens : un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada. Ce cadre établit une orientation claire visant à renouveler la gestion publique axée sur : la centralisation sur les citoyens; les valeurs; les résultats; les dépenses judicieuses. La réforme des acquisitions appuie les engagements pris par le gouvernement dans le Discours du Trône et de promouvoir des pratiques commerciales qui construiront une économie dynamique. 
L’initiative de réforme des acquisitions est centrée sur : 
−	le renforcement du cadre de la politique gouvernementale;
−	le renouvellement de nos ressources humaines dans la communauté des acquisitions et du matériel;
−	la modernisation de nos pratiques et processus d’acquisition.
Le gouvernement s’est également engagé à faire en sorte que les Canadiens aient l’information appropriée sur les activités de façon rentable, efficace et transparente.
Les fournisseurs qui désirent en connaître davantage sur les possibilités d’appels d’offres du gouvernement fédéral doivent consulter le MERX au site http://www.merx.cebra.com/. Ceux qui désirent en connaître davantage sur la façon dont le gouvernement achète doivent communiquer avec Contrats Canada au site http://www.contractscanada.gc.ca/.

Rapport sur les acquisitions de 2001 - sommaire	
Tous les ministères et organismes assujettis au Règlement sur les marchés de l'État	
Nombre total et valeur totale des marchés, y compris les modifications nettes	
Genre de	Procédure de sollicitation	Nombre	% du nombre	Valeur	% de la valeur	
marché	 	 	total	en 000 $	totale	
 	Marchés inférieurs à 25 000 $, y compris les modifications 	 328,921 	 	 509,173 	 	
 	Invitations électroniques à soumissionner (Notes 2, 3 et 5)	 3,341 	 	 1,722,479 	 	
 	Marchés concurrentiels traditionnels (Notes 2, 3 et 5)	 1,855 	 	 661,492 	 	
 	PAC (Notes 2, 3 et 5)	 2,021 	 	 1,303,347 	 	
 	Adjudication de marchés concurrentiels (Notes 2 et 3)	 7,217 	 	 3,687,318 	 	
 	Modifications nettes	  - 	 	447,893	 	
Biens	Marchés concurrentiels, y compris les modifications 	 7,217 	91.5%	 4,135,211 	74.2%	
 	Adjudication de marchés non concurrentiels (Notes 2 et 3)	  670 	 	 1,262,194 	 	
 	Modifications nettes	  - 	 	 172,188 	 	
 	Marchés non concurrentiels, y compris les modifications	  670 	8.5%	 1,434,382 	25.8%	
 	Sous-total marchés de 25 000 $ et plus	 7,887 	100.0%	 5,569,593 	100.0%	
 	Total de tous les marchés de biens	 336,808 	 	 6,078,766 	 	
 	Proportion de tous les marchés	 	62.5%	 	46.2%	
 	Marchés inférieurs à 25 000 $, y compris les modifications 	 179,710 	 	 755,413 	 	
 	Invitations électroniques à soumissionner 	 3,955 	 	 1,855,363 	 	
 	Marchés concurrentiels traditionnels 	 4,082 	 	 746,020 	 	
 	PAC	 1,560 	 	 421,147 	 	
 	Adjudication de marchés concurrentiels	 9,597 	 	 3,022,530 	 	
 	Modifications nettes	  - 	 	 1,851,550 	 	
Services 	Marchés concurrentiels, y compris les modifications 	 9,597 	77.7%	 4,874,080 	86.6%	
 	Adjudication de marchés non concurrentiels	 2,755 	 	 557,852 	 	
 	Modifications nettes	  - 	 	 193,175 	 	
	Marchés non concurrentiels, y compris les modifications	 2,755 	22.3%	 751,027 	13.4%	
 	Sous-total marchés de 25 000 $ et plus	 12,352 	100.0%	 5,625,107 	100.0%	
 	Total de tous les marchés de services	 192,062 	 	 6,380,520 	 	
 	Proportion de tous les marchés	 	35.6%	 	48.5%	
 	Marchés inférieurs à 25 000 $, y compris les modifications 	 8,220 	 	 37,325 	 	
 	Invitations électroniques à soumissionner 	 1,157 	 	 539,195 	 	
 	Marchés concurrentiels traditionnels 	  571 	 	 41,160 	 	
 	PAC	 64 	 	 10,560 	 	
 	Adjudication de marchés concurrentiels	 1,792 	 	 590,915 	 	
 	Modifications nettes	  - 	 	 47,708 	 	
Construction	Marchés concurrentiels, y compris les modifications 	 1,792 	92.1%	 638,623 	98.2%	
