Ligne Directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 4.1 – Gestion des autres immobilisations

La présente ligne directrice présente le modèle « souhaité » de la Gestion des autres immobilisations, c’est-à-dire la gestion financière durant le cycle de vie d’une immobilisation (excluant les biens immobiliers) par un ministère.
Modification : 2013-01-15
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Longue description de l'image : Figure 4 : Diagramme d'opérations de niveau 3 du sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d'immobilisation

Cette figure est un diagramme d’opérations comprenant des activités, des connecteurs, des intrants, des extrants, des passerelles et des points de décision.

Ce diagramme illustre les opérations de niveau 3 du sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation. Le sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation part des connecteurs des processus opérationnels 3.1 – Gestion du cycle de l’approvisionnement au paiement et 4.3 – Gestion du stock.

Les opérations se poursuivent jusqu’à l’activité 4.1.1.1 – Obtenir l’information sur une immobilisation, dont l’intrant ou donnée d’entrée est l’« Acquisition ponctuelle d’une immobilisation ». L’activité 4.1.1.1 – Obtenir l’information sur une immobilisation produit l’extrant ou donnée de sortie « Information sur l’immobilisation ». Cet extrant est également le produit de trois autres sous-processus : 4.1.4 – Effectuer l’analyse périodique des immobilisations en construction, 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations et 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations.

La suite des opérations aboutit à la décision découlant de la question « Une fiche d’immobilisation existe-t-elle? ». Le chemin du NON à cette question mène à l’activité 4.1.1.2 – Créer une fiche d’immobilisation et à l’extrant « Fiche d’immobilisation ». Le chemin du OUI à la question « Une fiche d’immobilisation existe-t-elle? » conduit à l’activité 4.1.1.3 – Mettre à jour la fiche d’immobilisation, dont l’intrant ou donnée d’entrée est le « Montant de l’amortissement » venant du sous-processus 4.1.2 – Calculer l’amortissement mensuel. L’activité 4.1.1.3 – Mettre à jour la fiche d’immobilisation produit l’extrant ou donnée de sortie « Fiche d’immobilisation ».

Le sous-processus se termine par des connecteurs aux cinq sous-processus suivants :

  • 4.1.2 – Calculer l’amortissement mensuel;
  • 4.1.3 – Effectuer les travaux de réparations et d’entretien, exclu de la portée du processus opérationnel de la Gestion des autres immobilisations;
  • 4.1.4 – Effectuer l’analyse périodique des immobilisations en construction;
  • 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations;
  • 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations.

Ces cinq sous-processus peuvent être exécutés, un ou plusieurs à la fois, en même temps et dans n’importe quel ordre.

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