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ARCHIVÉ - Gestion intégrée du risque - Guide de mise en oeuvre

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Introduction

Le prsent guide accompagne le Cadre de gestion intgre du risque (CGIR) publi par le gouvernement du Canada en avril 2001. Il est conu pour tre utilis avec le CGIR pour instaurer la gestion intgre du risque au sein d'une entit fdrale.

Le CGIR appuie le programme gouvernemental de modernisation des pratiques de gestion et de soutien de l'innovation, grce la prise en charge plus responsable des risques. Le CGIR reprend les principes et les pratiques qui concrtisent la vision nonce dans le Rapport du groupe de travail indpendant charg de la modernisation de la fonction de contrleur dans l'administration fdrale du Canada de 1997 ainsi que les engagements pris dans Des rsultats pour les Canadiens et les Canadiennes : Un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada, un rapport publi par le Secrtariat du Conseil du Trsor (SCT) du Canada en 2000.

Le Groupe de travail indpendant a mis en lumire une nouvelle philosophie pour la fonction de contrleur. Cette philosophie s'accompagne d'un engagement ferme  l'gard de quatre lments cls : les rapports (financiers et non financiers) sur le rendement, une saine gestion des risques, la mise en place d'un systme appropri de contrle et de rapports, de mme que les valeurs et l'thique. La vision de la fonction moderne de contrleur repose sur le fait que les dcisions prises tous les niveaux de la direction doivent intgrer la gestion du risque, l'information financire et non financire sur le rendement, des contrles appropris et des valeurs.

D'aprs le rapport du Groupe de travail indpendant, il faut, en ce qui concerne la gestion du risque :

  • sensibiliser les employs aux risques - ils doivent non seulement identifier les risques mais aussi les grer;
  • allier des approches dcisionnelles plus cratives et davantage axes sur les clients avec une bonne gestion du risque;
  • crer un environnement o la prise de risques et les consquences connexes sont traites dans un cadre rflchi de dlgation, de rcompenses et de sanctions.

L'importance de renforcer la gestion du risque a t souligne dans Des rsultats pour les Canadiens et les Canadiennes, o l'on a promis l'laboration d'un cadre de gestion intgre du risque. Une approche intgre l'gard de la gestion du risque appuie les quatre engagements de gestion formuls dans le rapport (accent sur les citoyens, valeurs, rsultats et dpenses judicieuses) en favorisant une approche plus intgre et systmatique l'gard de la gestion du risque, en appliquant de saines pratiques de gestion du risque et en instaurant une culture oprationnelle qui insiste sur l'apprentissage, l'innovation, la prise de risques de faon responsable et l'amlioration continue.

En juin 2003, le SCT a publi le Cadre de responsabilisation de gestion (CRG), qui maintient l'accent sur la gestion intgre du risque. L'un des principaux rsultats escompts du CRG est que l'quipe de direction dfinisse clairement le contexte de l'organisation et les pratiques de gestion proactive des risques organisationnels et stratgiques dans la poursuite de l'excellence en gestion. Le CRG prsente des indicateurs et des mesures de gestion du risque, de mme que les autres attentes l'gard d'une gestion moderne de la fonction publique.

Le prsent guide reconnat que les gestionnaires ont de nombreux rles et responsabilits. L'on s'attend ce que ces derniers obtiennent des rsultats prcis, tout en tenant compte de nombreuses exigences divergentes. Le CGIR et le prsent guide aident les gestionnaires en insistant sur les rsultats et l'tablissement des priorits tout en faisant la promotion d'approches et d'outils qui prennent appui sur les systmes et les pratiques de gestion dj en place. En fait, l'un des principaux objectifs de la gestion intgre du risque est d'amliorer les rsultats en permettant la prise de dcisions stratgiques et oprationnelles plus claires qui contribuent la ralisation des objectifs globaux de l'organisation.

Aperu du Cadre de gestion intgre du risque

Le CGIR tablit une dmarche pour intgrer la gestion du risque aux processus dcisionnels d'une organisation afin de grer le risque de faon globale, tout en permettant aux ministres et aux organismes d'laborer leurs propres approches l'intrieur de paramtres communs.

La prsente section donne un aperu des concepts, du but et des rsultats escompts du CGIR, de sorte que le lecteur disposera d'une connaissance de base des concepts sous-jacents de la gestion du risque et des liens entre les quatre lments du CGIR. Les nophytes sont invits lire le Cadre de gestion intgre du risque qui est disponible sur la page de la gestion du risque du site Web du SCT, l'adresse suiavnte : /rm-gr/site/default.aspx. Les praticiens et les champions du risque, qui connaissent dj le CGIR, peuvent passer directement aux sections traitant de la mise en oeuvre de ses quatre lments.

