ARCHIVÉ - Budgets supplémentaires des dépenses (B) 2009-2010

Cette page a été archivée.

AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE  

    Minist�re
    Agence canadienne d'inspection des aliments

Sommaire du portefeuille  

						Pr�sent budget suppl�mentaire des d�penses
												Total – Budgets
				Autorisations					Rajustements			des d�penses
Cr�dit (dollars)				� ce jour		Transferts				des cr�dits		� ce jour
		Minist�re
1b		D�penses de fonctionnement et, aux termes du
		paragraphe 29.1(2) de la Loi sur la gestion des
		finances publiques , autorisation de d�penser les
		recettes provenant des ententes de recherche
		concert�e et des services de recherche, des activit�s
		de p�turage et de reproduction du Programme de
		p�turages communautaires, et de l'administration du
		Programme Agri-stabilit�, et de compenser les
		d�penses engag�es durant l'exercice; et le versement,
		� chacun des membres du Conseil priv� de la Reine
		pour le Canada qui a qualit� de ministre sans
		portefeuille ou de ministre d'�tat, mais qui ne dirige
		pas un minist�re d'�tat, d'un traitement n'exc�dant
		pas celui vers� aux ministres d'�tat qui dirigent un
		minist�re d'�tat, aux termes de la Loi sur les
		traitements , rajust� en vertu de la Loi sur le
		Parlement du Canada et au prorata, pour toute
		p�riode inf�rieure � un an – Pour autoriser le virement
		au pr�sent cr�dit de 43 900 $ du cr�dit 1 (Affaires
		�trang�res et Commerce international) de la Loi de
		cr�dits n o 2 pour 2009-2010 et pour pr�voir un
		montant suppl�mentaire de		697 213 753		(5 738 264)				36 118 311		727 593 800
5b		D�penses en capital		33 957 000		. . . . .				29 932 810		63 889 810
10b		Subventions inscrites au Budget des d�penses et
		contributions		431 835 620		. . . . .				70 851 808		502 687 428
15		Aux termes de l'article 29 de la Loi sur la gestion des
		finances publiques , autorisation au ministre de
		l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, au nom de Sa
		Majest� du chef du Canada et conform�ment aux
		conditions approuv�es par le ministre des Finances, �
		garantir le paiement d'un montant ne d�passant pas en
		totalit� et en tout temps, la somme de 1 500 000 000 $
		payable sous la forme d'avances de fonds fournies par
		les organismes de producteurs, la Commission
		canadienne du bl� et autres pr�teurs en vertu du
		Programme des avances de cr�dit printani�res et de
		1 500 000 000 $ payable sous la forme d'avances de
		fonds fournies par les organismes de producteurs, la
		Commission canadienne du bl� et autres pr�teurs en
		vertu du Programme d'avances printani�res bonifi�		1		. . . . .				. . . . .		1
20		Aux termes de l'article 29 de la Loi sur la gestion des
		finances publiques , autorisation au ministre de
		l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, au nom de Sa
		Majest� du chef du Canada et conform�ment aux
		conditions approuv�es par le ministre des Finances,
		de garantir le paiement des montants ne d�passant pas
		en totalit� et en tout temps la somme de
		140 000 000 $ payable � l'�gard des Accords de ligne
		de cr�dit � �tre engag�s par Financement agricole
		Canada pour les besoins du Programme national
		renouvel� (2003) sur l'�thanol de la biomasse		1		. . . . .				. . . . .		1
22b		Agence canadienne du pari mutuel – D�penses du
		Programme		. . . . .		. . . . .				525 000		525 000
(L)		Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des
		employ�s		63 662 478		. . . . .				. . . . .		63 662 478
(L)		Ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire –
		Traitement et allocation pour automobile		78 422		. . . . .				. . . . .		78 422