 	Adjudication de marchés non concurrentiels	  154 	 	 10,733 	 	
 	Modifications nettes	  - 	 	  797 	 	
 	Marchés non concurrentiels, y compris les modifications	  154 	7.9%	 11,530 	1.8%	
 	Sous-total marchés de 25 000 $ et plus	 1,946 	100.0%	 650,153 	100.0%	
 	Total de tous les marchés de construction	 10,166 	 	 687,478 	 	
 	Proportion de tous les marchés	 	1.9%	 	5.2%	
 	Marchés inférieurs à 25 000 $, y compris les modifications 	 516,851 	 	 1,301,911 	 	
 	Invitations électroniques à soumissionner 	 8,453 	 	 4,117,037 	 	
 	Marchés concurrentiels traditionnels 	 6,508 	 	 1,448,672 	 	
Tous	PAC	 3,645 	 	 1,735,054 	 	
 	Adjudication de marchés concurrentiels	 18,606 	 	 7,300,763 	 	
les	Modifications nettes	  - 	 	 2,347,151 	 	
 	Marchés concurrentiels, y compris les modifications 	 18,606 	83.9%	 9,647,914 	81.5%	
marchés	Adjudication de marchés non concurrentiels	 3,579 	 	 1,830,779 	 	
 	Modifications nettes	  - 	 	 366,160 	 	
 	Marchés non concurrentiels, y compris les modifications	 3,579 	16.1%	 2,196,939 	18.5%	
 	Sous-total marchés de 25 000 $ et plus	 22,185 	 	 11,844,853 	 	
						
	Total de l'adjudication des marchés,	539,036	100.0%	13,146,764	100.0%	
	y compris les modifications nettes					
	Variance	-20	-0.004%	-627	-0.005%	

	Total ajusté de l'adjudication des marchés,	539,016		13,146,137		
	y compris les modifications nettes					

Notes au Rapport sur les acquisitions de 2001
1.	Objectif
Le Rapport annuel sur les acquisitions et sa version préliminaire a pour objet de dresser un bilan de base des achats du gouvernement du Canada. Il se fonde sur le cadre de la politique gouvernementale en vigueur en 2001. Il importe toutefois de noter qu’aucune législation n’exige la production d’un tel rapport. Il complète l’information que l’on trouve dans les statistiques sur les contrats au site Web de Contrats Canada à l’adresse suivante : http://www.contractscanada.gc.ca/. On peut trouver de plus amples renseignements sur les activités de passation de marchés des ministères qui achètent beaucoup, dans les rapports publics et les rapports au Parlement, plus précisément dans le Rapport annuel sur les plans et les priorités et les Rapports ministériels sur le rendement. Les vérifications ministérielles internes sur la passation des marchés sont versées au site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/database/access/dflexp.asp?lang=F&id=1165.
L’information sur la Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones se retrouve sur le site web du Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada : http://asi-rfa.inac.gc.ca/Common/MainPage.asp.
Le Rapport sur les acquisitions est tiré des données fournies par les entités comptables qui sont mentionnées ci-dessous. Étant donné que les données ne sont pas vérifiées, nous ne donnons aucune garantie ou autre assurance légale, expresse ou implicite, quant à la véracité, l’exactitude ou l’intégralité de cette information. Toute personne qui utilise ces renseignements, à quelque fin que ce soit, le fait à ses propres risques et l’État n’assumera aucune responsabilité quelle qu’elle soit. Le présent rapport traite des acquisitions du gouvernement pour la période de janvier à décembre 2001 inclusivement. 
2.	Structure de la politique des acquisitions
Voici les principaux éléments de la structure de la politique des acquisitions publiques en vigueur en 2001 qui s’appliquent au Rapport préliminaire sur les acquisitions :
2.1	L’objectif des marchés publics est de permettre l’acquisition de biens et de services et l’exécution de travaux de construction, d’une manière qui contribue à accroître l’accès, la concurrence et l’équité, qui soit plus rentable ou, le cas échéant, la plus conforme aux intérêts de l’État et du peuple canadien.
