Ligne Directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 4.1 – Gestion des autres immobilisations
Longue description de l'image : Figure 8 : Procéder à l'évaluation périodique des immobilisations (sous-processus 4.1.6) – Diagramme de niveau 3
Cette figure est un diagramme d’opérations comprenant des activités, des connecteurs, des intrants, des extrants, des passerelles et des points de décision.
Ce diagramme illustre les opérations de niveau 3 du sous-processus 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations, qui part du connecteur du sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation et de son extrant ou donnée de sortie « Fiche d’immobilisation ». Les opérations se poursuivent jusqu’à l’activité 4.1.6.1 – Dresser la liste des immobilisations, qui produit l’extrant ou donnée de sortie « Liste des immobilisations ».
Les opérations se poursuivent jusqu’à l’activité 4.1.6.2 – Évaluer les immobilisations. L’activité 4.1.6.2 – Évaluer les immobilisations est alimentée par deux autres intrants ou données d’entrée :
- le « Budget et plan d’investissement approuvés », qui vient du connecteur du processus opérationnel 1.1 – Gestion de la planification et de la budgétisation;
- les « Résultats du décompte des immobilisations », qui viennent du connecteur du sous-processus 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations.
Les opérations se poursuivent jusqu’à l’activité 4.1.6.3 – Valider les observations, qui produit l’extrant ou donnée de sortie « Résultats de l’évaluation des immobilisations ». Cet extrant se rattache au connecteur du processus opérationnel 1.1 – Gestion de la planification et de la budgétisation.
À partir des « Résultats du décompte des immobilisations », le cheminement conduit à la décision découlant de la question « Mesure requise? ». Le chemin du NON à cette question mène aux quatre connecteurs et à l’activité que voici :
- connecteur du sous-processus 4.1.2 – Calculer l’amortissement mensuel;
- connecteur du sous-processus 4.1.3 – Effectuer les travaux de réparations et d’entretien, exclu de la portée du processus opérationnel de la Gestion des autres immobilisations;
- connecteur du sous-processus 4.1.4 – Effectuer l’analyse périodique des immobilisations en construction;
- connecteur du sous-processus 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations;
- activité 4.1.6.1 – Dresser la liste des immobilisations.
Ces quatre connecteurs ou l’activité peuvent être exécutés, un ou plusieurs à la fois, en même temps et dans n’importe quel ordre.
Le chemin du OUI à la question « Mesure requise? » mène aux trois activités suivantes :
- 4.1.6.4 – Résumer les changements à saisir dans la fiche d’immobilisation, qui produit l’extrant ou donnée de sortie « Information sur l’immobilisation », qui conduit au connecteur du sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation;
- 4.1.6.5 – Résumer l’information au sujet de la dépréciation, conduit à l’activité 4.1.6.6 – Enregistrer l’écriture de journal et au connecteur du processus opérationnel 8.2 Gestion de la clôture financière;
- 4.1.6.7 – Préparer l’information au sujet de l’aliénation, qui produit l’extrant ou donnée de sortie « Information sur l’aliénation », qui conduit au connecteur du sous-processus 4.1.7 – Traiter l’aliénation de l’immobilisation.
Ces trois activités peuvent être exécutées, une ou plusieurs à la fois, en même temps et dans n’importe quel ordre.