(L)		Paiements de contributions pour le Programme
		Agri-protection		440 600 000		. . . . .				. . . . .		440 600 000
(L)		Paiements de contributions pour le Programme
		Agri-stabilit�		369 184 000		. . . . .				. . . . .		369 184 000
(L)		Paiements de subventions pour le Programme
		Agri-stabilit�		225 132 000		. . . . .				. . . . .		225 132 000
(L)		Paiements relatifs � la Loi sur les programmes de
		commercialisation agricole (L.C., 1997, ch. C-34)		165 020 000		. . . . .				. . . . .		165 020 000
(L)		Paiements de subventions pour le Programme
		Agri-investissement		139 400 000		. . . . .				. . . . .		139 400 000
(L)		Paiements de subventions pour le Programme d'aide
		en cas de catastrophe agricole – Agri-relance		54 200 000		. . . . .				. . . . .		54 200 000
(L)		Paiements de contributions pour le Programme d'aide
		en cas de catastrophe agricole – Agri-relance		54 200 000		. . . . .				. . . . .		54 200 000
(L)		Paiements de contributions pour le Programme
		Agri-investissement		20 089 000		. . . . .				. . . . .		20 089 000
(L)		Fonds pour l'avenir de la Canadian Cattlemen's
		Association		5 000 000		. . . . .				. . . . .		5 000 000
(L)		Pr�ts garantis en vertu de la Loi sur les pr�ts destin�s
		aux am�liorations agricoles et � la commercialisation
		selon la formule coop�rative
		(L.R., 1985, ch. 25 [3 e suppl.])		4 000 000		. . . . .				. . . . .		4 000 000
(L)		Subventions aux offices �tablis conform�ment � la
		Loi sur les offices des produits agricoles
		(L.R., 1985, ch. F-4)		200 000		. . . . .				. . . . .		200 000
(L)		Fonds renouvelable de l'Agence canadienne du pari
		mutuel		(415)		. . . . .				. . . . .		(415)
(L)		Contributions � l'appui de l'Initiative d'aide �
		l'industrie porcine		. . . . .		. . . . .				443 402 790		443 402 790
		Total du Minist�re		2 703 771 860		(5 738 264)				580 830 719		3 278 864 315
		Commission canadienne du lait
25		D�penses du Programme		3 720 566		. . . . .				. . . . .		3 720 566
		Total de l'organisme		3 720 566		. . . . .				. . . . .		3 720 566
		Agence canadienne d'inspection des aliments
30b		D�penses de fonctionnement et contributions – Pour
		autoriser le virement au pr�sent cr�dit de 5 754 000 $
		du cr�dit 1 (Agriculture et Agroalimentaire) de la Loi
		de cr�dits n o 2 pour 2009-2010 et pour pr�voir un
		montant suppl�mentaire de		499 776 611		5 727 214				47 888 358		553 392 183
35b		D�penses en capital – Pour autoriser le virement au
		pr�sent cr�dit de 180 000 $ du cr�dit 5 (D�fense
		nationale) de la Loi de cr�dits n o 2 pour 2009-2010 et
		pour pr�voir un montant suppl�mentaire de		35 906 879		180 000				2 378 500		38 465 379
(L)		Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des
		employ�s		67 258 355		. . . . .				. . . . .		67 258 355
(L)		Paiements d'indemnisation conformes aux exigences
		pr�vues par les r�glements pris en application de la
		Loi sur la sant� des animaux et de la Loi sur la
		protection des v�g�taux et autoris�s en vertu de la Loi
		sur l'Agence canadienne d'inspection des aliments
		(L.C., 1997, ch. 6)		1 500 000		. . . . .				. . . . .		1 500 000
		Total de l'organisme		604 441 845		5 907 214				50 266 858		660 615 917
		Commission canadienne des grains
40a		D�penses du Programme		39 393 800		. . . . .				. . . . .		39 393 800
(L)		Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des
		employ�s		560 831		. . . . .				. . . . .		560 831
(L)		Fonds renouvelable de la Commission canadienne des
		grains		(120 001)		. . . . .				. . . . .		(120 001)
		Total de l'organisme		39 834 630		. . . . .				. . . . .		39 834 630
		Total du portefeuille		3 351 768 901		168 950				631 097 577		3 983 035 428