2.2	Les marchés publics doivent être organisés de façon à :
(a) résister à l’examen du public au chapitre de la prudence et de l’intégrité, faciliter l’accès, encourager la concurrence et constituer une dépense judicieuse des fonds publics;
(b) donner la primauté aux besoins opérationnels;
(c) favoriser le développement industriel et régional à long terme et les autres objectifs nationaux pertinents, y compris les objectifs de développement économique autochtone;
(d) être conformes aux obligations de l’État aux termes de l’Accord de libre-échange nord-américain, de l’Accord relatif aux marchés publics – Organisation mondiale du commerce, et de l’Accord sur le commerce intérieur.
2.3	L’Annexe A de la Politique du Conseil du Trésor sur les marchés définit un marché concurrentiel comme étant un marché soumis à un processus d’appel d’offres qui contribue à accroître l’accès, la concurrence et l’équité et qui donne à un nombre raisonnable et représentatif de fournisseurs l’occasion de présenter des soumissions grâce aux moyens suivants :
SOIT
(A)	en donnant un avis public, selon la méthode de l’invitation électronique à soumissionner, et peut‑être aussi d’autres méthodes habituelles d’invitation à soumissionner, d’un appel d’offres concernant un marché proposé ou de l’intention du gouvernement d’adjuger un marché à un entrepreneur présélectionné (un marché prescrit annoncé au moyen d’un préavis d’adjudication de contrat – PAC), selon les motifs d’appel d’offres limité prévus par les accords commerciaux internationaux, ou selon les motifs d’appel d’offres concurrentiel prévus par les articles 506(11) et 506(12) de l’Accord sur le commerce intérieur, ou en vertu des motifs d’appel d’offres non concurrentielles prévus par l’article 6 (à l’exclusion de l’article 6.1) du Règlement sur les marchés de l’État (RMÉ)
et 
1.	dans le cas d’un appel d’offres, quand l’offre la plus basse ou ayant la meilleure valeur, tel que prévu par les critères d’évaluation de l’appel d’offres et tel que déterminé par l’autorité contractante, est acceptée; 
2.	dans le cas d’une seule offre, quand la valeur de l’offre faite, conformément aux critères impératifs prévus par l’appel d’offres, à la Couronne est juste, tel que déterminé par l’autorité contractante; ou
3.	dans le cas d’un PAC quand personne ne manifeste d’intérêt pour le marché proposé ou ne conteste son adjudication au cours de la période prescrite d’au moins 15 jours civils.
OU
(B)	en donnant un avis public, selon les méthodes habituelles d’invitation à soumissionner (comme une liste de fournisseurs, etc.) et d’une manière conforme aux pratiques commerciales généralement reconnues, d’un appel d’offres concernant un marché proposé,
et
1.	dans le cas d’un appel d’offres, quand au moins deux soumissions ont été reçues, la soumission la plus basse ou la soumission ayant la meilleure valeur, tel que prévu par les critères d’évaluation de l’appel d’offres et tel que déterminé par l’autorité contractante, est acceptée; ou
2.	dans le cas où une seule soumission, d’une manière conforme aux critères prévus par l’appel d’offres, a été reçue et ayant une juste valeur pour la Couronne, tel que déterminé par l’autorité contractante, a été obtenue.
2.4	L’article 6 du Règlement sur les marchés de l’État précise qu’une autorité contractante peut conclure un marché sans lancer d’appel d’offres dans les cas suivants : 
(a) les cas d’extrême urgence où un retard serait préjudiciable à l’intérêt public;
(b) les cas où le montant estimatif de la dépense ne dépasse pas selon le cas 
  (i)	25 000 $,
 (ii)	100 000 $, s’il s’agit d’un marché portant sur la prestation de services d’ingénieurs ou d’architectes ou d’autres services nécessaires à la planification, à la conception, à la préparation où à la surveillance de la construction, de la réparation, de la rénovation ou de la restauration d’un ouvrage, ou
(iii)	100 000 $, s’il s’agit d’un marché que doit conclure le membre du Conseil privé de la Reine pour le Canada responsable de l’Agence canadienne de développement international et qui porte sur la prestations de services d’ingénieurs ou d’architectes ou d’autres services nécessaires à la planification, à la conception, à la préparation ou à la surveillance d’un programme ou projet d’aide au développement international;
(c) les cas où la nature du marché est telle qu’un appel d’offres ne servirait pas l’intérêt public; ou
(d) les cas où le marché ne peut être exécuté que par une seule personne.
