ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada - Tableaux supplémentaires

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2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du canada

Renseignements supplémentaires (Tableaux)

Table des matières

Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles

Revenus disponibles

Activit� de programme	2008-2009 Revenus r�els (en millions de dollars)	2009-2010 Revenus r�els (en millions de dollars)	2010-2011 (en millions de dollars)
Activit� de programme	2008-2009 Revenus r�els (en millions de dollars)	2009-2010 Revenus r�els (en millions de dollars)	Budget principal des d�penses	Revenus pr�vus	Autorisations totales	Revenus r�els
Conseil de recherches en sciences et g�nie du Canada
Revenus non-disponibles	0,5	0,8	N/A	1,0	N/A	1,5
Total des revenus disponibles	0,5	0,8	N/A	1,0	N/A	1,5

Renseignements sur les programmes de paiements de transfert

**Tableau 2(a) : Subventions et bourses**:
(en millions de dollars)
Activit�s de programme
	D�penses r�elles 2008-09	D�penses r�elles 2009-10	D�penses pr�vues 2010-11	Autorisations totales 2010-11	D�penses r�elles 2010-11	�cart
Promouvoir les sciences et le g�nie	4,5	6,5	5,6	5,6	11,9	-6,3
Appuyer les �tudiants et les boursiers	104,1	100,0	94,5	96,1	81,7	12,8
Attirer et garder en poste des membres du corps professoral	149,8	166,2	161,9	161,4	149,3	12,6
Financer la recherche fondamentale	357,9	361,2	350,5	351,5	363,4	-12,9
Appuyer l’achat d’appareils et l’acc�s aux ressources majeures de recherche	73,3	45,4	37,5	43,8	70,0	-32,5
Financer la recherche dans des domaines strat�gique	79,8	121,5	131,7	131,7	105,8	25,9
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	88,2	56,0	53,2	58,0	65,7	-12,5
Appuyer la commercialisation	11,6	10,8	6,2	6,3	5,8	0,4
Total des subventions, des contributions et des autres paiements de transfert	869,1	867,6	841,1	854,4	853,6	-12,5
Commentaires sur les �carts

**Tableau 2(b) : Bourses d’�tudes sup�rieures du Canada**:
(en millions de dollars)
Activit�s de programme
	D�penses r�elles 2008-09	D�penses r�elles 2009-10	D�penses pr�vues 2010-11	Autorisations totales 2010-11	D�penses r�elles 2010-11	�cart
Appuyer les �tudiants et les boursiers	40,1	42,6	56,6	56,6	56,6	0
Total des subventions	40,1	42,6	56,6	56,6	56,6	0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(c) : Vanier Canada Graduate Scholarships**:
(en millions de dollars)
Activit�s de programme
	D�penses r�elles 2008-09	D�penses r�elles 2009-10	D�penses pr�vues 2010-11	Autorisations totales 2010-11	D�penses r�elles 2010-11	�cart
Appuyer les �tudiants et les boursiers	N/A	2,8	5,6	5,6	5,6	0
Total des subventions	N/A	2,8	5,6	5,6	5,6	0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite. .

