Ligne Directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 4.1 – Gestion des autres immobilisations
Longue description de l'image : Figure 6 : Diagramme d'opérations de niveau 3 du sous-processus 4.1.4 Effectuer l'analyse périodique des immobilisations en construction
Cette figure est un diagramme d’opérations comprenant des activités, des connecteurs, des intrants, des extrants, des passerelles et des points de décision.
Ce diagramme illustre les opérations de niveau 3 du sous-processus 4.1.4 – Effectuer l’analyse périodique des immobilisations en construction. Ce sous-processus part du connecteur du sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation et produit l’extrant ou donnée de sortie « Fiche d’immobilisation ». Les opérations se poursuivent jusqu’à l’activité 4.1.4.1 – Dresser la liste des IEC, dont l’extrant ou donnée de sortie est « Liste des IEC ». Les opérations se poursuivent jusqu’à l’activité 4.1.4.2 – Analyser les IEC et aboutissent à la décision découlant de la question « Coûts à porter à l’actif? »
Le chemin du NON à la question « Coûts à porter à l’actif? » mène à la décision découlant de la question « Abandon de l’IEC? ». Le chemin du OUI à cette question conduit à l’extrant ou donnée de sortie « Notification d’aliénation » qui conduit au connecteur du sous-processus 4.1.7 – Traiter l’aliénation de l’immobilisation. Le chemin du NON à la question « Abandon de l’IEC? » conduit à la décision découlant de la question « IEC déprécié? ».
Le chemin du NON à la question « IEC déprécié? » mène à la décision découlant de la question « Immobilisation en service? » Le chemin du NON à cette question conduit aux connecteurs des sous-processus 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations et 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations, et à l’activité 4.1.4.1 – Dresser la liste des IEC.
Ces sous-processus ou cette activité peuvent être exécutés, un ou plusieurs fois, en même temps et dans n’importe quel ordre.
Le chemin du OUI à la question « Immobilisation en service? » mène à l’activité 4.1.4.3 – Résumer les changements à saisir dans la fiche d’immobilisation. Cette activité rejoint les chemins du OUI aux questions « Coûts à porter à l’actif? » et « IEC déprécié? » et mène à la passerelle qui produit l’extrant « Information sur l’immobilisation » et à l’activité 4.1.4.4 – Enregistrer l’écriture de journal. L’extrant « Information sur l’immobilisation » mène au connecteur du sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation. L’activité 4.1.4.4 – Enregistrer l’écriture de journal mène au connecteur du processus opérationnel 8.2 Gestion de la clôture financière. Les extrants ou le sous-processus peuvent être exécutés, un ou plusieurs à la fois, en même temps et dans n’importe quel ordre.