ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux - Tableaux supplémentaires

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2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement

Commission des champs de bataille nationaux

Renseignements supplémentaires (Tableaux)

Table des matières

Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles

Sources des revenus disponibles
Revenus disponibles
(en milliers de dollars)	Revenus r�els 2008-2009	Revenus r�els 2009‑2010	2010-2011
(en milliers de dollars)	Revenus r�els 2008-2009	Revenus r�els 2009‑2010	Budget principal des d�penses	Revenus pr�vus	Autorisations totales	Revenus r�els
Commission des champs de bataille nationaux
Stationnements	1 113	1 026	1000	1000	1 256	1 256
Activit�s p�dagogiques et accueil	486	411	375	375	410	410
Location de locaux	181	186	183	183	180	180
Autres revenus	564	164	42	42	385	385
Total des revenus disponibles	2 344	1 787	1 600	1 600	2 231	2 231

Achats �cologiques

**Partie A : Renforcement des capacit�s en mati�re d'achats �cologiques**
Activit�	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010-2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
Formation du personnel responsable de l'approvisionnement et du mat�riel			Engagement d'un �co-conseiller externe pour travailler en collaboration avec le responsable en am�nagement et en environnement au plan de d�veloppement durable de la CCBN. Rencontre tenue en f�vrier 2011 avec les chefs de services. Sensibilisation du personnel responsable de l'approvisionnement et du mat�riel ainsi que tous les chefs de services au plan d'action de d�veloppement durable �labor� par la CCBN - pratiques �cologiques sugg�r�es - diverses actions du plan mises en place : �ch�ancier 2011-2012-2013. Formation du personnel concern� en mai 2011.
Formation des d�tenteurs d'une carte d'achat			S/O
�valuations du rendement			S/O
Processus et activit�s de contr�le en mati�re d'achats			Processus en cours. Consid�rations environnementales appliqu�es lorsque possible et clauses � �tre ins�r�es aux contrats avec la CCBN. Les achats sont effectu�s en s'appuyant sur les dispositions des offres permanentes de Travaux publics et services gouvernementaux Canada. Une strat�gie de communication a �t� d�velopp�e afin d'informer et de sensibiliser le personnel et les visiteurs du parc au sujet des actions de d�veloppement durable mises en place.

**Partie B : Utilisation d'instruments d'achat regroup�s �cologiques**
Activit�	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
Photocopieur multifonction	N/D		Location par le biais des offres � commande de 2 photocopieurs en 2010-2011 pour �conomie d'imprimante et centralisation du service. Impact �cologique futur.
V�hicules hybrides	N/D		Acquisition par le biais des offres � commande de 2 v�hicules hybrides en 2010-2011. Impact �cologique futur.

**Partie C : Initiatives de r�duction ax�es sur des biens pr�cis (facultatif ou si besoin est)**
Produit non durable ou bien	Objectif en pourcentage de r�duction en pourcentage ou selon un ratio par ETP	R�sultats r�els en pourcentage de r�duction ou selon un ratio par ETP	Description et commentaires
R�duction de la consommation de l'eau, gestion de d�chets, conservation du parc, recyclage et diminution de la pollution	N/D		Arr�t de la production de jardini�res suspendues (�conomie d'eau et diminution de la pollution avec l'�limination de l'arrosage par camion). Utilisation de fertilisants � base de mati�re organique (diminution de la pollution). �limination de l'exportation de mat�riel aboutissant au site d'enfouissement (gestion des mati�res r�siduelles). Consignes aux entrepreneurs en arboriculture de r�cup�rer les copeaux de bois sur le parc (conservation et valorisation de la biomasse). R�utilisation de certains v�tements (jupe, polo, pantalon, chemise) - pratique utilis�e depuis plusieurs ann�es. R�duction de la consommation du carburant de 7% par rapport � 2009-2010. Diminution de 9% de l'achat de papier en 2010-2011 par rapport � 2009-2010. Diminution de 19% de l'achat de cartouches d'encre par rapport � 2009-2010.