 

Minist�re

Explication du besoin (en milliers de dollars)

Agriculture et Agroalimentaire demande des fonds pour les postes suivants :

Cr�dits � adopter		Cr�dit 1		Cr�dit 5		Cr�dit 10		Cr�dit 22		Total
Financement pour la mise en œuvre du Fonds de
flexibilit� pour l'agriculture afin d'aider
l'industrie agricole � s'adapter aux pressions
et � am�liorer sa comp�titivit� ( budget f�d�ral
de 2009 )		17 548		. . . . .		46 416		. . . . .		63 964
Fonds pour poursuivre le renouvellement des
immobilisations et maintenir l'entretien des
installations agricoles partout au Canada		. . . . .		24 284		. . . . .		. . . . .		24 284
Fonds pour le secteur canadien des abattoirs et de
la transformation des viandes rouges afin de
renforcer la comp�titivit�, d'accro�tre la
productivit� du secteur et de combler le
manque de capacit� dans certaines r�gions
( budget f�d�ral de 2009 )		1 467		. . . . .		18 377		. . . . .		19 844
Fonds pour appuyer la mise en œuvre de mesures
visant � am�liorer la commercialisation du
porc � l'�chelle internationale ( poste
horizontal )		890		. . . . .		17 000		. . . . .		17 890
Fonds pour soutenir un secteur agricole rentable et
novateur et une industrie de produits
agroalimentaires et agricoles qui prend tous
les moyens possibles pour r�pondre aux
besoins du march� et contribue ainsi � la sant�
et au bien-�tre des Canadiens (initiative
Cultivons l'avenir)		8 754		. . . . .		7 662		. . . . .		16 416
R�investissement des redevances et des frais des
licences de la propri�t� intellectuelle		8 110		. . . . .		. . . . .		. . . . .		8 110
Fonds pour appuyer la modernisation des
laboratoires f�d�raux ( poste horizontal )
( budget f�d�ral de 2009 )		400		5 649		. . . . .		525		6 574
Financement pour appuyer la mise en œuvre du
programme du Fonds de d�veloppement des
collectivit�s afin d'aider les collectivit�s
rurales de la r�gion productrice de tabac de
l'Ontario � faire la transition vers une
�conomie non fond�e sur le tabac		225		. . . . .		4 731		. . . . .		4 956
Fonds en vue du transfert de la responsabilit� du
programme Agri-stabilit�, un programme
visant � stabiliser le revenu des producteurs,
aux provinces de la Colombie-Britannique et
de la Saskatchewan		2 868		. . . . .		. . . . .		. . . . .		2 868
Fonds pour appuyer la r�vision sur l'enqu�te
relative � la list�riose, qui constitue une
enqu�te ind�pendante sur l'�closion de
list�riose d'ao�t 2008		2 771		. . . . .		. . . . .		. . . . .		2 771
Fonds visant � aider l'industrie canadienne
porcine � se remettre des crises r�centes et �
effectuer une transition en fonction du
nouveau march�		2 005		. . . . .		. . . . .		. . . . .		2 005
Fonds destin�s � l'�valuation, � la gestion et �
l'assainissement des sites f�d�raux contamin�s
( poste horizontal )		582		. . . . .		. . . . .		. . . . .		582
Fonds pour accro�tre l'embauche d'�tudiants dans
la fonction publique f�d�rale ( poste
horizontal ) ( budget f�d�ral de 2009 )		159		. . . . .		. . . . .		. . . . .		159
R�investissement des revenus provenant de la
vente et de la prestation de services relatifs �
la recherche, aux installations et �
l'�quipement		106		. . . . .		. . . . .		. . . . .		106
Montant brut des cr�dits � adopter		45 885		29 933		94 186		525		170 529
Fonds disponibles
Moins : Autorisations de d�penser disponibles �
m�me le cr�dit		9 767		. . . . .		23 334		. . . . .		33 101
Total des cr�dits � adopter		36 118		29 933		70 852		525		137 428
Cr�dits l�gislatifs
Fonds visant � aider l'industrie canadienne
porcine � se remettre des crises r�centes et �
effectuer une transition en fonction du
nouveau march�										443 403
Total des rajustements des cr�dits										580 831
Transferts
Transfert d'Affaires �trang�res et Commerce
international – Pour le rajustement des
montants vers�s auparavant pour le personnel
du minist�re travaillant dans les missions �
l'�tranger		44		. . . . .		. . . . .		. . . . .		44
Transfert au Secr�tariat du Conseil du Tr�sor –
Pour appuyer les activit�s op�rationnelles des
trois conseils nationaux sur l'�quit� en
emploi : le Conseil national des employ�s
handicap�s f�d�raux, le Conseil national des
employ�s f�d�raux autochtones et le Conseil
national des minorit�s visibles		(28)		. . . . .		. . . . .		. . . . .		(28)
Transfert � l'Agence canadienne d'inspection des
aliments – Pour appuyer des programmes
touchant la salubrit�, la bios�curit� et la
tra�abilit� des aliments (Initiative canadienne
int�gr�e de la salubrit� des aliments)		(5 754)		. . . . .		. . . . .		. . . . .		(5 754)
Total des transferts		(5 738)		. . . . .		. . . . .		. . . . .		(5 738)
Pr�sent budget suppl�mentaire des d�penses		30 380		29 933		70 852		525		575 093

Explication des fonds disponbiles (dollars)

Cr�dit 1 : Des fonds autoris�s totalisant 9 767 015 $ sont disponibles � m�me le cr�dit en raison d'�conomies r�alis�es � la suite de l'examen strat�gique r�gulier des d�penses minist�rielles men� par le gouvernement (3 351 333 $) et de la diminution du financement pour couvrir les r�gimes d'avantages sociaux des employ�s (3 888 292 $) et les locaux (2 527 390 $) � la suite du r�alignement des ressources li�es � Cultivons l'avenir.

Cr�dit 10 : Des fonds autoris�s totalisant 23 334 283 $ sont disponibles � m�me le cr�dit en raison d'�conomies r�alis�es � la suite de l'examen strat�gique r�gulier des d�penses minist�rielles men� par le gouvernement (20 871 000 $) et de la diminution des besoins en contribution li�s au report des initiatives Cultivons l'avenir � la suite de retards dans l'approbation des ententes bilat�rales avec les provinces et les territoires (2 463 283 $).