3.	Entités comptables
Les entités comptables ciblées dans le rapport sont les autorités contractantes, telles qu’elles sont définies dans le Règlement sur les marchés de l’État et la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) :
A.	Le « ministre compétent », selon la définition suivante de cette expression aux alinéas (a), (a.1) ou (b) de l’article 2 de la LGFP :
(a) dans le cas d’un ministère mentionné à l’Annexe A, le ministre chargé de son administration; 
(a.1) dans le cas d’un secteur de l’administration publique fédérale, mentionné à la colonne I de l’Annexe I.1, le ministre mentionné à la colonne II de cette annexe;
(b) dans le cas d’une commission visée par la Loi sur les enquêtes, le ministre chargé de son administration par le décret du gouverneur en conseil.
B.	Un établissement public : une entité mentionnée à l’Annexe II de la LGFP;
C.	La Commission de la capitale nationale (désignée à l’Annexe III).
Conformément au paragraphe 41(2) de la Loi sur la gestion des finances publiques, le
Règlement concernant les marchés de l’État ne s’applique pas à l’Agence des douanes et du revenu du Canada.  Toutefois, l’Agence a volontairement fourni des données sur ses achats pour l’année 2001.
4.	Exclusions en vertu du Règlement sur les marchés de l’État
Le Règlement sur les marchés de l’État s’applique à tous les marchés, sauf les suivants : 
(a) les marchés conclus par l’Office national du film;
(b) les marchés de construction conclus en vertu de la Loi sur les terres destinées aux anciens combattants; 
(c) les marchés conclus en vertu de la Loi sur les Indiens qui engagent l’argent des Indiens au sens de cette loi;
(d) sous réserve de l’article 4, les marchés de services de conseillers juridiques conclus par le ministre de la Justice ou sous son autorité, ou
(e) les marchés portant sur l’aménagement de bureaux ou de locaux d’habitation qui font partie d’opérations autorisées en vertu de la Loi sur les immeubles fédéraux ou de son Règlement d’application;
(f) les ententes conclues en vertu du Programme Échanges Canada.
En plus, le Conseil du Trésor (CT) a donné l’approbation d’exempter de l’obligation de présenter des rapports au CT le Service canadien du renseignement de sécurité.
5.	Définition des termes
La Politique sur la passation des marchés de l’État comprend une série de définitions qui servent de fondement aux diverses catégories trouvées dans le rapport. 
Préavis d’adjudication de contrat (PAC) – avis émis selon la méthode de l’invitation électronique à soumissionner dans lequel le gouvernement annonce son intention d’adjuger un marché prescrit. 
Soumission électronique – une méthode de passation de marchés qui favorise la transparence au processus de passation de marchés et l’accès des fournisseurs à ce processus et permet à l’État d’obtenir le meilleur rapport qualité-prix, en utilisant :
(a) un avis public émis selon un service d’information électronique approuvé des possibilités d’acquisitions (p. ex., MERX);
(b) un avis public émis selon un service d’information électronique des acquisitions prescrites proposées au moyen d’un Préavis d’adjudication de contrat (PAC);
(c) un avis public émis dans la publication « Marchés publics »; ou
(d) toute autre méthode d’acquisition approuvée par le Conseil du Trésor.
Marché concurrentiel – une méthode d’acquisition qui consiste à donner un avis public, selon les procédures d’appel d’offres traditionnelles et d’une manière conforme aux pratiques commerciales généralement reconnues, d’un appel d’offres concernant un marché proposé. 
6.	Modifications
En 2001, la valeur totale des modifications positives (c.-à-d. celles qui donnent lieu à une augmentation de la valeur du marché) était de 2 983,8 millions de dollars. La valeur totale des modifications négatives (c.‑à‑d. celles qui donnent lieu à une diminution de la valeur du marché) était de 1 001,4 millions de dollars. La valeur totale des modifications nettes était de 1 983,4 millions de dollars. 
7.	Cartes d’achat
Les données ci-dessus ne comprennent pas les transactions effectuées à l’aide des cartes d’achat. Ces cartes sont en général utilisées uniquement pour les achats de faible valeur. En 2001, il y a eu 1,53 millions de transactions de cartes d’achat, représentant 543,7 millions de dollars. La valeur moyenne par transaction était 356 dollars.
8.	Autres postes exclus
Les données ne comprennent pas les dépenses effectuées pour les voyages, les chambres d’hôtel, les réceptions et la petite caisse.