Architecture des activités de programme du ministère de la Justice du Canada

Ce diagramme présente l’architecture des activités de programme (AAP) du ministère de la Justice du Canada. Le diagramme comprend deux colonnes chapeautées des résultats stratégiques sous lesquels sont énumérées les activités de programme que ces résultats stratégiques appuient. Les sous-activités de programme sont énumérées sous les activités de programme qu’elles appuient.

La colonne de gauche indique le résultat stratégique 1 : un système de justice équitable, adapté et accessible, qui reflète les valeurs canadiennes et les deux activités de programme qu’il appuie : les politiques, lois et programmes en matière de justice et le Bureau de l’ombudsman fédéral des victimes d’actes criminels. L’activité de programme A1 : politiques, lois et programmes en matière de justice est appuyée par cinq (5) sous-activités de programme : la justice pénale, l’accès à la justice, la justice familiale, la justice applicable aux Autochtones ainsi que le droit privé international et le droit public.

La colonne de droite indique le résultat stratégique 2 : des services juridiques efficaces et adaptés pour seconder le gouvernement du Canada. Sous ce résultat se trouve l’activité de programme B1 : services au gouvernement, qui est appuyée par six (6) sous-activités de programme : le portefeuille de la justice et du gouvernement dans son ensemble, le portefeuille des affaires autochtones, le portefeuille du droit des affaires et du droit réglementaire, le portefeuille des organismes centraux, le portefeuille de la sécurité publique, de la défense et de l’immigration ainsi que le portefeuille des services de droit fiscal.

L’activité de programme C1 : services internes se trouve au bas du tableau et en couvre toute la largeur car elle appuie les deux résultats stratégiques à la fois. Cette activité de programme est elle-même appuyée par les services de gouvernance et de gestion, les services de gestion des ressources ainsi que les services de gestion des biens.