Ligne directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 1.1 – gestion de la planification et de la budgétisation

Elle présente le modèle souhaité de la gestion de la planification et de la budgétisation, qui comprend les activités de planification et de budgétisation du ministère en fonction des autorisations votées (p. ex., le crédit des dépenses de fonctionnement, le crédit des dépenses en capital et le crédit des subventions et contributions) pour l’exercice.
Modification : 2013-05-15
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Longue description de l'image : Figure 7. Diagramme des opérations de niveau 3 du sous-processus 1.1.3 Préparer le budget des revenus

Cette figure montre des opérations consistant en un ensemble d’activités, de connecteurs, d’intrants et d’extrants.

Ce diagramme illustre le déroulement des opérations de niveau 3 du sous-processus 1.1.3 Préparer le budget des revenus, qui part d’un connecteur du sous-processus 1.1.2 Effectuer la planification opérationnelle. Le sous-processus 1.1.2, qui ne fait pas partie du processus opérationnel de la Gestion de la planification et de la budgétisation, fournit l’intrant marqué « Plan opérationnel préliminaire ».

Le processus avance jusqu’aux deux activités qui doivent être exécutées en même temps. La première est l’activité 1.1.3.1 – Revoir les tendances observées dans les revenus. La deuxième est l’activité 1.1.3.2 – Revoir l’information courante sur les revenus.

Les opérations avancent jusqu’à l’activité 1.1.3.3 – Élaborer des hypothèses sur les revenus, suivie de l’activité 1.1.3.4 Préparer le budget des revenus par source/programme. Un connecteur du sous-processus 1.1.1 Préparer l’affectation budgétaire théorique fournit l’intrant marqué « Affectations budgétaires théoriques », qui se connecte à l’activité 1.1.3.4 Préparer le budget des revenus par source/programme.

Le processus avance jusqu’à l’activité 1.1.3.5 – Valider le budget des revenus et ensuite au point de décision marqué « Validé? » La réponse NON à la question « Validé? » mène à l’activité 1.1.3.6 – Réviser le budget des revenus (au besoin), qui ramène à l’activité 1.1.3.5 – Valider le budget des revenus. En plus, un connecteur du sous-processus 1.1.11 – Consolider et approuver les plans et les budgets conduit à l’activité 1.1.3.6 – Réviser le budget des revenus (au besoin).

La réponse OUI à la question « Validé? » conduit à un extrant marqué « Budget des revenus préliminaire », qui se branche au point de décision marqué « Revenus disponibles? ». La réponse OUI à la question « Revenus disponibles? » conduit aux connecteurs des sous-processus 1.1.4 – Préparer le budget de fonctionnement  et 1.1.11 – Consolider et approuver les plans et les budgets; ces sous-processus sont exécutés en même temps.  La réponse NON à la question « Revenus disponibles? » conduit au connecteur du  sous-processus 1.1.11 – Consolider et approuver les plans et les budgets.

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