Nota : Les nombres inscrits dans la section � Explication du besoin � peuvent ne pas correspondre � ceux de la section � Sommaire du portefeuille � parce qu'ils ont �t� arrondis.

Paiements de transfert (dollars)		Cr�dit		L�gislatif
Contributions
(L) Contributions � l'appui de l'Initiative d'aide � l'industrie porcine		. . . . .		443 402 790
Contributions � l'appui du Fonds agri-flexibilit�		46 416 000		. . . . .
Contributions pour renforcer la comp�titivit� du secteur canadien des abattoirs et de la
transformation des viandes rouges		18 377 534		. . . . .
Contributions � l'appui du Fonds pluriannuel initial de commercialisation du porc		17 000 000		. . . . .
Contributions pour la mise en œuvre du programme du Fonds de d�veloppement des
collectivit�s afin d'aider les collectivit�s rurales de la r�gion productrice de tabac de
l'Ontario		4 730 555		. . . . .
Contributions pour promouvoir une agriculture respectueuse de l'environnement		3 158 048		. . . . .
Contributions pour r�duire au minimum la fr�quence et l'ampleur des incidents li�s aux
risques		2 359 825		. . . . .
Contributions pour permettre la comp�titivit� des entreprises et des secteurs		1 724 239		. . . . .
Contributions pour acc�l�rer le rythme de l'innovation et faciliter l'adoption de nouvelles
technologies		419 890		. . . . .
Montant total brut des contributions		94 186 091		443 402 790
Moins : Fonds disponibles � m�me le cr�dit		23 334 283		. . . . .
Montant net des paiements de transfert		70 851 808		443 402 790

Agence canadienne d'inspection des aliments

Explication du besoin (en milliers de dollars)

L'Agence canadienne d'inspection des aliments demande des fonds pour les postes suivants :

Cr�dits � adopter		Cr�dit 30		Cr�dit 35		Total
Fonds pour poursuivre la strat�gie globale en vue de g�rer la maladie de
l'enc�phalopathie spongiforme bovine ( poste horizontal )		33 789		. . . . .		33 789
Fonds pour couvrir les co�ts associ�s � l'�pid�mie de grippe H1N1 ( poste horizontal ).		9 946		1 625		11 571
Fonds pour appuyer la mise en œuvre de mesures visant � am�liorer la
commercialisation du porc � l'�chelle internationale ( poste horizontal )		4 144		. . . . .		4 144
Fonds pour appuyer la modernisation des laboratoires f�d�raux ( poste horizontal )
( budget f�d�ral de 2009 )		. . . . .		754		754
Fonds pour accueillir et organiser le Sommet du G8 en 2010 � Muskoka en Ontario
( poste horizontal )		71		. . . . .		71
Fonds pour accro�tre l'embauche d'�tudiants dans la fonction publique f�d�rale ( poste
horizontal ) ( budget f�d�ral de 2009 )		30		. . . . .		30
Montant brut des cr�dits � adopter		47 980		2 379		50 359
Fonds disponibles
Moins : Autorisations de d�penser disponibles � m�me le cr�dit		92		. . . . .		92
Total des cr�dits � adopter		47 888		2 379		50 267
Transferts
Transfert d'Agriculture et Agroalimentaire – Pour appuyer des programmes touchant
la salubrit�, la bios�curit� et la tra�abilit� des aliments (Initiative canadienne,
int�gr�e de la salubrit� des aliments)		5 754		. . . . .		5 754
Transfert de la D�fense nationale – Pour des initiatives de s�curit� publique li�es �
l'initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique et
nucl�aire		. . . . .		180		180
Transfert au Secr�tariat du Conseil du Tr�sor – Pour appuyer les activit�s
op�rationnelles des trois conseils nationaux sur l'�quit� en emploi : le Conseil
national des employ�s handicap�s f�d�raux, le Conseil national des employ�s
f�d�raux autochtones et le Conseil national des minorit�s visibles		(27)		. . . . .		(27)
Total des transferts		5 727		180		5 907
Pr�sent budget suppl�mentaire des d�penses		53 615		2 559		56 174

Explication des fonds disponbiles (dollars)

Cr�dit 30 : Des fonds autoris�s totalisant 91 654 $ sont disponibles � m�me le cr�dit en raison d'�conomies r�alis�es � la suite de la diminution des d�penses li�es � la recherche sur l'opinion publique par le gouvernement.

Nota : Les nombres inscrits dans la section � Explication du besoin � peuvent ne pas correspondre � ceux de la section � Sommaire du portefeuille � parce qu'ils ont �t� arrondis.