**Tableau 2(d) : Stages en R et D industrielle**:
(en millions de dollars)
Activit�s de programme
	D�penses r�elles 2008-09	D�penses r�elles 2009-10	D�penses pr�vues 2010-11	Autorisations totales 2010-11	D�penses r�elles 2010-11	�cart
Appuyer les �tudiants et les boursiers	N/A	4,4	6,9	6,9	6,9	0
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	4,5
Total des subventions	4,3	4,4	6,9	6,9	6,9	0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(e) : Chaires d'excellence en recherche du Canada**:
(en millions de dollars)
Activit�s de programme
	D�penses r�elles 2008-09	D�penses r�elles 2009-10	D�penses pr�vues 2010-11	Autorisations totales 2010-11	D�penses r�elles 2010-11	�cart
Attirer et garder en poste des membres du corps professoral	N/A	N/A	12,7	10,8	10,8	1,9
Total des subventions			12,7	10,8	10,8	1,9
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(f) : R�seaux de centres d’excellence**:
(en millions de dollars)
Activit�s de programme
	D�penses r�elles 2008-09	D�penses r�elles 2009-10	D�penses pr�vues 2010-11	Autorisations totales 2010-11	D�penses r�elles 2010-11	�cart
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	32,7	40,2	40,2	39,9	39,9	0
Total des subventions	32,7	40,2	40,2	39,9	39,9	0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(g) : R�seaux de centres d'excellence dirig�s par l'entreprise**:
(en millions de dollars)
Activit�s de programme
	D�penses r�elles 2008-09	D�penses r�elles 2009-10	D�penses pr�vues 2010-11	Autorisations totales 2010-11	D�penses r�elles 2010-11	�cart
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	7,0	7,4	8,4	8,4	8,4	0
Total des subventions	7,0	7,4	8,4	8,4	8,4	0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

**Tableau 2(h) : Innovation dans les coll�ges et la communaut�**:
(en millions de dollars)
Activit�s de programme
	D�penses r�elles 2008-09	D�penses r�elles 2009-10	D�penses pr�vues 2010-11	Autorisations totales 2010-11	D�penses r�elles 2010-11	�cart
Appuyer la commercialisation	2,1	14,6	14,6	28,0	28,0	0
Total des subventions	2,1	14,6	14,6	28,0	28,0	0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite. .

**Table 2(i) : Centres of Excellence for Commercialization and Research**:
(en millions de dollars)
Activit�s de programme
	D�penses r�elles 2008-09	D�penses r�elles 2009-10	D�penses pr�vues 2010-11	Autorisations totales 2010-11	D�penses r�elles 2010-11	�cart
Appuyer la commercialisation	N/A	19,1	17,8	17,4	17,4	0
Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	26,7
Total des subventions	4,3	19,1	17,8	17,4	17,4	0
Commentaires sur les �carts
R�sultats d’�valuation importants et adresse �lectronique de la derni�re �valuation, Indiquez si une �valuation a �t� r�alis�e au cours de l’exercice.
R�sultats de v�rifications importants et adresse �lectronique de la derni�re verification, Indiquez la date � laquelle la prochaine v�rification sera effectu�e si aucune n’a encore �t� faite.

Achats �cologiques

Le CRSNG proc�de � la phase initiale de l’�tablissement d’initiatives et d’objectifs officiels en mati�re d’achats �cologiques. Entre-temps, il veille � respecter la Politique d’achats �cologique en appliquant les principes connexes au moment de faire l’acquisition de biens et de services, soit en faisant appel, dans la mesure du possible, aux outils obligatoires de TPSGC relatifs aux achats �cologiques (c.-� d. les offres � commandes). Le CRSNG s’efforce de prendre en consid�ration des produits �cologiques dans ses processus d’achat afin de r�duire le mieux possible son empreinte carbone.

Le CRSNG �tablira des objectifs et des politiques en mati�re de proc�dure au cours de l’ann�e � venir. Un examen approfondi sera men� � l’�chelle de l’organisme dans le cadre des activit�s de mobilisation s’inscrivant dans la mise en œuvre de la politique. Cet examen sera men� sous forme de consultations afin d’examiner la formation du personnel, les programmes de cartes d’achat, l’utilisation et l’efficacit� des imprimantes multifonction et de d�terminer les produits qui seront cibl�s en premier lieu.

Dans la mesure du possible, les consid�rations en mati�re de performance environnementale seront int�gr�es au processus et aux m�thodes d’achat. On tiendra �galement compte du meilleur rapport qualit�-prix, du rendement, de la qualit� et de la disponibilit�. L’objectif consiste � faire en sorte � ce que les pratiques d’achats �cologiques soient parfaitement int�gr�es aux meilleures pratiques du CRSNG et du gouvernement f�d�ral.