Le CGIR repose sur trois concepts nvralgiques : le risque, la gestion du risque et la gestion intgre du risque. Le CGIR a adopt les descriptions qui suivent, lesquelles ont t labores l'intention de la fonction publique du Canada dans le contexte du CGIR et qui sont expliques de faon plus dtaille dans le Cadre de gestion intgre du risque :

Le risque se rapporte l'incertitude qui entoure des vnements et des rsultats futurs. Il est l'expression de la probabilit et de l'incidence d'un vnement susceptible d'influencer l'atteinte des objectifs de l'organisation.

La gestion du risque est une approche systmatique servant dterminer la meilleure voie suivre en cas d'incertitude en identifiant, en valuant, en comprenant, en communiquant des questions lies aux risques et en prenant des mesures leur gard.

La gestion intgre du risque est un processus systmatique, proactif et continu pour comprendre, grer et communiquer le risque du point de vue de l'ensemble de l'organisation. Il s'agit de prendre des dcisions stratgiques qui contribuent la ralisation des objectifs globaux de toute l'organisation.

Le CGIR tablit des lignes directrices concernant l'utilisation d'une approche plus globale en matire de gestion du risque et met l'accent sur quatre lments connexes : laborer le profil de risque de l'organisation; crer une fonction de gestion intgre du risque; pratiquer la gestion intgre du risque; et assurer l'apprentissage continu en matire de gestion du risque. On trouvera des prcisions cet gard dans le CGIR et ailleurs dans le prsent guide.

Les rsultats escompts des quatre lments sont rsums ci-dessous :

lment 1 : laborer le profil de risque de l'organisation

Rsum : Les risques pour l'organisation sont identifis grce une valuation et une analyse continues du contexte organisationnel; la situation actuelle en matire de gestion du risque dans l'organisation est value; et le profil de l'organisation est dtermin.

lment 2 : Crer une fonction de gestion intgre du risque—Intgrer la gestion du risque aux processus dcisionnels et aux rapports existants

Rsum : L'orientation de la direction en matire de gestion du risque doit tre communique, comprise et applique; la gestion intgre du risque est mise en oeuvre par le biais des processus actuels de prise de dcisions et de reddition de comptes; la capacit est dveloppe par la mise au point de plans et d'outils d'apprentissage.

(Dans le prsent guide, l'lment 2 a t prcis par l'ajout du passage suivant :  Intgrer la gestion du risque aux processus dcisionnels et aux rapports existants .)

lment 3 : Pratiquer une gestion intgre du risque

Rsum : Un processus ministriel de gestion du risque est appliqu de manire uniforme tous les chelons; les rsultats des pratiques de gestion du risque excutes tous les chelons sont intgrs un processus clair de prise de dcisions et d'tablissement des priorits; les outils et les mthodes connexes sont appliqus; les intervenants internes et externes sont consults et l'on communique constamment avec eux.

Le CGIR dcrit un processus commun et continu de gestion du risque pour aider les organisations comprendre, grer et communiquer le risque. Grce neuf tapes complmentaires, le processus fournit une terminologie commune, guide la prise de dcisions tous les chelons et laisse les organisations adapter leurs activits l'chelle des units fonctionnelles. Les neuf tapes couvrent l'identification du risque, l'valuation du risque, la rponse au risque, de mme que la surveillance et l'valuation. On trouvera le schma illustrant ces tapes l'annexe B (voir le schma 1 du CGIR).

Le CGIR propose galement un modle de gestion du risque qui permet aux gestionnaires de dterminer o un risque donn se situe au plan de la probabilit (faible, moyenne ou leve) et de l'incidence (mineure, modre ou importante), de mme que l'ampleur et la nature de la rponse ncessaire la gestion du risque. On trouvera l'illustration de ce modle l'annexe C (voir le schma 3 du CGIR).

lment 4 : Assurer l'apprentissage continu en matire de gestion du risque

Rsum : La direction doit instaurer un milieu de travail habilitant, o l'apprentissage tir de l'exprience est valoris et o les enseignements sont partags; o les plans d'apprentissage sont intgrs aux pratiques de gestion du risque de l'organisation; o les rsultats de la gestion du risque sont valus afin d'encourager l'innovation, l'apprentissage et l'amlioration continue; o les expriences et les pratiques exemplaires sont partages l'interne et dans toute l'administration publique.