Bien qu’il n’ait toujours pas �tabli d’objectifs en mati�re d’achats �cologiques, le CRSNG continue de contribuer � la protection de l’environnement en ayant recours, dans la mesure du possible, aux offres � commandes �cologiques, en achetant du papier en grande partie recycl� et en recyclant les piles us�es et les cartouches d’encre vides utilis�es dans les imprimantes. Il a aussi mis en place d’autres initiatives � cette fin, dont la diffusion de documents dans l’intranet plut�t que sous forme de copies papier multiples diffus�es � l’interne.

Le CRSNG continue de chercher de nouvelles occasions d’achats �cologiques.

Partie A : Renforcement des capacit�s en mati�re d’achats �cologiques

Activit�	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
1a. Formation du personnel responsable de l’approvisionnement et du mat�riel	-	-	En 2011-2012, tous les membres du personnel charg�s des achats suivront le cours Achats �cologique (C215).
1b. Formation des d�tenteurs d’une carte d’achat	-	-	Une formation de rechange � l’interne sera �labor�e en 2011-2012 et offerte aux d�tenteurs d’une carte d’achat en 2012-2013. La formation sera offerte de mani�re continue au fur et � mesure que de nouvelles cartes sont �mises aux employ�s.
2. �valuations du rendement	-	-	Le CRSNG d�terminera les principaux gestionnaires et chefs fonctionnels charg�s des achats et de la gestion du mat�riel, et il veillera � ce que les consid�rations environnementales li�es aux achats �cologiques soient incorpor�es � leurs objectifs de rendement pour 2011 2012.
3. Processus et activit�s de contr�le en mati�re d’achats	-	-	Le CRSNG examinera ses proc�dures en mati�re d’achats et de gestion du mat�riel ainsi que les sp�cifications de syst�mes et la capacit� de fournir des donn�es objectives pour suivre et faire �tat des objectifs et des initiatives en mati�re d’achats �cologiques qui s’inscrivent dans l’orientation du gouvernement du Canada.

Partie B : Utilisation d’instruments d’achat regroup�s �cologiques

Bien ou service	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
Fournitures de bureau	-	-	Le CRSNG fera plus souvent appel aux offres � commandes de TPSGC pour acheter des articles �cologiques. Les points de r�f�rence seront �tablis en 2011 2012.
Ordinateurs de bureau et ordinateurs portatifs	-	-	Les ordinateurs de bureau et les ordinateurs portatifs sont achet�s au moyen d’une commande subs�quente � une offre � commandes.

Partie C : Initiatives de r�duction ax�es sur des biens pr�cis

Produit non durable ou bien	Objectif en pourcentage de r�duction en pourcentage ou selon un ratio par ETP	R�sultats r�els en pourcentage de r�duction ou selon un ratio par ETP	Description ou commentaires
Fournitures de bureau	-	-	Les fournitures de bureau qui sont en bon �tat sont r�utilis�es lorsqu’un poste de travail se lib�re. Les employ�s sont fortement encourag�s � s�lectionner ces articles dans un magasin libre-service. Dans la mesure du possible, le CRSNG ach�te des carnets en papier recycl� pour les ETP. Le CRSNG tire parti des occasions d’acheter des biens qui repr�sentent la meilleure valeur et qui sont aussi �cologiques.
Meubles de bureau	-	-	Le mobilier exc�dentaire provenant des postes de travail qui se lib�rent est r�nov�, inventori�, entrepos� et attribu� de nouveau. Lorsqu’il d�termine l’optimisation des ressources, le CRSNG prend en consid�ration non seulement les co�ts d’achat initiaux des biens, mais aussi les co�ts de leur cycle de vie.
Piles	-	-	Le CRSNG a int�gr� un programme de r�cup�ration des piles us�es dans ses activit�s.
Papier	-	-	Le CRSNG a r�duit la consommation de papier en utilisant efficacement des ordinateurs et d’autres techniques. La mise en œuvre de la pr�sentation des demandes en ligne pour certains de ses programmes de financement s’est traduite par des �conomies de 28 p. 100 dans les co�ts d’impression. En outre, toutes les imprimantes sont r�gl�es par d�faut pour l’impression recto verso. Le papier utilis� contient des fibres recycl�es. Le papier � en-t�te du CRSNG contient des encres � base v�g�tale et des vernis �cologiques et respecte les normes du programme Eco-Mark.
Cartouches d’encre	-	-	Le CRSNG continue de suivre le programme de recyclage des cartouches d’encre en poudre. Le papier � en-t�te du CRSNG contient des encres � base v�g�tale et des vernis �cologiques et respecte les normes du programme Eco-Mark.
Agendas, calendriers et planificateurs en papier	-	-	Le CRSNG a fait la promotion de l’utilisation d’outils �lectroniques ou de logiciels comme Outlook de Microsoft au lieu des agendas, des planificateurs et des calendriers en papier. Dans la mesure du possible, le CRSNG ach�te des carnets en papier recycl� pour les ETP.
Ordinateurs	-	-	Les ordinateurs sont �limin�s d’une mani�re �cologique avec une pr�f�rence marqu�e pour la r�utilisation dans le cadre d’initiatives comme le Programme des ordinateurs pour les �coles et en utilisant le site de distribution des biens de la Couronne de TPSGC. Lorsque l’�limination est n�cessaire, le CRSNG a recours � des entreprises agr��es par le programme de recyclage provincial.

V�rifications internes et �valuations

V�rifications internes (p�riode vis�e par le rapport)

Titre de la v�rification interne	Type de v�rification interne	�tat	Date d’ach�vement
V�rification des pratiques de gestion de l’information	Gestion de l’information	Termin�	Mars 2011

�valuations

Titre de l’�valuation et lien au rapport	Activit� de programme	�tat	Date d’ach�vement
Programme de bourses de recherche de 1er cycle	Appuyer les �tudiants et les stagiaires postdoctoraux	En cours	Octobre 2011
Programme de bourses postdoctorales*	Appuyer les �tudiants et les stagiaires postdoctoraux	En cours	Mai 2012
Programme de subventions de projets strat�giques	Financer la recherche dans des domaines strat�giques	En cours	Ao�t 2011
Programme de projets de recherche concert�e sur la sant�	Financer la recherche dans des domaines strat�giques	En cours	Janvier 2012
Programme de stages en R et D industrielle	Appuyer les �tudiants et les stagiaires postdoctoraux	Planifi�	Mars 2012
Programme de bourses postdoctorales de R et D industrielle*	Appuyer les �tudiants et les stagiaires postdoctoraux	En cours	Mai 2012
Programme des r�seaux de centres d’excellence dirig�s par l’entreprise	Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	En cours	Septembre 2011
Programme d’innovation dans les coll�ges et la communaut�	Appuyer la commercialisation	Planifi�	Juillet 2012
Programme des centres d’excellence en commercialisation et en recherche	Appuyer la commercialisation	En cours	Janvier 2012
Programme de chaires de recherche du Canada	Attirer et garder en poste des membres du corps enseignant	Termin�	Mars 2010
Programmes de bourses d’�tudes sup�rieures et de bourses d’�tudes sup�rieures � incidence industrielle	Appuyer les �tudiants et les stagiaires postdoctoraux	Termin�	Juin 2010
Programme de subventions de recherche et d�veloppement coop�rative	Financer des partenariats universit�s-industrie-gouvernement	Termin�	Juin 2010

* �valuation conjointe du Programme de bourses postdoctorales et du Programme de bourses postdoctorales de recherche et d�veloppement industrielle.